MEMOIRE II

l'Eisphora à Athènes.

L'Eisphora à Athènes '/).

Les anciens Grecs avaient comme règle de demander le plus clair de leurs ressources financières aux impôts indirects : ils éprouvaient pour les impôts directs une vive répugnance. La contribution foncière notamment leur paraissait contraire à la liberté, et, dans les cités autonomes, on n'y avait recours qu'à regi-et. Il fallait bien parfois s'y résoudre ; les Athéniens eux-mêmes ont dû passer par cette extrémité ; mais ils ne s'}' sont jamais plies de bon cœur et dès qu'ils l'ont pu, ils s'en sont affranchis. L'eispliora a d'abord été une simple contribution foncière : elle a été perçue sur le revenu de la terre et en nature ; ensuite, sur le revenu des immeubles (terres et maisons) et en argent; enfin, dès le commencement du IV® siècle, elle était devenu un impôt sur tout le capital immobilier et mobilier. D'après cela, nous distinguerons deux époques : avant le IV" siècle et au IV® siècle.

L'eisphora avant le IV siècle.

Les Athéniens ont d'abord connu l'eisphora sous la forme très simple d'une dîme.

(') Thuiiiser. De inuneril)us civiuni Atliciiieiisiuni, Vienne, iSSo ; Paul (iuirand, La Pr()i)riété loncièrc en (irèee, Paris, i8;)8. j». 5iG s. et I/inipôl sur le ca|)i(al à Athènes, dans KtiuiesEeononiiciues sur l'antiiiuité, Paris, njo:") ; Lécrivain, Eisjjliora dans Dict. des Anti<iuités greiMpies et romaines ; Hockli. Staatsliiiushaltunj,', avee les notes de I-'rankel, I, j). 5()4 s. ; Heioch, I)as ^'olksvernlof;en A-on Attika ; Hernies. 20, j). 287 et I)as attisclie Tinienui, Hernies, 22, p. 371 ; Lipsius, Die atlienisclie Steuerrelorin iui .lahre des Nausinikos, .lahrl). f. klass. IMiilol. 117, 1878, p. i3i et Grieeli. Alterth. I, p. 4;ps.

26 l'eISPHORA a ATHÈNES.

La plus ancienne trace certaine de contribution foncière ainsi entendue remonte à l'époque de Pisistrate. JjC tyran demandait aux Athéniens un vingtième des produits du sol ce qui, d'après Thucydide (^), était un taux modéré,

La contribution, on le remarque, frappaitlatcrre cultivée, à l'exclusion des maisons et elle se payait en nature : c'est le système le plus simple pour atteindre la terre et nous verrons qu'il resta en vigueur dans diverses cités.

Solon avait fourni à Pisistrate les bases de la perception de la dîme, puisqu'il avait réparti les citoyens en quatre classes d'après leur revenus fonciers ; lui-même s'était-il servi de cette classification pour asseoir l'impôt ? On se rappelle que Bockh a rapporté à la réforme de Solon un texte de Pollux, VIII, i3o, où il est question des classes et de leurs obligations en matière d'impôt : ainsi, les Pentacosiomédimnes avaient un revenu de Soo médimnes, et ils versaient au Trésor un talent. Bôckh a donné de ce texte une explication très ingénieuse : le talent ne représente pas la somme à payer, mais la somme sur laquelle l'eisphora est perçue. Cette somme elle-même ne repi'ésente qu'une partie de la fortune i)()ssédée par chaque citoyen : il faut distinguer entre le capital réel et le cai)ital imposable. Pour la i'*" classe, ils se confondent, c'est-à-dire que l'impôt se perçoit sui* toute la fortune ; pour la 2*^ classe, le capital imposable représente les quatre cin([uièmes du capital réel; pour la 3^ classe, cinq neuvièmes. Solon devient ainsi le créateur de l'impôt progressif sur le capital ; mais il suffit pour lui enlever cet honneur, de se rappeler le système tout primitif que pratiquait encore après lui Pisistrate (-). Ce système, sans doute, n'est pas nouveau, sauf i)eut-être en ce que la dîme est devenue un

(1) VI, 54, 5. Arist. Atli. Pol. i(J, 4.

(2) Je crois inutile de l'ciiouveler la discussion, décisive selon moi. que Beloch a menée contre l'opinion de Bockh , maintenue par Frslnkel dans sa 3'' édition de la Staatsliaushaltung. Guiraud a ])ris l)osition contre Beloch dont les conclusions sont ado])tées i)ar Lécrivain, Dict. Ant. gr. et rom. s. v. Eis])hora ; (iilhert, Handbuch, I, ]». 4<>H ; Busolt, Staatsalterth. p. 3oo ; Lij)sius — Sclionumn, I.j). 4!)7-

l. KISl'HOKA A ATIIKNKS. 27

impôt permanent : les Tj'rans ont besoin de ressources régMilières; c'est le plus grand grief de leurs sujets. Mais Solon avait, seujble-t-il, prévu la perception de la dîme, tout au moins à titre extraordinaire ; il utilisa, dans ce but, les Nauciaries et comme celles-ci lui sont antérieuies, il est i)r()bable que la dîme l'est aussi. On peut croire (pie son produit était affecté à la flotte de guerre (').

Mais j'ai liàte d'arrivei" à des éi)oques où il soit moins besoin d'hypothèses. Les Athéniens ne tardèrent pas à restreindre leurs sacrifices pei'sonnels : dans la grande période de leur histoire, après les guerres médiques, le budget est alimenté par les tributs levés sur les sujets. Ces ressources commencèrent à tarir dès les premiers temps des guerres du Péloponèse et il fallut de nouveau recourir à l'eisphora. J'ai dit « de nouveau » et cependant Thucydide [^} s'exprime comme si l'eisphoia avait apparu pour la premièi'e fois, en 428/7 ; mais il faut comprendre : dans le cours de cette guerre, car des insci'ii)tions semblent attester la perception de l'eisphora à des dates antérieures, I G, I, 25, 55,32(3 1.

Sur quoi se percevait l'eisphora au V siècle? Nous ne pourrions le dire avec une entière certitude. Nous verrons qu'au IV'' siècle, elle se perçoit sur tout le capital mobilier et immobilier ; au VI*- siècle, la base était le revenu. 11 a dû y avoir une période de transition que nous ne saurions pas délimiter exactement, mais que l'on peut placer au V' siècle. Durant cette i)ériode, l'eisphora continuait à frapper les immeubles seulement. Je cro'S qu'aussi longtemps que l'eisphora fut limitée aux seuls immeubles, elle poi'ta sur le revenu ; on ne voit pas pour quelles raisons on aurait pris la peine de capitaliser ce revenu, mais à la perception d'une quotité du revenu, avait-on substitué la perception d'un impôt en argent? Cela est probable.

(') Aristot. Atli. Pol. 8.

