ROSES DE ANT RTS RS RARE

À Reporter : 8.379T. 185.6 d.

(1) Etat des revenus et dettes de la ville de Dijon, octobre 1705, art. 4, loc. cit.

(2) Zbid.

E p= A ue î

È br

Serre

Report : 8.379 1. 185.6 d.

Rente ie par les Minimes pour une portion du Vieux-Collège enr LR Ne are 37 1.105.

Location de pré à Pres RENE Pa Are 81, Gages de l'office de garde scel de la janitieion contentieuse de la mairie. . . . . , . 200 1.

SOL BEC di

Cette somme servait à payer, outre les 5145 1. de charges fixées par l’arrêt de 1678, les diverses dépenses suivantes :

Au procureur syndic pour ses gages et vaca-

. tions aux procès et enquêtes ordinaires... . 3001. À des ue trois louis d’or en

FHIFADUeS re à S : en 45 1.

Au greffe de la mairie pour be et

doute de production . . te 90 1.

Pour les bouquets aux processions la Fête-

Dieu et de la Sainte Hostie . … . . A4 1.

Pour les repas des magistrats et sergents 0ts

des processions . . . 90 I.

Au charpentier pour le oies 2e bois di

feu d'artifice de la Saint Jean, . . . 30 I.

Au créancier du prisonnier qui se delire. à la

procession dés Rameaux . . . . . , . 20 1.

Aux sergents qui mettent à exécution les com-

Missions du receveur . .-. ;:/1 es. 50 I.

Pour les vins d'honneur .… . . . He 300 1:

Pour les frais de compte à l'Hôtel le en sus

de ceux portés par l'arrêt de 1678. . . . 4501. Soit au total une dépense de. . . . . . . 6.5341. (1).

De sorte que le patrimoine présentait un excédent de recettes. Il était du reste plus nominal que réel et disparaissait par suite de « reprises, diminutions et autres

(1) Etat des revenus et dettes de la ville, d'octobre 1705, art 10", Loc. cit,

d, année, de somme e rage. de la is he S

Fe achevée au a. ne 1705, A7. 1.023 L.

ception de. ces doit et au paiement. . intérêts. L'on

droits (3), qui pourrait être affecté au | paiement, des

devaient . employés: 8 au remboursement des SO

estimait qu'après la sixième année de jouissance, la ville aurait acquitté principal et intérêts, si du moins le produit de ces droits d'inspection des boucheries ne diminuait pas par rapport au rendement de la première ve année, alors, puisque la. régie était de sept ans, la ville ES aurait comme bénéfice le produit d’une année de ces P,

dettes. Li i | : Le A

nn } Arch. de Dijon, ! M. 44.

(2) Etat des revenus et dettes de la ville, octobre 1708, art. 9, be Cul {3) La régie devait durer seulement sept ans, soit jusqu'au 7 août IAE V. Etat des revenus et dettes d'octobre 1705, art, 3, loc. ct. 2 : = ÉPRO

Ces différents excédents de recettes n’étaient toutefois pas assez considérables pour permettre de faire face au passif de la ville et, pas plus que les revenus du patrimoine, ceux des octrois ne devaient rendre possible l’acquittement des dettes.

Les anciens octrois avaient été affermés, en 1697, pour

neuf années, moyennant la somme de :

On ajoutait à cette recette :

Les gages attribués par le roi à l'office de maire. . 4.000 1. Ceux attribués aux offices d’assesseurs. . . . . 1.2001. Ceux attribués à l'office de commissaire aux revues 480 1. Et les-crues de-sel qui, en 1704, avaient produit. . 4.303 1.6s.

Soit, au u total, pour la récette des anciens octrois: £ 51.233 I. 6s.

ee cette somme, la ville payait les 5.7561. 3 s. 9d. de dépenses fixées par l’ arrêt du Gonseil du 27 juin 1678 et en outre:

Pour le « nettoiement des boues » . . . ., 3M51.

Pour le logement-de l’intendant .- ; : -: . 20001. Au sieur de Noinville, ingénieur et inspecteur des ouvrages publics . . . . es 400 I.

Pour le pavage de la ville et son ten: . 10200 I. A Mgr. de Reims pour droits de vente (1). . 7001.

Pout-le-paim-dés prisonpiers. ‘2. + —… . 200 1. Pour ieirais d'ifipressions.. . 209 1.

Auecollecteur (2) 7... : . . … 100 1.

(1) A la suite d’une transaction du 14 juillet 1688, recuc Genreau, notaire à Dijon, il avait été convenu qu'il serait versé annuellement la somme de 700 1. à l'abbé de l’abbaye Saint-Bénigne de Dijon, pour la ferme des droits de vente appartenant à ladite abbaye sur les marchandises et denrées vendues dans la ville, droits qui étaient à la charge des acheteurs. Ces droits rachetés par la ville furent perçus momentanément à son profit, mais les commissaires députés pour la vérification des dettes les supprimèrent, Etat des sommes dues pour les besoins ordinaires de la ville, année 1711, M. 4%,

(2) Cette somme était versée au collecteur des tailles et capitation de la ville