MÉ1H0DE.DB GR0TIU

Pour étudier la méthode de Grotius, il nous faut montrer, d'une part, comment il a construit son système propre, d'autre part, comment il en a ordonné Texposition dans ses œuvres, voir sa méthode scientifique et sa méthode de composition. Grotius fait encore largement usage des procédés scolastiques (1) ; il entre dans des divisions presque infinies et examine successivement sous des points de vue divers les questions dont il traite. Dans le De Jure prxdœ^ il démontre la légitimité de Tattribution des parts de prise aux membres de la Compagnie des Indes, qu'il s'agisse d'une guerre publique ou privée, que les Hollandais aient fait la guerre pour eux-mômes ou comme alliés du roi de Jora. Puis, après avoir examiné la question au point de vue du droit, il l'envisage au point de vue de l'honnête et de l'utile. Le De Jure Belli présente des divisions poussées encore plus loin. Grotius y distingue avec soin le droit naturel, le droit divin volontaire, le droit des gens, le droit civil, le droit humain moins étendu que le civil (1. I, chap. I, §§ 9 et s.). Dans les questions importantes, il se placera successivement à ces divers points de vue : son examen de la légitimité de la guerre nous en donne un exemple frappant (1. I, chap. II). 11 établit que la guerre n'est point

(1) Voy. HÉLY, Elude sur le droit de la guerre de Grotius, p. 119, 12(^.

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condamnée pai" le droit naftu^el; ni par le (iroit des gens, ni par le droit divîti positif. Examinait ce dernier point de vue, il lui faut encore des soîis-dîslînctions pour Voir si la guerre n'est point" défendue par l'Ancien Testament ni par rEvanjçile et pour corroborer son opinion par celle des anciens chrétiens. Dans cette argumentation, suivant le procéd^«colastique, il pose d'abord et réfute les objections possibles contre sa thèse avant d'établir celle-ci.

Pour ses démonstrations, Grotiué tiie constamment les auteurs ancieos (i). Il y a dans ce luxe d'érûditioà quelque chose qui déconcerte nos habitudes modernes et qui'ne va pas sans rendre, à un certain degré, pénible une première lecture de l'oeuvre de Grotius. A y revenir, on s'aperçoit que, le plus souvent, le passage cité fait bien corps avec la pensée de notre auteur et on s'habitue en quelque sorte à n'j' voir que des formules heureuses, recueillies çà et là et que Grotius emploie parce qu*elles rendent bien' sa pensée. Ainsi, a sous ce luxe de citations, ornement extérieur autorisé par le mauvais goût d'un autre âge, se laisse apercevoir une libre pensée qui, toujours maîtresse d'elle-même, se développe avec vigueur d'après une méthode réfléchie (2) ». A vrai dire, c'est plutôt par goût d'humaniste qiie par désir d'invoquer des autorités que Grotius cite les auteurs anciens. Aussi se défend-il avec soin de s'incliner, les yeux fermés devant la parole d'Aristote qu'il considère cependant comme le plus grand des philosophes ; il regrette que la légitime influence de ce penseur ait dégénéré en tyrannie et déclare raisonner à la manière des anciens chrétiens qui pensaient devoir emprunter à chaque école la part de vérité qu'elle avait découverte (3).

(1) Aussi Rousseau lai reprochera-t-il de se fonder sur l'autorité de poètes. Contrat social, 1. I, chap. iv. — Emile, 1. V.

(2) Franck, Tiéformafeurs et publicistes de V Europe, xvirsièc/c. Paris, 188!, p. 270- CpT. De Jure belli, Prol., §47.

(3; De Jure belU, Prol.. § 42.

