SA THÉORIE — SA METHODE

Toutes les solutions que Gentilis apporte aux problèmes •agités au xvi® siècle découlent d'une idée qui n'est pas systématisée dans ses œuvres, mais dont les éléments épars constituent cependant une doctrine établie.

Il nous appartient de les dégager.

Le droit international c'est pour notre auteur le droit de 'la communauté des Etats, c'est l'œuvre de la grande république de rhumanité (i). L'idée de l'unité du monde domine toutes les doctrines du Moyen Age et la constitution d'un Etat universel était considérée comme le Bien absolu en soi et comme une condition essentielle de la paix générale (2).

Mais on s'était séparé sur le point de savoir dans quelle autorité se résumait la souveraineté de la République universelle.

Les civilistes romains, commentateurs du Digeste, voyaient l'unité du monde dans la continuation de l'Empire romain dont les traditions se perpétuaient dans le Saint Empire Romain Germanique : alors le droit de la communauté internationale demeurait une des branches du

(1) De jure belli, I, i.

(2) Dantk, De Monarchia : « Maxime ens est maxime Untim, et tna^ 4cime Unum est maxime Bonum ».

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droit ci^il^ lequel devait être appliqué dans tout rEmpire. C'est ainsi que Cartole affirmait que dans lés pays d'Empire les chrétiens prisonniers de guerre ne pouTaieat être rédaits en eectavage par ce qu'en vertu de ia constitution de Caracalla ils jouissaient du droit de cité dans tout l'Ënpire. Ctiarlema^e, Otfaon le Grand, If enri III avaient bien en partie réalisé cette unité de l'Empire, mais leur sceptre se brisa déGnîtivement^ tant par rémancipation des rois qne dans la lutte de l'Empire contre la papauté.

Les caaonisteSy au contraire, voient l'anité cherchée dans TEglise catholique^ c^est-i-dire universelle). C'est à cette oonfédéraiiofi de royaumes qne saint Augustin élevait ie moiuimeiit de la CivUns Dei,ciié d'un ordre supérieur dans laquelle se confondent tous les Etats unis dans la foi catholique et en dehors de laquelle ii n'est pas de droit întematîoual. Saint Ilomas d'Aquin, j£gidio Colonna, Le Dante ^/tfeadeot l'unité ecclésiastique : le monde leur apparaît ooaune un tout fondé par Dieu, ua>corps mystique sous la -directiofi du Pape. La papauté, en fait, par le «concours apporté aux maires du palais mérovingiens, et pour avoir posé la couronne sur le front de Chariemagne, avait grandi. Qoand le pouvoir impérial qui s'étendait en droit des rives dn B€»phore aux bords de rAtlantique ne fut plus asses tort pour remplir son rôle d'arbitre souverain dans les querelles des nations, la papauté tenta déjouer ce rôle.

Tant queTEmpire subsista on concilia les deux pouvoirs. Dieu maître du ciel était représenté par le Pape, Dieu maître de la terre avait pour mandataire l'Empereur, lun était le chef spirituel^ l'autre le chef temporel : l'Eglise et FEmpire étaient une seule et même chose, la communauté des Etats, mais vue sous ses deux faces (1).

(1) Il est encore fait allasion à cette théorie dans une déclaia-tion récente du Vatican. A la demande d'appui moral k lui adres- •sée par la reine des Pays-Bas en iaveur de la Conférence de la Paix, le Pape répondait, Je 29 mai i899: «Notre aujçuste Ministère de par le divin fondateur de rjEglise et en vertu de traditioms Jûea

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Après la lutte des deux pouvoirs aux prises, TEglise, moralement victorieuse, garda^ gr&ce à son organisation, son caractère universel pendant que l'Empire perdait le sien, par raffranchissement des rois. Mais elle-même épuisée, atteinte dans son autorité morale (1), va se voir dénier son caractère de communauté internationale des Etats par Ockam (2), Marsile de Padoue (3), Wycliffe et les écrivains de la Réforme.

Dès lors, la société des Etats ne trouve plus sa constitution laïque dans l'Empire, ou religieuse dans TEglise catholique, il faut, pour ne pas laisser tomber les liens de droit qui doivent unir les nations, lui trouver un autre fondement. Les écrivains protestants fondent la communauté des Etats non plus sur la loi religieuse mais sur la loi naturelle. Telle est la solution de Gentilis.

