NATURE DES RECETTES

(rRODCITM COM«TATlt«).

Centimes communaux; im.jositions spéciales ; taxe sur les cliiens

Part revenant à la Ville dans divers produits et remboursements par divers .

Octroi

Droit d'expédition d'actes el prix de vente d'objets mobiliers

Halles et marchés

Poids public

Abattoirs

Entrepôts

Produits des propriétés communales. . .

Taxes ftinéraires

Concessions de terrains d. les cimetières. .

Legs et donations pour des œuvres de bienfaisance ,

Location sur la voie publique et dans les p^menadcs publiques

Voitures publiques

Droits de voirie

Vente de terrains et de matériaux provenant du service des travaux. , . . ,

Contributions ;>ourtravaux de voirie, d'ar^ chitecture, de pavago, de nettoi.rment et d'éclairage

Contribution de l'État et du déparlemen dans les frais du pavé

Taxe de ba'ayage

Redevances payées par la Comp. du gaz.

Eaux, canaux el établissoinents hydraul.

Exploitation de voiries, xidanjos, égouts.

Recettes pcr(;ues «lan>; divers établissesements d'instruclion publique ; legs, donations

Contribution do lÉlat dans les dépenses de la police maniripalc

Recettes diverses el imprévues

Receltes additionnelles aux exercices cîos

Total des recellcs ordinaires. ,

5,37.'>,i38 Ao i37,ooi,<ji7

adQ.ggi 3o 7,y8o,702 33

372, a '40 9" 3,t49,6-V> m 3,oCg,833 09 1,469,969 1''^

9rM,r,r>6 35

3,900,000 i> 2,8Crt,3«.S 62 17,717,315 Ti II, 971, '127 83 2,028,080 68

881, Oio 85 27?, '181 ♦•,7

296,A'iG 5o 3,535,598 19 3,010,476 35 I ,'450,946 59

7,693,825 817,715 ;io i84,ii5 33

5,5i7,oi5 01 i5i, 406,918 4o

3o'i,9i6 70 3,55i,oq'4 56 3,027,295 65 1,618,7.59 07

a,975,833 99 19,863,721 60 i3,i3G,oi7 70

x56,o5r,,.V»* 8'4 •j63,2'46,oo8f .57

275,566,746fo5

RELEVÉ DES DEPENSES t ORDINAIRES > des es^ercices 1887-1688-1889.

a36tf a4

NATUBE DES DEPENSES coutTAféu AU Bcuorr.

Dette municipale io4,36C,8oor98

Charges de la Ville envers TÉtat. Frais de

perception, etc ' 5,5o4,7io 5i

Frais de fierception des produits de For-

troi et des entrepôu 7,80^4 ,904 a?

Administration centrale de la Préreclure.

Caisse municipale ; mairies d'arrondiss. 6, 1 1 1 , ida 4^ Dépenses pour le service du Cons. munie. 760,696 68

Pensions et secours i,o(j5|6i4 lô

Dépenses des mairies d'arrondissement . 88a, i55 3i Frais de régie et d'exploitation du domaine

de la Ville, des halle^ et marchés . . . 9^48,01034 Cultes

Inhumations i,843,u37 63

Affaires militaires , sapeurs - pompiers ,

poiite de sûreté, corps de garde, etc. . C8i,ii3 98 Contributions de la Ville de Paris dans les

dépenses de la garde républicaine. . . 3,896,964 » Travaux de Paris (personnel et matériel

de la direction) 3,677,005 10

Architecture et beaux-arts 3,348,4ia 71

Voirie 3,076,770 9'»

Voie publique 30,191,468 63

Promenades et plantations, éclairage, voitures, etc, Eaux et égouts, vidanges et exploitation

des voiries Collège RoUin; bourses et subventions

dans les lycées, etc

Instruction primaire et écoles supérieures Assistance publique, aliénés, enfants assistés, établissements de bienfaisance

Dépenses diverses

Préfecture de police

Fonds de réserve

Dotation complémentaire des fonds de l'emprunt 1886 à réaliser par anticipation Dépenses nouvelles de chaque exercice Dépenses des exercices clos non constatés aux comptes précédents.

