CONCLUSION

Nous n'avons étudié Grotius que sous un aspect ; nous n'avons vu en lui que rinternationaliste. A cet égard môme, nous nous sommes borné à insister sur les traits dominants de l'œuvre. Une élude complète et critique des solutions et des théories particulières ébauchées nous aurait entraîné trop loin : elle n'aurait pas manqué d'iatérét. C'est que Grotius marque une époque dans la science du droit international. Sans doute, il n'a pomt inventé de toutes pièces une discipline juridique nouvelle. Grotius doit beaucoup à ses précurseurs, particulièrement à Victoria, Vasquez et Gentilis (1). Son mérite propre est d*avoir fait la synthèse des éléments fournis par ses précurseurs. On a pu dire que « le De jure est comme la dernière forme des travaux antérieurs. Ceux-ci peuvent disparaître : le traité de Grotius sauvé, on n'aura presque rien perdu (2) ». Que si l'on prétend qu'il resterait bien peu à

(1) Au contraire il ne nous apparaît pas que Grotius ait utilisé Suarez ; et cependant c'est avec lui qu'il a le plus d'affînités. Rappelons, en effet, que Tun et l'autre conçoivent le droit naturel comme indépendant de la volonté de Dieu et que la distinction de Suarez entre ce que le droit permet dans la guerre et ce qae la charité prescrit a des analogies avec les tempéraments placés par Grotius en face des rigueurs du droit des gens volontaire.

(2) HÉLY, Etude sur le droit de la guerre de Grotius^ p. 220, 221.

Grotius si ses précurseurs s'avisaient de lui réclamer ce qu'il leur doit, cela dous touche peu. Il n'est pas d'auteur qui ne doive beaucoup à ses devanciers et M. Walker, après avpir fait allusion à une semblable réclamation, doit bien reconnaître que Tœuvre du jurisconsulte hollandais n est pas une pure compilation (1). Grotius s'est vraiment approprié ce qu'il a tiré de ses prédécesseurs. A Gentiiis, il a emprunté des faits, des exemples, mais en les soumettant aux données d*un système propre (2). Son œuvre a donné à des solutions déjà présentées antérieurement une forme nouvelle en les renfermant dans un système : en les condensant, notre auteur a pu être considéré comme Texpression unique de la doctrine de son temps.

Mais Grotius ne présente pas le simple résumé des solutions proposées par ses précurseurs ; il n'est pas seulement Texpression, fùl-elle la plus parfaite, de l'élaboration scientifique des siècles antérieurs. Ce prophète de la justice internationale» contime l'appelle M. Walker (3), marque le point de départ de tout le mouvement doctrinal qu'il a suivi. Ha exercé, à. cet égard^ une influence qui, bien que plus restreinte* est analogue à celle d'Aristote aux siècles précédents (^)- Toutes les doctrines de droit international ont pris leur base en lui : Técole positive et l'école philosophique s'en sont également réclamées, ainsi que nous Tavons déjà, observé. Cela explique que, dans la suite^ bien souvent on n'ait pas songé à faire remonter le droit international pins haut que Grotius.

Cet eCFet s'est réalisé par Tautorité prépondérante qu'acquit très vite et pour longtemps le De jure belli ac pacis. L*€BUvre ne tarda pas à devenir classique et à tomber aux

(il Walkbb, History of the Law of Nations, t. I, p. 333, 334.

(2> L.KR5*iîfXBR» Introduction générale à r histoire du droit j 2* édit.

(3) Walker, op. cit. ^ t. I, p. 285.

^4^ Whbaxon, Histoire des progrés du droit dcsgcnSy 4« édit., t. I,

266 BUQO GROTIUS

mains des commentateurs. On reprit les doctrines elles solutions de Grotius pour les interpréter, les dérelopper et les élucider. Nombreux sont les commentaires de l'œuvre ou d'une partie de celle-ci (1). Les rééditions successives^ elles-mêmes, sont accompagnées de notes importantes. t)e gros volumes sont consacrés à la doctrine du De jure belli (2) et celui-ci, à l'exemple des classiques, fut même imprimé cum noiis variorum.

