CHAPITRE V

L'OCTROI

Sommaire. — S '*'• Origine de V octroi, — Abolition de roctroi lors de la Révolulion. — Son rétablissement en 1798. — § 2. Le régime légal des octrois. — Situation particulière de Paris. — Organisation et personnel. — Les entrepôts.

— Le régime de compensation à la sortie. — Les établissements exercés. — Los brasseries. — § 3. Statistique des recettes et des dépenses de l'octroi de Paris.

— Les recettes depuis 1801. — La charge moyenne par tête d'habitant au cours du siècle des taxes d'octroi. — Les divers tarifs. — Dépenses de la perception.

— Perception des droits d'entrée en faveur de l'État. — L'octroi de banlieue. — 5 4- ^û question de la suppression des droits d'octroi et de la création de taxes de remplacement, — La solution votée par le Conseil municipal de Paris.

— La solution présentée par la proposition de loi Fleury-Raviwin.

5 icr. — ORIGINE DE L'OCTROI. — SON FONCTIONNEMENT JUSQU'A LA RÉVOLUTION. — SON ABOLITION EN 1791 ET SON RÉTABLIS- SEMENT EN 1798.

L'étymologie généralement admise fait dériver (( octroi » des expressions « avons octroyé et octroyons » insérées dans les lettres patentes par lesquelles les rois de France autorisaient , avant 1 789, les communes à percevoir l'impôt.

Il est probable que, à Paris comme dans la plupart des grandes villes, Porigine des taxes d'octroi remonte très loin dans le passé ; mais ce n'est qu'au xiii* siècle qu'on rencontre un premier tarif annuel de droits sur les introductions de marchandises et de denrées dans Paris. Ce point a été établi dans la savante Histoire des droits deiitrée et d'octroi à Paris de MM. de Saint-Julien et Bienaymé*.