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magistrats, des deniers patrimoniaux et d' octroi, Fe estima-
TT Con A QUE AS PE 200 I.
Au receveur du Domaine (du roi), pour cons Re Pour les gages du secrétaire =. "3, SR Er re CON
Pour le vin que la ville envoie, qe année, à des personnes de
condition. - +. De un Le A ee RSI Pour toutes dépenses baardiiates qui ee par chacun an, à
la dite ville, pour lesquelles avait été accordé, par ledit arrêt du
Al août 1664, 420 1. que S. M. a réduit à MOL, le surplus des revenus Te de la dite ville suffisant pour y fournir. 410 1. Au secrétaire, pour ses vacalions ordinaires et extraordinaires (4).
A Fe Re den Or OC STONES
Pour le A de Lion is a AD OUEST, L'EAODSE
Aux six conseils de la ville, à chacun 5 livres à la Saint-Jean-Baptisfe 0", \ D RC ls DS
Au receveur de nas es pe somme ide 1500 1. , pour les intérêts de la somme de 30.000 1. qui lui reste due de sa finance de 64.451 1. CN CT A Ce ln
L'intégralité des revenus patrimoniaux de la ville devait être employée au paiement des diverses dépenses que nous venons d’énumérer ; par contre, sur les « deniers d’octrois montant à 46.850 1. » les magistrats n'étaient autorisés à prélever que 5.756 1. 3 s. 9 d. pour subvenir aux charges suivantes (3) :
Aux deux chapelains de la chapelle du Vieux Collège, à chacun 30 1. (conformément à la fondation de M° Julien Martin) 60 I. A trois boursiers du Vieux-Collège, à chacun 251. . . . 751.
Au sieur Potet, pour cens sur ledit Vieux-Collège. . . . 161. Au chapitre de la Chapelle aux Riches, pour cens : 8 à Aux Jésuites, pour partie de la fondation du collège. . 2.000 I. À eux, pour enseigner la philosophie . . . 3 + -AOOE A ceux qui ouvrent et ferment les portes de là She. 7 240 I.
(1) Au lieu de 400 livres portées par l'arrêt du conseil du 41 août 1664, à raison du remboursement des 5.000 1. de finance de sa charge.
(2) Arrét du 27 juin 1678. B. 120, fol. 77 à 80.
(3) Zbid., fol. 81.
F4 . la cette (1e LE
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7% Re UM Ce TO Aux conducteurs des quatre lbges Ru Lime sr POD 48 Au marguillier-de l'église Notre-Dame. Se de Au marguillier de l’église Saint-Jean , . . . . 6 1. Au maire pouraumôner. . + J ° 420 I.
Aux sergents de bandes des Far oisses, net Rte gages (2) A5 !. PAC inner de NN U e ,; rr it 901 Au bâtonnier de l’église Saint-Jean . . . re a PO ET A celui qui nettoie le RE de la porte Re Pierre cest Au questionnaire CFA Pat O0 Le A celui qui conduit, en armes, ne Débrants & à is procession de la Sainte-Hostie LE NE te TR A ENS TO LUI Pour les trois prix francs du jeu 4 L bise Sn OCDE Pour celui qui abat l’oiseau du jeu de l'are . . . .: . 401. D cltidu jen de LOS Se =) 1800).
A celui du ; jeu de l’arquebuse. re rar UE UOET:
“Au prédicateur de l’octave du Saint- Sera 50 1. et au prédicateur de l’avent et du carême 550 I. . ]. pour l’avent et 400 1.
pour le carême).. - : Ce me OO; Au sacristain de la Se Chapelle Fe sonner les sermons et pour mettre les tapis . . PE EU Pour le festin du prédicateur au Tes de M. te maire, avec les magistrats et officrers. =. - Pre me no OUT A celui qui retire le Ste après Le sermons 25 |.
Aux officiers qui reçoivent les crues de sel, par estimation 70 1. Pour les épices du compte de tous les octrois seulement, qui sera rendu à la Chambre des comptes (4). . . . . , 1941.38. Au receveur et au secrétaire pour tirer des acquits des comptes rendus à ladite ville, nécessaires pour la reddition du compte desdits octrois en la Chambre des comptes, à chacun 241. 48 I. Pour l’entretien des ponts-levis et planchettes, des ferrements et des Dors fers dés hasedlesel ilèches: .°... . : :: 490" A une fille pour contribuer à la marier. . . . . . . 501.
(1) Au lieu de 144 l. accordées par l'arrêt du 11 août 1664.
(2) Au lieu de 90 1. qui leur étaient accordées par l'arrêt de 1664.
(3) La procession de la Sainte-Hostie se faisait, chaque année, le dimanche après la Féte-Dieu. Arch. de Dijon. D. 9.
(4) L'arrêt permettait au receveur de retenir cette somme, à condition de faire la reddition des comptes des octrois à la Chambre des comptes « sous le nom des magistrats, comme leur procureur spécial ». B. 120, fol. 82.
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