I.A GUBRRE ET LA PAIX b'aPRÈS GROTICS

On a parfois voulu ranger Groiius «c parmi les amis de la paix, et son livre parmi les œuvres de padûcation » ; on a pensé que son but n'était pas seulement de réglementer la guerre, mais encore d'essayer de la remplacer par des procédés plus humains» de substituer le débat au combat (1). Groiius dit, lui— même, qu'il a voulu réagir contre l'habitude de recourir aux armes sans causes sérieuses (2). S'inspirant, d'après M- Nys (3), du Nouveau Cynée^ il émet Tidée de tenir des congères où les puissances chrétiennes trancheraient leurs différends (4). Le dernier chapitre du De Jure belli est une exhortation aux princes à conserver la paix, pour avoir la conscience en repos et parce que c'est encore la meilleure politique pour chacun. La même idée se trouve déjà dans Fépître dédicatoire adressée à Louis XIII, où ce prince est salué du titre de roi juste et pacifique.

Malgré la part de vérité très réelle que contient cette manière de voir, il ne faut pas en exagérer la portée. Grotius

(1) Hélt, Etude sur le droit de la guerre de GrotiuSy p. 38-40, 51-53. — Cxvmovrr^ Etnde mr la vie et les travaux de Grotius, PariSy 1862, p. 44, l'appelle : guerrier de la Paix.

(2) De Jure helli, Prol. § 28.

(3) Nys, Les origines du droit international, Bruxelles -Paris, 1894,

p, 398. Les théories politiques et le droit international en France

jusqu'au xviii» siècle, Bruxelles- Paris, 1891, p, 123, 124.

(4) De Jure belli, 1. Il, chap. xxni, § 8.

«st partisan de la paix, mais il ne prend point place parmi les'irénistes (1) : on n'a pas à le citer à côlé de Moruset Campanella. A la différence de ceux-ci, il ne propose pas une organisation nouvelle de la société internationale de nature à assurer le règne de la paix. Si une telle idée apparaît quand il propose des congrès des puissances chrétiennes, ce n'est là qu'un point accessoire dans l'œuvre, auquel il ne s'arrête pas autrement. Grotius prend la société internationale telle qu'elle existe et cherche seulement à déterminer les règles juridiques qui doivent présider à soa fonctionnement au point de vue de la guerre.

Certains contemporains de Grotius, sans songer à modifier l'organisation internationale, fondaient leurs sentiments pacifistes sur Tidée que la guerre serait impie, interdite aux chrétiens. Grotius mentionne cette opinion, mais il la réfute expressément comme contraire aux vrais enseignements du christianisme (2). 11 admet que la force doit venir au secours de la justice (3). Ainsi notre auteur ne subordonne pas tout à ridée de la paix : il n'estime pas qu'on doive toujours renoncer à son droit plutôt que de recourir aux armes : il ne prétend pas imaginer une organisation qui fasse disparaître la guerre.

11 n'en reste pas moins désireux du règne de la paix qu'on doit rechercher pour la satisfaction de sa conscience et comme conforme à ses intérêts. Lorsqu'on doute de la justice de sa cause, il estime qu'on doit pencher vers la paix plutôt que vers la guerre (4). Il recommande aux princes chrétiens d'avoir recours à l'arbitrage plutôt qu'aux armes (5). 11 considère comme louable et conforme

(1) Sur les irénistes, voy. Nys, Les origines du droit international, p. 388 et s.

(2) De Jure beUi, Proleg. § 29 ; 1. I, chap. ii. — De Jure prsedst^ chap. III.

(3) De Jure belli, Prol. § 19.

^4) De Jurebelli, l. II, chap. xxni, § 6. (5) De Jure belli, 1. II, chap. xxui, § 8.

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àla charité de se départir de son droit pour éviter le recours aax iiostilités ( 1 ). Mais ce qui montre que, pour Grotius, tous les moyens d'éviter la guerre ne sont pas bons, c*est son af* (irmation qu.e^ d'après les lois divines, les combats singuliers sont, en principe, défendus, car la guerre faite pour une cause juste doit être soutenue de toutes les forces du belligérant ; les combats singuliers deviennent licites au cas seulement où Ton penserait que le bon droit succomberait dans la guerre (2). Il reconnaît que la loi divine elle-même ne nous ordonne pas de renoncer à notre droit pour éviter la guerre (3^.