Total des dépenses ordinaires pendant chaque exercice. . .

i,4aa,o3S ai aa ,353,390 35

1,391,416 33 a3,i33,4i3 on

253,5'|8,6C6fii

io6,5.54,948fi3

•i52,9ii,972f75

Le bilan de TExposition de 1889 pour la Ville de Paris. — Les dépenses ordinaires de l'exercice i88() ne fournissent pas les éléments des dépenses occasionnées à la Ville de Paris par l'Exposition universelle et par les fêtes du centenaire de la Révolution, qui eurent lieu à la même époque. C'est au compte des dépenses extraordinaires qu'il faut rechercher le détail de ces diverses subventions.

igB LES BUDGETS DE PARIS.

La contribution de la Ville fut de 8,000,000^ »

prélevés sur les produits de l'emprunt de 1886.

Pour les fêtes du centenaire de la Révolution, la part

contributive de la Ville fut de 1,000,000 »

Pour l'exposition particulière des services municipaux . 700,000 »

Les fêtes données par la Ville pendant l'Exposition universelle coûtèrent 538,647 »

La réception des maires de France coûta 206,191 5o

L'indemnité ^e 10 p. 100 de leurs traitements mensuels à divers employés de la Préfecture de la Seine et des administrations annexes pendant la durée de l'Exposition s'éleva à 1,953,90a 68

Cette môme indemnité pour les employés de la Préfecture

de police coûta à la Ville . , 294,064 »

Enfin, à l'occasion de l'Exposition, la Ville distribua en

subventions aux divers congrès 284, 5oo »

Les dépenses des services, les subventions aux expositions ouvrières et autres frais peuvent être évalués k 55o,ooo »

L'ensemble des charges de la Ville atteignit . . i3,527,3o5^i8

En regard de celle dépense, il faut inscrire comme produits directs ou indirects de l'Exposition au proBl de la Ville de Paris :

1° La plus-value des octrois spécialement imputable aux

entrées dues à l'Exposition ' 8,700,000 fr.

2° La plus-value des recettes des voitures 4oo,ooo

3° La plus-value des recettes des halles, marchés, entrepôts et abattoirs 600,000

4° La plus-value des recettes des eaux et canaux. . . . 800,000

L'ensemble des plus-values atteignit .... io,5oo,ooo fr. Enfin, le partage des bénéfices de l'Exposition entre la

Ville et l'État produisit* 8,000,000

Les produits dus à l'Exposition furent de , . i8,5oo,ooo fr. C'est-à-dire que, tout compte fait, l'opération se traduit par

I. Par rapport aux évaluations budgétaires, la plus-value des recettes d'octroi fut de 11,113,834 fr. 99 c.

a. Ces 8 millions n'entrèrent pas dans le budget. Ils furefit employés à racheter à TÉtat la propriété du Champ de Mars. La Ville créa à ses frais un autre champ de manœuvres à Issy.

un bénéflce, en argent ou en terrains, de 5 millions de francs pour la Ville.

Le proGt des habitants est malaisé à chiiïrer; mais il n'est pas impossible de l'évaluer approximativement. C'est ce qu'a tenté Alphand dans la « Monographie* » publiée pour laisser un souvenir exact de la colossale entreprise à laquelle il s'attacha avec une énergie et un dévouement exemplaires. Suivant ce décompte, les industrielis et commerçants parisiens auraient bénéficié, du fait de l'Exposition, d'un supplément de ventes ou d'affaires de près de 4oo millions, savoir:

Les omnibus, voitures, bateaux de . . . 20,000,000 fr.

Les cafés, restaurants, débitants de Paris de 20,000,000

Les cafés, restaurants, buvettes de l'Exposition de 20,000,000

Les hôtels de i4,ooo,ooo

Les théâtres, concerts et spectacles de. . 5,5oo,ooo

Les magasins, bazars et marchands divers de 3oo,ooo,ooo

Loin de tenir les appréciations d' Alphand pour exagérées, certains économistes pensent qu'elles sont modérées, car ils ont évalué au-dessus de 5oo millions le mouvement d'affaires amené à Paris par l'Exposition. ,

La situation financière de la Ville était enfin redevenue florissante; toutefois, la crise avait été si nuisible et si persistante que si, envisageant l'ensemble du mouvement des fonds généraux, on compare les totaux des recettes (ordinaires et extraordinaires) de 1882 à ceux de 1889, on constate que ce dernier exercice a seulement bénéficié d'une augmentation réelle de. recettes, par rapport à 1882, de 4ji5o,ooo fr.

