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: La ferme de la Charbonnerie produisait :

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d° Ferme des trois marchés devant et après la fête de tous les saints

La foire de la Toussaint avait, à Dijon, une origine très ancienne. Deux chartes du duc Hugues IE, de 1172. et 1187, et une de Eudes IIT, de 1196, nous apprennent : qu'il y avait deux foires à Dijon, une le jour dela fête de saint Jean-Baptiste, autre le jour de la Toussaint ;

ces foires étaient pour les ducs une source de revenus. En effet, l'usage s'était introduit d'établir, au temps des foires, des étaux ou boutiques, dans les rues et places publiques et au devant des maisons, où les marchands s’installaient pour vendre leurs denrées ; ces étaux se louaient au profit du prince et on lui devait encore un droit d’étalage, indépendamment du droit de vente dont il jouissait dans la ville. Hugues HI céda une partie des droits d’étalage aux clercs de la Chapelle, dite des Ducs, qu’il avait fondée, le surplus de ces droits fut accordé à la commune de Dijon par Eudes IIT, en 1196 ;

(1) M. 240, fol. 126 ets.

(2; M. 246, fol. 139 ets.

(3) M. 256, fol. 168 et s.

(4) M. 265, fol. 173 et s.

(5) M. 274, fol. 97.

— 9278 — “as la perception de droits sur les marchandises, vendues : en gros, aux places où se tenaient « les trois marchés devant et après la fête de la Toussaint », semble donc n'avoir pas d'autre origine que la charte de 1196 (1).

Les droits des trois marchés de la Toussaint étaient de quatre deniers par livre du prix de vente des vins, grains, bœufs, vaches, cuirs et autres marchandises vendues en gros, les jours des trois marchés, sur les places où ils se tenaient. Il n’était pas permis de percevoir ces droits, les veilles de ces marchés, ni sur les objets vendus en dehors des emplacements de ces marchés, et d'arrêter les marchandises aux portes ou « par les rues », « sauf à dénoncer à la police ceux qui ne conduiraient pas les marchandises aux marchés, mais les vendraient aux portes, par les rues, au préjudice des règlements de police ».

Les baux ajoutaient : « Ne seront levés lesdits droits sur les victuailles ou volailles, comme poules, poulets, pigeons, oisons ni autres, non plus que sur les cochons, œufs, beurre, rayes, fromages, fruits et autres semblables menues denrées, ni sur les aulx et oignons, sinon de ceux qui seront amenéssur charrettes et bouillots, ou à charge de chevaux, mulets ou ânes, à peine d'être l’adjudicataire, ses commis ou préposés, dans le cas où ils percevraient lesdits droits autrement qu'il n’est dit ci-dessus et sur d’autres marchandises, punis comme exacteurs. »

L’adjudicataire de cette ferme était tenu de se pourvoir, chäque année, devant la Chambre de police, le 20 octobre au plus tard, pour faire désigner les jours

(1) Courtépée, t, E, p. 437.