Le but de Grotius dans son œuvre, est directement de déterminer les causes justes de guerre et les moyens licites qu'on peut y employer. 11 ne prétend pas supprimer la guerre, mais la régler. Ce n'est pas cependant que cette œuvre, si elle est menée à bien, soit sans conséquences au point de vue paciliste. Grotius fait œuvre de paix en posant en règle que les relations internationales sont soumises à ua ordre juridique et en cherchant à préciser les droit des Etats. Si ces droits sont nettement déterminés et acceptés comme tels dans Topinion des gouvernants et de ceux qui ont quelque crédit auprès d'eux, cette reconnaissance exercera une certaine influence sur les actions des chefs d*Ëtat. Un prince hésitera à violer directement le droit d*autrui. Le plus ambitieux cherchera à voiler ses desseins de raisons juridiques spécieuses : on se réclamera du droit, même quand on voudra le méconnaître^ parce que les plus puissants n'oseront pas avouer brutalement qu'ils vont à l'encontre de la règle commune. Cette hypocrisie sera un hommage rendu par Tinjustice au droit. Mais ne serait-il pas préférable que cet hommage ne fût pas

(1) De Jure belli, 1. II, chap. xxiv.

(«>) De Jure belli, l. III, chap. xx, § 43.

(3) De Jure belli, 1. 1, chap. m, § 3 ; 1. II, chap. i. Sur le droit ou le devoir de faire la guerre dans Tintérêt d'autrui, op. cif., 1. 1, chap. V ; l. I^» chap. xxv, §§ 1 et 2. Cpr. De Jure prœdx, p. 2, 3.

rendtt?'N'à-i-on pas tout à perdre à voir riajustice se doubler de perGdie ? Ne vaudrait-il pas mieux qu'on iQToquàt fraochemeni Machiavel ou Hobbes, plutôt que de couvrir ses crimes du nom de Grotius ? Nous ne le pensons pas. Dans cet hommage rendu par Tinjustice au droit, il y a sinon quelque chose de socialement bon, du moins la reconnaissance d'un* principe qui, lui, est socialement bon. C'est la constatation de cette idée que « le droit est le souverain du monde »,. suivant la formule de Mirabeau, et il est bon que cette idée soit admise de tous. C'est là une idée de justice et, en même- temps, une idée pacifiste, car le respect des droits de chacun est une condition d'une paix est durable. Mais il ne suffit point que ce respect du droit soit admis en thèse. Le plus important est de déterminer d'une façon précise les droits de chacun, car, à défaut de cela, les chicanes suscitées par les désirs injustes se porteront sur ce point. Les guerres sont souvent favorisées par Tindélermination du droit. Par suite, Grotius nous apparaît comme faisant œuvre pacifiste, quand il cherche à préciser les droits des Etats.

Ce n'est pas à dire, cependant, que Grotius ait réussi dans> cette tâche. Il n'a pas su donner une théorie des droits des Etats, nous ne dirons pas assez complète et assez parfaite pour mettre fin par la seule force de la règle juridique et de l'opinion aux conflits armés» mais seulement assez satisfaisante pour diminuer grandement ces conflits et donner à Tordre international et à la paix quelques bases solides. Cela tient à des causes que nous avons déjà signalées. La théorie des droits des Etats telle qu'elle résulte du De Jure belli est fausse, parce qu'elle repose sur deux principes faux : d'une part Tassimilation pure et simple de l'Etat aux individus, d'autre part Tidée de s'en référer aux usa-^^es de l'antiquité. Ainsi on veut appliquer aux Etats un droit naturel imaginé sans l'intervention de l'élément Etat, aux Etats d'une certaine époque, des usages pris çà et là dans des siècles passés. On ne peut tirer de là un système de règles

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adaptées à Tétat social qu'on veut régir; il en est d'exactes, mais il en est aussi d'inacceptables. L'ordre international «t la paix ne pouvaient se tonder sur de telles solutions.

Mais, à supposer que Grotius eut pu découvrir les règles lés mieux adaptées à l'état social de son temps et en laissant •de côté les changements à ces règles que devaient rendre nécessaires les transformations sociales, l'œuvre pacifique n'aurait eu effet que dans la mesure où tes solutions présentées auraient été reconnues par l'esprit public. L'influence pacifique du jurisconsulte était donc exposée à rencontrer bien des obstacles.

Aussi bien il l'a senti, et il ne s'est point borné à déterminer quels étaient, à ses yeux, les droits de chacun, dans l'espoir que cela suffirait à mettre fm aux rivalités et aux luttes. 11 pose aussi des règles pour l'action belligérante.