Les citations et références de Grolius visent principale- «nent, mais non point exclusivement, les auteurs anciens. Ije goût du temps et sa culture juridique et littéraire y invitaient le jurisconsulte hollandais (1). Parmi les auteurs ca« Qoniques il se réfère particulièrement aux Pères de l'Eglise, isaint Augustin, saint Jérôme, saint Ambroise, mais il invoque également les canonistes et cite quelquefois des textes du Corpus juris canonici (2). Dans le De Jure prœdas^ non seulement il se réfère à Bartole, à Balde et aussi à Gentilis, mais encore on le voit sans cesse invoquer à l'appui de ses thèses Ayala, Covarruvias, Vasquez et surtout Victoria : soutenant que des hostilités dirigées contre TEspagne et dos prises faites au détriment des sujets de celle-ci étaient justes, il lui convenait de corroborer ses assertions par les opinions des docteurs espagnols. Dans le De Jure beltiy au début de l'œuvre, il mentionne quelques auteurs modernes : ce sont •ceux qu'il a utilisés dans le De Jure prœdœ, et aussi d'autres, comme Bodin (3). Si, dans le corps de l'œuvre, la part faite aux modernes peut paraître faible, comparativement à celle des anciens qui est excessive, elle est cependant très réelle. En. particulier, Grotius mentionne assez souvent, pour •l'adopter ou la combattre, l'opinion de Vasquez : plus fréquemment, il renvoie, par une note, à l'œuvre de ses prédécesseurs. Ce qui reste vrai cependant, c'est que, tandis qu'il reproduit sans cesse les paroles d'auteurs anciens, il n'use guère de ce procédé à l'égard des modernes.

(1) Kaltenborn, Kritik des Volkerrechts, Leipzig, 1847, p. 43.

(2) Il convient de rapprocher cela du fait que relève Gibrrb, Johannes AUhusius iind die Entxoickelung der natinn^echtlichen Staalstheorien, 2' édit., Breslau, 1902, p. 57, que les auteurs calvinistes de science politique, à cette époque, rejetaient radicalement l'aatorité du Corpus juris caiionici et des canonistes. Cette particularité ne nous surprend point chez (irotius qui fut toujours animé, en matière religieuse, d'un grand esprit de conciliation et chercha même à rapprocher les confessions chrétiennes de l'Europe occidentale.

(3) De Jure belli, Prol., § 36-38, 53-56.

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Ces citations anciennes sont, le plus souvent, faites do mémoire et, par suite, fréquemment inexactes, fiarbeyrae et M. Pradier-Fodéré se sont attachés à corriger ce défaut pour le De Jure belli ; en éditant le De Jure prœdœ, M. Hamaker a complété les trop succinctes indications deGrotius^ Ces inexactitudes proviennent-elles de ce que Grotius aurait composé le De Jure belli en n'ayant, à sa disposition^ qu'un trop petit nombre de livres. C'est assez peu probable» Grotius se servait de la bibliothèque de De Thou et beau* coup de ses citations inexactes se réfèrent à des ouvrages qu'il pouvait facilement consulter: de plus, le de'faut se retrouve aussi dans les éditions ultérieures qu'il put corriger à loisir. Aussi pensons-nous qu'il tient, soit à des citations faites de seconde main (i), soit, surtout, à des citations faites de mémoire. Grotius, à ce que nous rapporte Aubeiy du Maurier, avait une mémoire prodigieuse (2) ; il en usa et en abusa.

Grotius indique, en outre, dans le De Jure belliy des laits^ qui contribuent à l'établissement de sa doctrine. Mais a^ lieu que, homme politique et historien, il nous fasse connaître des espèces récentes ou relativement telles, humarniste, il fait à. celles-là une place restreinte pour s'étendre, avec des détails circonstanciés, sur les événements que rapportent rhîstoire sainte, Tite-Live et Denys d'Halicar*nasse. C'est là un point sur lequel il nous faudra revenir en étudiant sa conception du droit des gens arbitraire.

Pour le naoment, il nous suffira de dire que Grotius présente le droit des gens arbitraire comme l'expression de la volonté des peuples qu'il va chercher dans les pratiques et

(1) Barbeyrac, dans sa traduction du De Jure belli, nouv. édit^. Leyde-Lyon, 1768, signale des citations inexactes faites par Grotius. en les empruntant à Gentilis. Voy. par exemple,!, II, ch. i, §1^ n. 24 ; 1. II, chap. xix, § 3, n. 3 ; 1. II, chap. xxi, § 2, n. 2i ; l. HI*' cbap. in, § 5, n. i ; 1. Hï, chap. iv, § 12, n. 2; 1. III, chap. iv, § 13^ n.2.