Cette constatation marque la gravité de la crise que la baisse continue des recettes normales de la Ville ne fait que

1. V.- pages 378 et 274 du i" volume de la Monographie de l'Exposition de i889. — J. Rothschild, éditeur. Paris, i89:<-i895.

dénoncer. Les droits d'octroi avaient été, en 1882, de i49 millions 700,000 fr. ; ils atteignirent, en 1889, 1 5 i,i 00,000 fr.; soit, en plus, seulement i,4oo,ooo fr.

Quand on a pu ainsi mesurer la persistance et la gravité du malaise économique dont Paris souffrit, comme le reste de la France, pendant plus de six années ; quand on sait quelles ruines furent causées par l'absence de la récolte de vins et par les catastrophes financières qui vinrent compliquer la situation, on s'explique mieux les événements politiques qui troublèrent si gravement le pays, précisément à l'époque où la crise se faisait le plus durement sentir sur les commerçants, les industriels, les cultivateurs et les ouvriers, trop longtemps éprouvés par les chômages et par l'absence de transactions.

Remboursement partiel de l'emprunt contracté vis-à-vis de la Compagnie du gaz. — On se souvient que, en vertu d'un traité du 27 avril 1872, la Compagnie du gaz avança à la Ville 7,600,000 fr., remboursables en trentetrois annuités de 620,792 fr. Cette avance avait pour but d'éviter une nouvelle taxe sur le gaz. Mais la Ville différa le paiement des annuités convenues et, à la suite de divers arrangements, il fut entendu qu'elle se libérerait en inscrivant dans ses budgets, de 1878 à 1887, 5o,ooo fr. et, aux budgets de 1888 à 1908, 65o,ooo fr.

Dès que cette dernière annuité pesa sur les budgets, l'administration proposa de l'alléger et s'ingénia même à la faire disparaître. Tout d'abord, elle l'allégea en portant au crédit de la compagnie, chaque année, au compte « Exploitation », une somme de 620,792 fr., ce qui ramenait l'annuité à 260,896 fr.

Elle résolut ensuite de rembourser à la compagnie la portion des annuités différées, qui s'élevait, à la fin de 1888, à la somme de 4>54o,o43 fr. 4^ c. On employa, pour opérer ce remboursement, des soldes créditeurs de comptes ouverts hors budget en 1871 et des disponibilités de l'exercice 1887. Les soldes créditeurs fournirent 2,900,000 fr. ; on demanda i mil-

lion 900,000 fr. aux disponibilités de 1887 et, avec celle somme tolale de 49800,000 fr., on pul mener à bien l'opération de remboursement, tous frais compris.

Il restait à racheter les seize annuités de 260,896 fr. que la Ville devait verser de 1888 à 1908.

Par un rapport en date du 9 décembre 1889, M. Paul Brousse, au nom de la commission du budget, fit voter la combinaison suivante :

La somme restant à payer, pour la part de la dette à inscrire au budget de la Ville, représentait, après le 3 1 décembre 1889, une somme de 2,822,111 fr. gS c. En versant cette somme par anticipation, la Ville remboursa entièrement la dette et, n'ayant plus aucune indemnité à verser, elle dégagea ainsi, pendant seize ans, une disponibilité égale à l'annuité qui y figure, soit 260,896 fr.

Les résultats favorables de l'exercice 1889 permirent de demander aux disponibilités de cet exercice une somme de 2,828,000 fr. avec laquelle, tous frais compris, l'opération de remboursement put être exécutée.

Cette opération réalisée, la Ville se trouva dans la situation suivante vis-à-vis de la Compagnie parisienne :

La Ville autorisait, comme par le passé et pendant seize ans encore, la compagnie à inscrire annuellement une somme de 520,792 fr. au compte d'exploitation, ce qui représentait pour la Ville un manque à gagner annuel de 260,896 fr., mais elle n'avait plus d'annuités à inscrire à son budget, ce qui créait pendant seize ans une disponibilité égale à l'annuité qui y figurait, soit 260,896 fr.

La ^onmae de 2,828,000 fr. avait été prélevée sur une ressource de 3 millions de francs inscrite au budget supplémentaire et représentant une part des plus-values de 1889.

L'administration avait songé à employer cette somme à l'extinction partielle du déficit des exercices 1871, 1872 et 1874, déficit s'élevant encore, en décembre 1889, à 5 millions 318,788 fr. 78 c, après avoir été de 67,427,880 fr. 22 c;

mais elle substitua à cette proposition celle de l'extinction de la dette de la Ville vis-à-vis de la Compagnie du gaz, ce qui réduisit à 177,888 fr. o5 c. l'amortissement de cet ancien déficit, mais dégagea une disponibilité de 260,896 fr.

