DS, III

Il en est i)eut-être de même dans le décret i)our Chalcis, IG, II,

17b r= DS, 81 : [Jl]t(X£ cpo'pov cpÉpovxat; [j^'^tî [auvxâ^SK; 7rap]cyoij.£voç TTapà xà oo'Y(ji.ax[a xwv (TU|ji.[ji.â^a)v. Il est vrai que Dittenberger lit : (XTjxe [à'p5(^ovxa TxapaôJe^ofJLévoç.

ÉTUDE SUR LE SYSTEME DES IMPOTS, ETC. 8l

Il n'y a pas que cette différence entre le phoros et la syntaxis. Le premier est payé aux Athéniens qui en font l'usage qui leur plaît : la seconde est encore versée dans leurs mains, mais pour un usage déterminé et, peut-être même la gestion des fonds est-elle placée sous le contrôle du synédrion. 11 est vrai que les Athéniens ne tardèrent pas à opérer des réquisitions et à se comporter à leur fantaisie. Les deux institutions n'en différaient pas moins profondément, et dans leur essence, l'une de l'autre. La syntaxis est un subside consenti par les alliés et versé par eux aux Athéniens pour être employé à des dépenses d'intérêt commun.

Cette observation nous permettra de donner un sens précis au texte de Polybe où il expose les avantages faits à Eumène après la guerre d'Antioclius : « Les villes qui paj'^aient à Attale une syntaxis furent tenues de payer le même phoros à Eumène » {^), c'est-à-dire qu'elles durent payer à titre de tribut la môme somme qu'elles payaient à Attale, ou encore qu'elles furent obligées de payer à Eumène la somme qu'elles consentaient à payer à Attale, ou encore qu'Eumène fut autorisé à exiger d'elles la somme qu'elles avaient pris l'engagement de verser à Attale. Ce ne sont point là de simples distinctions de mots : substituer le phoros à la syntaxis, c'est substituer un régime de contrainte sans réserves à un régime de liberté : si réduite que puisse être cette liberté, supprimer ce qu'il en reste est, pour les cités, une extrémité fâcheuse et, pour Eumène, un réel avantage.

Dans le koinon des Nésiotes, en même temps, Veisphora et la syntaxis. Nous avons reconnu tout à l'heure au premier de ces mots le sens de tribut extraordinaire ; ce caractère extraordinaire est l'essentiel ; aussi trouveronsnous eisphora comme tribut extraordinaire payé aux Ptolémées et comme versement extraordinaire dans la

(M Polyb. XXlt, 27 : "Oaat 0' 'AtxaXejj ujvtaçtv, xaûtaii; eTretaçav tov aùtôv Eù[jL£v£i O'.ôo'vai cpopov. Cf. Liv., 87, 55. Foucart, Formation de la province d'Asie, Mém. Acad. Inscr. et bel!. Lettres, 87, p. 8o5.

caisse commune. D'autre part, pour désigner ce versement syntHxis, c'est-à-dire « cotisation ».

