SOMMES PERÇUES OBJETS DES RECETTES
Droit de place 2,244>i49^2o 2,259,987*70
Droit de séjour 224,30 1 » 206,886 4o
Taxe de sanatorium .... i3,4i5 3o 4»454 10
Taxe de désinfection .... 228,882 5o 225,772 575
Poids public 129,631 96 113,712 »
Recettes diverses 29,916 22 29,802 64
Totaux 2,870,806^17 2,84o,565^4i5
Le droit de place, fixé par arrêté du i5 juin 1872, est: pour le gros bétail, de 3 fr. par animal ; pour les veaux et les porcs, de I fr., et de o fr. 3o c. par mouton.
Le droit de séjour est : par bête et par journée, de o fr. 5o c, pour le gros bétail; de o fr. 3o c. pour les veaux; de o fr. lo c. pour les porcs, et de o fr. o5 c. pour les moutons.
La taxe de désinfection a été établie par jarrêté du i3 avril 1888, afin de compenser les dépenses de la Ville pour le matériel et le personnel employé à l'assainissement du marché. Le matériel est très complexe et est employé par 70 agents sous la direction du service vétérinaire. La taxe est de o fr. 26 c. par tôte de gros bétail, de o fr. 10 c. par veau, de o fr. i5 c. par porc et de o fr. 025 par mouton.
Un sanatorium a été établi pour les moutons suspects ou malades ; les animaux y introduits acquittent une taxe de o fr. 10 c, indépendante des autres droits de marché.
Le droit de poids public est de o fr. 20 c. par 100 kilogr.
Marché aux chevaux, aux chiens, et aux bicyclettes. — Le marché aux chevaux est situé à l'angle des boulevards de l'Hôpital et Saint-Marcel. Les ventes ont Heu le mercredi et le samedi ou, si le jour de marché tombe un jour férié, la veille de ce jour.
C'est un établissement peu prospère. On y vend des chevaux de service et de boucherie et jamais d'animaux de luxe. En dehors des chevaux et juments, on y vend des ânes, des boucs et des chèvres et des voitures. Le dimanche, se tient, dans l'enceinte du marché aux chevaux, un marché aux chiens et aux bicyclettes.
Récapitulation des recettes des marchés spéciaux.
— L'ensemble de ces recettes a été prévu pour 1900 :
Pour le marché aux chevaux et aux voitures .... 75,000 fr.
— chiens 2,55o
— bicyclettes 60
— bestiaux a,55o,ooo
Pour la taxe de désinfection du marché aux bestiaux. 281,000
— du sanatorium 4»^oo
Marchés de détail. — Nous venons de passer en revue la première section du chapitre V des recettes. La deuxième section prévoit le produit des droits perçus à raison des emplacements occupés dans les places de détail aux Halles et dans les divers marchés.
Les droits perçus aux Halles * sur les emplacements occupés par Jes iparchands au détail ont été évalués, au budget de i8gg, à i, 157,^00 fr., et au projet de budget de igoo à 1,145,700 fr.
Les marchés de détail se divisent en marchés alimentaires, couverts ou découverts, en marchés spéciaux : marchés à la friperie et aux vieux habits du Temple, Beauveau et des Carmes, marché aux oiseaux, marchés aux fleurs et foires annuelles aux jambons et aux pains d'épices.
Voici la récapitulation des recettes en iSgy et en i8g8 :
KSCAPITULATION OfiMÊRALK
Année 1898
Année 1897
Pour i8g8. — Diminntion .
(aliui(>nt«ire«, fleun, oiiwaïui,
friperie, Ti«uz h«bitji\
1,591, 5a4f 33 1,681,'joi 76
MARflIÊH
TOtHMAINT.
ANXL-KI.LiUI.
(JamboD* et paiund'épicoii
34,5a3fio 3r),V49 7J>
TOTAL
ufoiXAL.
Pour iSgg, la recette totale est portée au budget pour
I. Si, sans tenir compte de l'ordre suivi pour veut se rendre compte du revenu tiré des Halles de toute nature pour 1897 et 1898 :
Vente$ en gros.