Grotius donne de la guerre une définition très large : elle est, selon lui, Tétat de ceux qui soutiennent une contestation par la force {staiiisper i>im cerianiium) (i). A cette conception, on a opposé celle de Gentilis qui déHnit la guerre publicGrtim armorum jmta conlent'w (2), en faisant remarquer qu*entre elles existaient deux diflérences ; d'une

part et c^esi un point sur lequel nous reviendrons -«-

le jurisconsulte hollandais, à la différence de son prédécesseur, n'introduit pas ici l'idée de justice; d'autre part, Geniilis réserve le nom de guerre aux luttes publiques, tandis que la définition donnée par Grotius comprend également les prises d*armes effectuées par les particuliers, ainsi qu'il le déclare expressément lui-même. Dès lors, on a considéré <;ofnfne meilleure la formule deGentilis qui, seule, répond à la notion moderne de la guerre (3)« Il est certain, en effet, que la définition de Grotius ne saurait plus être reçue de nos Jours. Mais, avant de la critiquer, il faudrait^ nous semble-

(1) De Jure belli, 1. I, chap. r, § 2. Au De Jure Prœdx^ p. 30, il la déHnit armata in annatum exsecutio,

(2) GBNTtï-i?, De Jure helliy édit. Holland, liv. I, oh. ii, p. 10. /3) Voy. Nys, Les origines du droit international^ p, 94.

l-il, la situer au milieu de la doctrine générale dont elle fait partie intégrante. Que Grotius présente de la guerre une notion comprenant même la guerre privée, cela nous parait nécessaire, étant donné son point de départ. U ne faut pas oublier, en effet, qu'il s'appuie sur la conception d'un droit naturel immuable, fondé sur la considération de l'individu. Par application de la loi naturelle, chacun peut recourir à la violence pour la sauvegarde de son droit: la guerre privée est ainsi consacrée par le droit naturel et la guerre publique ne Test elle-même que par suite d'une appjicalioa aux Etals du droit naturel conçu comme régissant les rapports individuels : dès lors, il devient nécessaire de donner de la guerre une définition qui comprenne même la lutte violente entre particuliers.

Grotius estime que tout n'est pas permis entre combattants, que tout droit ne cesse pas entre ennemis (1). A vrai dire, il affirme ce principe plutôt qu'il ne l'établit, se bornant à invoquer à son appui l'opinion d'auteurs anciens. Un «&sai de démonstration apparaît cependant sur un point particulier, s'agissant de l'obligation détenir les promesses faites à l'ennemi. Comme Grotius la rattache au droit naturel, il procède ici par un raisonnement aprioristique : l'ennemi, dit-il, ne perd pas sa qualité d'homme : la communauté de raison et de langage {societas rationis et sermonis) qui subsiste entre belligérants donne naissance à cette obligation de tenir sa promesse (2).

Pour déterminer les règles qui s'imposent à l'action belligérante, Grotius considère la guerre, en soi, d'une façon abstraite. Sans doute il dit bien que Ton ne doit pas faire la guerre sans juste cause et il établit ainsi un principe de distinction entre les deux belligérants. Mais ce principe étant posé, il le laisse de côté en arrivant aux règles de droit des gens arbitraire, que les intéressés sont tenus de suivre.

(t) De Jure prœdœ, p. 128-129 ; De Jure belli, Prol. § 27. j (2) De Jure belli, 1, 111. chap. xix, § !• ^

D'après ce dernier droit, la guerre faite dans les formes est juste de part et d'autre, c*est-à-dire qu'elle produit des deux côtés les mCmes effets de droit. Les deux belligérants ont les mêmes droits et les neutres devront respecter leur activité dans la même mesure. La doctrine moderne a consacré cette manière de voir. Tandis qu'autrefois on discutait longuement sur la guerre juste ou injuste^ on ne si^i^nale plus guère aujourd'hui cette question que par l'effet d'une longue tradition et la distinction ne présente plus guère de conséquences juridiques (1). C'est là un progrès, car, bien souvent^ les pires rigueurs ont été couvertes du titre qu'elles étaient dirigées contre un ennemi injuste et se sont inspirées de la prétention de le punir (2). Ce progrès résulte de ce qu'on a considéré la guerre comme un ensemble de rapports existant en fait et qu'il faut régler, sans remonter à, leur cause initiale. Il y a là une idée qui a reçu d'autres applications. En matière internationale, lorsqu'un certain état de fait est établi, on part de là, sans remonter plus liaut, pour régler les rapports qui en résultent. Cette notion trouve, notamment, son application dans la reconnaissance d^un nouvel Etat.

