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a. II y a une «rr«ur dans le eatctil do ecUa part contributive, erreur qui eit redreanée précédemment et qui ■ora redrcBsée plu* loin. (^Note de fAuteur.)

Depuis Tan VII, la population parisienne a seulement quadruplé, tandis que les charges budgétaires ont augmenté dans la proportion de i à 3o'.

Inutile de dire que le chiffre énorme de 229 millions, total du budget de 1880, comprend les charges de toute nature que nous a léguées l'Empire.

Il est temps d'enrayer, et, après avoir assaini, embelli, décoré la Ville, il faut songer k permettre à ses habitants d'y vivre.

Il faut amortir la dette, loin de l'augmenter ; il faut employer les produits du domaine, qui tendent à aller toujours croissant, à diminuer chaque année les charges, faire disparaître la dette immobilière d'abonl, la dette flottante ensuite, créer un fonds de roulement sérieux ; et, de la sorte, dflins un nombre d'années qu'il ne nous est pas permis de déterminer, mais que la prudence et la sagesse de nos successeurs peuvent amoindrir sensiblement, il y a lieu d'espérer un soulagement considérable dans les lourdes charges des contribuables.

Je ne saurais trop le répéter, tous nos eflbrts doivent tendre aux dégrèvements.

I. Sans parler d'autres raisons économiques, il faut tenir compte aussi de la dépréciation de l'argent depuis l'an VII ; mais cette dépréciation est loin de correspondre à l'augmentation qui résulte des chiffres ci-dessus. {Note du Rapporteur.)

LES FINANCES DU PARIS ACTUEL. l83

Ce langage fut peu goûté parce que les vues à longue portée ne sont guère le fait des assemblées délibérantes élues.

M. Liouville, en parlant de dégrèvements, entendait la réduction de certaines taxes d'octroi et aussi l'abandon, à leur expiration, de partie des centimes extraordinaires communaux ; mais il désirait voir correspondre à ces diminutions de ressources des diminutions plus importantes de dépenses du service ordinaire.

II entendait notamment affranchir les budgets futurs de la charge de la dette flottante en amortissant entièrement, 'à l'aide des excédents de recettes, les. déficits des exercices 1871 à 1874.

Mais le Conseil municipal ne retint guère de ces avertissements que le désir de dégrèvements, et le plus désirable des dégrèvements, dans son esprit, était celui des taxes d'octroi.

On peut l'excuser parce que les craintes formulées par M. Liouville étaient prématurées.

Le compte de l'exercice 1880 laissa, tant pour les opérations propres à cet exercice que pour celles se rattachant aux exercices antérieurs, un excédent définitif de recettes de près de 28 millions composé :

i® De plus-values sur les recettes pour 17,966,456*87

2^ D'abandons définitifs de crédits pour 9,938,219 5i

Soit au total 27,924,676^88

Il restait bien encore, au 3i décembre 1879, i5,ooo,ooo fr. de dette flottante provenant des déficits des exercices 1871 à 1874; mais, comme l'abondance des fonds n'obligeait pas à recourir à l'émission de bons de caisse pour couvrir ces déficits, on ne songeait pas à les éteindre et le nombre des optimistes parmi les membres du Conseil municipal augmentait chaque jour.

Déjà certains élus oubliaient une partie des dures leçons de 1869 ®^ ^^ 1 870-1 871.

l84 LES BUDGETS DE PARIS.

La situation économique de Paris était, en 1880, très prospère. Les droits d'octroi produisirent 145,871,902 fr. 60 c, soit i4,i58,3o2 fr. 60 c. de plus que l'évaluation du budget; les produits des halles et marchés, abattoirs et entrepôts furent ensemble de 18,942,900 fr., produit supérieur de 1,018,543 fr. 06 c. aux prévisions budgétaires.

La crise ne devait éclater que deux ans plus tard, mais elle devait être longue et fort dure, car elle ne cessa qu'en 1888-1889.

• Les résultats favorables de l'exercice 1880, en partie connus au cours de l'année, firent décider que la Ville participerait, par l'abaissement à 10 fr. 62 c. au lieu de 12 fr. par hectolitre de la taxe sur les vins, à l'effort tenté par le Parlement pour dégrever les vins. Le Conseil vota ce dégrèvement dont l'importance, évaluée à 7 millions, allait peser sur les ressources futures tirées de l'octroi, sans profiter réellement aux consommateurs pauvres achetant au détail.

La prudence financière de M. Hérold ne fut pas cependant mise en défaut par cette ère de prospérité. Dans son mémoire sur le projet de dégrèvement des vins, il fit prévoir les mécomptes prochains et, dans celui sur le compte de l'exercice 1 880, il disait au Conseil municipal :

Les comptes des six dernières années établissent que le produit de Toctroi, déduction faite, bien entendu, des augmentations ne provenant que d'un changement dans le mode de perception, s*est élevé de 118,200,000 fr. (chiffre de 1870) à 189,000,000 fr. (chiffre de 18B0, diminué de 3 millions pour les droits sur le poisson, le beurre et les œufs, qui, antérieurement, figuraient au chapitre des halles et marchés), soit, en six ans, de 21 millions, et, par an, en moyenne, de 3,5oo,ooo fr.

Si, comme il y a lieu de le penser, cet accroissement progressif se maintient, les plus-values annuelles peuvent varier de 3 k 5 millions; mais il nest plus permis, Je tiens à vous le répéter, de compter comme pendant les six dernières années sur des recettes qui ont excédé presque constamment les prévisions de g à i3 millions et qui ont permis de doter très largement, depuis 1876, le budget des dépenses extraordinaires.

LES FINANCES DU PARIS ACTUEL. l85

El il terminait ce mémoire — daté du 20 août 1881 — par ces paroles :

La réduction opérée, k partir de 1881, sur les droits d'octroi frappant les vins introduits dans Paris, la nécessité où je me suis trouvé, pour pourvoir aux augmentations de crédits demandés au projet de budget de 1882, de porter les prévisions de recette de cet exercice k un chiffre se rapprochant beaucoup de celui des constatations k espérer, doivent avoir pour conséquence inévitable de diminuer sensiblement les excédents des exercices k venir.

J'espère, néanmoins, que la situation des Jlnances municipales, si prospère depuis i8j5, ne cessera pas de s'améliorer et que vous ne serez privés que momentanément d*une partie des ressources au moyen des^ quelles vous avez pu, pendant les siœ années qui viennent de s'écouler, faire exécuter de nombreux et importants travaux.

En dépit de ces déclarations, les dépenses constatées en 1881, 1882 et i883 suivirent la marche ascendante dos précédents exercices.

. Les budgets de 1881, 1882 et 1883. — Le total des recettes constatées en 1881 pour le service ordinaire fut de 209,239,733 fr. 89 c, supérieur à celui de 1880 de 10 millions 969,759 fr. 97 c. et dépassant les prévisions de 26 millions 609,160 fr. 73 c.

Ce n'était, par rapport à l'exercice précédent, qu'une légère diminution de la progression des receltes, se chiffrant par 1,100,000 fr. environ; mais c'était le signe précurseur d'un prochain arrêt de ces bienheureuses progressions des ressources de la caisse municipale.

L'exercice suivant (1882) donna encore un total de produits constatés de 262,234,326 fr. 60 c, supérieur de 3 millions environ à celui de l'exercice précédent ; mais le montant net des plus-values de recettes, par rapport aux prévisions budgétaires, n'atteignit plus que 1 5,64 1,000 fr-, soit, sur 1881, une décroissance de 1 1 millions.

Le tableau suivant montre le résultat, par chapitre, des recettes des trois exercices.