Bevilaqua, Tratado de Derecho Internacional Publico

“pes Suarez, Tratado de Derecho Internacional Publico. t. I, livre 2. p. 212.

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le jugera opportun et moyennant les précautions qu’il considérerait nécessaires pour la sauvegarde de ses droits souverains,

. On peut de même citer la réponse faite par M. Nascente Asembuja à M. Martins, représentant de la Colombie, en 1868, et qui faisait valoir au profit de son pays l’opi- . nion d’Andrès Bello, éminent écrivain et jurisconsulte vénézuélien, d’après laquelle une nation qui est souveraine de la partie supérieure d’un fleuve navigable à le droit d'exiger du riveraïn inférieur de lui permettre l’accès de la mer. Voici la réponse : « Le Brésil n’accepte pas ce principe d’une servitude internationale, il entend que sa souveraineté s'exerce pleinement sur la partie fluviale de son territoire ; il est toutefois disposé à arriver à un accord avec ses voisins, comme le démontrent les traités conclus par lui avec plusieurs Républiques américaines *. »

Plus tard, en 1903, nous trouvons la même doctrine défendue dans une note adressée au consul général américain, M. Seeger, par le baron de Rio-Branco, Ministre des Affaires étrangères du Brésil, en date du 20 février, lors de l’affaire du territoire de l’Acre” : « … C’est en 1866 que le Brésil à ouvert l’Amazone aux vaisseaux marchands de toutes les nations amies ; mais des affluents de ce fleuve qui ont leur source en territoire bolivien ou le traversent, le seul auquel le Brésil ait étendu cette liberté et en fait le seul qui par le Brésil puisse servir au commerce extérieur de la Bolivie, c’est le Madeira, depuis sa confluence jusqu’au port de San Antonio. Le Purüs et par conséquent son tributaire, l’Aquiry ou Acre, n’ont jamais été ouverts à la navigation internationale. Le Brésil à toujours sou-

1. Planas Suarez, op. cil., p. 212, 2, Moore, Digest of International Law. t. I, p. 647.

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ss 152 LES FLEUVES DE L’AMÉRIQUE LATINE ET LE DROIT DES GENS

tenu, que quand un fleuve passe à travers le territoire de deux ou plusieurs États, la liberté de la navigation ou du transit à travers l’État possédant le fleuve principal

dépend d’un accord préalable à cet effet avec l'État pro-

priétaire de l’affluent, accord qui, par sa nature, implique la condition de réciprocité. Il n’y a pas eu et il n’y a pas de traité de commenrce et de navigation entre le Brésil et la Bolivie et la liberté du transit par les fleuves du Brésil du commerce extérieur bolivien n’est qu’ une simple tolérance de la part du Brésil...

Enfin, en 1921, lors de la Conférence de Barcelone, c’est encore la même doctrine qui à été soutenue par le Brésil en la personne de son représentant, M. de Montarroyos. «.… Le Brésil na jamais reconnu en cette matière le droit de servitude . En accordant à d’autres pays le droit de naviguer sur ses fleuves, il a toujours agi de son plein gré et non parce qu’il se jugeait tenu à un devoir juridique résultant du principe de servitude qu’il n’a jamais admis comme pouvant s’appliquer sur une partie quelconque des fleuves coulant sur son territoire. Ce n’est pas parce que ses voisins avaient sur une partie des fleuves de son territoire un droit de servitude qu’il leur à accordé la libre jouissance de ses fleuves pour la navigation. Bien au contraire, c’est parce que ces parties de fleuve sont des morceaux intégrants de son territoire, sujets par conséquent à sa pleine souveraineté, qu’il à pu, dans l’exercice de cette souveraineté, leur permettre d'en user pour leur navigation. Et il à étendu cette faculté à tous les autres pays parce qu’il en reconnaît l'utilité générale !. »

L'on ne peut être plus net dans l'exposé d’une doctrine :