Cette méthode convenait bien à Tœuvre de Grotius. C'est que celui-ci, en touchant à une foule de points, a iudiqué des directions dans lesquelles il était bon de porter les recherches. Souvent sa pensée est très brièvement énoncée et a besoin d'être développée ; on a avancé, non sans raison^ que « cet auteur pense plus qu*il ne dit (3) ». Pour comprendre tout ce que renferme le livre de Grotius il faut le lire attentivement et y revenir ; un premier examen laisse échapper beaucoup d'idées qui ne se dégagent qu'après une connaissance déjà acquise de l'ensemble de l'œuvre. C'est alors seulement que Tesprit se dégage des formules littéraires anciennes pour mieux découvrir l'idée. Après une première lecture, on voit trop les défauts de composition si frappants pour nos habitudes modernes ; on est tenté de souscrire aux critiques de Voltaire qui, sans doute l'ayant lu vite, déclare que Grotius est très savant, mais pédant, qu*il est ennuyeux et que «c la raison et la vertu touchent peu quand elles ennuient (4) ».

L'étude approfondie de Grotius dans des commentaires

(1) La liste des principaux se trouve dans Ompteda, Utteratur des Vôlkerrechts, p. 396 et s. Voy. aussi Kamptz, Hfeue UUeratyr de^ Vôlkerrechts, p. 46. Voy. aussi un aperçu des principaux commentaires du De jure belii, dans la préface de Barbeyrag, édit. de Leyde. Lyon, i768, p.VII-XII.

(2) Le commentaire de Cocceius est en cinq volumes.

(3) Caumont, Etude sur la vie et les travaux de Grotius^ p. oO.

(4) Voltaire, Dialogues philosophiques^ Dial. xxi. Sur Hobbes, Gro* tius et Montesquieu.

permettait à ceux qui rentreprenaieni de se dégager de cette impression première. De plus, à raison du caractère scientifique et systématique de l'œuvre, les esprits devaient être amenés à chercher dans les conceptions générales qui y (laminent, la solution de questions effleurées rapidement. 11 y avait là une matière à développements où pouvait utilement s'exercer l'activité des commentateurs.

Ainsi Grotius apparaît comme faisant époque à un double point de vue. D*abord il résume comme en un faisceau doctrinal les solutions présentées par ses précurseurs. D'autre part, il est le point de départ du développement ultérieur delà science. Ainsi, Grotius prépare Puffendorf qui, dans son enseignement, sinon dans ses écrits, fut le commentateur du jurisconsulte hollandais, puisque sa chaire à l'Uni- . versité de Heidelberg fut créée pour y exposer la doctrine du De jure bel H ac pacis (i ).

(1) Bayle, Dictionnaire historique et critique, 3« édit., v^ GrotiuSy note 0.

Basdevakt.

Zouch

Parmi les internationalistes du xvii® siècle, TAnglai» Zouch (1) est l'un des plus et Tun des moins connus. Desplus connus, si c'est l'être que d'avoir son nom partout cité dans les manuels et dans les livres de vulgarisation, comme celui d'un des pères de la science du droit des gens ; et desmoins connus si l'on exige des renseignements plus précis sur son œuvre, l'influence de ses écrits, la nature de son talent et les raisons de sa célébrité (2).

C'est de célébrité qu'il faut parler en effet, avec tout ce que le terme comporte d'un peu superGciel; Zouch a toujours eu^ si Ton veut nous passer une expression un peu moderne, Zouch a toujours eu une bonne presse. Depuis Ompteda tous les critiques ont à Tenvi célébré ses très réelles qualités sans chercher à atténuer Tauréole

(1 > On trouve aussi Zouche, Zouchï, Zoughaû, Zouchkaus, Ompteda écrit à lort Touch.

(2) Bibliographie, Ompteda, p. 249-252 : Litteratur des Vôlkerrechlst Kamptz, P- 269 : Neue, Litteratur ; \\Arr\ Bibliotheca : Authors ; Wood's AthensB Oxonitnses ; Ward, Enquiry, II» vol. ; Wheaton, H/.stotre, i"^ partie, n«» 8-10; Phillimore, Commentaries y préf&ce, p. xvet nombreuses notes; Kaltenborn, Kritick des Vôlkerrechts, iSil , p. 53 ; BuuiEBiwcQ, Systematik des VôlkerrrchtSy p. 29 ; Holltzendorff-Rivîer, Jntrodttction au droit des gens, pp. 8, 351, 371,373; Sir Travers Twiss, I>r- des gens, t. I, 9;i ; Nys, r.d.i.xvii, 1885, p. 80 ; Leseur, /nproduction à, un cours de droit intemationnal public, p. 110 ; Alu-^ BONB, Dictionary,

qu'elles lui ont valu par le parallèle de ses imperfections. Seul Kallenborn ose ôtre plus sévère. Surtout c'est la très heureuse trouvaille de l'expression jus inter gentes^ pour désigner le droit international public, qui vaut à notre auteur la place d'honneur au début de tous les livres qui traitent de cette science, et le fait intervenir presque fata lement à Tappui de toutes les définitions.

