‹ Les finances du ConsulatChapitre 10 sur 108 · CORPS DÉLIBÉRANTS · texte numérisé non relu

CORPS DÉLIBÉRANTS

Lebrun, troisième Consul, assistait spécialement Bonaparte dans les questions de finances et conférait quotidiennement avec lui à leur sujet, au moins jusqu'en 1801 ; car alors, dit Lebrun dans ses Souvenir >s ,1e premier Consul voulant tout faire par lui-même, les fonctions de troisième Consul devinrent presque nulles (1). En tout cas, c'est à Lebrun qu'étaient renvoyés pour examen la plupart (2) des mémoires, projets, plans de finances émanant du public, des hauts fonctionnaires et même des ministres. Lebrun excellait à analyser, en une pag-e de grand format, le contenu de ces documents, avec l'appréciation de leur mérite, et surtout l'indication du profit qu'il était possible d'en tirer. Bien certainement Bonaparte lisait ces résumés (3), sans quoi leurs auteurs n'auraient pas pris la peine de les écrire de leur propre plume et d'en soigner ainsi la rédaction (4).

Les documents historiques parlent peu du Conseil des finances (5), qui fonctionna régulièrement pourtant pendant tout le

(1) Voir les Opinions, rapports et écrits de Lebrun, publiés par son fils, avec une notice biographique. Paris, 1829, in-8.

Napoléon, à Sainte-llélùne, n'en qualifia pas moins Lebrun de tuteur fort prëcieucc.

(2) Quelques-uns de ces travaux étaient renvoyés à des Conseillers d'Etat, notamment à Crétet, ou aux ministres compétents.

(3) La lecture de ces écrits provenant de l'extérieur constituait, aux yeux de Bonaparte, un excellent moyen de contrôler les actes de ses administrations.

(4) Les Archives nationales contiennent un grand nombre de ces élucubrations renvoyées par Bonaparte à l'examen de ses conseillers par une note expresse de sa main, ou par une formule de son secrétaire suivie de sa propre signature. Cartons A. F. IV, 1248 et suivants.

(5) Le Conseil des finances, dans les documents officiels, prend successive-

cours de la période consulaire et jusqu'à la fin de l'Empire. Au sein de ce Conseil figuraient, en plus des consuls et des ministres, certains membres éventuels de moindre importance, Crétet, Bérenger, Defermon, Rœderer et les fonctionnaires dont les affaires composaient l'ordre du jour. Bonaparte y prenait fréquemment la parole.

Les procès-verbaux des séances du Conseil des finances conservés aux Archives nationales (i) permettent de suivre de près la plupart des affaires financières du temps dans leurs détails de préparation et d'exécution.

La première séance, qui dut être celle du 21 nivôse an VIII (2), régla le programme des travaux à venir dans les termes suivants : tu Un Conseil extraordinaire est assemblé conformément à Farte rêté du 19 du présent mois. Tous les ministres et le Conseilce 1er d'Etat directeur du Trésor public sont présents.

« Le premier Consul annonce que ce Conseil, qui aura lieu tous « les primidis,a pour unique objet les finances, l'examen de l'état ce du Trésor public, des besoins décadaires des ministères et la dé-

ment le nom de Conseil d'administration des finances, Conseil général des finances, Conseil extraordinaire des finances, ou simplement Conseil des finances.

Son secrétaire était Hugues Maret.

(1) Les Archives nationales ont conservé les minutes des procès-verbaux du Conseil des finances, dans les cartons A. F. IV, 1248, 1249, * 2 5o et autres. En outre les expéditions en sont reliées dans de grands registres cotés A. F. IV* 100 à 11G, 1G1 à iG3, etc.

(2) Les registres, qui contiennent sous une riche reliure les procès- verbaux du Conseil des finances, débutent à la séance du 16 vendémiaire an IX (A. F. IV *, 100). Il y en eut d'antérieurs, puisque les minutes en sont conservées Probablement, on n'aura commencé qu'en Tan IX à dresser des expéditions en belle écriture destinées à former collection.

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