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Le régime de l'Amazone.
Comme le Rio de la Plata, l’Amazone à été soumis à l’époque coloniale au régime du monopole de la navigation au profit de l’État propriétaire du fleuve, en l’espèce du Portugal à qui appartenait le Brésil. Ce régime fut maintenu presqu’inchangé pendant toute la première moitié du xIx£ siècle par l’ancienne colonie portugaise devenue nation indépendante. Bientôt cependant, sous la pression des nouveaux États riverains ainsi que d’États non riverains, notamment des États-Unis, le Brésil se décida à ouvrir cette grande artère fluviale, qui par elle-même et par ses affluents intéresse en dehors du Brésil cinq autres États sud-américains, à savoir : le Pérou, la Bolivie, la Colombie, l’Équateur et le Venezuela.
Dès le 8 mai 1850, M. Clayton, Secrétaire d'État américain, adressait au Secrétaire de la Marine une lettre dans laquelle il lui indiquait qu’il serait désirable d'entreprendre des négociations avec le gouvernement brésilien en vue d'assurer aux citoyens des États-Unis, la navigation de l’'Amazone et de certains de ses affluents, et le 15 février 1851, le Secrétaire de la Marine envoya une expédition commandée par le lieutenant W. Herndon avec mission d'explorer l'Amazone de sa source à son embouchure en partant du Pérou ; l’exploration fut effectuée et le lieutenant Herndon rédigea un rapport qui fut communiqué au
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Congrès des États-Unis le 9 février 1853, par le Président Fillmore.
Lo 26 juillet 1851, un traité d’amitié de commerce et de navigation fut conelu entre les États-Unis et le Pérou ; aux termes de ce traité, le traitement de la nation la plus favorisée était accordée aux parties contractantes en matière de commerce et de navigation. 6
Ce traité mettait en relief l’orientation de la one des États-Unis consistant à intéresser à leur cause les riverains supérieurs de l’Amazone et de ses affluents. Le Brésil le comprit aïnsi, et en vue de contrecarrer cette politique, il conclut le 23 octobre 1851, un traité avec le Pérou qui déclarait que la navigation sur le fleuve Amazone, depuis son embouchure jusqu’au littoral du Pérou, devait appartenir exclusivement aux États riverains respectifs ; il fut stipulé en outre qu’au cas où une compagnie brésilienne de navigation viendrait à être constituée, le Pérou lui accorderait une subvention annuelle.
Cependant, le 15 avril 1853, cédant aux instances amésicaines, le Pérou rendit un décret étendant ia liberté de navigation accordée au Brésil par le traité de 1851 « aux citoyens et sujets des autres nations qui auraient signé avec le Pérou des traités en vertu desquels ils pourraient jouir des droits de la nation la plus favorisée, ou auxquels seraient communicables les mêmes droits quant au commerce et à la navigation conformément aux dits traités ; ces nations pourraient donc dans le cas où elles auraient obtenu l’entrée dans les eaux de l'Amazone, jouir sur le littoral du Pérou des mêmes droits que ceux accordés aux vaisseaux eb sujets brésiliens ».
Quelques mois après, le 31 décembre 1853, les États- Unis qui, comme nous le Savons, avaient conclu le 26 juil-
let 1851 avec le Pérou un traité accordant aux deux pays en matière-de navigation et de commerce 16 traitement de la nation la plus favorisée, voulurent se prévaloir du décret de 1853 pour se faire reconnaître par le gouvernement péruvien le droit de naviguer sur le fleuve des Amazones dans l’intérieur du territoire péruvien. Le Brésil protesta contre cetté prétention des États-Unis et demanda au gouvernement péruvien de ne pas faire droit à la demande américaine ; il envoya en outre des représentants en Nouvelle-Grenade (aujourd’hui Colombie), en Équateur et au Venezuela en vue de négocier des traités réservant 1 navigation de l’Amazone aux seuls riverains ; cette politique obtint un succès auprès du gouvernement péruvien qui, par un nouveau décret rendu le 4 janvier 1854, déclara ne concéder de droits sur l'Amazone qu'aux sujets du Brésil à l'exclusion de ceux de toutes autres nations étrangères même ayant signé des conventions spéciales en matière de navigation. Ce décret souleva naturellement les protestations des États-Unis auxquelles firent écho celles de la France et de la Grande-Bretagne. |
Les États-Unis se décidèrent alors à agir auprès des gouvernements de la Colombie, de la Bolivie et de l’Équateur en vue d’intéresser ces États à l'ouverture de l’Amazone à la navigation étrangère et ainsi obtenir par leur intermédiaire la liberté de navigation que le Brésil se refusait obstinément à accorder directement aux États-Unis, nonobstant tous les arguments, invoquant parfois le droit naturel, parfois l’utilité générale que le gouvernement américain avait fait valoir auprès du gouvernement brésilien.