(2) AUBBRY DU MAURlBOjOp. cit,^ p. 329.

les opinions anciennes plutôt que dans les modernes. Mais» quoi qu'il en soit de cette préférence donnée à rantiquité, un point doit, ici, par nous, être remarqué, c'est que ce droit des gens, à caractère positif, ne peut être connu que par l'observation, par la méthode a posieriori^ et c'est bien ainsi-que^ quant à lui, procède Grotius.

S'agissant du droit de la nature, Grotius conçoit, au contraire^ deux manières de l'établir et utilise les deuxioo peut d'abord procéder a priori, en montrant la convenance ou ia disconvenance d'une règle ou d'une institution avecla nature raisonnable et sociable de l'homme, et alors on ne fera qu'emprunter des formules ou des raisonnements déjà faits aux anciens. On peut aussi suivre la méthode a posteriori^ en montrant qu'une règle a été considérée comme de droit naturel parles nations civilisées, mode de preuve plus facile que le premier, à la portée d'un plus grand nombre de per** sonnes, sinon aussi certain (1). D'aiIleurs,scientifiqueineDtia méthode a priori est la seule qui convienne à la reconnaissance première d'une règle de droit naturel : le procédé a posteriori fait seulement savoir que d'autres hommes ont attribué ce caractère à une certaine règle ; en conséquence de la confiance qu'on peut avoir dans l'exactitude du jugement de ces hommes, on présume qu'ils ont exactement fait un raisonnement a priori préalable et, sans autre examen, on adopte leur solution ; ce peut être un procédé pratiquement utile, ce n'est point une méthode scientifique, pas plus que ne serait démontré un théorème de géométrie par un professeur qui donnerait à ses élèves sa parole d'honneur que la proposition qu'il pose est exacte.

Mais si le procédé a posteriori est sans valeur scientifique à l'égard du droit naturel, il conserve toutes ses qualités pour la détermination du droit des gens arbitraire. Ainsi, dans l'œuvre de Grotius, se trouvent tour à tour employées les deux grandes méthodes, ainsi la place est iaite à la ten-

(1) De Jure belli, i. I, chap. i, § 12.

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danoe pkiloçpphique et à la tendance positiviste, si bien qu'elles devaient se développer ea deux écoles se réctamant V une et Tautre du maître commun. •,.

Mais si Grotius a fait usage des deux procédés, a-t-il su attribuer à chacun la place qui devait lui revenir? N'a-t-il pas doiuié à chaque méthode un rôle à la fois trop restreint eiïrop exclusif en séparant le domaine de -chaque procédé au lieu d'organiser leur collaboration? C'est un point qui ne pedt être résolu que lorsque nous aurons ultériéureiAent indiqué comment Grotius distingue le droit naturel fondé «ur Ta priorisme et le droit des gens déterminé par la méthode a posieriori. - .

Ayant ainsi exposé les traits essentiels de la méthode scientifique de Grotius, il faut, avons*nous dît, caractériser sa H^thode de composition. C'est, peut-on dire, — et cela s'applique^ surtout au De Jure belli — la méthode des di- ^resaions. Pour le De Jure pj^xdœ cela serait déjà vrai sur certains points, bien que dans une mesuce beaucoup plus restreinte. L'objet du De Jure praedœ était de démontrer que les attributions de parts de prise aux membres de la Conop^i^ie des Indes étaient légitimes ; pour cela, il fallait établir que la prise avait été régulièrement effectuée. Mais Grotius remonte plus haut : il se demande si toute prise est licite (chap. IV), si même il est permis de faire la guerre. La derrière question constitue bien évidemment à nos yeux une digression qui, semblert*il, ne devrait point se rencontrer daaa un ouvrage bien composé. Elle s'explique cependant dans le De Jure prsedœ où il s'agissait de calmer des scrupules basés notamment sur l'idée que toute guerre serait interdite entre chrétiens. Dans le même ouvrage, on pourrait considérer comme en dehors du sujet les règles et les lois fondaoïentales posées dans le chapitre 11 ; à y regarder de plus près on reconnaît qu'elles sont placées là pour faoiliter l'argumeatation ultérieure sur la légitimité de la prise.