(*) III, ig: Tipo-j^eoiAEvo! 0£ 0'. 'AOr^valoi / ^r,[i.%zwi è; tt,v TToX'.opxt'av, •/.%'. auTol ETEVîyxcîvTci; toT£ rpo>Tov îtor'i.opàv O'.ay.oj'.x ziloL'/'OL. (^) Cf. Mémoire V'III, 19, Le Décret de Callias.

28 l'eISPHORA a ATHÈNES.

L'eisphora au IV^ siècle et après.

A. L'eisphora sur tout le capital aiobilier et

j IMMOIJILIIOR.

Nous voici arrivés au IV^ siècle.

Dès le commencement du IV^ siècle (•), une nouvelle forme de l'eisphora a été introduite. Elle frappe tout le capital possédé pai- chaque citoyen. En 878/7, sous l'archonte Nausinikos, elle reçut une organisation plus rigoureuse.

Pour lever l'eisphora sur tout le capital mobilier et immobilier, la première opération est la confection des rôles, des <( diagrammes ^) où était inscrite l'estimation de toutes les fortunes, tout ce que chacun possédait P). Les rôles reposaient sur la déclaration des contribuables ; celle-ci était contrôlée dans des conditions que nous ignorons. Le montant des rôles lors du premier recensement était, d'après Polybe, de $760 talents : il semble qu'il ne varia guère à la suite des recensements postérieurs. Démosthène parle d'une somme de 6000 talents, mais on peut croire qu'il arrondit le chiffre primitif comme le fait aussi Pliilochore(^). Ces 6000 talents ne représentent pas toute la fortune du peuple athénien, mais une quotité inférieure, puisque dans tout système de ce genre, la fortune déclarée par les contribuables et constatée par le fisc, est moindre que la

(') Elle est attestée i)our hi i)remière fois par le Trapeziticus d'Isoe-rate (antérieur à 3;jii) : <rai)rès le § 49' ^^^ esclaves l'iguraieiil dans la déclaration de fortune des contribuables, tov aùxov ôè tojtov (se. TraTôa) kirtypi^oczo ixèv Èv zoiç Tt;jiT,|j.a!Tiv (ô; ooOÀov [j.zzà. imv olxtziov -(ov àXXov/.

(*) Bekker. Anecd. p. •yM: dcâypajjLjj-a • zo auv-t[j.T,jjLa zf^ç ouata? S'.âypaixixa sxaXîT-o, èv oj vjzyéyp'XTi-o xi exaaxoç £)(£i.

(^) Sur ces textes, Bockli, Staatshaush. j). 571.

l'kISPHORA a ATHENES. 29

fortune réellement existante. C'est cette quotité que les anciens appellent le -i\):r\^'x, c'est-à-dire la fortune évaluée (').

Pour la perception de l'impôt on a formé, en 878/7, un certain nombre do groupes ou symmories, de telle sorte que chacun i-eprésente une partie égale des 6000 talents. Quand une eispliora est décrétée et que son montant a été fixé, la somme apercevoir est divisée entre les symmories.

Combien y avait-il de symmories? D'après Cleidèmos(-J, cent ; ce chiffre paraît bien fort.

Tous les citoyens y étaient-ils inscrits ? Isocrate (^), vers 878, donne un chiffre de 1200 : s'J; Sk toÙç o'.axoTWjç xal yXio'Jç TO'jç £'!(T?pépovTaç xal )>£'.'roupYOVVTa; où tjiôvov a'JTÔv Tcaps-

Ces 1200 citoyens sont-ils seuls tenus à l'eisphora ? P. Guiraud présente cette interprétation : « il ne parle que des hommes sur lesquels pèse à la fois ce double fardeau et il est possible que d'autres, moins foitunés, n'aient eu à subir que le fardeau de l'eisphora ». C'est bien, semblet-il, ce (pi'indique ce texte de Déraosthène dans le premier plaidoyer contre Aphobos, 64 : il reproche aux tuteurs d'avoir diminué son patrimoine, de telle sorte, qu'après avoir pu supportei- les triérarchies, acquitter de fortes eisphorai, il ne sera plus à même d'en payer de minimes : 0 Z' £(i.ô; Tp'.YipapysCv e''0t.a[JL£VO(;, xal jjt.£YâAa; E-'c^opà;

(') Paul (iuiraud, I.c. a i)arlaiteinent établi, par des calculs ingénieux, <iue le ~îjxT([xa est inlérieur et de beaucoup à la fortune réelle. Il n'a i)as établi ijue le rapi)ort de l'un à l'autre tut de i à 5 : le texte de Déniosthène où il est dit que .'5 talents sont le tinièma de i5 talents a été, il est vrai, allégué par Bockh ; mais celui-ci était conséciuent avec lui-nième et adoptait la théorie de l'impôt progressif. M. (iuiraud ne va pas jusque là et dès lors, la réduction de la fortune constatée, au 5®, n'a i)lus de raison détre. Pounjuoi le fisc ai»rès avoir péniblement recensé les fortunes en-dessous de leur valeur réelle, par suite des fratides ou du mauvais vouloir des contribuables, se serait-il amusé à diviser par 5 les chiffres obtenus par lui ?

(2) Pliotius, Naj/.papia. D'ajjrés Lij)sius, .lahrb. Fleckeisen, 1H7S. p. i.'iô, il siMuble bien qu'il y a ici une confusioji avec les symmories de la triérarchie.

(3) De antid. i^ô. Hari)ocr. XîXtoi Staxduiot.

3o l'eisphora a athènks.

£'l7<çépE'.v, ;j.'/]ôk (jLupaç o'Jvr.TSTa'. o'.à -ràç to'jtwv àva'.o-yjvT'laç. La charge de l'eisphora pèse surtout sur les fortunes triérarcliiques, mais elle frappe aussi les fortunes moindres.

De même, il distingue dans la 4*^ Philippique, 87, entre l'obligation de la triérarchie et l'eisphora: xal oûoslç 7,v T(ôv Tp'-YipapyeCv O'jvapisvfov^ oùos t(5v s^Tcciosiv^ ôtt!.i; oûx T,^iou Ta xaf)r,xovTa àcc' saLiToù uouCv.

Mais si nous ne pouvons affii'mer que 1200 Athéniens seulement étaient tenus à l'eisphora, pouvons-nous affirmer du moins ({ue tous n'étaient pas obligés de la payer? p]n d'autres termes, y avait-il des exemptions? Cette ([uestion ne pourra être abordée que plus loin ; je me bornerai pour l'instant à faire observei" qu'elle n'est pas tranchée par le texte souvent invoqué du Discours cojitreAndrotion. Ce dernier a fait rentrer des arriérés qui parfois étaient minimes. Cela ne veut pas dire qu'il y avait au rôle de petites cotes, car de gros contribuables peuvent, par négligence, ne point payer jusqu'au dernier sou la somme qu'ils doivent et en second lieu, si même il y a de petites cotes, elles peuvent être celles de gens riches (') ; tout dépend du point de savoir si l'import de l'eisphora est fort ou faible.

