Voir, page Sa, le tableau de l'élat des emprunts
LES FIN.1NGES DE l'.VNGIEN PARIS. 21
du 8 juillet au 2 novembre ; mais reffeciif des troupes à nourrir était de j^OjOOo hommes et de 00,000 chevaux. En outre, au lieu d'avoir à traiter avec le chevaleresque empereur Alexandre, le préfet — c'était de nouveau le comte de Chabrol — se trouvait en face des exigences de Wellington et de Blûcher. Les vindicatifs généraux alliés voulaient frap[)er Paris d'une contribution de guerre de 100 millions. Mais le comte de Chabrol et le duc de Richelieu, à défaut de Talleyrand, qui, aigri, découragé, se bornait à Vépondro aux magistrats parisiens : « Laissez les alliés se déshonorer î>, réussirent à secouer l'apathie de Louis XVIII et à borner les charges de la capitale aux frais de l'occupation.
La dépense d'occupation proprement dite fut de 44? 32 2 ,600 fr. , sur lesquels 17 millions payèrent la nourriture des hommes et 12 millions celle des chevaux.
La Ville de Paris para à cette dépense par une sorte d'emprunt forcé analogue à celui de i8i4j qui fournit à peu près 9 millions, et par les opérations suivantes :
La négociation de 212,000 fr. de rente qui
produisit 2,572,41^^19
Un etnprunt sur dépôts de rente qui produisit. l^v^b,l^22 02
L'émission de bons k échéances pour. . . . 27,626,000 33 — d'obligations sur rencaissement de
la Ville pour , , 6,703,601 89 •
Cette fois, l'État ne vint plus, comme en i8i4, au secours de Paris. Les dettes faites par la Ville pour l'occupation de 181 5 furent en »partie amorties par un emprunt de 'di millions de francs, contracté en 18 17, dont les derniers arrérages échurent en 1829.
Napoléon I" aimait beaucoup sa capitale et se plaisait à l'embellir. Quand, à Sainte-Hélène, il voulut laver sa mémoire de l'accusation, d'ailleurs injuste, d'avoir accumulé d'im-
inenses richesses', il répondit : « Vous voulez connaître les trésors de Napoléon ; ils sont immenses, il est vrai, mais ils sont exposés au grand jour. Les voici : le beau bassin d'Anvers, celui de Flessingue, capables de contenir les plus nombreuses escadres et de les préserver des glaces de la mer; les ouvrages hydrauliques de Dunkerque, du Havre, de Nice; le gigantesque bassin de Cherbourg »
Et après l'énumération grandiose des routes ouvertes à travers monts et valléeS, des ponts jetés sur les fleuves, des canaux creusés, des édifices restaurés, des palais et des musées créés. Napoléon ajoute à cette Hste de ses dépenses :
a La construction du Louvre, des greniers publics, de la
Banque, du canal de l'Ourcq; la distribution de ses eaux dans la Ville de Paris; les nombreux égouts, les quais, les embellissements et les monuments de cette grande capitale », et
il termine cette superbe apologie en montrant tout ce qu'il a dépensé pour rénover l'industrie et aider l'agriculture.
Il est exact que sous son règne une énergique impulsion fut imprimée aux grands travaux d'embellissement de Paris et que, souvent, l'État prit à sa charge les dépenses de certains de ces travaux; mais souvent aussi il puisa, sans l'aveu do ses élus, dans les revenus de la Ville. Les législateurs ont conservé, de la conception napoléonienne d'une administration munictpale parisienne, une sorte de préjugé contre les franchises communales de la capitale, qui, souvent, a dégénéré en mesures oppressives de la part de l'htat, surtout en matière financière.
Les autres dépenses extraordinaires de 1806 à 1^30. — Malgré la disette qui sévit sur la France plus ou moins durement en i8i6, 1817 et 18 18, malgré les dettes contractées par la Ville de Paris et en dépit de l'état chronique de trouble dont la capitale fut atteinte au début de la Res-
I. Cette accusation reposait sur les lacunes incompréhensibles des comples publiés : ainsi les 80 millions de francs versés par ies États-Unis pour l'acquisition de la Louisiane ne Ggurènt dans aucun compte.
LES FIN.VWGES DE L ANCIEN PARIS
tauràtion, les grands travaux communaux furent continués activement.
Voici le relevé des dépenses extraordinaires et accidentelles de 1811 à i83o:
i DÉSIGNATION dM
DimaSfl KXTBAOBDIVAIBU OC AOCXDBXTEI.X.B8.
DE 1811 à 1820.
DE 1821 à 1880.