Les digressions du Z>^ /wre ;»ra?û?â? s'expliquentdonc dans une certaine mesure. Par ailleurs l'ouvrage présente de très

grandes qualités de composition. Tl est admirablement ordonné et le raisonnement s'y poursuit d'une façon très ferme. Sur les principes directeurs qu'il a posés, Grolius construit toute sa théorie dogmatique, montrant si et à quelles conditions la guerre et la prise sont justes, et qui devient propriétaire de la prise. Il expose les faits auxquels il adapte ensuite ses théories de droit. C'est le triomphe du raisonnement juridique.

Dans le De Jure belU, les digressions occupent une place autrement large. Dans cet ouvrage consacré au droit de la guerre, notre auteur trouve le moyen de poser une théorie générale du droit, de déterminer les divers modes d'acquisition, d'étudier les contrats, les ambassades, d'établir des

principes de droit pénal ; et nous ne donnons là que des

exemples. A propos du droit de la guerre il expose un système du droit de la nature et des gens et devient par là, le fondateur de TEcole qui porte ce nom. Il y a ainsi, dans l'œuvre, de longs développements qui ne répondent point au titre : De Jure belli. Le contraste a paru si frappant que les commentateurs ont dû se demander quel avait été le véritable but de Grotius et pourquoi il avait choisi un titre en apparence si peu approprié à l'œuvre.

D'après certains — et Barbeyrac parait être celui qui a le plus contribué à répandre cette opinion — Grotius aurait voulu donner un système complet du droit de la nature et des gens ou, tout au moins, de droit international. Etant donné ce but, l'ouvrage est mal ordonné et le titre faux. On explique cela en disant que Grotius a pensé qu'il convenait de faire pénétrer son livre entre les mains des princes et de^ rois; dans ce but^ il a affecté d'envisager un sujet qui put attirer leur attention et, a usant d'un innocent artifice »,il a donné à son œuvre un titre éclatant pour frapper les esprits. Ainsi les règles du droit de la nature et des gens, qui étaient le principal dans l'esprit de Grotius, sont devenus l'accessoire dans son œuvre, mais avec assez d'importance

pour fournir les matériaux de cette science entière (1). Cette conception ne nous parait point exacte et il nous semble beaucoup plus probable que le titre De Jure belli ac pacis marqae bien l'intention de Tauteur. S'il en était autrement, OQ ne s*expliqueraitpas la petite place faite au droit des ambassades sur lequel s'était déjà portée, comme par prédilection, la littérature juridique antérieure. Il nous paraît bien plutôt que Grotius a voulu étudier le droit de la guerre et lui seul dans son livre. Ses digressions se ramènent toutes à la guerre. S'il parle des modes d'acquérir, des ambassades, des peines, etc. ^ c'est toujours en vue de déterminer quelles sont les justes causes de la guerre entendue dans un sens large et comprenant même la guerre privée. Sans doute, de nos jours, les auteurs qui traitent du droit de la guerre n'entrent point dans l'examen de toutes ces questions ; mais c'est que le progrès de la science juridique a permis une classification meilleure, en suite de laquelle la détermination des diflérents droits internationaux forme l'objet d'études spéciales avant qu'on n'en arrive au mode violent de réalisation de ces droits. Pour ce qui est du droit naturel, il n'intervient dans Tœuvre de Grotius que comme élément de solution des questions relatives à la guerre ; il ne forme point l'objet principal de ses recherches. Notre auteur n*a point non plus visé à faire un traité complet de droit international (2) : s'il l'avait voulu, il aurait dû sup-

(1) En ce sens, Barreyrac, préface de sa traduction du Droit de la ^erre et de la paix, Leyde, 1768, t. I, p. XXII et XXIII ; Caomont, Etude sur la vie et les travaux de Grotius, 1862, p. 54 ; Franck, Réformateurs et publicistes de VEurope, xvii* siècle, p. 271-273. — Cpr. Lerminibr» Introduction générale à Vhistoire du droit, 2« édit., Paris, 1835, p. 120 ; Kaltenborn, Kritik des Vôlkeri'echts, p. 37. — On fait valoir qae cette opinion n'est point contredite par le titre ainsi conçu : De Jure belli ac pacis libri très in quibus jus naturx et gentium, item Juris publici praecipua explicantur,

