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Liquidation des dettes.

C’est la situation financière des villes, au moment où Colbert fut appelé au contrôle général des finances, qui explique et justifie importante mesure de la liquidation des dettes ; nous aurons donc à rechercher, d’abord, quelles sont les circonstances qui Pont déterminée, puis, quel fut le programme de Colbert et enfin comment, après cerlains tâtonnements, cetteopération fut réalisée à Dijon.

$ 1°". — Situation financière de la ville avant 1662.

Absence de contrôle — Gaspillage — Détresse de la ville et des habitants.

Grâce à l’absence d'un contrôle vigilant de la part du pouvoir royal et des, habitants, toutes sortes de désordres avaient pu, avant le règne de Louis XIV, se

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glisser dans la gestion financière des villes et notam-

ment à Dijon où une oligarchie règnait en maîtresse et en profitait pour mettre ses revenus au pillage. Cela lui était facile, depuis longtemps, eh ce qui concerne les dépenses acquittées avec les revenus patrimoniaux, puisqu'il n’y avait pour elles d'autre contrôle que celui des habitants qui ne paraissent avoir jamais fait de vérification sérieuse. Pour les octrois, au contraire, une surveillance relative à un emploi de leur produit, conforme à l'affectation donnée a, peut-être, été exercée à Porigine ; bien vite toute mesure de contrôle fut rendue illusoire ou parfois même supprimée. Nous voyons, en effet, Henri II, puis François Il, approuver et valider

le maniement des revenus de la ville en considération

de «la grande fidélité et loyauté que les habitants avaient toujours portée au roi et des grands deniers qu'ils avaient fournis pourles guerres », bien queles revenus des octrois aient servi à payer d’autres dépenses que celles prévues par les lettres patentes autorisant leur perception (1).

Le roi François Il supprima même pour les maires et échevins de Dijon Pobligation de rendre compte, à l'avenir, de la recette et dépense des octrois à la Cham-

bre des comptes ou aux commissaires ci-devant délé-

gués à cet effet (2) ;ce qui équivalait, en somme, à une dispense d’observation des règles fixées pour l’utilisation du produit des octrois. Cette autorisation entraîna, d'ailleurs, des excès de la part des magistrats municipaux : les revenus des octrois servirent à des voyages,

(1) Copie des lettres patentes de Henri II du 22 septembre 1558. Arch. de Dijon, M. 845, fol, 6 du compte, fol. 8 du registre.

(2) Gopic des lettres patentes du 7 mäi.1560. Arch. de Dijon, M. 346, fol. 2 à 6.

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au paiement des gages des officiers de ville, à des pen sions et salaires, ou encore, disaient les lettres patentes de Charles IX, « mêmement, au rachat d’une portion dé l’argenterie des églises dudit Dijon, que nous avons ordonné être prise et réduite en monnaie pour subvenir aux frais des guerres passées et pour d'autant soulager notre pauvre peuple assez travaillé d’ailleurs (4). » Aussi, fut-il imposé de nouveau aux magistrats de rendre compte de leurs octrois à la Chambre des - comptes (2) ; mais son contrôle, tout effectif qu’ilait pu être, ne fut jamais bien efficace. On peut donc dire, comme le faisait M. Espinas, après l’étude du régime Hinancier, des origines jusqu'au quinzième siècle, d'une ville, bien éloignée, il est vrai, de celle qui nous intéresse (3) : « 1l n’existe aucun contrôle, si les échevins ne veulent en exercer un sur eux-mêmes. Ils ne rendent aucun compte à l'association et si elle en réclame, rien ne les oblige à lui en fournir..…., le pouvoir souverain ne leur en demande pas davantage. L'échevinage propose et dispose, il ordonne et n’est pas responsable : les finances lui appartiennent comme un fief qu'il peut gérer, à son gré, en bien ou en mal. »

Ce manque de contrôle explique le gaspillage qui, à Dijon, avec l'importance de certaines charges de la ville, nous paraît avoir été la cause de la mauvaise situation

(1) Copie des lettres patentes de Charles IX du 17 août 1563. Arch, de

Dijon, M. 346, fol. 186 et 193 verso. — fol. 3 et 10 verso du compte de 1562- (2) Zbid., fol. 196 et 13 du compte de 1562-1563.