Un autre trait de la doctrine de Grotius touchant Tactivite des belligérants doit être remarqué. Le jurisconsulte hollandais formule à cet égard une double série de règles : il expose d'abord ce que le droit des gens permet (3), puis il indique les tempéraments qu*il convient d'observer dans la conduite des hostilités (4). Nous ne voulons pas revenir

(i) Du moins quant aux droits respectifs des belligérants. La question de justice de la guerre présenterait, au contraire, de Tintéréfc si le secours d'un allié était réclamé.

(2) PiLi-KT, Les lois actuelles de la guerre, 2» édit., Paris, 1901, p. 10. Sur quelques-uns des dangers que peut présenter l'idée de guerre juste pour la détermination des droits des belligérants, voy. Basdbvant, i^ Révolution française et le droit de la ijuerre continentale, Paris, 'i90l, p. ^T, 78, 89. 90.

(3) De Jure belli, l. III, chap. iv-:x.

/4j De Jure belli, l. III, chap. xi-xvi. Une distinction analogue se

sur le détail des règles ainsi posées. Comme observation générale, on peut dire que les premières présentent pen d'intérêt. Ëllea ne correspondent ni à la pensée propre ée Taoteur, — puif qu il les présente comme des usages — , ni à La pratique d'aucun temps — puisque ces nsages sont pris ça et Là dans toute Tantiquité^ chez divers peuples et parfois même dans les temps modernes. — Ce sont là de» règles foft rigoureuses : elles autorisent les pires excès, permettant de tuer, sans distinction, tous ceux qui se trouvent sur le territoire ennemi et d'enlever ou détruire les biens de radversaire« Les tempéraments qu'il convient d'observer dans la conduite des hostililés présentent, au contraire, un intérêt plus grand. Ici, Grotius retire en partie ce qu'il avait concédé tout d'abord : ce sont de nouvelles limites qu'il impose à l'action des belligérants. 11 fait intervenir des idées de justice fondées sur le droit naturel et que le droit des gens arbitraire, expression des nsages, avait fait écarter ; il invoque des considérations d'humanité et de charité. Le droit des gens arbitraire permet de tuer ton» ceux qui se trouvent sur le territoire ennemi ; mais la conscience qui écoute la voix du droit naturel a prescrit de restreindre cette faculté meurtrière à ceux-là seuls qui sont uji danger pour le belligérant. Par là, Grotius garantit les personnes paisibles, les prisonniers de guerre et pose les principes de la doctrine moderne en la matière. De même il arrive à n'admettre que les destructions utiles au but de la guerre, et l'appropriation des choses ennemies doit, à ses yeux, être restreinte à l'équivalent de ce qui nous est dû. C'est, d'une part» sur le droit naturel s'imposant à chacun et, d'autre part, sur des considérations d'honneur, d'humanité, de charité, de solidarité humaine, dirionsHiousdans notre langage roo-

trouve chez Suarez : elle n'est cependant pas identique. Suarez distingue les règles de droit et les préceptes de charité. Or, les « tempéraments » sont fondés, en partie, sur Tidée de charité, mais aussi sur la considération du droit naturel.

derne, qu'ail fonde ces solutions. Ce n'est plus 1« constatation d'^issiges, c'est la partie critique et progressiste de VœviATre, -par laquelle Grotius exprime ses aspirations propres et trace au droit de guerre la voie à suivre pour dimîixuier viix peu les excès horribles des hostilités. L'inspiration, qnî le guide est» à la fois, très humaine et nullement clxiniériqne. Grotius écrivait pendant la période affreuse de la gnerre de Trente Ans : depuis lors, de grands progrès ont été réalisés dans les lois de la guerre :ees progrès se sont efTectués en adoptant, dans une large mesure, les solutioas que le jurisconsulte hollandais recommandait comme tempéraments à observer dans Temploi des moyens*hosiiles,

Groiiufi a» P^r là, marqué la voie à suivre, plutèt qu'il

n'a présenté un système satisfaisant dans son ensemUe, Il

y a entre les solutions données comme de droit des jgens

et celles présentées dans les c tempéraments » une irop

grande distance. La place faite à la violence, au meurtre et

au^ rapines est trop large. Chez Grotius les principes

humanitaires qui inspirent les tempéraments sont trop

éiroitement confinés dans le domaine de la epnscience,

dans ie f<yr intérieur ; le droit, dans ses réalisations ex4é-

rieures n'ei^ est pas assez pénétré. Cette pénétration «devait

s^effeotiiar sous Tinfluence des idées philosophiques du

xvin^ siècle.

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