Frais d'occupation militaire en i8i'4 et en i8i5
Secours et subventions à l'occasion de la disette de 181 6 et de 1817 •
5o,i72,45af9a
36,9fi4,3o6 42 23,246,115 O9 2,306,024 40
5r),ooo,ooo< •
Dotation 6t la caisse syndicale des boulangers
1 Versements au Trésor sur le bail de la ferme-régie des jetix. , Construction d'édiflces publics (ou grosses réparations). . . ' Canal de l'Ourcq et canal S«-MarUn
' Amélioration de la voie publique (et agrandissement). . . .
; Pavages neufs, trottoirs, commencement de l'élargissement
des quais de la Seine
TOTAUX
i42,659,oiofo3
Plus de la moitié des i53 millions dépensés extraordinairement de 1811 à i83o a été absorbée par les événements de force majeure : guerre ou famine.
En dépit de ces événements, plus de i5o millions furent consacrés pendant cette période et pendant la période suivante aux grands travaux de Paris.
C'est au cours de ces vingt ans que furent construits la plupart des marchés et les abattoirs de la boucherie ; de nouveaux quartiers s'élevèrent; la Bourse fut édifiée; de nombreuses voies publiques furent élargies ou prolongées et garnies de trottoirs ; on entreprit la réfection des anciens quais ; l'entrepôt des vins du quai Saint-Bernard fut achevé ; les canaux de l'Ourcq et Saint-Martin creusés et mis en service; l'éclairage des voies publiques fut amélioré par l'emploi du gaz. Les mairies d'arrondissement s'élevèrent ou , au lieu d'être en location, devinrent la propriété de la Ville.
De 1811 à i83o, les ressources extraordinaires et accidentelles furent constituées de la manière suivante :
DÊSIQNATION de*
BKCSTTKa KXTWUkOKDWAIMMB OU AOCXDSVTBUJUI.
DE 1811 à 1830.
*DE 1821 à 1890.
Emprunts de 181 1 à ifti3 pour grands travaux. 8,476,61 if 72 — de i8i4 à 1818 pour frais de guerre et pour parer à la cherté du blé et du seigle en 1816. 1817 et 1818 . 02 "715.850 10
77,446.097fi7
i6,4o8,ooo »
2,i55,oi4 90
Remboursement par l'État des frais d'occupation de i8i4 . . Centimes communaux extraordinaires
Secours du Trésor public
Produit de la ferme-régie des jeux (établie en 1819)
Reventes d'immeubles, recouvrements de créances et recettes diverses
Kmprunt pour la construction du canal Saint-Martin et liquidation des dettes de l'occupation
Centimes extraordinaires pour la construction de la Bourse.
Revente des grains et Tarincs de l'approvisionnement de
réserve
Aliénation de 68,019 fr. de rente sur l'État
TOTAUX.» m
ii7,4i8,6G8f86
On doit noter l'incorporation dans le budget municipal de celle époque de caisses annexes : caisse de Poissy, ferme-régie des jeux, caisse syndicale des boulangers, qui, de même que l'approvisionnement de réserve, ne peuvent pas être considérées comme des charges ou receltes purement communales.
Ces organismes financiers, nés de circonstances exceptionnelles, méritent cependant un examen succinct.
La caisse syndicale des boulangers et Tapprovisionnement de réserve. — En i8i 1-1812, la Ville de Paris, qui, aux époques de disette, vint toujours en aide, traditionnellement, aux classes nécessiteuses, fît acheter, de concert avec l'État, des grains à l'étranger pour l'approvisionnement des boulangeries. En 18 16-18 17, époque où le prix du quintal métrique de farine atteignit le chifTre énorme de ii4 fr., la municipalité parisienne alloua des primes aux boulangers pour les indemniser de la différence qui existait entre le prix de la taxe officielle du pain et le prix réel tel qu'on le {)ouvail
LES FINANCES DE l' ANCIEN PARIS. 25
calculer d'après les cours des grains et farines. C'est celte dépense qui figure pour 5,254,456 fr. 98 c. sous la rubrique : € Dotation de la caisse syndicale des boulangers » dans le relevé des dépenses extraordinaires ou accidentelles de 181 1 à 1820.
La constitution d'un approvisionnement de réserve coûta environ 6,200,000 fr.
La conservation de l'approvisionnement de réserve nécessita les dépenses suivantes :
De 180G h i8i5 , . . . . 3,470,021' 16
Ces dépenses figurent aux budgets ordinaires de 1806 à i83o.
Nous verrons plus loin quelle transformation subit cette coopération de la Ville à l'industrie de la boulangerie.
La caisse de Poissy. — La caisse de Poissy, un peu différente comme organisation, participe de la même préoccupation d'assurer, en dépit des hauts cours, l'approvisionnement suffisant de Paris en viandes de boucherie.