Dans quel but les symmories ont-elles été établies ? Evidemment, pour rendre plus aisée la rentrée de l'impôt. L'eisphora est un impôt extraordinaire ; donc pas de moyens réguliers de perception, et, de la part des contribuables, peu d'empressement à s'acquitter de leurs obligations. Le plus simple est de les charger eux-mêmes de la perception.

Les symmories présentent un second avantage : elles permettent d'établir entre les contribuables une certaine responsabilité les uns poui' les autres envers l'Etat. Celui-ci institue dans chaque symmorie un groupe de contribuables , comme cautions envers lui. Combien sont-ils? Certainement pas 1200 ; car un pareil nombre de cautions n'est propre qu'à donner des embarras au créan-

(') Bockh, Stnatsluiush. I, p. 517.

l'eISPH'oRA a ATHÈNES. 3l

cier, surtout si elles ne sont pas — et elles ne le sont pas — indivisibles, c'est-à-dire tenues chacune pour toute la somme.

Un texte de quelques années postérieur à celui d'Isocrate donne un nombre de cautions plus admissible : Isée, VI, 60, entre 364 ®* ^^^' rappelle les sacrifices de Phanostratos et de Cliairestratos ; ce dernier a été triérarque, chorège, gymnasiarque et tous deux ont contribué aux eispliorai i)armi les trois cents, xal ■zt.ç s^o-cpopàç ei'jzwrivôyaT'.v à|jLccÔT£po'. Tcâo-aç êv zolç Tp'.axocr{o!.ç. Kal xewç [ji.ev où' ovxeç, vùv Bs xal ô veojxepoç oÛtotI yopriyet jjièv ipaywooiç, eiç Se Toùç Tp'.axoaio'j; èyyéy^oLTzxy.i xal e''o-cp£pei rà; ew'^opâç.

Ces trois cents sont les garants comme cautions simples de la rentrée de l'eisphora (^), c'est-à-dire que l'Etat doit d'abord s'en prendre au débiteur principal, au contribuable.

Par là s'explique la mission conférée en 355/4 ^ Androtion, lequel fit rentrer une partie des arriérés dus depuis Nausinikos, c'est-à-dire depuis 378/7. Il poursuivit directement les retardataires parfois pour des sommes minimes : ûfjirv Tiapà xàç ei'o-cpopàç xàç à.Tzb Na'JTivixo'J, uap' îo-wç TOikotyxa Tp'.axôfna r, pitxpw TcAeiw, zkXe<.^iix xéTTapa xal Ssxa écrrl xâXavTa, oSv ÏTzTy. outo; e^o-éirpa^ev (Demostli. XXII, 44)-

Ce texte a encore donné lieu à de nombreuses discussions. Le sens le plus naturel est que, depuis Nausinikos, l'eisphora a produit 3oo T sur lesquels il y a 14 T d'arriérés. Or, depuis Nausinikos, 24 années se sont écoulées pendant lesquelles l'eisphora n'aurait produit que 3oo T. c'est-à-dire en 24 ans, 5 % du capital : c'est trop peu. Le plus simple est de croire que le texte est corrompu : où ? Il peut l'être dans l'aTro et il faudra lire èizi ; ou dans le chiffre de 3oo T : c'est l'hypothèse la plus vraisemblable ; il serait étrange que, 24 ans après, Androtion n'eût été chargé de faire rentrer que les arriérés de la première de ces 24 années (*).

(') Les 3oo sont encore nommés dans la u« Olvnlhienne, Deniosth. II, a.,.

(') Bockh-Fr&nkel, Staatsh. n. 821.

32 l'eISPHORA a ATHÈNES.

S'il y a des arriérés, c'est évidemment que la proeisphora n'existe pas encore. Les riches qui garantissent la rentrée de l'impôt ne sont tenus que comme cautions simples. Mais sont-ils tenus à titre indéfini? Sont-ils, en d'autres termes, cautions indivisibles? Non, leur garantie est limitée à une certaine somme. Il semble qu'elle soit fixée au 5^ de leur fortune, du moins pour ceux qui possèdent i5 talents ou plus : ils sont garants de 3 talents, ou, ce qui revient au même, de 5oo drachmes sur chaque fraction de 25oo drachmes que comprend leui- patrimoine. Pour les riches qui possèdent moins de i5 talents, la pro])ortion entre la garantie et la fortune était réduite ; nous ignorons d'après quelles bases. Telle est l'interprétation que nous donnons aux textes fréquemment discutés de Démosthène.

Tôt ou tard, la situation des garants se modifiera : de cautions simples, ils deviendront cautions solidaires. Les contribuables seront garantis par un certain nombre de personnes auxquelles l'Etat s'adressera tout d'abord : elles verseront le montant de l'eisphora et se rembourseront par les payements des contribuables : c'est ce que l'on appelle la proeisphora. A l'époque du Discours contre Pliainipi)OS, c'est-à-dire vers 33o C), cette liturgie pèse sur 3oo personnes, le même nombre que celui que nous avons déjà rencontré tout à l'heure. Les 3oo contribuables ont donc vu empirer leur situation. Ce changement remonte à plusieurs années avant la date que nous venons de citer, tout au moins vers 35o {^).

Je demande à pouvoir revenir quelques instants en arrière pour justifier l'interprétation que j'ai donnée tout à l'heure aux textes de Démosthène.

Démosthène, cherchant à établir que sa fortune se monte réellement à i/\ talents, se prévaut de l'aveu que ses tuteurs auraient fait à propos de l'eisphora. Son argumentation nous échappe en très grande partie, parce que nous ne possédons plus le texte des témoignages sur

(1) A. Schafer, Denioslheiies, II, Keilage, ]>. 280.

(2) Deiuosth. II, 29 ; XXI, i53 ; XXXVII, 87.

l'eISPHORA a ATHÈNES. 33

lesquels elle s'appnyait : il faut donc essayer de la reconstituer par voie d'iiypotlièso, mais cette tâche est bien difficile. En effet, Démosthène entreprend de démontrer une chose (jui est fausse : sa fortune est bien loin d'atteindre 14 talents. On a refait {^) ses calculs et il faut beaucoup rabattre de ses chiffres. C'est là un vice qui infecte toute sa démonstration ; il s'est obligé lui-même à raisonner par à peu près, à escamoter les objections ; il s'est réduit à être l'avocat d'une mauvaise cause ; ce qu'il dit n'est pas toujours ce qu'il pense ni même ce qu'il veut que l'on comprenne.

Les textes se partagent tout naturellement en deux groupes.

a) Les premiers nous apprennent ce que les tuteurs de Démosthène ont réellement versé pour lui.

Une fois, XXIX (c. Aph. III), Sg, ils l'ont inscrit pour une contribution de 5 mines, irpôç {jl'sv ty.v (7U|jiu.oo(av û-ep TzaiSôç dvTOç è[ioù TrévTS (Ji-vâç auveTâ^ar' e^o-ipépe'.v.