Budget de 1890. — Au début du rapport général que présenta, en 1889, M. Paul Strauss sur le projet de budget de 1890, il a heureusement résumé l'action du Conseil municipal de 1887 à 1889. Nous ne saurions mieux faire que de citer les termes mêmes de ce document :

Depuis le début de cette législature municipale, les commissions du budget qui se sont succédé ont poursuivi une double tâche : celle de la réduction des frais généraux d'administration et celle d*un meilleur mode d'établissement du budget de la Ville.

En 1887, Tadministration ne réalisait Téquilibre des recettes et des dépenses qu*au moyen de ressources empruntées aux fonds d'emprunt. Le Conseil s*est refusé k suivre l'administration dams cette voie.

En 1888, M. le préfet de, la Seine proposait de faire revivre, au profit de la Ville, les quatre centimes facultatifs de Tepseignement primaire perçus exceptionnellement en a 886. Le Conseil n'a pas voulu imposer de charges nouvelles à la population parisienne.

11 a fallu nécessairement, pour ces deux exercices, enfermer dans des limites étroites les dépenses de personnel et de matériel, bien que l'effort tenté n*ait pas atteint le résultat obtenu dans l'établissement du budget de 1887, grâce à l'énergie du rapporteur général, M. Sauton.

C'est qu'aussi bien la sphère d'activité du Conseil n'est pas moins restreinte en fait qu'en droit. La première condition, pour être en mesure d'atteindre sûrement, sans imprudence et sans à-coups. Fa réduction des frais d'administration, est de disposer d'un contrôle efficace et complet.

Ce contrôle, quoi qu'on puisse dire, n'est pas suffisamment institué. Aucun des rapporteurs généraux du budget n'a manqué de le dire, parce qu'en dehors de toute considération politique, le fait ne saurait être contesté. Quelles que soient les causes de cette anomalie, à quelque point de vue qu'on se place pour déterminer le rôle d'un conseil municipal comme celui de Paris, on est bien obligé de constater la faiblesse de nos moyens d'investigation et de contrôle.

La responsabilité morale du Conseil n'en est pas moins lourde dans la sphère d'attributions qui lui est concédée par la loi. Au regard des contribuables, le régime de la tutelle ne constitue pas toujours une justification suffisante pour la gestion des deniers communaux ; une grande assemblée, comme celle qui siège à l'Hôtel de Ville, avec les pouvoirs

qu'elle tient de la loi et Tautorité qu'elle puise en elle-même, n'a pas la faculté de se laver les mains, comme Ponce-Pilate, de tout ce qui se fait en son nom et sous le couvert de ses approbations régulières.

Tant que ce contrôle n'existera pas, indépendant et distinct de l'autorité administrative elle-même, il sera difOcile k l'Assemblée municipale d'exercer dans toute son ampleur et dans toute sa vérité le mandat qui lui est conféré.

Ce n'est pas sans doute une raison pour ne pas rechercher, avec une persévérante activité, tous les moyens propres à assurer la meilleure gestion des intérêts de la cité. Les solutions idéales et parfaites sont lentes k venir, et la bonne volonté des hommes supplée parfois aux défectuosités de l'outillage mis k leur disposition.

Voilk pourquoi les différents projets de délibération, votés l'an dernier sur le rapport de mon honorable collègue et ami M. Sauton, sont de nature k mettre plus de clarté dans la structure du budget. Il n'y a pas, en pareille matière, de petite réforme. Ce n'est pas uu avantage médiocre que de pouvoir lire facilement un budget, que d'y pénétrer sans guide et reconnaître, k première vue, les accroissements ou les affaissements.

