CHAPITRE III

SECTION I

Notions géographiques.

L’Orénoque (Orinoco) est le troisième fleuve de l’Amérique Latine. A l’origine il était considéré comme un fleuve national vénézuélien, mais depuis une décision arbitrale de Sa Majesté la Reine Régente d’Espagne, en date du 21 avril 1898, fixant les limites des Républiques voisines du Venezuela et de Colombie, cette dernière République est devenue riveraine d’une partie de la rive gauche de ce fleuve comprise entre les confluences de deux de ses affluents : le Meta et le Guaviare.

L’Orénoque se déverse dans l’Océan Atlantique après avoir coulé sur un parcours de 2.374 kilomètres. Le bassin de ce fleuve à une étendue d’environ 1.000.000 de kilomètres carrés répartis inégalement entre le Venezuela et la Colombie. Sur toute sa longueur, l’Orénoque baigne le territoire vénézuélien qu’il divise en deux parties d'Ouest à Est. Il prend sa source dans la partie méridionale de cette République entre les « sierras » Parima et Tapirapico près de la frontière du Brésil et forme dans son parcours un immense arc de cercle qui enferme la moitié du territoire vénézuélien. 11 commence d’abord par couler vers le Nord-

Est jusqu’à sa réunion avec le Ventuari, puis il tourne vers POuest jusqu'à rencontrer le Guaviare, puis ensuite au Nord-Est jusqu’à la confluence de l’Apure, puis de là, franchement vers l’Est jusqu’à l'Atlantique. Dans son cours supérieur il est coupé de rapides dont les plus importants connus sous le nom de « raudales de Atures » sont actuellement presque infranchissables ; dans son cours inférieur, jusqu’à Cuidad Bolivar et même en amont il est parfaitement navigable par des embarcations de tonnage élevé.

L’embouchure de l’Orénoque forme un vaste delta dont le canal principal est appelé « Boca Grande » ou de « Navios »; cette issue fut découverte par Christophe Colomb en 1498 ; les autres branches du delta, moins importantes, forment une sorte d’éventail au nord-est de la Boca Grande.

D'une façon générale, les affluents de l’Orénoque lui arrivent de sa rive gauche et proviennent du versant oriental des Andes ; parmi eux les plus importants sont l’Arauca, fleuve frontière entre la Colombie et le Venezuela, le Meta qui coule presque entièrement en territoire colombien et l’Apure, fleuve national vénézuélien. ;

Malgré sa grosse importance comme voie navigable, la navigation sur l’Orénoque n’est pas encore très développée. Presque tout le commerce qui s'effectue par ce fleuve se trouve concentré à Cuidad Bolivar à 450 kilomètres de l'Océan ; en dehors de cette ville mérite seulement d’être retenue, San Fernando, sur les rives de l’Apure, point d'arrivée des navires faisant la navigation de ce fleuve et du Bas Orénoque. Il y a un service régulier de navires entre Cuidad Bolivar et Trinidad et quelques navires font aussi le commerce de cabotage entre les ports situés sur l’Orénoque et les ports maritimes du Venezuela. Étant donné

l'importance de cette grande artère fluviale il n’est toutefois pas douteux qu’elle est appelée à devenir une des voies de communication des plus importantes non seulement pour le Venezuela, mais aussi pour la Colombie, et même pour le Brésil qui communique avec l’Orénoque par le Rio Negro et le Casiquiare.

SECTION II

Doctrine de l’État principalement intéressé.

$ 1. — La thèse vénézuélienne en matière de Droit Fluvial International.

En ce qui concerne l’Orénoque, l’État principalement intéressé est le Venezuela, qui en possède l’embouchure et la quasi totalité des rives à l’exception d’une partie proportionnellement peu importante de la rive gauche

La doctrine défendue par le Venezuela est la même que celle soutenue par le Brésil, c’est-à-dire la doctrine de la souveraineté absolue de l'État sur ses fleuves. Cette doctrine à été soutenue par le Venezuela dès les premières années de sa vie indépendante et en 1921 lors de la Confé- rence de Barcelone, c’est cette même doctrine qu’il défendit très nettement par l'intermédiaire de son représentant, M. Planas Suarez.

Dans divers passages de notes adressées par M. Cal- ‘cano Mathieu, Ministre des Affaires étrangères du Venezuela en 1899, à M. Luis Carlos Rico, Ministre de Colombie au Venezuela, lors de la controverse entre ces deux pays à propos de la navigation de l’Orénoque ‘, nous trouvons très nettement exposé le point de vue vénézuélien en matière de Droit Fluvial International. C’est ainsi que dans une note du 26 mai 1899 nous lisons : « Un État ne peut