(2) Le 16 juin 1623, dans une lettre à son frère, il montre son intention d'étudier le droit de la guerre : Do operatn commentationi de jure belli» sed lente satis procedo, Epistolx^ 2' part., ep. 57, p. 771.

primer ses développements sur le» droits privés. Gependaot, tout en n'ayant pour objet que le droit de la guerre, par sa manière deTétudier, il est arrivé, comme lefaitjustement remarquer Neumann (i), à fonder la science du droit de la nature et des gens. C'est là un efiet très important

D'autres lettres pourraient faire croire que Grotius voulait étudifir, sinon le droit naturel, du moins le droit international dans son ensemble. Lettre du 7 août 1623 à De Thou : Versor in examinandis coh^ traversas prœcipuis qusB cul jus geniium pertinent. Op. cit.f i^ partie, ep. 198, p. 71. Lettre du il janvier 1624 à Peiresc : Intérim non otioi\ sed in illo de jure gentium opère pergo. Op. cit.» 1«^ part., ep. 201, p. 72. Cependant nous estimons qu'en parlant de jus gentium Grotius ne veut pas dire qu'il étudie le droit international dans son ensemble, mais bien qu'il prépare cette partie de son œuvre où il traite des règles fondées sur le droit des gens arbitraire entendu par lui comoae Texpressiou du cons*entement des nations et qui ne constitue pas tout le droit international : il étudie ce droit des gens arbitraire en ce qui concerne la guerre. L'expression jus gentium prêtait à confusion et Peiresc s'y est trompé, comme il apparaît dans une de ses lettres du 12 juillet 1624 : c Je me réjouis grandement d'entendre que M. Grotius ayt achevé son traité De Jure belU, ce sera un grand acheminement à la plus grande œuvre De Jure gentium qu'il promettait et qui consiste plus en cela qu'en toute autre chose. Je vous supplie de m'entretenir en ses bonnes grâces et le faire esclaircir sur cela scavoir est s'il y a tout comprins ou s'il achèvera le reste. » Lettres de Peiresc aux frè^'cs Ou Puyy t. 1, p. 40, dans la Collection des documents inédits pour servir à Vhistoire de France, Cette lettre ne peut donc nous autoriser à penser que Grotius ait eu dessein d'écrire un traité à objet plus lar^e que le De Jure belli. Cette question est posée par M. Nys^ Remte de droit international et de législation compoi'ée, 1892, p. 546. D'aillenrs il convient de remarquer que l'expression jus gentium a presque toujours, dans le De Jure bclliy le sens de droit des gens volontaire ; ce n'est que par exception qu'elle désigne l'ensemble du droit in> ternational, comme dans le l. IH, ch. xxiii, § 3. C'est un point que Kaltenborn, Krilik des Vôlkerrechts^ p. 37 et s., ne pasaît pas avoir bien aperçu.

(l) Nbumann, Hugo Grotius, dans Virchow u. Fr. von Holtiendorff, Sammlung Gemeinvcrstrindlicher wissenschafUicher Variràger Berlin, 1884, XIX« Série, Heft 449, p. 10-11.

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sans doiite, car c'est lui qui a assuré à l'œuvre son grand succès.» mais il n'en est pas moins indirect et n'empêche pas que OrotiiBB ait voulu faire et ait fait un traité du droit de la * guerre (*)-

Oixtre la large place ainsi faite aux droits euK-mômes à côté de la théorie de leur défense armée^ un autre trait distiague 1*GBU vre de Grotius de nos écrits modernes sur le droit de la guerre. L-écrivaîn hollandais examine.^ui poinide vue dti juste^ beaucoup plus la conduite de Thomme que celle de l'Etat. A certains égards, sa doctrine parait beaucoup moins être relative à un droit entre Etats que poser une règle d'action, pour chaque homme à propos de rapports îxileraatLonaux. Cela est dû, peut-être, dans une certaine mesure, à Tiafluence des théologiens qui avaient élé amenés à l'étude du droit de la guerre par la recherche des i^ègles de conduite s'imposant à l'individu ; il nous semble toutefois que cette manière d'envisager les choses vient surtout de ce que, dans le De jure prœdœ, premier pas de Gjx>tius dans Tétude des questions juridiques d'ordre intemational^ il avait eu à calmer des scrupules de conscience^ donc à se placer au point de vue de Faction individuelle.