Au XVII* siècle, des commissionnaires dénommés « grimbelins » furent substitués aux jurés-vendeurs des marchés de Sceaux et de Poissy, où les bouchers parisiens allaient acheter leurs bestiaux. L'association des grimbelins créa une sorte de banque dont tous ou presque tous les bouchers furent dépendants par suite des avances d'argent qui leur furent faites par celte association. Elle exploitait les herbagers et les bouchers de façon si scandaleuse qu'on la supprima en 1707. On créa alors au marché de Poissy cent offices de trésoriers, chargés de payer comptant les bestiaux et de récupérer leurs avances sur les bouchers. Supprimés en 1776 par Turgot, ces trésoriers furent partiellement rétablis de 1779 à 1791, puis définitivement supprimés en 1792.
En 1810, de grandes épizoolies raréfièrent lellemenl le bétail, qu'on craignit de voir la viande de boucherie manquer à Paris et celte crainte fit rendre par Napoléon I" le décret du () février 181 1 qui créa la caisse de Poissy.
Aux termes de ce décret, la caisse était au compte et au profit de la Ville de Paris. Elle était chargée a de payer comptant, sans déplacement, aux herbagers et marchands forains, le prix de tous les bestiaux que les bouchers de Paris et du département de la Seine achetaient aux marchés de Sceaux, de Poissy, au marché des vaches grasses et à la halle aux veaux ».
La caisse était administrée, sous les ordres du préfet de la Seine, par un directeur qui correspondait avec le préfet de police, chargé d'intervenir dans les rapports de la caisse avec les bouchers, pour la régularisation des avances, le versement du cautionnement, le rachat des étaux, etc. Un syndicat formé entre tous les bouchers du département de la Seine devait présenter l'état des crédits à faire à chaque boucher, et la caisse calculait ses avances d'après les indications de ce syndicat. Les bouchers déposaient un cautionnement; la caisse percevait, outre l'intérêt de ses avances, un droit de trois centimes et demi par franc du montant de toutes les ventes; ce droit était à la charge du forain. Le bétail vendu ne pouvait pénétrer à Paris et dans les abattoirs sans être muni d'un certificat d'origine attestant que le droit avait été payé et que l'opération d'achat était enregistrée à la caisse.
Le décret du 24 février 1808, qui a proclamé la liberté de la bouciierie, a entraîné comme conséquence la su[)pression de la caisse de Poissy.
De 181 1 à i83o, la caisse de Poissy produisit à la Ville de Paris un total de recettes de 28,763,413 fr. 3(j c.
Le capital de la caisse s'élevait à i,5o3,ooo fr. ; il était formé des cautionnements des bouchers de Paris et du département de la Seine, alors au nombre de 5oi. La caisse faisait à ces bouchers, d'après un crédit fixé par leur syndicat et contrôlé
LES FINANCES DE l'aNCIEN PARIS. 27
par le préfet de police, des avances pour leurs achats contre des effets de commerce à 8 ou à 3o jours et payables à leur domicile.
La ferme-régie des jeux. — La ferme-régie des jeux de Paris fut établie en vertu de l'ordonnance royale du 5 août 1818. Le privilège en fut concédé à la Ville elle-même, à partir du I*' janvier 1819, à îa charge par elle de rétrocéder ce privilège en l'affermant à bail et de payer annuellement, au lieu et place du Trésor, une somme de 5,5oo,ooo fr. dont voici, d'après le Dictionnaire des finances^ de Léon Say, le très curieux détail :
Etat des dépenses à payer par la Ville de Paris * pour le compte du Trésor comme prix de la concession de la ferme des Jeux.
Secours aux colons 700,000^
Police municipale 200,000^ »
Police de sûreté, frais d'exécutions et indemnités > 800,000
d*agents secrets 600,000 )
Complément du traitement du préfet de police 70,000
Surveillance des jeux et dépenses y relatives 100,000
Secours que les circonstances, etc 200,000
Frais de la chapelle de la Conciergerie, traitement de Taumônier, frais de police et de surveillance des prisonniers
et secours aux prisonniers 100,000
Indemnités k la gendarmerie et aux agents de la force publique 120,000
Police générale et secrète dont les dépenses, ordonnancées à Paris, quoique exécutées dans les départements et hors du royaume, sont relatives k la sûreté du Roi et k la police de Paris où toutes les intrigues ont leur centre
et viennent se rattacher 860,000
Encouragement aux entreprises littéraires, souscriptions et
abonnements aux journaux i5o,ooo
Subventions aux théâtres, etc 1,660,000
Le Ministre de l'Intérieur 74o,t)oo