(3) :G. — Les finances de la commune de Douai. Vcuvelle revue historique de droit français, 1901, pp. 285 et 286.

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"ÉS r ASCest.le plus souvent Paris et le Bree 2 Cour qui en étaient le but, |

ou l'intérêt de la ville quien éta Ces Fete D étaient d'a

pour saluer des personnages Ne où 4 eee.

leur présenter des compliments de condoléance 4: Bien que ces déplacements ne se soient, pas accomplis, ET parfois, dans des conditions de confort très grandes, Le comme, par. exemple, pour ces deux échevins js députés « en cour » en 1652, couchèrent à sept dans deux lits (2), les officiers municipaux semblent avoir ns pas craint de répéter ces voyages : de 1573 à 1575 le 3

même échevin fit trois ue ages « en cour à Paris pour Æ = f + X

(1) V. Inventaire sommaire des arch, de Dijon. Série M. passim. 2 ! pe (2) Garnier, Correspondance de la mairie, {. III, lettre 839.

de recevoir toute anni a pour

1604-1605, la ville dépense à cette occasion 1800 1.5.

3d.(6); de 1610 à 1612, 12621. 14. 6 d. (7); en 1626

en 1656- 1657, 2089 L. 10 s. (10).

= Cette prodigalité des maire etéchevins qui se mani- feste dans les dépenses faites si facilement pour des voyagesseretrouve encore dans les frais de réjouissances

(4) Arch. de Dijon, M. 113, fol. 183.

(2) Zbid., M. 225, fol. 233 — M. 228, fol. 211. (3) Zbid., M. 178, fol. 88-et 89.

(4) Zbid., M. 212, fol. 193 et s.

(5) Zbid., M. 227, fol. 178.

(6) Zbid., M. 138, fol. 89 à 97.

(7) Ibid., M. 448, fol, 88 à 90.

(8)- Ibid., M. 178, fol. 88 et 89.

(9) Zbid., M. 180, fol. 86. RE NME 40) Ibid. N. 231, fol. 284.

n voyage qu'il fit, à Paris, en vue des affaires de la ville), est resté isolé et même les dépenses faites à ce sujet atteignent parfois des chiffres considérables : ‘en.

1627, 18381. 16 s. (8);.en 1627- 1628, 2271 1. 105. O)5

et d'entrées des rois, des gouverneurs ou des grands personnages et, enfin, dans les libéralités de la ville. En toutes ces circonstances, les magistrats municipaux aimant à faire preuve. de magnificence dépensaientsans compter; il y a ainsi, presque-tous les ans, des charges importantes occasionnées pour la ville par l’un où Pautre de ces motifs.

D'après un usage constant, chaque fois qu'un prince ou qu'un grand seigneur entrait dans une ville, les officiers municipaux lui faisaient porter, dans des «pots » ou dans des flacons d’étain aux armes de la cité, qu’on appelait, en Bourgogne, des «cimaises » et qui, à Dijon, contenaient:trois « pintes » (1), les vins les meilleurs qu’on avait pu trouver. Ces vins « d’honneur » étaient envoyés non seulement aux personnages de distinction passant par la ville, tels que les évêques, les généraux des ordres religieux, les ambassadeurs, les chefs militaires, le gouverneur de la province, mais aussi à l’intendant, aux Élus, aux membres des États et même aux chevaliers de l’arquebuse ou à ceux qui aidaient à combattre les incendies. Dans des circonstances importantes, les magistrats municipaux expédiaient à Paris des vins en tonneaux ou en bouteilles pour les « présenter » aux hommes influents suscepbles de rendre des services (2).

Les maire et échevins offraient encore des dragées ouconfitures, de «l’épicerie » et du sucre, pour les naissances, baptêmes et mariages des enfants des grands personnages de la ville, ils en faisaient présenter à des ambassadeurs ou à des personnes de passage. Leurs

(1) Arch. de Dijon, M. 138, fol. 141.

(2) V. Inventaire sommaire des arch. de Dijon, série M passim.