CHAPITRE PREMIER LES DEPENSES ORDINAIRES

Les dépenses ordinaires comprennent vingt-etun chapitres. Dans une première section, nous donnerons une nomenclature aussi complète que possible de ces dépenses, en suivant l’ordre réglementaire. :

Nous nous arrêterons, ensuite, d’une façon plus

particulière, sur deux services départementaux qui constituent les deux plus lourdes charges du budget, c’est-à-dire: le service des routes départementales et des chemins vicinaux, et celui de l’assistance publique et sociale. Nous leur consacrerons à chacun une section.

Enfin, dans une dernière section, nous exposerons, dans ses grandes lignes, l’organisation et le fonctionnement d’un service qui, depuis sa création, tend à prendre de jour en jour une importance nouvelle: celui de l’Hygiène Publique et Sociale.

Il nous à semblé intéressant de donner quelques détails sur cette organisation, telle qu’elle existe dans le département de l'Hérault, ceci à titre d’exemple et parce qu’elle a donné jusqu'ici les résultats les plus appréciables,

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Enumération des dépenses ordinaires

Le chapitre I du budget ordinaire se réfère aux dépenses des propriétés départementales immobilières. Il comprend, notamment, l’entretien des bâtiments de l'Hôtel et des bureaux des Préfectures et Sous-Préfectures, celui des Ecoles normales d’instituteurs et d’institutrices, des casernes de gendarmerie, des bâtiments occupés par les Tribunaux civils et de commerce et les Cours d’assises. des prisons départementales, etc.

Au chapitre IT sont inscrites toutes les dépenses relatives aux bâtiments pris à loyer par le département, tant pour ses services obligatoires que pour ses services facultatifs. En pratique, il s’agit principalement du loyer des casernes de gendarmerie, des écoles normales d’instituteurs et d’institutrices, des bâtiments occupés par les tribunaux, etc.

Le chapitre IIT comprend les dépenses du mobilier départemental.

Le chapitre IV a trait aux dépenses du personnel et de l’administration du département. Nous y trouverons, notamment, les traitements des employés des préfectures et des sous-préfectures, les subventions départementales, destinées à parer à l’insuffisance du fonds d’abonnement des préfectures et sous-préfectures, les secours à d’anciens employés ou à leurs familles, les indemnités diverses aux employés de la préfecture, ete.

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Le chapitre V est relatif aux dépenses des routes départementales ; le chapitre VI à celles des chemins VICInaux.

Le chapitre VII comprend celles des enfants assistés, maltraités et moralement abandonnés; le chapitre VIII celles relatives à la protection des enfants du premier âge; le chapitre IX celles de l’assistance médicale gratuite.

Au chapitre X sont inscrites les dépenses de l’assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources; au chapitre XI celles de l’assistance aux familles nombreuses; au chapitre XII celles de l’assistance aux femmes en couches; au chapitre XIIT celles relatives à la protection de la santé publique; au chapitre XIV celles des aliénés; au chapitre XV les dépenses d’assistance non prévues aux chapitre précédents. Nous retrouverons d’ailleurs toutes ces dépenses d’assistance dans les sections spéciales que nous leur consacrons.

Le chapitre XVI se réfère aux dépenses des archives départementales ; le chapitre XVII, aux subventions pour les dépenses ordinaires des communes; le chapitre XVIII, aux encouragements aux lettres, sciences et arts; le chapitre XIX, aux encouragements à l’agriculture, au commerce et à l’industrie.

Enfin, au chapitre XX, figurent les subventions pour les dépenses de l’Instruction Publique, et-au chapitre XXI, les dépenses diverses.

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