Certes, son mérite n'est pas mince d'avoir pressenti la portée d'une science encore à ses débuts et d'en avoir d'un mot précisé les contours. On peut se demander cependant s'il attribuait aux mots jus inier génies la significution •quasi révolutionnaire qu'on leur donne parfois. Son œuvre, très en faveur auprès de ses concitoyent, devait pourtant p&lir devant d'autres d'une envergure plus grande et d'une personnalité plus marquée ; elle pâlit davantage encore aujourd'hui à côté de Gentilis et de Grotius. Près de ce dernier surtout Zouch semble singulièrement froid et sa contribution personnelle à la science peu considérable. Ce n'est évidemment que de ses seuls travaux de droit international qu'il s'agit ici : les talents de Zouch s'exercèrent sur bien d'autres sujets et Ton s'accorde à dire qu'il» étaient admirables.

Dans les fastes de TUniversîté d'Oxford, Wood écrit qu'en Tannée du Seigneur 1G14, la douzième du règne de Jacques V\ lut reçu licencié en droit iRichard Zonch du New Collège qui devait être plus tard rornement de F Uni* versité par son savoir en droit civil et en droit canon. On

zoucH 271

«n reçut cpsLa.lT^e autres celte année-là, et, en 1619, le 8 avril, «eul avec Richard Clarke, il conquit le grade de docteur. 11 ^valt alors trente ans, étant né en 1590 d'une famille de très aucîei&ne noblesse, les lords Zouch de Harrîngworth que Ton fait remonter aux comtes de Bretagne, Alain, vicomte de Rohan, le premier de la race, ayant épousé Constaiice de Bretagne, fille de Conan le Gros et de Maud, fille naturelle de Henri 1" d'Angleterre. 11 était originaire de la paroisse d'Ansley, dans le Wiltshire, et reçut sa première éducation à Técole de Wykehams, près Winchester. Après deux ans d'épreuve, il fut admis « perpétuai felow » du New Collège en 1609, et devint avocat de renom dans les Doctors'commoHS. C'est en 1620 qu'il fut choisi pour être titulaire de la chaire qu'avait illustrée Albéric Gentilis, et professeur du roi en droit civil à F Université. Deux fois au moins, grâce à la protection de son parent Lord Zouch, ^ardien des Cinq ports, il siégea à la Chambre des Communes pour le bourg de Hyeth dans le comté de Kent. A la fin du règne de Jacques I®'^ il devint chancelier du diocèse d'Oxford, principal de Saint-Albans Hall en 1625, et •enfin juge à la haulecour de l'Amirauté.

En 1629 parut le premier de ses ouvrages juridiques, ses Eléments de jurisprudence {{). 11 avait déjà fait paraître, -en 1613, un poème : « The dove, la Colombe », ou c Certains passages de cosmographie », qui prouve que ses préoccupations juridiques n'en excluaient pas de plus gracieuses.

Puis trois ouvrages s'échelonnent : la Descriptio juris et judicii feudalisj en 1634(2), \d. Descriptio juris etjudiciî

n'y Elementa Jurisprudentix, dé finit ioiiibus, regulis et scntentiis selectoribus Juris civilis illxtstrata, Oxon. 1629 8« ; Oxon, 1636 4«; Oxon,

-V ipcscriptio juris et jmiicii Fevdalis, secundim Consuetudines Jie?-

. j'^ - ^^ f^ormannise, pro intveductionc ad jurispnidentiam Anglica'

uam<

, Oxf. 1634, «•, 1636, 8«.

272 zouGH

iemporalis^ en 1636 (1), la Descriptio juris et judicii sacri, militarisa maritimi, en 1640 (2). Lors de la Révolutioa de 164S, il parait bien être resté en dehors des agitations politiques, il fut réputé cependant avoir mis la main aax « Raisons » de TUniversité contre le Coveuant et en avoir rédigé les motifs juridiques. Quand les « Visitors »^ commissaires du Lord protecteur, s'établirent à l'Université, il se soumit à eux et garda son principalat et sa chaire. En 1650 parut son livre de droit international, Juris et ju' dicii fecialis sive juris intergentes in questionum de eodem explicatio (3). En 1652 il revient au droit civil et cette fois écrit en anglais les Cases and questions resolved on civil law (4). L'année suivante fut publié à Oxford un livre intitulé : Specimena quxstionum juris civilis cum désignatione authorumy sans nom d'auteur, et qui semble dans sa manière, bien que Wood n*ose en affirmer Tauthenticité. Le 22 novembre 1653 Don Pantaléon Sa, frère de lainbassadeur portugais, ayant commis un meurtre, fut empnfionné avec ses complices. Olivier Cromwell et son conseil étaient en désaccord sur le point de savoir si Ton avait le droit de faire juger Don Pantaléon Sa par les tribunaux anglais ; Richard Zouch fut mandé d*Oxford pour éclaircir ce doute. 11 conclut à TafQrmative. Le Portugais fut jugé