En tout, pendant les dix ans de sa minorité, ils ont contribué aux eisphorai pour 18 mines, XXVII (c. Aph.I), 87 : e^'o-'^opàç 8' e^TevYiVoyeva'. XoyiJ^ovrai Zuovj ôeoûda; eucoat |jLvà<;. Tel est le fait positif dont il faut partir pour interpréter les textes qui suivent.

b) Démosthène invoque l'aveu de ses tuteurs : ils ont reconnu qu'il avait une grande fortune ; car ils l'ont fait inscrire dans sa symmorie pour une contribution de 5oo drachmes sur 25oo (ou 5 °/„), autant que Tiraothée, fils de Conon et ceux qui possédaient les cens les plus élevés, XXVII (c. Aph. I), 7, e»'? yàp rv <T'jpL|ji.opiav 'JTîsp ép-où «Tuvexà- ÇavTO xarà ràç Trévrs xal ei'xoa'. [jivâ; TrevTaxoaîa; opay [jiàç ewccspeiv, OTovTtep T'.jjiôGeoç b Kôvwvoç xal ol rà ^év'.Tzy. xexTr.usvo'. Tiu.T,u.aTa e^ciœepov.

Ici efo-^épe'.v et son équivalent français « contribuer » n'ont pas tout à fait lamême portée que dans les deux textes cités plus haut ; dans ceux-ci, il faut entendre contribuer

(') Tout récemment encore O. Schulthess, Die Vormuudschaftsrechnuiifï des Demostlienes, Fraueiifeld. iSj)*).

34 l'eISPHORA a ATHÈNES.

réellement, car c'est bien une somme de 1800 U qui a été payée. Ici, il n'a pas été payé 5oo D pour 25oo: les tuteurs n'ont pas contribué réellement pour cette somme. 11 ne peut donc s'agir que d'une contribution éventuelle. Jamais d'ailleurs l'Etat n'a pu songer à un impôt aussi exorbitant, car les Athéniens considéraient déjà comme excessive une eisphora du deuxième ; Discours sur les symm. XIV, i85. Harpocration, s. v. Ti,u.T|txa comprend ainsi le mot e-lcrccépe^v : (Démostliène) Xsyei ok xal tô èx t7iç oùcriaç ei'(Tcpepdjji,£vov Tcap' £xâ«TTou T(|i.Ti[j.a. Il s'agit d'un inscription au rôle des symmories, non d'un paiement réellement effectué.

Démostliène revient encore dans le 2*^ Discours contre Apliobos,4, surce point: riy£p.6va jjie r/iç aujjifxopîaç xaTa<TT-/i(7a<; oùx s-i [x'.xporç T'.ii.Ti[ji.acr!,v, iW iizl ■vrih.y.oùroK; wo-te xaxà rà; TiévTS xal e^xoT'. p-vàç TrevTaxoaîaç £i.'a-(p£pet,v; on l'a fait chef de sa symmorie, non dans les cas inférieurs, c'est-à-dire dans les classes, les catégories inférieures, mais dans celles qui contribuent (éventuellement) à raison de 5oo drachmes sur 25oo ('). Et plus loin § 11, après avoir relu les témoignages : c'est ainsi qu'ils ont évalué mes biens, qu'ils m'ont classé parmi les fortunes de i5 talents, ■ztji" o'jv tzoo^ 7r£VT£xat,0£xaxaXàvTO'jç ououç a-'jv£T',|j.Y,(7avT0 ÙTikp èjjioO.

L'argument est le môme que dans le premier Discours: dans celui-ci, les affirmations de Démostliène vont être corroborées par des témoignages : TcpwTov piÈv oùv w; a'jv£T!.[;L'/,ffavTO UTtkp i^o\j TaÛT7,v ty^v £t<Tcpopàv zl^ TYiV a-'j[JLfxop'!av, Trapé^opia'. toûtwv {ji.àpTJpaç. Ces témoignages étant lus, il conclut : § 9 ^r}.o^/ yàp xal ex to'jtojv ettI xh TtÀYiGoç r?iÇ oûo-taç' TiEVTExaîô£xa raXàvTWv yàp Tp(a TaÂavta T{{ji7]fjia* TaÛTr|V 5' 'f\^io'j^ E^acpépE'.v TTiV eia-!popàv. De tout cela, résulte en toute évidence l'importance de la fortune, car trois talents sont le cens de i5 talents et telle est l'eisphora pour laquelle ils jugèrent à propos de contribuer (éventuellement).

Démosthène établit une relation entre deux chiffres : i5 talents et 3 talents ; elle est la même que dans l'un des textes précédents : ils s'agit donc de nouveau d'une

(^) Paul Guiraud comprend que la symmorie paya 25 mines dont Démosthène supporta 5oo, Proj). foncière, p. 53i.

l/raSPIIOUA A ATHKNliS. 35

contribution éventuelle de 20 "/o et ce taux ne s'applique qu'aux grandes fortunes ; pour les autres, le taux est moindre.

L'eisphora dont il est question dans les derniers textes n'est pas la même que celle des deux premiers ; dans ceux-ci elle représente la cotisation versée par les tuteurs ; dans ceux-là un engagement pris par eux. De quelle nature est cet engagement ?

Il ne peut être qu'une promesse de payer. Dans quelles conditions? D'après Scliômann-Lipsius, I, p. 49^, chaque fortune est portée au rôle pour une contribution éventuelle; on peut la lui demander; le taux diffère d'après la fortune; il est plus fort pour les grosses fortunes que pour les autres ; pour les premières, il est de 20 "/„. Les tuteurs promettent de payer éventuellement une quote part de cette importance; on ne la leur a pas demandée; mais ou pouvait la leur demander.

Ce peut être aussi une promesse de payer, s'il le faut, pour autrui : si les autres contribuables, membres de la symmorie, ne s'acquittent pas de leur quote-part, les tuteurs s'engagent à payer pour eux. D'une façon illimitée ? — Non ! — Jusqu'à concurrence de 20 "/„ de la fortune de leur pupille.

De ces deux opinions, je préfère la seconde ; car elle me paraît mieux tenir compte de tous les témoignages, hélas trop fragmentaires, que nous possédons (').

Toutes deux se heurtent à plusieurs objections.

D'abord, elles imposent aux riches des charges qui ne pèsent pas sur les autres citoyens : d'après nous, les riches sont exposés à devoir payer pour autrui ; d'après Lipsius,

(') Les mots irEVXExaîoExa xaXâvTtov yàp xpta xâXavxa xtjjLTi|xa n'ont pas encore pour nous un sens clair et ])récis. .Te dirais : trois talents sont le cens, c'est-à-dire la classe, la catégorie des fortunes de i5 talents. Celles-ci sont inscrites dans la catégorie sui)érieure, celle où les engagements éventuels des contril)ual)les vont jusqu'à ■i talents ; cette acception du mot xt[jLT,|xa, « classe, catégorie », découle tout naturellement de celle de «capital évalué» ou «cens». C'est dans cette même acception que Pollux, VIII, 129, dit xt(Jirî|xaxa 8' f|V TExxapa, Dans le même sens, x^Xtj, Ath. Pol. 7.

36 l'eisphora a athènes.