Des instructions furent envoyées à cet effet par leur gouvernement aux agents diplomatiques américains accré-
dités auprès des gouvernements colombiens, bolivien et
équatorien. C’est ainsi que dans une lettre en date du
15 octobre 1853 à M. Green, ministre des États-Unis en Colombie, M. Marcey, Secrétaire d’État américain, luiindique de faire valoir devant le gouvernement de la Nouvelle- Grenade, «les avantages décisifs qui résulteraient pour lui et pour d’autres États de l'adoption d’une politique libérale en ce qui concerne la navigation de l’Amazone. » De même dans sa lettre du 1° novembre 1853 à M. Dana, chargé d’affaires américain en Bolivie, M. Marey lui dit : « Des causes diverses ont obligé les États-Unis à se soumettre passivement à la politique antilibérale de Sa Ma-
jesté Impériale sur ce grand fleuve (l Amazone). L’ancienne :
politique restrictive à laquelle le Brésil adhère encore obstinément se trouve en conflit avec l'esprit de l’époque actuelle plus éclairée, qui réclame le libre usage de tous les moyens naturels de communication internationale clairement désignés par la sagesse de la Providence pour le profit commun de toutes les nations civilisées. »
Voici enfin les instructions de M. Marcy à M. White, chargé d’affaires des États-Unis en Équateur : « les Républiques du Venezuela, de Nouvelle-Grenade, de l’Équateur, du Pérou et de la Bolivie sont toutes intéressées d'obtenir labolition des restrictions qui présentement les privent pratiquement dans une mesure considérable des avanatages et des ressources des portions de leurs territoires respectifs qui seraient par ce fait (ouverture de l’Amazone) ouvertes à un commerce étranger étendu et profitable. la Bolivie et le Pérou ont déjà pris des mesures en vue de considérer jusqu’à quel point les prétentions du Brésil peuvent être maintenues... Il serait bon que vous fassiez valoir devant le gouvernement, les avantages que tirerait l'Équateur à
suivre l’exemple de la Bolivie et du Pérou. Car, quand les: les cinq États dont les régions fertiles sont arrosées par l'Amazone et ses affluents auront ouvert leurs fleuves et leurs ports au commerce étranger, il est probable que le Brésil ne pourra pas résister la pression morale qui sera ainsi dressée contre sa politique égoïste et restrictive... » (Lettre en date du 20 août 1853). à
Ces démarches auprès des gouvernements colombien, bolivien et équatorien furent couronnées de succès ; en effet, au cours des années suivantes ces gouvernements ouvrirent par décret tous leurs fleuves à la navigation étrangère, la Bolivie par un décret du 27 janvier 1853, l'Équateur par un décret du 26 novembre 1853, enfin la Colombie par une loi du 24 mai 1856.
De plus, le 13 mai 1858 la Bolivie conclut avec les États- Unis un traité dont l’article 26 déclarait que « suivant un principe de droit international », la République de Bolivie considérait, « les fleuves des Amazones et du Plata avec leurs affluents, comme des grandes routes ou des canaux ouverts par la nature au commerce de toutes les nations et qu’elle invitait les vaisseaux marchands des États-Unis et de toutes les autres nations à naviguer librement sur n'importe quelle partie de leur cours lui appartenant, soit en remontant ces fleuves jusqu'aux ports boliviens, soit en descendant de ces ports jusqu’à l'Océan, en se conformant seulement aux conditions établies par ce traité et aux règlements sanctionnés par le gouvernement bolivien qui ne . seraient pas incompatibles avec les stipulations du traité ».
1. V. Moore, Digest of International Law, t. 1, pp. 640 et suiv.
Nous avons cité textuellerhent les passages de la correspondance des États. Unis avec ses représentants en Colombie, en Bolivie et en Equateur, car mieux que toute explication ils mettent en relief la politique américaine concernant l'Amazone.
Par conséquent, au début de la seconde moitié du xIxe sièclé nous avons un régirne très libéral consacrant la liberté de la navigation au profit de tous les pavillons sur le cours supérieur de Amazone et de ses affluents appartenant aux Répübliques de Colombie, de l’Équateur et de Bolivie, ét un régime restrictif appliqué par le Pérou et le Brésil sur tout le cours de l’Amazone et de ses affluents coulant sur leur tertitoire. Ce contraste s'explique très bien par la position géographique de ces États. Nous pouvons d’ailleurs dire qu’en fait la navigation de l’Amazone était en entier ferrnée aux pavillons étrangers puisque le Brésil qui possédait tout le cours inférieur y interdisait le passage.
Cependant, dès 1859, le Brésil commença pèu à peu à abandonner sa politique rigouteuse. Le 5 mai 1859, il conclut avec le Venezuela un traité autorisant la circulation, sous condition de réciprocité, des navires vénézuéliens sur l'Amazone‘. Le 9 mars 1861 par un traité conclu avec la France, le Brésil permit à cette nation de faire entrer ses navires et cargaisons dans tous les lieux, ports et rivières ouverts où à ouvrir au commerce étranger en général.
Enfin, par un décret du 7 décembre 1866 devant entrer en vigueur le 7 septembre 1867, la navigation de l’Amazone fut ouverte par le Brésil aux pavillons de toutes les nations sans distinction. Ce décret fut suivi par un réglement du 81 juillet 1867. Par ce décret l’Amazone fut proclamé ouvert jusqu’à Tabatinga, c’est-à-dire jusqu’à la frontière avec le Pérou ; le Tocantins jusqu’à Cameta ; le Tapajoz jusqu’à Santarem; le Madeira jusqu’à Borba, le Rio Negro jusqu’à Manaos et le San Francisco jusqu’à Penedo. Plus tard, par un décret du 25 janvier 1873 la libre navigation
