V. infra, Régime de l’Orénoque
du Madeira fut prolongée de Borba jusqu’à San Antonio.
# De son côté, le Pérou par un décret du 17 décembre 1868
déclara la navigation de tous ses fleuves ouverte aux vaisseaux marchands sans distinction de nationalité.
La liberté de la navigation se trouvait ainsi assurée sur la totalité du cours de l’Amazone.
La politique des États-Unis finit done par triompher,
mais elle ne triompha que parce que le Brésil lui-même se rendit compte des avantages qu’il y avait pour lui à permettre la libre navigation sur l’Amazone. Toutefois, remarquons que cette liberté ne fut accordée que lorsque le Brésil le jugea opportun, et qu’elle ne fut pas concédée spécialement aux États-Unis mais en même temps aux pavillons de toutes les nations, et cela, non sur la base de la reconnaissance d’un droit à leur profit, doctrine que le Brésil n’a jamais admise, mais en vertu d’un décret, acte de souveraineté, et à titre de concession gracieuse. Sur ces bases le Brésil à conclu postérieurement des accords spéciaux relatifs à la navigation fluviale avec cer: tains États, notamment avec la Colombie le 21 août 1908 et avec le Pérou le 8 septembre 1909.
L'article 1 du traité conclu avec la Colombie le 21 août 1908 stipule que la navigation des fleuves reconnus communs au Brésil et à la Colombie par lé traité de frontières du 24 avril 1907 sera complètement libre pour les navires brésiliens et colombiens et qu’en outre pour ces derniers, seront également ouverts l’Amazone et autres fleuves que le Brésil à ouverts ou viendrait à ouvrir au commerce de toutes les nations ; toutefois, il est fait exception en ce qui concerne le cabotage ; de plus cette liberté réserve l'observation des règlements fiscaux et de police, règlements qui d’après l’article 2 devront être autant que possible
uniformes dans les deux pays et favorables au commerce et à la navigation. L'article 15 de ce traité se réfère aux. bâtiments de guerre ; il établit la liberté de navigation sur la partie colombienne du Caquetà, affluent de l’Amazone, pour les navires de guerre brésiliens ; une liberté analogue est aussi accordée d’ailleurs aux navires colombiens sur la partie brésilienne de ce fleuve ainsi que sur l’Amazone et autres fleuves ouverts ou à ouvrir par le Brésil à la navigation étrangère. Toutefois, les parties contractantes se réservent la faculté de limiter d’un commun accord le nombre de navires de guerre qui pourront naviguer sur les eaux de leurs juridictions respectives.
Citons encore un traité du 21 juin 1908 conclu entre la Colombie et l’Équateur. Par ce traité, ces États se sont reconnu à perpétuité le droit de naviguer librement sur le cours de l’Amazone et de ses affluents qui leur appartiennent, particulièrement sur le Napo et le Putumayo, en se soumettant aux lois et règlements fiscaux et de police fluviale sans préjudice de la faculté de s’accorder de mutuelles et amples franchises douanières et autres quelconques utiles au développement des intérêts des deux États dans la région de l’Amazone.
Tel est le régime de lAmazone, régime de liberté fondé sur des décrets et sur des accords spéciaux. Décrets ouvrant la navigation de ce fleuve et de ses affluents aux pavillons marchands de toutes les nations ; accords spéciaux garantissant le maintien de cette liberté au profit des pavillons des États contractants. Cette liberté ne souffre que les deux restrictions que nous connaissons déjà: le cabotage est toujours réservé au pavillon national, et les navires de guerre, sauf accord spécial, ne jouissent de la liberté de passage que moyennant une permission exigeant
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