ÉTUDE SUR LE PAPIER-MONXAIE

âmes un sentiment plus puissant que celui de la crainte, le sentiment de la pitié ! »

L'n jeune séminariste de vingt-deux ans, qui devait illustrer le nom de Turgot, réduisit à néant les erreurs professées par tes défenseurs dupapiermonnaie, dans son admirable lettre à M. l’abbé de Cicé (Paris, 7 avril 1749). Il est difficite'de mettre ■une logique plus puissante au service d’une meilleure cause.

.Sauf une légère dilTércnce, provenant des frais de fabrication, l’argent non monnayé est au pair de l’argent monnayé, la valeur numéraire n’étant qu’une dénomination. « C’est comme marchandise que l'argent est non pas le signe, mais la commune mesure des autres marchandises, et cela non pas par une convention arbitraire, fondée sur l’éclat .de ce métal, mais parce que, pouvant être employé sous diverses formes comme marchandise étayant, A raison de cette propriété, une valeur vénale un peu augmentée par l’usage qu’on en fait aussi comme monnaie, pouvant d’ailleurs être réduit au même titre et divisé exactement, on en connait toujours la valeur. »

Afirés avoir posé nettement le vrai principe, Turgot signale le péril <le la multiplication arbitraire du papier. « Mais, dit l’abbé Terrasson, le roi, pour conserver son crédit, est intéressé à renfermer le |)apier dans de justes bornes, et cet inté-

TltOISli:.ME PAIITIE.

rùl du prince suffit pour fonder la confiance. ■« Quelles seront ces justes bornes et comment les déterminer? L’or et l’argent sont distribués par leur circulation môme, suivant la proportion des denrées, de l'industrie, des richesses et du revenu qu’elles procurent, ainsi que des dépenses faites.

Le papier-monnaie n’a pour mesure que des approximalions trompeuses, qu’un entraînement na- • turel enfle au gré des désirs du pouvoir. Au lieu de proportionner les émissiojjs au.\ besoins inconnus du marché, celui-ci les fuit cadrer avec l'insatiable exigence du trésor, et la ruine est au bout.. C’est ... l'histoire commune du papier-monnaie partout où il a fonctionné comme attribut de ht puissance pu- ■* '?’ blique, quand le billet de banque a cessé d'ôtre sauvegardé par un contrat, pour sô ftansformer en un acte du pouvoir. *

On ne doit pas confondre les cfTcls déswtreux de ces émissions désordonnées avec la dispense temporaire accordée ù une banque qu’on autorise à sus- . pendre le remboursement des billets en espèces. Lorsqu’on a soin de limiter rigoureusement la quotité des billets en circulation, il est possible de conjurer les mauvais effets d’un acte pareil, surtout quand il est facile d’en entrevoir le terme, et que la conduite prudente de l'institution lui a conquis une grande solidité.

L’acte de 1797 qui donna cours forcé aux billets

ÉTUDE sun rj-; paheh-monnaie.

' , de la Banque d’Angleterre, n'en affecta d’abord que îégèrpjent le cours, parce qu’on ne les multiplia — poiut^u delA des besoins constat(5s de la cir- * culaiion ffitéricure. Le total s’élevait en 1790 à 10,730,000 livres sterling, il ne fut en 1797 (jue de 9,G75,OOOet ne dépassa point 13 millions (325 millions de francs) jusqu’en 1800. La dépréciation ^"'commença^alors que les besoins du trésor aug- / montèrent cette somme. Il faut dire aussi, qj^e l’essor prodigieux de l’industrie exigeait des in-' struments d’échange plus nombreux, en même temps qu'il alimentait la guerre. Grèce aux inventions de Watt et d’Arkwright, les mécaniques anglaises filaient de l’or et fournissaient la substance ,.des emprunts successifs du trésor, qui s'élevèrent à des,proportions colossales. La Banque d’Angleterre facilitait ces çmprunts par l’escomple des billets de l’Kchiquier, qui, au bout de quelque temps, étaient convertis eu rente, mais la circulation des billets n'atteignit jaimiis des quotités inquiétantes: elle ne dépassa 20 millions (500 millions de francs) qu’en 1810, et le maximum n’atteignit pas 28 millions (700 millions de francs) avant la reprise en 1822 du payement en espèces. Cependant, même dans ces limites, la prolongation du cours forcé fut cause de perles considérables, d'abord par la hausse du prix de l’or, ensuite par la pénible transition d’un régime dé-

TnOlSlÈME J’AllTIE.

précié au rétablissement du numéraire métallique.

La llanque d’Angleterre ne fournit donc aucun argument en faveur du papier-monnaie, ^tjl-suffit dose rappeler combien elle a été relativement sobre dans sa conduite, sans éviter néanmoins le péril de la dépréciation du signe fiduciaire, pour renoncer à de téméraires visées.