M. le préfet de la Seine a fait droit k ces demandes dans la préparation du projet de budget de 1890. Les sous-détails indiquant la répartition du crédit, jusqu'k ce jour inscrits k litre de motifs et de développements, ont été ventilés immédiatement au-dessous des articles auxquels ils se rapportent. Les inscriptions pour ordre tant en recettes qu'eu dépenses sont, en général, classées sous des articles spéciaux et correspondants. Toutes les dépenses du personnel intérieur et extérieur ont été groupées k la fin du projet de budget dans un état récapitulatif. Enfin, conformément k la ventilation des crédits annexée au rapport général de la commission du budget de 1889, les 26 chapitres de la section des recettes et les a 3 chapitres de la. section des dépenses du budget ordinaire ont été groupés en 1 2 titres, ainsi qu'il suit :

Titre i*'. Impositions directes et indirectes. — Titre 2. Patrimoine. — Titre 3. Services publics concédés ou mis en régie. — Titre 4« Voie publique et promenades. — Titre 5. Canaux et assainissement. — Titre 6. Enseignement, sciences et beaux-arts. — Titre 7. Assistance. — Titre 8. Police. — Titre 9. Administration générale et divers. — Titre 10. Conseil municipal. — Titre 11. Dette municipale. — Titre 12. Fonds de réserve.

Cette classification n'est certainement pas définitive; elle a tout au moins le mérite de permettre les vues d'ensemble, de faciliter les comparaisons, de suivre le fonctionnement de chacun de nos grands services et d'en examiner la valeur financière, tant en recettes qu'en dépenses.

On voit que, déjà, le successeur immédiat de M. Sauton comme rapporteur général faisait des réserves sur sa classification. Nous ne croyons pas que la nécessité de modifier la

siruciure du budget s'impose d'une façon impérieuse ni même que cette modification soit, pour le contrôle du Conseil municipal, aussi désirable qu'on peut le penser à première rue. Le contrôle des conseillers aura toujours à prendre, comme base de comparaison des recettes ou des dépenses, les budgets dressés de 187.5 à 1878, c'est-à-dire ceux qui enregistrèrent les ressources et les charges normales de la Ville, la liquidation des passifs antérieurs une fois réalisée. Or, pour rendre plus aisée cette comparaison à des élus, desquels on ne peut exiger, sans injustice, une connaissance approfondie de la comptabilité Onancière très spéciale adoptée pour la Ville de F^aris, il faut conser\'er, au moins dans ses grandes lignes, la même physionomie aux divers budgets; classer autant que possible les articles de recette et de dépense dans les mêmes chapitres, grouper ces chapitres dans le même cadre.

Certes, on ne saurait trop facihter les investigations des élus. Aux documents actuels, qu'on ajoute, pour permettre des vues d'ensemble, des récapitulations de recettes et de dépenses de même ordre, aOn de présenter en regard des ressources d'un service, comme celui de la voie publique, par exemple, toutes les charges supportées par ce même service, rien de mieux ; mais nous croyons qu'il faut se borner à faciliter ainsi le contrôle, sans bouleverser l'ordre que le temps a établi, si l'on ne veut augmenter encore la difGculté des comparaisons.

Sans doute, cet ordre n'est pas d'une logique impeccable ; mais, dès qu'on abandonne le cadre des budgets, il faut, pour grouper les recettes ou les dépenses de même nature, opérer une série de rattachements dont la détermination ressort (le la pensée de celui qui classe à nouveau les articles, les paragraphes ou les indices, opération où l'arbitraire s'exerce forcément ^

1. C'est le motif qui rend difficile l'emploi des relevés décennaux publiés par la Direction des finances, quehpie soin qu'elle ait apporté à l'opération des rattachements de recettes et de dépenses.

LES FINANCES DU PARIS ACTUEL. 2o3

La façon de concevoir ces groupements diffère beaucoup, même chez les personnes rompues à ces évaluations ; il en est naturellement de même chez les élus et, comme les fonctions de rapporteur général ne durent, au comité du budget du Conseil municipal, jamais plus de trois ou quatre années, à suivre leur système on risquerait de dresser le budget avec un classement très différent des précédents tous les trois ou quatre ans, ce qui ne tarderait pas à créer une confusion redoutable dans les inscriptions budgétaires.

S'il est très facile, à l'aide de notes récapitulatives ajoutées aux motifs et développements du budget, et de tableaux de concordance annexés aux projets de budgets, aux budgets et aux comptes, de rendre les documents budgétaires aisément compréhensibles, il nous paraît impossible, alors qu'on veut — ajuste titre — des éclaircissements chcupie année plus complets pour le moindre article, de dresser un budget concis et ramassé. Le budget est le résumé des actes financiers à accomplir. Ces actes étant parfois fort compliqués, il sera toujours malaisé d'en faire un résumé simpliste.

L'exercice 1890, dans son ensemble, a donné les résultats suivants :

RECETTES