Il devoir verser pour eux-mêmes une quotité de leur patrimoine plus forte (jue celle qu'on demande aux autres classes.

L'eisphora possède donc d'après les deux o})inions, dans une certaine mesure, un caractère progressif.

Contre ce caractère, on peut tirer un argument des baux des Piréens, des Aixonéens, etc., que l'on rencontrera plus loin : ils mettent l'eisphora à la charge des locataires; chaque immeuble est donc taxé à part, proportionnellement à sa valeur. D'après Lii)sius Q), les cas que nous rencontrons d'évaluations séparées et de taxations forcément proportionnelles sont des exceptions. Mais les exceptions sont beaucoup mieux établies que la règle prétendue, à tel point que ce sont elles (|ui en bonne logique doivent donner la vraie i-ègle.

Pour moi, il se compi'cnd pai'faitement que le propriétaire de nombreux immeubles soit tenu, outre la contribution proportionnelle, de certaines obligations progressives qu'il ne peut faire retomber sur ses locataires, puisque, dans les deux opinions, elles sont éventuelles et incertaines.

On pourrait encore invoquer contre notre opinion l'argument dont Beloch (-) se sert contre le système de B<")ckli. Démosthène nous donne deux chiffi'es, celui de sa fortune, i5 talents, celui de son timèma, 3 talents; nous com})renons qu'à raison de sa grande richesse, il est astreint à des charges plus lourdes que celles qui pèsent sur les citoyens des autres classes. Or, le premier chiffre est faux, car la fortune de Démosthène est loin d'atteindre la somme de r5 talents et les tuteurs n'ont pas été assez sots pour l'inscrire dans ia symmorie pour un chiffre supérieur à la i-éalité et, s'ils l'ont fait, ils se sont condamnés eux-mêmes par un aveu sur le([uel il est impossible de revenir, (^ue veut-on tirer de i)rémisses qui sont fausses ? — Voici la l'éponse. Je crois avec Eeloch (j[ue

(^j Lii)sius-Hi-lu)inaiin, I. jj. 4i)^j n- 5. (-) Ili'i'ines, i>i>, j). 372.

l'eisphora a athknks. 37

Démostliène, ici coinine ailleurs, en prijiid ù sou iiise avec les chillreH ai avoc les faits. Sou père uo lui a pas laissé i5 taleuts, les tutcui-s u'out i)as pu l'iuscrire pour cette somme. La relation qu'il établit entre i5 taleuts et 3 talents n'eu est pas moins exacte, non pas dans son cas particulier, mais en général et c'est cette relation qu'il s'agit d'expliquer ; elle ne s'exi)lique, me semble-t-il, (jue par des obligations éventuelles qui incombent aux possesseurs de i5 talents et plus. La nature de ces obligations me paraît déterminée d'une laç^on vraisemblable dans mon hypothèse.

». L'kisimiora sur lks immeubles.

Au IV'' siècle, le cadastre de la propriété foncière continuait à être tenu pai" l(;s démarques : il s'appelait, ditilarpocration, àTrorpao/,. De i)lus, l'eisphorî», limitée aux biens fonds, continuait à se jxnv'cvoir dans chaque dème et les obligations des citoyens chargés de garantir la rentrée des rôles n'étaient [)as les mêmes que dans l'eisphoi-a complète.

Commençons par établir ces deux points ; nous verrons ensuite la véritable portée (lu'il (M)nvient d'assigner à notre distinction.

Je dois cependant faire remarquei' dès à présent (pie l'eisphora sur les immeubles a existé avant l'eisphora sur toute la fortune ; c^uand ctîlle-cii a été établie, l'autre a pu subsister comme une foi'me atténuée de l'impôt sur le capital.

L'existence du cadastre est attestée par Ifarpocration s. v. OY.jJiapyoç : o'JTO'. os ràç aTioypacpà; èizo'.o'xno xwv èv r/.'/TXO) oy',uw ywpûov. Cf. Suidas, s. v. Il est vrai (pie cette glose, comme le dit Lii)sius ('), i)ourrait provenir d'une confusion, mais de là à nier l'existence d'un cadastre, il y a encore loin. Elle me semble [)rouvée à suffisance par le texte des baux qui vont être cités.

(') AM. l'roc. 1». :{<>(;.

L EISPHORA A ATHENES.

I G, II, io55 = Cil. Michel, i354, en 346/3 ; location d'un terrain appartenant au dèine des Aixonéens. Parmi les conditions : xal èâv t'.ç e''3-cpopà O-kp -où '^wp'loy yiyvriTa'. ei'ç TY,v TtéXt-V; At^wvéa; e^Tcpépe'.v, éàv os ol [ji'.o-Ow-al eîo-svéyxwT',,

I G, II, loSg = Cil. Michel, i35i, 01. ii5. 3 ou plus probablement ii4-4 — 32 i/o, conditions des baux consentis par le dème du Pirée. Même clause : l'immeuble est loué libre de toutes charges; « fei une eisi)hora est levée sur les immeubles, elle sera à charge du bailleur ». 'EttI Toiçoe [jji]'.a-f)où(Ttv àve7rt.T{[j.yiTa xal y.T£kr\, èàv os t'.ç ei'j'fopy. y[{]yvri':a'.

OiTzb TWV '^Wp(wV TO'J Tt.|Jir,[i.aTO;, TOÙÇ OTjtJlOTa; £['']'7'^£p£'.V.

11,5,1059 b, bail d'un immeuble appartenant au dénie des Prasiens : àT[eAe(; xjal àyzr:iTiii:r\'zoy eî(Tçpop[àç xal] twv aÀAwv

icTxâvTOJV.

Cil. Michel, i356, en 3o6: une confrérie d'Orgéons loue le sanctuaire à un particulier. Si une eisphora vient à être décrétée sur le capital évalué, le timèma, elle est à la charge des Orgéons : èàv os t',; etlTcpop? -^iv^iyx, dito toû ri^T^^oLToq, Toîç o'pyew(T!.v eîvat,.

Dans le bail desDyaliens, I G, II, 600 = Cli. Michel, i357, en 300/299, les propriétaires supporteront les contributions : âT[e]Xe; xal àvETC'.xipfriTOv [xwv] xe £...o[....ô]vtwv xal TcoXspiiwv £[vj3oXrj](; xal cpt.À{ou o-TpaTOTîsoo'J xal T£).à)[v x]al [e]t,'a"iopà; xal twv aXlwv aTcàvxwv.

Enfin, j'ajoute le passage, cité plus bas, du bail des Kythériens. Ces six textes me paraissent mettre hors de doute notre premier point : existence d'un cadastre où chaque propriété était portée à part.

Comment le cadastre était-il établi ? Un texte qui appartient à la 2* moitié du IV^ siècle nous permet sur ce point de faire quelques suppositions plausibles. I G, II, io58 = Ch. Michel, i355, les Kythériens louent une fabrique à Eucratès : éàv Bs [t'.i;] £''<T©opà y{yvT,Ta', r, a)Ao zi à7ï[ÔT£]!.7[jia TOOTTW!. Ôtowjv, Efla-cpÉpE'.v E'jxpàxriv xaxà xô x{;^ri[j.a xaO" £7rxà [xvàç. Le loyer est de 54 drachmes ; le timèma est de 7 mines (').