On est encore bien moins autorisé à invoquer l’exemple de là Banque de France en 1848 pour amnistier le papier-monnaie. Tout le monde sait combien, malgré- l’immense ébranlement produit par la révolution de Février, la bonne tenue de ce grand établissement, la sécurité de ses opérations et le soin qu’il avait toujours eu de maintenir les réserves métalliques, lui ont permis de rendre de services au gouvernement et à l’industrie pendant cette crise douloureuse. Le cours forcé des billets n'a été en quelque sorte que nominal : les admi- * nistrations publiques, les fabricants, les commerçants obtenaient le numéraire métallique dont ils avaient besoin. La confiance conquise par la Banque appelait les dépôts. Bien qu’elle eût absorbé les banques départementales et réalisé la grande pensée d’unité d’émission, elle dut ne pas dépasser une circulation de hh'i millions de billets : ce chiffre fut porté à 0^5 millions le 22 décembre 1849, alors que l’encaisse se trouvait fortement reconstitué, que les billets s’échangeaient au pair, et

ÉTIDK 'Sl'H LE PAPIEH-MONNAIE.

même avec un certain avantage, et que, en réalité, c’étaienj les espèces raétalli(|ues qui avaient cours forcé, puisque la demande des billets en dépassait l’offre. La reprise du payement régulier en espèces ' fut instamment réclamée par la Banque elle-même et prescrite parle décret du 6 août 1850, sans causer aucune perturbation.

Voilà ce qu’on gagne à ne pas se laisserentraîner par des facilité? chimériques, à ne pas multiplier les billets par milliards comme l’ont fait l’Autriche ^>-et la Russie. L'Etat qui tolère ou qui commet un pareil abus! manque à la haute mission du pouvoir : au lieu de maintenir l’ordre, de garantir la sécurité, de conserver la foi publique, il devient lui-même un instrument de triste perturbation, et porte en même temps atteinte à la loi morale et à l’intérêt de la production. Du moment où la monnaie perd son caractère de gage solide des transac- ' lions, où, au lieu d’échapper aux variations rapprochées de valeur, elle en subit le jeu, la confiance s’efface,^ les opérations à long terme disparaissent, le crédit, ce grand ressort de l’industrie, se brise, la circulation s’arrête. T,e papier-monnaie détruit le tvpe de la valeur, le sovcrchpi archétype, ainsi que lord Livcrpool nommait le métal précieux. Le billet cesse d’en être le reflet, le signe représentatif: le danger s’accroît rapidement, si, au lieu de demeurer un instrument du commerce

mOISIÈJlK PAIITIE.

cl d'ôlrc adossé par l'csconiplcù des marchandises,

il est livré Al arbilrairc deJ’Etat, qui le transforme

011 ressource de trésorerie. Il devient alors presque impossible d'éviter une pente fatale, qui aboutit par l’excès de l'émission à la banqueroute, car ' l'Ktat arrive toujours à fabriquer plus de billots que n'en comporte le besoin de la ciroQlation, et k mesure que la loi de la dépréciation.se manifeste, il en accélère le désastre, par la nécessité d’em- * ployer plus de billets à solder les mêmes dépenses.

La perte subie par le pays est loin de se borner à’ la diminution de prix de la masse des^jgues fiduciaires; ellese multiplie par la somme des transactions dénaturées'par une valeur idéale. Le. numéraire d’une nation ne forme jamais qu’une faible part de la richesse, et la dégradation du papier exerce une funeste intluence sur tous les produiTs distribués désormais selon une fausse mesure. Toutes les relations du souverain avec les citoyens et des citoyens entre eux se trouvent altérées; les contrats sont violés, l'injustice triomphe et la fortune publique décline par la ruine des particuliers.

Ouclque déplorable que nous paraisse lé système du papier-monnaie, nous no voulons rien exagégércr : il n'est pas impossible d’échapper aux dangers qu’il semble provoquer, mais c’est en renonçant à y voir une mine féconde, à lui demander plus de secours qu'il ne peut en donner. En le

KTCDK sua LK l'Al’IKa-MON.NAIK.

renfermant dans des limites très-restreintes, en mettant un soin scrupuleux à ne jamais dépasser une somme qui sera une fraction du mouvement produit par les dépenses et les recettes de I Ktat,

' le trésor peut trouver dans uu papier-monnaie admis dans toutes les caisses publiques le moyen de contracter un véritable emprunt sans inlérèl.

Les biUcl^ du trésor ne sont alors qu’une sorte d'anticipation de l’impôt, et leur rentrée opère une compensation. Mais ce ne sera jamais qu’une faible ressource, et comme elle ouvre de tristes perspectives et peut entraîner de graves désordres, nolam- , ment en cas de guerre, il vaudra mieux y renoncer. Beaucoup de petits Etats allemands ont des bons décaissé, qui .circulent comme monnaie, parce qu’il y en a fort peu. En présence d’un budget d’un demi-milliard de francs, la Prusse ne compte i pas üO millions de Tresorscheine ; le duché de Bade s’élève à une proportion plus forte, 3 millions de florins de papier-monnaie pour un budget de 17 millions de florins. Ce n’est que dans les Etats microscopiques et besoigneux que le rapport s’élève encore davantage ; il est vrai que les quotités restent minimes. Saxe-Meiningen a un budget de 2 millions de florins et 356,000 florins de papiermonnaie. Saxe-Altcnbourg en compte 132,400 tha- 1ers, alors que les recettes du trésor ne s’élèvent qu’à 829,526 tbalers, et l’on a pour 175,000 tha-