Et par suite une nouvelle extension est donnée à cette communauté, car elle ne comprend plus seulement les adeptes de la religion catholique, mais encore l'humanité tout entière (4), y compris les hérétiques et les infidèles. Non unius est Reipublicœ sed omnium (5).

La loi internationale n'est plus un lien de dépendance vis-à-vis de Vimperium romanum ou un corollaire de la loi divine (6), c'est, dit Gentilis^ une loi naturelle qui unit

des fois séculaires, possède une sorte de haute investiture comme médiateur de la paix. En effet, Tautorité du Pontificat suprême dépasse les frontières des nations ; elle embrasse tous les peuples afin de les confédérer dans la vraie paix de TEvangile ».

(1) i£neas Silvius, qui devait ceindre la tiare sous le nom de Pie II, écrivait déjà au milieu du xv* siècle : « La chrétienté est maintenant un corps sans tête, une république privée de lois et de magistrats » {De ortu et auctoritate imperii romani),

(2) OcKAM, Disputatio super potestatis prœlatis Ecclesiae.

(3) Marsili de Padoue, Defen^or Pacis, Cf. Alvarez Guerrbiro, Jvtîs pontifici Cassarique spéculum.

(4) De jure belli, I, i.

(5) Ibid,

(6) Ibid., et I. xxm ; De legationibus, I, iv, Cf. De potestate régis abêoluta et la critique que Gentilis fait de la théorie de Balde.

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entre eux des Etats indépendants et autonomes, mais obéissant à la loi de sociabilité et dont les intérêts sont solidaires parce que ce sont des intérêts humains. Le droit international a ainsi son fondement dans la raison naturelle (1).

Les conséquences de cette doctrine, tant au point de vue des théories de l'auteur qu'au point de vue de sa méthode, en sont aisément déduites.

En premier lieu, les hérétiques et les infidèles étant admis dans la communauté des Etats, il ne saurait être question de leur dénier le droit de souveraineté sur leurs propres domaines, ce droit n'ayant pas un caractère civil ou religieux (2).

L'hérésie ou TinQdélité ne peuvent constituer une juste cause de guerre (3). — Les hérétiques, les infidèles, les excommuniés jouissent du droit d'ambassade (4). — On peut passer avec eux des traités d'alliance qui ont une valeur juridique (5).

En second lieu, la réglementation de la guerre n'est ni civile, ni religieuse, elle est naturelle (6) : les institutions

(i) Ibid. Cf. De Ugationibxtë^ p. 64.

(2) Cf. ViTORiA, KelecU 5. Au contraire beaucoup d'auteurs avaient jasqne-Ià soutenu que les princes catholiques pouvaient seuls avoir le âaminium (Arnault Albertino, Repetitio in rubrican : De HœreticiSy dans les Responsa juris canonià, Cologne, i6i8, t. Y, p. 600).

(3) Nous avons vu que, bien que posant le principe, Gentilis tente de justifier la guerre contre les Turcs soit parce qu'ils se sont opposés au passage des chrétiens, soit parce qu'ils ont attaqué ceux- «i et les ont obligés à se défendre, et les expéditions contre les nahirels d'Amérique sous le prétexte que ces derniers sont anthropophages ou entretiennent un commerce immoral avec les animaux. V. ci-dessus p. 58. De jure belli^lf ix ; I. xxv ; I. xn. Contra : Bartole, Cmmentaria : De captivis ; Henri de Suze, Summa aurea, 5 : De Sar~ Tocenio ; G. da Legnano, Tractatus universis juris^ t. XVI : De Bello^ p. 37 |.

(4) De legationibus^ II, xi.

(^) De jure beUi, llly 19.

{6) Au Moyen Age les sources du droit de la guerre étaient exclu*

DROIT INTERIÏATIONAL ^

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civiles^ comme la quarantaine le Roy, ou religieuses comme la trêve de Dieu^ ne lient pas les belligérants ; la déclaration de guerre a ses règles spéciales (1).