Tout d'abord, il faut poser ce principe : il y a une caisse commune. Sur elle sont prélevés les frais de la gravure des stèles (*). Comment cette caisse est-elle alimentée ? Par les cotisations des alliés et le montant des cotisations est fixé en tantièmes, sans aucuu doute variables d'après l'importance des cités ('). A ces cotisations s'appliquent le terme ajvTx^!.ç et aussi le terme zi<j-fopy.. C'est ce qui résulte clairement d'une inscription du plus haut intérêt, malheureusement très mutilée, que M. Diirrbach a publiée, BCH, 1904, p. 93. Le koinon des Nésiotes décide la création d'une fête en l'honneurdeDémétrius qui se célébrera alternativement de deux en deux ans avec celle qui a été instituée en l'honneur d'Antigone. D'après MM. HoUeaux et Diirrbach {^), il s'agit d'Antigone I"'' et de Démétrius Poliorcète. Pour la première fois, les frais de la nouvelle fête seront supportés dizo Tcôv xo!.v]rov '^pri{jLàT(Ov xarà [t-t,v o-ûvxa^iv] rr-v vùv ojo-av xor? V!fi<J!.WTa!.ç 'jrL[cp Twv 'ÂvT',vo]vs{(ov xai éâv t'.vsç twv vr,a-'.w-:ù)v [ixti TsTvWT'.v £]''<; -x'JTx rV|V a-'jvxaq'.v Tr,v £-'.JiiàX[)vOug-av...]wv yp-^p.â- Twv... on remarquera ces mots tyjv o-ûvTa^'.v ~r{v £-t,3âA[Accj- Tav]. La suite est plus douteuse : les villes alliées auront à se faire représenter à la fête par des synèdres et ôxav 3s al -okz\j.t; é'Xwvxa', tojç a"jv£]o[po'jç t]o'jç |ji£v toO ei<T!,ôvT[o; ixouç etç T]i \'f]^f\~pis'.'x — apay!.vop.svo'j<; [£''TSV£yxe!.v] ypY,p.aTa OTairsp £'Jç xà 'Avx!.y6ve['.a è~<i.y^i\- (ppovxiJTat. 5k xal o-x£'];a(jGa!. ôG£v £Txai, 7rap[£- •fzih'XK xo] ipyùp'.oy à'if oO xk A'^[xr|xp(£t.x ■r:o\\ir\io'J<si xôv uo-Jxspov '/pôvov xaQ' ox'. 0" av o'!xovo[[jl"/i'3-(03"!,v a'jxol xjx'jxa x'jo'.a £'rva'.* xoùç Oc [Jisxz xx['jx/ £çx7roTT]£X)vO|j.£V3'j;, xaV ôxt, av T'jvxay0[-^!, £^ àpy7,(;, xi; £''jT.popà[ç] -o£CtOx'.. Il règne dans le texte restitué une certaine confusion, mais on y voit le principe d'une

(^) BCH, 1904, n" 7, p. ii5 : xo Se àvxXwjJia vtx/. [Soujvat xw'. atpeOsvxi £Tct[jL£XTj[xîit] oLTzo xoîS TCôpiovxoç àpyupt'o'j [xo>]i juveSpîtot.

(^) Les A.rc;i(lien^ possédaient une caisse commune dans laquelle chaque ville versait sa cotisation, Xen. Hellen. V, 3, 33.

(^) Sur la date de ce déL'.ret, cf. les articles de M. lîolleaux et de M. Diirrbach, BCFI, 1907, p. 100 s. et p. 208. M. Diirrbach avait cru d'abord qu'il s'agissait d\\.ntigone Gonatas et de Démétrius II.

quote-part à supporter par chaque ville, d'une cotisation ; on y remarquera la phrase finale qui unit les deux mots (r'jv-ayÔ/it. et e'.'](jcpopâ[ç]. Et, en effet, ils peuvent l'être, comme les deux choses le sont : cotisation consentie à l'avance, mais requise extraordinairement.

Les Nésiotes n'avaient-ils d'obligations qu'envers leur caisse commune ou bien en avaient-ils aussi envers les Ptolémées ? Oui, ils leur devaient une eisphora également et toujours d'après certaines règles. Ceci résulte peut-être d'une inscription de Céos et certainement de l'inscription de Nikourgia.

Le texte de la preraièi'e n'est pas établi d'une fa<^'<)n tout à fait sûre : il est bien question de versements à faire par la ville de Carthaia dont s'est occupé l'iigent du roi d'Egypte; mais à quel titre ces versements sont-ils dus? M. DelamaiTC lit : l7îet.0Y, 4>i)vôf)r,poç 'AvT'.ttâvojç 'AÀieôç (?) [Terjayfjiévoç 'Jtzo tÔv rja<7t.)ia IIxoTvefxaCov Trapav'.vô{i.evoç T:\z'.ovy.y.'.<; e''ç rr,v -irÔA'.v (tt,v) Kap[Oaf.£wv] £-1 ty,v xojj.'.ôt,v rwv [yp7,p.â]T(ov £v ■zo'jioiç Te <T'j|j.7rep'.çD£p£Ta', [Ç'/za^ojç]... Il s'agirait donc d'une créance derp]gyi)te, provenant apparemment de reisi)hora; mais voici le texte tel que le rétablit M. Paul Graindor {^) : éirewTi 4>i)vô9T,po; 'AvTt-cpâvo'j (M)a)v'.eùç [T£T]av[ji£voç ii-o tov

[jaT'.).£a £7ti TY,v xopLWYjV Twv [oav£!.(j[Jiâ]T(jjv (?) év toÛto'.ç

T£ ajfjLTiep'.cpÉpeTa'- Dès lors, il ne s'agirait plus d'eisphora,

mais peut-être de sommes dues à Délos.