(') Beloch, Hennés, 20, j). •2'6'j. Je cousidère avec Guiniud que les les mots xa6' hiz-zà, |j.va<; sont une apposition à xè xt[j.T)[j.a.

l'eisphoka a athp:nes. 89

Le loyor représente un intérêt de 7 5/7 % du capital évalué, ou autrement dit de la valeur l'iscale , laquelle se rapproche donc de la valeur réelle de l'immeuble, car le revenu ordinaire des placements immobiliers est de 8 "/„. Ceci permet peut-être de nous représenter, avec vraisemblance, la manière dont le calcul de la valeur de la propriété avait été établi et même la façon dont le cadastre était dressé.

11 y a bien des i)rocédés pour percevoir la contribution foncière ; le plus simple est la dîme ; le plus perfectionné est celui qui est en usage dans plusieurs pays modernes. Dans ces derniers, il importe, d'abord, de dresser un cadastre très exact, sur lequel seront portées toutes les i)arcelles avec leur contenance et leur nature (terres, bois, etc.)- Puis, pour chacune de ces parcelles, il s'agit d'établir le revenu que l'impôt frappera: ce revenu n'est pas le produit brut, la valeur de la récolte ; c'est le produit net.

Comment l'établir ? 1° il faut connaître le produit brut moyen ; 2° on évaluera le prix de revient moyen de la récolte ; 3" on déduira ces deux sommes l'une de l'autre et l'on obtiendra le produit net, ou si l'on veut, la rente foncière, c'est-à-dire, cette partie de la récolte qui représente la productivité de la terre, déduction faite du travail de l'homme et de tous les frais généraux. Ces opérations compliquées ne peuvent se faire pour chacune des parcelles ; afin de simplifier, on prendra dans chaciue région, un certain nombre de types ; on en fera des classes entre lesquelles toutes les autres parcelles non évaluées spécialement seront réparties d'après leur analogie avec les tyi)es. Dans ce système, le revenu cadastral une fois fixé est immuable, sauf revision ou, autrement dit, sauf nouvelle péréquation cadastrale. Ceci regarde la propriété non bâtie. Pouj- la propriété bâtie, on prend en Belgique, comme base, le loyer de l'immeuble, non pas le loyer actuel toujours variable, mais une certaine somme (pie le fisc détermine une fois pour toutes, jusqu'à nouvelle péréquation, en tenant compte du loyer réellement payé et en rangeant les maisons en plusieurs classes.

Quel était le procédé en usage à Athènes au IV* siècle? Pour la propriété bâtie, on n'a pas employé le système qui

4o l'eisphora a athèi;es.

est suivi en Belgique : on ne s'est pas arrêté au loyer ; on a évalué les immeubles en capital; mais d'ai)rès le loyer probablement. Par là s'explique cette cuiùeuse rencontre entre l'intérêt du capital de 7 mines et le montant du loyer.

Quelles règles suivait-on pour les terres ? Il est cei-tain que la contribution avait pour base le capital et non le revenu? Comment obtenait-on le capital que représentaient les terres ? Probablement , en le calculant d'après la récolte ('). Mais pourquoi se livrait-on à cette opéi'ation inutile, semble-t-il, qui consiste dans la capitalisation d(i revenu? Pourquoi ne pas frapper directement celui-ci? Ce fut une conséquence nécessaire de l'introduction de l'eisphora complète : puisque l'on voulait atteindre des valeuis improductives et que l'on ne i)ouvait frapper que le capital, il fallut bien suivre le même procédé pour les valeurs productives.

Il semble qu'à l'origine, c'étaient les démarques (lui étaient chargés de lever l'eisphora sur les immeubles. Ils avaient hérité cette fonction des naucrares.

Plus tard, il se produisit un changement que nous connaissons par le Discours contre Polyclès prononcé en 362/1. L'orateur (Apollodore) explique qu'il a contribué largement à l'eisphora; le Conseil ayant choisi les citoyens chargés de faire l'avance parmi les membres de chaque dème et i)armi les citoyens qui, sans appartenir au dèrae, y ont des propriétés, Apollodore a été désigné dans trois dèmes et a versé par anticipation une forte somme, et il montre, comment étant absent, il ne put recouvrer immédiatement son avance ; à son retour, il constata que ses collègues s'étaient remboursés, ne lui laissant à poursuivre que les insolvables. [Demosth.] c. Polyclès, 8, xal où

[jlÔvov, Ta xarà rViV ~p<.'i\poLpyJ.yy âvY'|X'.(7xov -zÔTe, o'jtw TuoX'JxeAr,

ovTa^ yXky. xal Tt5v ypYjjjiàTcov^ wv eiq, tov è'xTiXo'JV i'hri'fi'jy.'Tbe EilasveyBfiva',, [jispoç oùx èXây'.TTOv eyw ûpiCv izçjOV.Trye^rxy ôô^av yàp 'jfjLvy 'JTièp twv o-ai[jiotwv to'jç 9tO'jkE'JTy.i; dTzeyzyxelv to'j; Ttpoe'.iTOta-ovTaç xwv ts ôT||jiotwv xal twv èvxexT7,|x£vwv^ Tcpoa-a7ï7|Vé-

') Cf. infru le texte de Phiton, Lois, XII, 966 1).

L'eISPHOKA a ATHKNEè. 4^

yh, uo'j TÔ'yvo{j.a èv xpcTToCç ôr,(Jio'.(; o'.à xô cpavspàv s'Ivai |j.o'J r>,v oÙT'iav.... è'OYiXa xà; -poewcpopài; Trpwxo;. xal oùx e!.'<Te7:pa^âp.riV, O'.à tÔ tÔtô fjiev à-oOTijJiew 'JTisp 'jjjiwv Tpfripapywv, uuTepov ok xaraTiXeÙTaç xaxaÂaâeCv rà ixkv s'^Tiopa jcp' eTspwv 7rpoe;£i.)v£Y{x£va, ri 8' aTTopa ûirôXoiTta.

Comment doivent être traduits les mots ûrckp twv oy.i/otcÔv? Frilnkel, note 838 de Bockli, Staatsh., comprend ù-ép dans le sens de àvxi : il en résulterait que les riches chargés de la proeisphora furent choisis cette année-là par le Conseil; antérieurement, ils l'étaient par les membres du

dème.

Ainsi perception par dèmes, c'est-à-dire sans qu'il y ait rien de commun avec les symmories dont il a été parlé plus haut. L'impôt frappe les propriétés situées dans chaque dème, donc proportionnellement à leur valeui". Enfin certains contribuables sont astreints à faire l'avance pour les autres, ils opèrent (Mix-mêmes les recouvrements sur les autres contribuables. Leur situation ressemble à celle de cauti(ms solidaires : l'État, qui est le créancier, a le choix entre la caution et le débiteur qui est le contribuable, et il choisit la personne la plus solvable (]ui est la caution; mais les engagements de celle ci ne sont pas illimités : Apollodore a payé sa pai"t.