En troisième lieu, la terre appartenant à tous et la mer étant ouverte à chacun, le droit de passage innocent ne peut être refusé ni sur Ton ni sur l'autre (2) sans constituer une violation du droit, et le refus du commerce, fait essentiellement social, constitue une offense contre la société humaine. De là l'auteur tire la théorie des droits dèsneutres (3).

La méthode de Gentilis s'explique également par sa doc* trine. Repoussant les conceptions civilistes ou théologiques avant lui émises, il rejette la méthode qui les avait inspirées.

La méthode dogmatique des philosophes et des théologiens ne pouvait être le chemin qui devait conduire Gentilis dans une science dont il niait les principes jusqu'alors admis : la voie de la déduction lui était fermée et, dans un état de science peu avancé, il ne pouvait construire de toutes pièces une doctrine nouvelle. Il cite peu en général les théologiens ; il fait à saint Augustin quelques emprunts, mais impose silence aux autres dans une matière qu'il déclare leur être étrangère : Silele theologi in munere aliène (4). Il n'emprunte guère plus aux philosophes si ce n'est dans leurs écrits littéraires pour lesquels Gicéron surtout, puis Aristote, Platon, Sénèque sont mis à contribution (5).

siTement tirées du droit romain et du droit canon, sartoat pour ce dernier du décret de Gratien (2« p., cause 23 : De re militari et btito)^ de la tbiéologie de saint Augustin et de là Somme de saint Thomas.

(1) De jure helli, II, i.

(2) Ibid.f I, XIX. Cf. Advocatio Hispanica,

(3) Ihid,

(4) De jure belli, I, xii.

(5) Voir pour toutes les citations la c tabJe des auteurs cités > de Rolland, jointe à Tédition qu'il a donnée dn De jure belli, en

H n'ose pas darantage de la méthode exégétique, daoa remploi de laquelle avaient brillé ses devanciers les civilistes de Técole de Bologne. C'est qu'en effet il ne fait pas sortir saa droit international d'un commentaire du IKgeslai 1 Et cependant c'était un civiliste de la vieille école, qui, se rangeant sous le drapeau de Bartole contre les c Alcia- I listes »» lance une vigoureuse satire contre la nouvelle école de Cujas et d'Alciat, auxquels il dénie la qualité de juristes dans le De juris inierpreiibus [i). I D'ailleors il se défend du blâme qu'avait encouru Bar-

i iole de confondre le droit civil et le droit international ; îl I repousse par exemple Tassimilation faite par ce dernier, I des principes juridiques admis en nvatière de chasse sur le terrain d^'autrui et ceux de la guerre poursuivie sur le territoire étranger ; s'il appelle dans le De Jure belli (2) ou le . De unione regm^tuni (3) Talliance ou Funion d'Ëtats une socieias, il a soin d'indiquer que cette société n*obéit pas aux princîpea du droit civil, et qu'il n'y a qu'analogie

(1) De jvrâ mierpretibmSr ch. tt. Cf. De jure bdli^ I, 1 . Le droik re- I main et le drort caaen sont délaissés par les protestants à teford I «The civil and canon laws, dit Wood (History^ II, 79], were almost

eitÎDct aud few or none there were that took degrees in them, occa- ' sioned mainley by the decay of the Ghnrch and power oî tiie Bis^ hops ». Aylîffe, dans son histoire de i'OnÎTersîlé d^Oxford, nous dil qu'on laissait dévorer par les vers les livres de droit civil et de droit canon parce qu'ils sentaient trop la Papauté : « The books of the civil and canon law were set aside ;to be devoured witk werms, as savonriDg too nnich ol Popery. » (Ancient and présent staU of the Umtersi^ 0f Ckrfardr h P- ^^)- Gentili» pour avoir réagi contre cette teadance (W. Foubcu^. btreetian or preparatian of the study^ oftke lam, ch. m) vil douter de la siseérité de aon protestantiame (Batlb, Diet^ ^ Gealt/is). Il cite en effet qiiek|iies canonistes et quelquefois des juristes de Tancienne Eeela comme BaLde et Bartote, ptas fréqvenmient qn'AUiat ci Cajas ; en général il préfère les pnblkistea kialoncaa eemme Badin (V. De ;. 6., I, i) et Hetoman.