Laissons donc ce texte et contentons-nous de l'inscription de Nikourgia. La ligue a voté l'octroi d'une couronne à Ptolémée et le décret règle la façon dont les fonds seront constitués : chaque ville apportera, £''a-£V£yx£Cv, sa quote-part et la somme sera versée à la personne que désignera Bacclion, le nésiarque (^). Ce n'est pas la seule fois que des réquisitions de ce genre ont été opérées ; car, au début de

(') Rev. Philol. 1905, p. 88 s.

(^) Musée Belge, XI, 1907, p. 98 s = IG, XII, 5, loGli.

(^) DS, 202, 1. Go : TÔ 8z tic, [t]ov axé'^avov àpyjptov xat el? ÈçprJo'.ov xal ■rtop[£Îa]<; ToTç Onnpoii; ElaevôyxôTv lôn; ttoXe'.; £xâa[xT,v xaxà tô £7r]tpâX/.civ auTTii, xac Souva-. on a[j. Bâx[yo)v ànootî^r^i]. On sait qu'en Egypte le don d'une couronne au souverain est une forme de contribution.

84 ÉTUDE SUR LE SYSTÈlsri-: DES IMPOTS, ETC.

la pièce, Ptolémée est loué d'avoir rendu aux cités leurs lois et leurs institutions, en d'autres termes leur autonomie, et d'avoir réduit ou supprimé (') les eisplwral, xal twv e''acop(ov xoucp{<Ta<;.

Mais pourquoi dsc&opy. et pas cpôpoç ? Car la fixation des quotes-parts n'indique-t-elle pas que les cités devront payer des impôts réguliers à Ptoléuiée ? Cela n'est pas certain ; il se peut que la contribution ne soit exigée qu'en cas de besoiu, en vue de dé})enses extraordinaires. Ce qui est certain, c'est que le montant n'en est pas fixé et ainsi le mot sÎTccopâ est à sa place, car, comme il a été dit, le caractère extraordinaire est ce qu'il y a d'essentiel dans le sens du mot. Le montant variable de la contribution exigée des Nésiotos par le roi d'Egypte explique l'emploi dn mot £''(Tcpopâ. Le montant en est fixé d'après les dépenses ; le versement requis est donc, quant à son chiffre, extraordinaire.

Ainsi se justifie encore l'emploi du même mot E'JTf^opâ dans une inscription de Livadie (^). L'agonothète des liasileia fait son rapport et rend ses con)ptes. Ces jeux sont organisés par la confédération béotienne et les frais sont couverts i)ar les cotisations des villes : l'agonothète les a dispensées de faire leurs versements : àcpr,xa oè xàç tzôXv.ç Tf[V •\'!.vo[ji.évT,v aÙTàiv [eîç] xov âywva eia-©opàv Tràaav.

De même, chez Strabon, à propos de la confédération lycienne. Les villes ont trois suffrages, deux ou un, d'après leur importance: dans la même proportion, elles paient les eisphorai et supportent les autres charges, xàç e-'ircpopà; e''a"i)époua-t, xal ràç olXaç ).£f,TO'jpy(a<; (^).

De môme encore, eisphora, pour désigner les versements des villes de la ligue béotienne dans la caisse commune : Théopompe (ou Cratippe) ('') expose que la Béotie était

(^) Les deux sens sont possibles. Cl", sur les discussions auxquelles ce texte a donné lieu, l'articlie déjà, cité de M. Delamarre.

(2) IG, VII, 8078, i)1hs complète dans BCII, 1901, ]). 368. Ce texte est des années 222 à 205/4.

(3) Stral), XIV, III, 3, p. IJG5.

(*) Oxyr. Pap. V, p. 178.

divisée, à la fin du IV* siècle, en onze districts qui désignaient chacun un ou plusieurs béotarques : ainsi Thèbes en désignait quatre, Tanagra un ; d'après les mêmes règles était composée la Boulé, de soixante membres au moins par district; les mêmes règles de proportions étaient encore appliquées à l'eisphora, aTtXwç 5k or,).<ô(7af. xaxà tôv apyovxa xal twv xo'.vwv aTiéXauov xal xàç eiacpopàç ètzoioÙvzo.

Le mot elT'fopT. me paraît être encore pris en son sens technique dans ce passage de Diodore, XX, 24 : l'historien raconte l'avènement d'Eumélos au trône de Bosporos.