Que conclurons-nous? C'est, semble-t-il, qu'il y avait au IV siècle, deux espèces d'eisphorai : l'une, que nous ap[)ellerons foncière, (jui n'atteignait que les immeubles, l'autre, que nous ai)pellerons complète, qui frappait tout le capital mobilier et immobilier. Le Peuple, suivant les circonstances, décrétait l'une ou l'autre.

Considérons de plus près les arguments que l'on peut alléguer en faveur de cette conclusion.

D'abord la percei)tion par dèmes. Beloch (') a bien vu la difficuilté (pi(î fait cette circonstance et voici l'explication qu'il donne : il reconnaît, d'après le Discours contre Polyclès, que l'eisphorasur les immeubles se percevait dans les dèmes; néanmoins, il n'y avait qu'une seule espèce d'eisphora et les symmories étaient organisées pour

('; Hernies, ao, p. ti^li.

42 l'eISPHORA a ATHÈNES.

recueillir la partie de l'impôt qui frappait le capital mobilier. Donc un seul impôt, mais perçu par deux administrations différentes.

L'explication que donne Belocli est la seule, du moins je n'en aperçois pas d'auti-e, qui permette d'échapper à la distinction des deux eispliorai. Je ne méconnais pas son ingéniosité, mais est-elle bien satisfaisante? Remarquons seulement que les calculs de Démosthène sur sa propre fortune et le rapprochement avec celle de Timothée laissent supposer que tout le capital était inscrit dans les symmories. D'après Lipsius ('), ce cas est encore une fois exceptionnel, s'explique par des circonstances particulières : il est possible qu'il en soit ainsi; mais comme nous ne savons rien de ces circonstances particulières, il me semble plus prudent de reconnaître, ici comme ailleurs, des règles permanentes.

Ensuite, d'après le Discours contre Polyclès, en 362/1, les citoyens étaient tenus à la proeisphoi*a pour l'eisphora foncière et ils étaient garants solidaires. D'auire part, dans le Discours contre Androtion, en 355/4, l'Etat recouvre lui-même les arriérés des années antérieures. Vers 35o, l'existence de la proeisphora, est attestée. Comment expliquer ces contradictions? Par la distinction des deux eisl)horai : le premier témoignage s'applique à l'eisphora foncière ; les autres à l'eisphora complète. Pourquoi cette différence de régime? Elle s'explique, semble-t-il, par ces motifs : l'eisphora sur tout le capital est plus productive (pie l'eisphora foncière ; elle entraîne donc pour les riches appelés à faire l'avance de plus durs sacrifices : on hésita quelque temps, avant de les leur imposer. De plus, les rôles devaient porter plus d'insolvables que pour l'eisphora sur les immeubles. On en arriva cependant à généraliser le système : il était commode pour l'Etat.

La clause des baux déjà citée, ne nous fournit-elle aucun argument en faveur de la distinction des deux eisphorai ? A première vue, oui ! Qu'on remarque bien cette expression

(') .Jahrb. 1H78, p. '29i).

l'eISPHORA a ATHÈNES. 4'3

•jitsp Twv ywpiwv : c'est l'éventualité d'une contribution foncière, d'une eisphora frappant les immeubles et celle là seule, qui est prévue.

Chaque locataire paiera l'impôt pour l'immeuble qu'il occupe dans le dème où il est situé. L'eisphora complète reste donc à la charge du propriétaire et se paye dans la symmorie où il est inscrit.

Mais c'est trop s'attacher peut-être à la lettre : en cas d'eisphora complète la division de la cote entre les locataires est encore très possible, si même elle offre quelque difficulté. Si elle se fait, ce sera à rais(m de l'immeuble occupé, 'j-ï^ TWV ywpûov, qne le locataire payera. Mais remarquons le bien, il ne payera que la taxe proi)ortionnelle : les obligations progressives, s'il y en a, resteront à la charge du propriétaire.

Je dois reprendre encore un point qui a déjà été signalé ; tous les Athéniens doivent-ils l'eisphora ou bien y a-t-il des exemptions ? Pour l'eisphora foncière on ne voit pas bien comment il y en aurait : chaque immeuble est porté au cadastre du dème où il est situé et ensuite à un article du rôle. Si on exonérait les petits propriétaires, il faudrait, pour qu'il n'y eut pas d'abus, une administration centrale qui réunît tous les rôles et biffât les individus ne possédant qu'un seul immeuble; or cette administration centrale n'existe pas. l'oui- l'eisphora complète, on conçoit que l'on raye du rôle des symmories, les individus dont la fortune ne dépasse i)as un certain minimum ; en était-il ainsi ? Nous l'ignorons. II me semble qu'il ne pouvait guère y avoir d'exemption pour les propriétaires d'immeubles. Cela résulte de ce (jui vient d'être dit: la propriété foncière est la base principale de l'eisphora complète, et si elle est frappée par l'eisphora foncière, elle doit l'être par l'autre. Restent les individus qui ne sont pas propriétaires et possèdent néanmoins une certaine fortune ; ils sont bien peu nombreux, car c'est toujours la terre qui fait la foitune; mais si i)eu nombreux qu'ils soient, il doit y avoir une limite : ceux qui n'ont rien sont exemptés et quand est-on censé ne rien avoir? La limite doit être fixée. Tout le monde n'est donc pas tenu au paiement de l'eisphora.

44 l'eisphora a athènks.

El) sont môme dispensés des individus qui à lu rigueur j)()urrai(;ut y contribuer. Ainsi se comprend l'insishnice avec L'ujuelle les orateurs rai)p<îllent (ju'eux u)èines ou leurs clients ont acquitté l'eisphoi-a. Celle-ci est un im])ôt extraordinaire, assez lourd; ceux (^ui la payent ne forment qu'une i)artie plus ou moins (considérable du peuple et il leur est bien permis de l'appeler à l'autre partie le privilège à rebours dont ils sont giatifiés (^).

Pour terminer, arrêtons-nous à trois objections.

Nos textes sont obscurs ; i)uis la législation a pu varier souvent. Cela est vrai ; mais il faut prendre les textes tels qu'ils sont, et, provisoirement, tant qu'il n'y en aura pas d'autres, la meilleure hypothèse est celle qui concilie tous les témoignages.