(2) De jure belli ^ III, xxii.

(3) De unione regnorum BritanniSBy prolég.

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entre les deux situations. Peut-être n'échappe-t-il pas complètement à ce reproche quand il applique à tort à l'ambassadeur étranger la loi Julia Majestatis (1) ou quand il discute si les traités et les conventions militaires sont des contrats de bonne foi ou de droit strict et Ward est-il fondé à voir un abus du droit romain dans sa théorie de la prescription en droit international (2) ?

Mais la méthode de Gentilis nous apparaît purement et simplement comme une méthode historique.

Il a publié lui-même beaucoup de travaux historiques (3), et son érudition est considérable à en juger par la quantité de citations dont sont inondés ses ouvrages (4).

Ces citations sont pour la plupart empruntées aux historiens les plus variés : Xénophon, Thucydide, Hérodote, Polybe, Plutarque, Hiéronyme, Pausanias, Appien, Gaesar, Philo, Diodore, Tacite, Tite-Live, Justin, Aulu-Gèle, Florus, Josèphe, Paul, Zonaras, Tartagnus, Imola, Guicciardini sont pêle-mêle et très fréquemment cités.

Lui-même rapporte de nombreux faits qui se sont passés au cours du xvi* siècle, ce qui a fait dire à Sclopis que le meilleur commentaire des événements historiques de ce siècle c*est l'œuvre de Gentilis. En ce sens, il nous semble avoir une méthode plus sûre que celle de Grotius. Celui-ci,en effet,aux faits contemporains préfère les exemples

(i) De legationibus, II, vii-viii.

(2) De jure belli, I, xzii et s. (Ward, Enquiry into tke foundatUm and history of the law of Nations in Europe ^ II i p* 609). Cependant M. Reiger qui fait également ce reproche à notre auteur nous parait trop sévère et les espèces qu'il prétend voir résolues par des principes du droit romain nous semblent au contraire résulter de la pratique internationale du Moyen Age, dans laquelle, il est vrai, ce droit eut sans doute son influence doctrinale. Mais le reproche s'adresserait alors à la coutume admise et non à Tauteur (voir Riigbb, op. cit., p. 62 et s.)

(3) Voir ci-dessus, p. 46 et s.

(4) Voir la table précitée pour le De jure belli.

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des Grecs et des Romains qui, c étant des meilleurs temps et des peuples les plus sages ont le plus de poids >.

Et cependant chez notre auteur cette érudition n'aboutit pas à un sec exposé des faits, défaut dans lequel il reproche à Bodin et à Faber d'être tombés. Il expose les faits, il ne les érige pas en règle de droit» mais de leur examen, il cherche à tirer cette règle. Jixempla et fada expendenda suntsua lance (Dej. b. I. 1). P'acta non quéerimus, aut ex factis jus constituimus : sed ex jure examinamus fada et faciendis prœjudicamiis {De j. b. I, 20).

Mais cet examen des faits lui suffit et il déclare qu'à part le traité de Lignanus (1) il n'a lu aucun ouvrage de doctrine sur le droit de la guerre, sur lequel d'ailleurs il n*a été, dit-il3 écrit rien de bon (2).

La méthode de Gentilis le conduit ainsi à une conception qui ne s'était pas fait jour avant lui et qu'on ne retrouve peut-être que chez un autre Anglo-Saxon d*un esprit aussi positif, chez Zouch.

Alors que ses contemporains exposaient, a priori^ les règles du droit déduites de la raison naturelle et de la sociabilité des peuples qui constituent une communauté et dépendent ainsi les uns des autres (3), Gentilis au contraire voit dans ce droit le résultat d'un long accord des peuples, accord qu^ apparaît par le long usage et que l'histoire rend manifeste. 11 dresse ainsi en quelque sorte un Grand Coutumier du droit international.

Sa méthode emporte avec elle ses inconvénients : ne se détachant pas assez des faits qu'il étudie, il n'a pas su construire un système de droit international; il se contente souvent de constater l'usage ; il exprime parfois le désir de l'humaniser, mais ne fonde pas la règle plus humaine, à laquelle il tend, sur un principe doctrinal : ainsi il constate

(1) Giovanni da Lkgnano, De bello, de represaliis et de duello, Bologne, H77.