Pour se concilier la faveur des Panticapéens, il leur accorda l'atélie dont ils avaient joui autrefois, o-yve/fôpTi<7e os xal TYiV àTé).£t.av sye'.v ty,v è~l twv Tipoyôvwv o'jaav. Cette immunité s'étend aux impots ordinaires (') que levaient les souverains de Bosporos ; à ce premier bienfait, Eumélos en ajouta un autre, Tcpoo-eTtTjyyeOxaTO Se xal twv e''Tçpopo)v àîravTac àcpr.TS'.v, c'est-à-dire qu'il promit de renoncer aux réquisitions extraordinaires.

Cependant, à côté de leur sens technique, les mots ont, comme nous l'avons déjà observé, un sens général qui permet de les employer indifféremment comme en fran^*ais, taxe, contribution, impôt.

Ainsi, en Egypte, existe la o-ûvTa^'.ç, comme subside accordé par le roi aux temples. Voici comment s'exprime l'inscription de Rosette : Tipoo-STa^e oï xal t^ç 7rpoTÔ5ouç twv Lepwv xal txç o'-oo^uévaç £''ç aÙTa xaT' svwjtÔv a-'JVTa^eiç o-iT'.xâç TE xal àpvupf.xâç (2),

Dans Archemachos, Athen. VI, 624 A^ le mot o-JVTaÇiç comme un équivalent de cpôpo;, à propos des pénestes de Thessalie, aÛTol Se ttjV ywpav y.ùxoî^ £pya^ojji.évo', Taç auvTâ^£t.(; àTToSwo-o'JO't.v.

Par contre, chez Strabon, IX, 5, 19 (Didot), le mot exact,

(') Bi-audis, Pauly-Wissowa, Bosporos, coiui)reii(l à tort par cette atélie, l'immunité des droits d'entrée et de sortie.

(2) OGI, 90, 1. i3 ; cf. la note (lui relève l'emploi du mot dans le même sens en ])lnsienrs i)apyrus. Ceux-ci font également mention de la yfj èv ajv-Qt^si: voiries textes dans Mayer, Ileerwesen, et dans Bouché-Leclercq, l.c. III. Le sens de cette expression est incertain.

cpôpoç : OUTO!, (ol Aap'.Tawt.) 3' ouv xx-zBV/oy zÉmç tt,v neppa(.f:i{av xal cpôpouç iTipaTTovro. De même Xénophon, Hell. VI, i, 19, à propos du tribut, ^ôpoç, que Jason imposa aux Périèques de Tliessalie.

Thucydide, IV, 67, emploie le même mot à propos du tribut de 4 T, coopoç, que les Athéniens imposèrent aux Kythériens.

Chez Platon, premier Alcib. i5 : 6 ['iaat.Àuôç cpôpo; (M--- Il s'agit du tribut que payaient les Lacédémoniens à leurs rois, probablement encore un impôt qui consistait en une certaine quotité des fruits de la terre.

Dans le bail des Otorcondes de Mylasa, s'iTcpopâ, là où on s'attendrait à lire cpôpoç : xàç te er'o-'^opàç otopBoWao-'jat, Trâo-aç [xal ~à] Tipoa-TtiTCTOVTa cx toÙ fjaa-t.Xt.xoO y, \^Tzo'k'.]ziy.où . Le mot eio-cpopâ désigne les contributions ordinaires ; puis il est question des contributions extraordinaires, qu'elles soient levées pour le roi ou pour la ville (^).

Parmi les sujets ne figuraient originairement que les barbares : ce groupe se grossit d'un bon nombre de cités grecques nouvelles et même d'anciennes cités.

Théoriquement, pour les Grecs, comme nous l'avons déjà dit, l'alliance n'exclut pas le phoros.

En pratique, c'est autre chose. Les rois ont beau proclamer que la cité est leur alliée : en fait, il y a une réduction assez considérable de l'autonomie et de la liberté pour qu'on puisse dire qu'il y a sujétion. Dans celle-ci, il y a des degrés.

Tout en haut, les cités qui sont liées au souverain par un traité; qui, en vertu de celui-ci, sont autonomes, mais néanmoins sont tenues au phoros. Tout ce que l'on peut

(1) Paul Guiraud, Prop. foncière, p. 1G4, croit que « ce tribut ne peut être.... que l'impôt des Périèques.» A propos de ce texte et de plusieurs autres, le même auteur remarque que « le mot tpo'poç désigne habituellement un tribut per<;u sur des poimlations sujettes », ibidem, n. ^.

