Contrôle

Ce qui vient d'être dit montre coml)ien devait être nécessaire un contrôle régulier des finances ; on se trouvait devant une comptabilité qui, nulle part, dans aucun livre, n'était complète.

On peut considérer comme un usage général la vérification mensuelle des comptes. A Atliènes, ce fut, à une certaine époque, la fonction de Vdyziypc^z^eùc, ('). A en juger

(') L'àvT'YpGtœcùi; se rencontre à Éi)lièse, DS, 5io, ligne 22, à Magnésie du Méandre, ibidem Soa, lignes 40, 77, 8G.

i5o l'administration financière des cités grecques.

d'après son titre, il tenait un double de la comptabilité, de façon à exercer un contrôle précis sur les écritures. Nous retrouvons le même usage dans les inscriptions d'Eleusis : elles prévoient une indemnité pour Télophilos, qui a tenu le double des écritures: IG, II, 834b, ligne lo, Tr^.o^^Cko^i [tJw x[e]'^et,poTOvri{j.£y(|) àvT!,ypà(p£(TOat. rà âvaX!,(Txô[j.eva.

A l'époque d'Aristote, râvT(.ypacpeûi; a disparu et ce sont des logistes, tirés au sort par le Conseil, qui vérifient les comptes de chaque prytanie (Arist. Atli. Pol. 48, i).

A Téos, Gambreion, môme contrôle mensuel {^).

A la fin de l'année, tous les magistrats devaient soumettre leur comptabilité à un examen sévère.

A Athènes, les logistes étaient chargés de cette besogne (Arist. Ath. Pol. 54, 2). Je ne crois pas nécessaire d'entrer dans plus de détails sur une matière qui a souvent été traitée (^).

7. — Clôture des exercices, emploi des excédents, budget extraordinaire.

De nos jours, unité du budget de l'État, unité de la caisse et, par conséquent, les excédents des comptes clos rentrent dans le budget de chaque année : ils y forment, ou, du moins, ils devraient y former la grosse partie des recettes extraordinaires. On ne les obtient le plus souvent qu'à l'aide d'un artifice qui consiste dans l'évaluation modérée des recettes et dans l'exagération des dépenses prévues ; au bout de l'année, le boni procure une joyeuse surprise. On peut trouver que cet artifice a quelque chose d'enfantin : ceux qui votent le budget mettent une singulière bonne grâce à se tromper ; une plus grande sincérité dans les prévisions aurait pour effet trop fréquent de

(2) A Téos : comptes mensuels, [lezà -ou Xoyou toD ÈTrtjjiTjvtou -Ijv àTr/iYTjatv, DS, SaS. ligue 54- A Gambreion, ibid. 879, ligne 33 : àvevetxaTW 8k 6 xafiiaç x6 àvctXcofjLa xô yevo'jxevov elç xaaxrjXaç xo) Trpd'jxtjj Xc-yiaxTjpîcfj.

(•^) Tout récemment dans S. 'AppavtxoxoûXXou, SuCTxr.fjiaxa xou 'Axtcxou §txatou, Athènes, 1908.

l'administration financière des cités grecques. i5i

pousser à la dépense. Ce procédé de faire des économies malgré soi est rendu i)Ossible par la confection d'un budget unique ; il permet d'étendre les prévisions jusque sur les exercices futurs.

En Grèce, nous apercevons, tout au début, des façons de faire plus primitives : les fonds disponibles à la fin de l'exercice sont immédiatement partagés entre les citoyens; c'est l'enfance de l'art en matière financière. Les choses se passent à peu près comme dans nos villages où les habitants se partagent le produit des coupes de bois. De même, à Athènes, se partageait-on autrefois le produit des mines du Laurion. Plus tard, la Cité agrandie est obligée de songer à l'avenir et de se préparer aux devoirs qu'il lui imposera. Mais on n'en arrive jamais à l'opération toute moderne de la clôture des exercices antérieurs et de l'inscription, en recettes extraordinaires à chaque budget, des bonis de l'exercice clos.

La diataxis distribue les recettes ordinaires entre les caisses qui doivent subvenir aux dépenses ordinaires. Il n'en est pas moins vrai qu'il y a des excédents, et il y en a de deux natures : d'abord, la partie des recettes de l'année dont la diataxis n'a pas disposé, en d'autres termeS; les fonds disponibles du budget ; puis les bonis de chaque caisse, l'excédent de ses recettes sur ses dépenses.

Pour désigner ces deux espèces d'excédents, le grec emploie le mot ~y. Ttspwvxa. Afin d'éviter des confusions, je l'ai, partout où c'était nécessaire, traduit dans ce qui suit, selon les cas, ])ar « excédents ou fonds disponibles du budget » ou par « excédents ou bonis des caisses particulières ». Je me permets d'attirer l'attention du lecteur sur ce point.