On peut enfin faire une objection plus générale: la distinction des deux eisphorai au IV^ siècle ne résulte, d'uue fayoïi précise, d'aucun texte. Cela est encore vrai, mais n'est pas étonnant: de quoi [)roviennent, en effet, tant de controverses sur tous les points de cette matière et sur les plus importants, comme sur le timèma, sur le caractère progressif ou proportionnel de l'impôt? Elles proviennent de ce que les anciens se sont expi-imés à demi mots sur un sujet qu'ils connaissaient pfirfaitement, et de ce qu'ils n'ont pas songé qu'un jour nous désirerions le connaître aussi. Ils nous ont laissé beaucoup à deviner. Je n'ose me flatter d'avoir trouvé le mot de l'énigme : je propose une hypothèse, rien de plus. Je ne me dissimule pas ses côtés faibles ; mais on ne sera pas sui-i)ris si je dis que je vois encore plus nettement ceux des autres hypothèses, et j'ajoute que Bôckli semble avoir entrevu cette solution, quand, à propos du passage cité du Discours contre Polyclès, il convient que de ce i)assage résulte « que parfois la propriété était taxée dans les dèmes » {^). Recon-

(1) llarpocratioii, au(jL|j.opta, ne dit rien de ])récis ; il se borne à constater que tous les citoyens n'étaient pas inscrits dans les symmories, mais seulement les riches el ceux qui i)ouvaient contribuer aux déi)enses publiques.

(2) Staatshaush. I, p. Gui : ...dass bisweilen das Grundeigenthum nach den Gauen versteuert wurde.

l'eISPHORA a ATHÈNES. 4^

naître cela, comme l'observe Lipsius, c'est reconnaître implicitement l'existence des deux formes de l'eisphora.

Ne nous laissons d'ailleurs pas aller à juger cette distinction d'après les faits d'aujourd'hui : si nous la replacions au milieu d'eux, elle aurait une immense portée ; c'est dans les conditions économiques de la cité grecque qu'il faut la voir. N'oubli<ms pas que les immeubles constituaient alors la principale richesse ; aucune statistique ne nous permet d'établir la proportion entre la fortune immobilière et la fortune mobilière ; nous pouvons dire que comparée l'une à l'autre, la première est la principale, la seconde, l'accessoire.

Dès lors, il se comprend qu'en certaines circonstances, en l'absence de rôles bien dressés, en cas de nécessité urgente, l'État ne fasse appel qu'aux propriétaires fonciers : il n'a pas besoin de construire et de mettre en mouvement la machine compliquée des symmories ; il envoie un ordre aux démarques ; les rôles sont établis rapidement par quelques corrections aux rôles précédents et l'impôt rentre, moins productif que si toute la fortune publique y avait été assujettie, mais sans les retards et les difficultés (pie l'eisphora complète entraîne. Dans ce cas là, on fait revivre le régime ancien, qui d'ailleurs n'a pas été aboli, mais est devenu une partie du régime nouveau. C'est toujours l'eisphora qui est perçue, mais sur la base principale, les autres bases étant négligées. Les auteurs anciens n'ont pas eu à noter expressément ces modalités qui, pour eux, ne présentaient guère d'importance, mais leurs témoignages les supposent.

C'est ainsi que les choses se passent dans la cité de IMaton, Lois, XIl, gSS D: il y a deux espèces d'eisphora ; les citoyens sont tenus de déclarer tout leur avoir et en même temps la i-écolte annuelle, de telle sorte que le trésor public ait le choix d'exiger soit une partie du capital soit une partie du revenu.

MÉMOIRE m.

La contribution foncière en dehors d'Athènes.

La contribution foncière en dehors d'Athènes

L'eispliora, sous les deux formes que nous venons d'étudier, constitue une infraction aux traditions de l'administration financière des cités autonomes : on l'a déjà dit, ces traditions sont faites de répugnances pour les contributions directes et spécialement pour la contribution directe qui frappe la terre; mais la nécessité a obligé les A.théniens à surmonter leurs répugnances, à transiger avec leurs principes et leurs concessions se sont graduellement élargies : ils ont commencé par se résignei- à la contribution foncière ; après ce premier sacrifice, ils en ont accompli un autre en soumettant à l'impôt tout le capital.

Il va de soi qu'ailleurs, les mêmes, causes ont dû produire les mêmes effets. Nous rencontrons dans plusieurs cités grecques, l'eispliora en tant que contribution levée sur tout l'avoir des citoyens.

Les clérouques athéniens de Potidée s'appliquaient à eux-mêmes le système delà mère-patrie: c'est de l'Economique attribuée à Aristote (^) que nous tenons ce renseignement : « ils décrétèrent que chacun devait déclarer ses biens non en masse^ dans son dème, mais dans les différents dèmes où les biens se trouvaient {^) m. Cette façon de faire facilite le contrôle; l'administration de chaque dème y procède plus aisément qu'une administration centrale. Les pauvres n'étaient pas exempts de toute participation à l'eisphora; chaque individu était inscrit « pour son corps

(') [Aristot.] Econom. II, a, 5.

(*) L'auteur donne le motif de cette disposition : tva oî TrivTjx:; SûvwvTai ÙTrot'.jjLaffOa'.. Voir le commentaire de ce passage difficile dans l'édition de Gôttling, p. 104.

5o LA CONTRIBUTION FONCIÈRE EN DEHORS d'aTHÊNES.

à raison de deux mines » et l'eisphora était perçue comme un impôt de quotité sur tous les capitaux recensés.

Remarquons que les contribuables étaient tenus de déclarer leur capital : on rédigeait ensuite comme à Athènes les diagrammes ou rôles.

La ville d'Orchomène, quand elle voulut rembourser le prêt fait par Nikarèta, eut recours à l'eisphora (').

Ailleurs nous trouvons la contribution foncière : à Mendé, elle frappe la propriété bâtie et non bâtie (*).

Il en est de même à Zéléa (^) : deux évergètes obtiennent un lot de terre et la cité leur concède <iriXsiay àrnb èvvaiwv xeXéwv.

La contribution foncière est encore mentionnée dans le bail des Otorcondes de Mylasa {*).

Mais dans quelques cités, on recourt à un système plus simple encore. L'eisphora athénienne frappe la propriété bâtie et non bâtie; elle englobe plus tard la propriété mobilière, les troupeaux, les esclaves : certaines cités frappent directement et séparément les objets qui tous ensemble servent de base à l'eisphora.

Ainsi, à Délos {^), la dîme du blé, Sexarr, o-itou : on retrouve la dîme du blé en 279 et en plusieurs autres années. Son produit varie : 160, 120, iio D ; il représente donc une valeur de iioo à 1600 D et une quantité de 100 hectol. environ, en supposant le prix de 6 D le médimne et le médimne d'une contenance de 52 litres. Cela est bien peu, si faible que l'on suppose la récolte; mais la taxe est-elle bien de 10 % ? N'est-elle pas inférieure ?

D'autres cités ont dû connaître comme Délos, la contribution foncière sous forme de dîme. Il semble même qu'elles étaient nombreuses, d'après ce que dit Hérodote (^)

(1) Inscr. Jnrid. XIY, 1. 49- L'eisphora est encore mentionnée à Mytilène, IG, XII, 2, 89, 1. 5.

C^) [Aristot.] Econom. II, 2, 21 : xà àito tt]; yïji; xal otx'.tov léAt].

(y) AM, 1884, 1). 58.

(•*) Le Bas-Waddington, 404 • Cf. infra, Mémoire V.

(5) BCH, 1890, p. 443.