(*) Le Bas-Waddington, 4o4-

dire, c'est que ce sont des sujets moins opprimés que les autres.

Tout en bas, les territoires où n'existe plus d'Etat et dont les habitauts, par conséquent, sont soiis l'autorité directe du souverain.

La politique des successeurs d'Alexandre tendit à ramener à cette condition tous les habitants de l'Asie et ceux même de la Grèce d'Europe. Ils entreprirent la lutte contre ce qu'il restait d'aut(momie et de liberté aux cités alliées. Quels que fussent les empiétements du souverain, la cité subsistait comuie un Ktat souveraiji. Le despotisme se heurtait aux pouvoirs i-égulièrcment constitués: les faibles trouvaient contre ses exig^ences une retraite dans les formalités coustitutionnclles('). Aussi le grand intérêt comme le grand désir des rois sont-îls d'enlever leur souveraineté à leurs alliés et de les mettie à leur disci-étion en en faisant leurs sujets. La différence entre les deux situations est bien marquée dans la conduite des lihodiens à l'égard des villes de Lycie, telle que la rapporte Polybe (-). Après la guerre d'Antiochus, les Romains avaient fait don aux Rhodiens de la Lycie et d'une partie de la Carie : les lliens s'étaient entremis entre Rome et les villes de Lycie et avaient cru pouvoir faire espérer à celles-ci un traitenn^nt favorable. En conséquence, les Lyciens députèrent à Rhodes pour traiter de l'alliance, rcepi crjfjLfjiayiaç ; mais les Rhodiens ne voulurent rien entendre et prétendirent s'en tenir à la lettre de ce qu'avaient décidé les Romains : la Lycie leur avait été attribuée en don, èv ôopeà ; ils en feraient ce qu'ils voudraient et par conséquent ils envoyèrent en Lj'cie des députés pour arranger les choses d'après leurs vues, sans s'inquiéter des Lyciens. Ceux-ci ne se découragèrent pas et portèrent de nouveau leurs doléances à Rome : « ils avaient été donnés aux Rhodiens, non comme des sujets,

(') Comme en Acluvïe, en vertu de cette règle que la synclètos ne pouvait être convoquée que i)ourla communication d'un message écrit du sénat romain.

(2) Polyb. XXII, 5 (XXIII, 3).

oùx Iv ôope^, mais comme des amis et des alliés (i) » ; ils continuèrent à revendiquer « leur autonomie et leur liberté C"^) ».

Tous les sujets sont également tenus au p/i or o.s ; mais dans quelles conditions ?

Ce phoroH était, toujours ou presque toujours, déterminé d'après la richesse du sol ; mais la façon dont il était établi et le mode de perception dépendaient du degré de sujétion auquel les cités et les Etats avaient été réduits. Tantôt, les formes extérieures de l'indépendance étaient respectées : les débiteurs du plioros n'étaient point directement les habitants du territoire, mais l'État auquel ils appartenaient. C'était un impôt de répartition levé par l'administration locale.

Tantôt, le souverain exigeait la dîme. La Sicile avait adopté ce système de bonne heure : déjà au V^ siècle, les Syracasains levaient sur certaines peuplades barbares, une dîme ou à.Tza^yr\ (3). Hiéron garda cette organisation et les Romains la maintinrent à leur tour. Dans ce cas, l'impôt est levé par le fisc royal. Il peut l'être aussi par les autorités de la cité elle-même. Rappelons, une fois pour touteS; que les Grecs mettaient généralement à ferme la perception des impôts.

Un dernier progrès peut être accompli par l'adoption de la contribution foncière proprement dite, et Appien, dans un texte souvent cité, oppose ce procédé nouveau à celui de la dîme. Voici les paroles qu'il prête à Antoine, dans une réunion, tenue àEphèse par les représentants des villes grecques comprises dans le royaume de Pergame. Antoine célèbre la générosité des Romains qui se contentent de la dîme : Attale, avant eux, prenait comme base la valeur de la terre, le TL[ji.T,[ji.a, et obtenait ainsi un revenu certain qui n'était pas influencé par les mauvaises récoltes.

fi) XXV, 4 (XXVI, 7).