(2) De jure bellif I, i.

(3) Pour Grotius, seule la règle a priori sert au droit naturel.

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Fusage da piUage des villed, il en voudrait la suppression, mais il lie formule pas le principe général du respect de la propriété privée dans la guerre entre Etats (1). Ses successeurs lui reprocheront aussi, non sans raison, de manquer d'idTialisme.

Désireux de prouver la constance de Fusage, il cite à Fappui le plus grand nombre de faits possibles ; il ne néglige aucun trait saillant de l'histoire, aucune anecdote qui vienne corroborer sa thèse I de là des longueurs, des arrêts dans la marche des idées, et une certaine fatigue pour le lecteur qui, pendant plusieurs pages, doit subir une revue de toute l'histoire de Moïse à Charles-Quint.

Voulant écrire un traité complet du droit de la guerre, il examine toutes les questions qui ont été posées et accorde parfois autant d*attention à des querelles particulières qu'aux conflits de haute importance ; ainsi il développe longuement la nécessité d'ensevelir les morts, la privation de sépulture étant un vestige du paganisme (2), et s'attarde à démontrer qu'il n'y a pas eu traité entre Josué et les Gabaonites (3) afin de conclure que le droit de traiter avec des peuples d'une autre religion est d'un usage récent.

Aux longueurs, aux hors-d'œuvre fréquents, il faut ajouter a la critique de sa méthode qu'elle Fexpose à des répétitions et ne le conduit pas à grouper toutes ses idées sous un principe général. On ne voit bien quelle est la théorie de l'auteur sur les guerres de religion que quand on a lu les chapitres du De jure belli qui onttrait à la justice de la guerre (I, 5), aux causes divines (I, 8) et religieuses (I, 9i 10, ll)^aux causes naturelles (!, 12), aux causes honorables (1, 25) et au contenu des traités sur les changements de religion (III, 6). ou les pactes d'alliance (111,18). Dans le De le-

{{yDejure belli, III, vu.

(2) De jure belli, II, xxiv, p. 266-276 !!

<>) De juve belli, III, xix, p. 380.382.

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yalionibus, il revient au chapitre xviii du livre III sur le courage et la prudence dont doivent être animés les ambassadeurs, qualités dont il a déjà traité aux chapitres xii et xiv du même livre. Dans le livre I du De juri belli^ les chapitres XX et suivants n'ont entre eux aucune liaison et commencent tous ainsi : sequitur nunc illa quâsstio.

Enfin, par sa méthode Gentilis est amené bien moins à discuter la règle de droit qu'à conclure à l'usage établi, le fait ne souffrant pas de discussion.

Mais du moins à côté de ces inconvénients^ sa méthode offre l'avantage considérable et d'autant plus apprécié qu'il est plus rare chez les auteurs de cette époque de donner un traité de droit international qui^ conçu par un esprit qui avait abordé devant la Cour d'amirauté les difficultés des espèces, offre un intérêt pratique considérable.

Si l'auteur vit parfois dans le passé, il ne néglige cependant aucun des problèmes contemporains : la question des droits de l'Empire dont se prévalait Charles-Quint et celle des prérogatives de la papauté, les relations* belliqueuses et les traités d'alliance avec les Turcs, les guerres de conquête entreprises en Amérique, la liberté du commerce sur terre et sur mer, sont étudiées pour la première fois à un point de vue purement juridique. Grotius reprochera à Gentilis d'avoir trop négligé le côté philosophique 4q droit international et spécialement de ne pas avoir suffisamment discuté la justice ou l'injustice de la guerre. Noys serions aujourd'hui plutôt tentés de lui faire le reproche de s'être au contraire trop longtemps arrêté sur €6 point ; mais, en tout cas, cette critique est à nos yeux le meilleur éloge qu'on puisse faire de l'auteur du De jure ielli.

Il expose ses problèmes dans un style bref, précis, fatigant même dans sa concision, en des phrases hachées menu, -au point qu'on croirait se trouver parfois bien plus en présence d'un plan d'idées que d'un développement définitif.