IMPOTS DÉDUITS
1XT<KÊT
réel pour 100 ilu prix
cl'ôluifwiun.
fr. e 2 59740 2 56410 2 54777
CHAXOK
de Iota puur 100
U première
année.
fr. G
rRIMK
de rembonrnenicut pour 100.
fr. e O Ol8l3
inrÈutr
réel ponr 100 du taux
mimiion.
fr. c.
fr. c 2 29350 2 2C153
CUAKÔK
de lot* pour 100
de la première
année.
fr. c.
ruiuK
de
remboar-
■ement
pour 100,
fr. c
TAUX
de
l'amoktw-
VKMBIT.
tr. 0.
fr. c.
o 4^)5358 o 4fô358 o 465358
TAUX, de
L'AxacnAl
Si« par hypothèse, on applique ces constatations au nouvel emprunt de 1898 et à l'emprunt du Métrc^^^* politain, en présumant un prix moyen d*émission entre 4io fr. et 43o (t. (qui sera pentrétre dépassé,^,,.-— ^ ' on voit que ce type nominal des obligations 2 p. 100 donne réellement :
fr.
43o 4io
fr. c.
fr. c.
fr. c.
fr. c. Ifr. o.
fr. c.
o 3 10696 o 3io686
fr. c.
tr. c. 2 433881
fr. c.
C'esl-à-dire que le public qui a pris ces obligations à leur émission obtiendra pour le type de 2 fr. 5o c. p. 100 un ensemble d'avantages se chiffrant entre 2 fr. 93 c. et 2 fr. 99 c, impôts non déduits, et, pour le type de 2 p. 100 adopté pour l'emprunt du Métropolitain, un ensemble d'avantages se chiffrant entre 2 fr. 74 c. et 2 fr. 89 c, impôts non déduits. Impôts déduits, le type de 2 fr. 00 c. p. 100 représente en réalité de 2 fr. 62 c, à 2 fr. 67 c; et le type de 2 p. 100 représente 2 fr. 433 à 2 fr. 574.
Pour un type nominal de 2 fr. 5o c. p. 100, amortissable en 75 ans, la Ville voit son budget chargé réellement d'une annuité de 3 fr. 4o c. à 3 fr. 46 c, et pour un type nominal de 2 p. 100, également amortissable en 76 ans, l'annuité reste entre 3 fr. 323 et 3 fr. 469- Telles sont les conditions réelles que lui a offertes le marché financier ces temps derniers.
Nous croyons que c'est entre ces deux termes que les emprunts futurs de la Ville de Paris * pourront se réaliser dans le premier (juart du siècle qui va commencer.
I. M. P. Baudin, actuellement député du XI* arrondissement, avait envisagé, quand il était rapporteur général de la Ville de Pari.s, l'éventualité d'emprunts constitués sous forme d'obligations absolument semblables à celles des Compagnies de cliemios de fer, c'est-àdire ne donnant lieu k aucun tirage au sort de lots. Nous ne pensons pas que, dans là situation actuelle du marcbé des valeurs, cette conception puisse se réaliser avantageusement pour b;s iinanccs municipales, parce que la faiblesse de l'intérêt nominal influencerait le gros de la clientèle qui pourrait prélércr systématiquement les obligations à lots du Crédit foncier. Nous n'a-.Imeltrions cî t\pe que pour les emprunts spéciaux, d'uo caractère neltciiienl industriel, comme nous l'avons expv)sé plus haut.
• Quant aux charges totales des divers emprunts de la Ville de Paris, intérêt, amortissement et lots, au moment de leur émission et par rapport aux divers prix d'émission, elles ont constamment été en décroissance depuis 1869, ^^ chiffrant ainsi :
Pour l'emprunt i865 à 5^3o p. 100
Comment se classe la clientèle financière de la Ville. — L'obligation à lots est une des valeurs mobilières qui reclassent le plus rapidement. Pour la Ville de Paris, une portion importante des titres est éparpillée entre les mains de petits capitalistes.
A Toccasion de l'échange des titres de l'emprunt de 1871, M. Duval, directeur du Mont-de-Piété de Paris et vice-président de la Société de statistique, montra que 4? et demi p. 100 des porteurs ne détenaient qu'une ou deux unités ou moins de six quarts.
M. Duval a communiqué à la Société de statistique de Paris un travail analogue fait par lui, à l'occasion de la conversion des obligations de 1886 en titres de l'emprunt de 1898.
Le dépouillement opéré, au 16 mai 1899, lui a donné les résultats suivants :
L'emprunt de 1886, composé de 624,375 unités et de 277,600 quarts, était entre les mains de 1 64,283 porteurs; et sur cent porteurs :
32,1 3 p. 100 possédaient un seul titre.
deux titres.
i3,o3 — — trois titres.
34,53 — — plus de trois titres.
Dans la somme empruntée par la Ville de Paris et représentée par les titres de 1886,
Les porteurs d'un titre ont souscrit 5.85 p. 100 du total.
— de deux titres ont souscrit 7.38 p. 100 du total.
— de trois titres ont souscrit 7.12 p. 100 du total.
— de plus de trois titres ont souscrit 79,63 p. 100 du total.
11 y avait 692,021 obligations ou quarts à Paris et 209,354 en province et à l'étranger.
Nous avons estimé, d'après divers renseignements puisés à la Caisse municipale, que plus de la moitié des porteurs possédant plus de trois titres n'en détenaient que de 4 à lo. Cette catégorie peut encore être classée parmi celle des petits capitalistes.
Si notre appréciation est juste, en résumé, environ 60 p. 100 du capital représenté par les obligations de 1886 se trouvait entre les mains de petits capitalistes (possédant de 100 à 4,000 fr. de ces valeurs) et 4o P- ïoo appartenait à de moyens ou de gros portefeuilles.
Cette proportion ne doit pas être très différente pour le classement des autres obligations de la V^ille de Paris; elle ne s'éloigne pour ainsi dire pas de la proportion constatée par M. Duval pour les titres de l'emprunt de 1871.