Que vont devenir les bonis des caisses spéciales ?

Ils restent dans les caisses où ils se trouvent et, grossis de la part des recettes annuelles que. leur assigne la diataxis, ils servent aux dépenses auxquelles ils sont destinés. J'ai déjà rappelé la pratique de nos communes belges : le boni du compte de l'instruction publique, par exemple, devra être utilisé pour l'instruction. Seulement, comme chez nous le budget est annuel, chaque année ce boni y entre. En Grèce, la diataxis affecte d'une façon

permanente telle recette ordinaire à telle dépense ordinaire ; le boni reste dans la caisse. On voit d'ici combien est difficile et compliquée l'appréciation des résultats des exercices antérieurs.

Que vont devenir les fonds disponibles du budget, la partie non distribuée des recettes? Elle va rester dans les mains des receveurs qui l'ont encaissée. Nouvelle cause de désordre et de complication.

Pour parer à ces inconvénients, il faut essayer de rendre la diataxis aussi exacte et aussi complète que possible : exacte, afin de réduire au minimum les bonis des caisses spéciales; complète, afin de rendre bien visibles les fonds disponibles.

C'est ce à quoi ont pourvu les financiers de Délos ; chaque caisse garde son boni ; mais on tâclie de ne pas accumuler dans les différentes caisses des réserves plus ou moins clandestines. Puis, on a, une fois pour toutes, affecté les fonds disponibles à la caisse des àxaxâTaxTa, de telle sorte qu'il n'y ait plus de fonds de cette nature, la diataxis absorbant toutes les recettes, et qu'en même temps l'État ait un fonds de provision.

A Athènes, on est arrivé à un système analogue, mais pas du premier coup.

Pour commencer, la diataxis n'est ni exacte ni complète; donc des bonis dans chaque caisse et des fonds disponibles dans les mains des receveurs qui les ont encaissées. Les bonis des caisses spéciales sont employés pour les dépenses auxquelles la diataxis les a destinés.

Mais ces bonis et les fonds disponibles grossissent : le Peuple, au V® siècle, ordonne de les verser dans le trésor d'Athéna à titre de don et crée ainsi une réserve à laquelle il pourra faire des emprunts.

Puis, encore au V*^ siècle, les fonds disponibles sont remis, à titre de dépôt cette fois, aux trésoriers de la déesse : ils sont ainsi rendus plus visibles.

Au IV siècle, la diataxis à Athènes devient complète, mais c'est au détriment des exercices futurs : tous les fonds disponibles du budget vont à la caisse du théorique ou à la caisse militaire; il n'y a donc plus d'excédent du budget.

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Il ne peut plus y avoir d'autres excédents que ceux que laissent les différents crédits. Ces bonis sont minimes, car le Peuple et ceux qui le guident, désireux de faire aussi grosse que possible la part du théorique et plus tard de la caisse militaire, s'efforcent de limiter exactement les crédits aux besoins constatés.

Une seconde raison, et c'est un besoin de clarté, contribue à rendre la diataxis aussi exacte que possible. Si les crédits laissaient un boni, il resterait dans la caisse du payeur qui en a eu la disposition : aussi arrive-t-il que prévoyant un boni d'une certaine importance, la diataxis en dispose immédiatement au profit d'une autre caisse. Donnons un exemple : le Peuple ordonne des travaux à l'agora du Pirée et à la route que parcourt le cortège de Zeus Soter et de Dionysos. Ces travaux seront exécutés par les soins des agoranomes et payés sur les fonds qu'ils administrent, tô 5k àvà"Àw[ji.a zlvxi tic, xaùxa iv. roO àpyupio'j ou ol àvopavô|i.o!. S'.a/e'.p'it^o'jo-'.v. La diataxis a ouvert un crédit pour travaux publics aux agoranomes ; mais, do plus, elle ordonne, par dérogation à la règle générale, que le solde disponible de ce crédit soit remis aux atlilothètes chargés de l'organisation du cortège et des fêtes : rà Xo'.Tcà '^pT,{xaTa xaTa[pâ]A- \ti^ cf-lroiti Tipoç Toùç [àOp.oO[£Ta; 1 xarà tÔv vôjjiov. On remarquera ces derniers mots : la dérogation dont il s'agit a été ordonnée par la loi ; elle a été décrétée pai* la diataxis en prévision, sans doute, de ce que les agoranomes n'épuiseraient qu'une partie du crédit.

Il résulte de ce qui précède qu'à Délos, aussi bien qu'à Athènes, pour faire face au budget extraordinaire, il n'y a que trois moyens : l'impôt extraordinaire (l'eisphora à Athènes), le vote de crédits spéciaux, l'emprunt.