Droit d*abri
Droit de place (carreau forain)
Poids public
Locations diverses (bureaux, resserres, etc.).
les inscriptions de recettes au budget, on i, voici le tableau récapitulatif des produits
a,4oo,297fa7 5ia,aa3 60 ao5,i35 55 58,369 79
Total.
.'^,130,908^45 3,i7C,oa6fai
Ventes au détail.
Droit de place (pavillons)
— (marché aux petits tas). . . .
Resserres
Balayage (contribution des marchands pour) . Gardiens (contrib. des march. pour frais de).
Total cuiN^RAL
6'47,498fo5
49a,i4a<'io
7,880 aS
77,iaa 45
io,75a ao
aa,9io o5
3,778,406^50 3,786,833fa6
46o LES BUDGETS DE PARIS.
2,881,826 fr., dont 1,157,000 fr. pour le détail dans les Halles, et 1,624,326 pour le reste des marchés de détail.
Pour 1900, la prévision des recettes du marché de détail des Halles est de 1,1^5,700 fr., et celle des autres marchés de 1,629,792 fr. Presque tous les anciens marchés de quartiers ont été repris par la Ville.
II n'y a plus qu'un marché concédé à une compagnie particulière fournissant une recette. C'est le marché des Ternes dont la redevance annuelle est de 20,000 fr.
Enfin, pour en finir avec les ressources tirées des Halles et marchés, enregistrons la redevance payée par l'adjudicataire des droits de stationnement des voitures aux abords des Halles et des marchés qui atteint annuellement 1,000,600 fr. et le produit des redevances des loueurs de tentes-abris des marchés découverts qui, en 1899, figurait au budget pour 89,587 fr. et qui, pour 1900, a été porté au projet de budget à ^0,621 fr.
L'ensemble des recettes inscrites au chapitre V, pour revenus des Halles et marchés en 1900, est de 9,865,728 fr. En 1879, il a été constaté une recette de 7,221,871 fr. 20 c; en 1887, cette recette atteignit 7,980,702 fr. 88 c. ; en 1888, elle fut de 8,194,701 fr. 84 c. et elle est prévue pour 9,216,704 fr. pour 1899.
CHAPimB VI. — Poids public.
Le service du poids public a pour objet de constater officiellement le poids des denrées, combustibles, etc., le jaugeage des tonnes, barriques, etc., et le mesurage des draps, toiles, etc. II fonctionne à Paris surtout pour les administrations publiques.
II se divise ainsi qu'il suit:
1* Opérations à domicile faites après réquisitions préalables des administrations ou des commerçants;
2* Dépotement des liquides aux entrepôts de Bercy et de Saint-Bernard ;
8* Opérations dans les postes établis sur la voie publique;
4* Opérations faites aux Halles centrales, au marché aux bestiaux, aux marchés de réassortiment des abattoirs de la Villette et de Vaugirard et au marché'Beau veau-Saint-Antoine.
Les recettes du poids public sont inscrites au chapitre VI du budget de la Ville de Paris. Elles ont été :
En 1876 344,357*47
En 1881 206,773 55
En 1887 272,240 95
En 1897 360,217 35
En 1899, elles ont été prévues au budget pour . 364,900 »
Et en 1900 au projet de budget pour 371,700 »
La presque totalité de la recette est opérée par les postes établis dans les établissements municipaux : Halles centrales, abattoirs, marché aux bestiaux, etc.
Voici le détail des recettes opérées en 1897 ^^ ^^ ^^9^ •
Opérations à domicile 1,770^ » 1,705^ »
. j Entrepôt quai Saint-Bernard. . i,oo4 55 666 55
^^P^^^*"- I Entrepôt de Bercy 3, 106 » 2,383 55
P, , , . l municipal (Château-
Postes sur la voie , / n/ q o^ r o-
, ,. < Landon)* .... 87a 60 3o7 00
publique xjx r
^ ^ \ concédés 700 » 600 »
Postes dans les établissements municipaux . 352,763 20 35o,i88 80 Totaux 360,217^ 35 355, 901^ 80