Cette position particulière apparait aussi à certains égards^ bien que moins largement, dans le De jure belli^ Tauteur posant certaines règles de conduite individuelle et non de droî^ international. Il se demande si l'on peut, en consciem^e^ accomplir tels ou tels actes permis par le droit, par example si des prisonniers captures dans une guerre injuste peuvent, en conscience, s'évader (1. III, chap. Vil, § 6). Le mésne poin.t de vue est encore dominant quand Tauteur examine les conditions de la justice de la guerre à Téprard

. En ce sens, outre Neumann, déjà cité, Schmauss, Sem% Sys-

*^ jl^chts ^^ ^^^^f Gôttiii^en, 1754, p. 214, 212. Ompteda,

(ema a^ ^^ yâlkerrechU, § 54, p. 483, 184; Hély, Eixuie sur le droit

du sujet, déclarant qu'on doit s'abstenir de prendre pari à une guerre qu'on croit injuste (I. III, chap. XXVI) (i).

Ainsi le point de vue qui allait de soi dans le De jure prsedœ se retrouve — bien que s'expliquant moins — dans le De jure bellL On rencontre Tinfluence du premier sur le second. Il y a plus : en étudiant attentivement les deux ouvrages on arrive à cette conclusion que, pour écrire le second, Grotius a certainement utilisé le manuscrit du premier ou au moins des notes très étendues tirées de celui-ci. On peut faire à cet égard des rapprochements intéressants. S'agissant de déterminer par les services de quelles personnes la guerre publique ou privée est faite, les §§ 3 et 4 du 1. I, chap. V du De jure belli présentent une analogie assez grande avec deux passages A\x De jure prxdœ^ p. 61, 65 et 66. Au sujet de la détermination du propriétaire des prises le § 8, 1. III, chap. VI du De jure belli se trouve très semblable, avec des références identiques, à un fragment du De jure prœdœ^ p. 139. Poursuivant la lecture des deux œuvres sur ce sujet on trouve bientôt un long développement commun, presque identique, qui forme les §§ 14-21 du De jure belli^ au même chapitre^ et se trouve aux pages 142-152 du De jurepnedx.

L*influence d'un ouvrage sur Tautre apparaît ainsi bien clairement. Il n'en est cependant pas moins très vrai que le De jure belli conserve toute son originalité. 11 a profilé de Touvrage antérieur, mais ne Ta point servilement suivi. L'objet étudié n'était pas le môme dans les deux livres et celui du De jure belli était de beaucoup le plus vaste. Déjà nous avons signalé sur quelques points des divergences doctrinales entre ces deux étapes de la pensée de Grotius. La théorie des tempéraments aux rigueurs de la guerre, qui

(l)La même idée inspire encore le chap. xvin, l, III, consacré àce que le sujet de l*Etat fait comme particulier dans une guerre publique. Grotius y indique notamment dans quelles limites un sojet qui fait la guerre à ses frais peut, en conscience, conserver les prises que lui attribue l'Etat.

nous apparaît comme Texpression la plus exacte de la pensée de notre auteur, si elle peut se rattacher par quelques points à des idées contenues dans le De jure prœdœ, n*a cependant trouvé son entier développement que dans le De jure belli. Enfin c'est dans cette dernière œuvre que Grotlus a construit sa théorie générale du droit, à l'examen de laquelle nous arrivons maintenant et qui a justiQé son igrand renom scientifique. D'ailleurs, on peut dire avec Rolin-Jaequemyns que si le Be jure prxdœ n'a pas le caractère magistral du De jure belli, il eût néanmoins suffit à placer Grotius à côté de Victoria, Ayala, Genlilis (1).

(i) Rolin-Jaequemyns, compte rendu dn De Jure prsedœ. Revue de droit înfematîonal et de législation comparée^ J875, p. 695.