(1) Descriptio juris et judicii temporalis secundum consuetudines feu* dates et normanicos, Oxf. 4636, 4^ Ce livre et le précédent ont été reproduits dans l'ouvrage du D'^ Mocret, Tract, de politia. Eccles. Anglic.

(2) Descriptionis juris et judicii Sacri, Juris et Judicii Militaris, et Jîuis et Judicii Maritimi. Oxf. 1640, 4*». Réédité à Leyde et à Amste^ dam.

(3) Oxon, 1650, 4o ; Oxon, 1684, S\ Le titre complet est : Juriset judicii fecialis sive juris intergentes et quxstionum de eodem explicatio qua quse ad pacem et Bellum inter diverses principes aut populos spectant ex prxcipuis, Historico jure peritis exhibentur opéra. R, Z. Autkoris elementorum juris prudentiœ. L'édition dont nous nous soiumes servi : Lugd. Batavor, Apud. Philippum de Croy. sidcli.

(4) Ox.. 1652, 8o Le môme en latin, Ox., 1657 et Londres, 1717, %\

zoucH 273

selon la. loi ci vile,. condamné et exécuté à la Tour, le

10 juillet 1654. C'est à celle occasion que Zouch écrivit à

uouveaix eTi. droit international public un petit opuscule iSo-

lutio qrtsesiiartis de Legaii delinquentis judice compétente, e^n

t651 (l). Ce fut sa dernière œuvre de droit public. La môme

tinaée paraissaient ses Eruditionis ingenuœ specimena (2) ;

puis, retournant au droit civil, il publia sa Quœstionum

juris civiiis centurie (3), qui parut Tannée de sa mort, 1 660.

Son dernier ouvrage, qui fut de polémique» est intitulé :

The juridiction of the Admiralty of England asserted

contre la Juridiction of Courts de Sir Edw. Cokes, et ne

parut qu'après sa mort (4).

On voit que son labeur fut considérable. Sa vie fut d'ailleurs paisible et consacrée à Tétude. 11 n'avait pas eu à se plaindre du protectorat, malgré qu'ayant brigué la place de bibliothécaire {Custos archivium) de T Université, il eût été supplanté par un Cambridge man, étranger dans Oxford, le docteur John Wallis. C'était, paraît-il, une injustice due à la partialité d'un certain ByBeld, alors Senior Proctor de l'XJniversité, et du Vice Chancelier qui favorisaient les professeurs Savîliens. Henri Stubbe a écrit une brochure exprès pour Ten venger(5); il était,paratt-il, suspect de royalisme. Toujours est-il qu'au retour du roi, il fut rétabli dans sa charge d^assesseur à TAmirauté, dont il fut ainsi titulaire plus

(i) Solulio quœtionis veteris et novœ sive de Legati delinquentis ju^ dice compétente dissertatio in qua Hug. Grotii de ea re. Sententia ex-» pUcaittr earpendilur et assei'titur. Oxon, 1657, S\

(2) Ei'udittonis ingentiœ specimena, scilicet artium, logicx, dialec-' ticx, etc.. Ox., 1657, 8«, Anon.

f3) Ouœstionum juris civUis centuria indecem classes dislributa, Ox., 1660, 8*». 3* édition, Lond., 1682.

(A) The jurisdiction, of the admiralty a f England asserted against, Sir

E Coke's Articuli Admiraltis, in the 22 d. chap. of his, juridiction

of Courte. London, 4663, 8». Cet ouvrage fut publié après la mort de

r otear par le D' T. Baldwin. Le même, 1683, 1685. Reproduit dans

la Lea: Mercataria de Maylne.

\ .g. yy^ Savilion professors case stated.

i DROIT INTERNATIONAL 18

274 zoucH

de tpeiiie ansy.et membre de la Ck>mmission chargée de réformer rUaiversité.

II mourut le 1®^ mars 1660, dans ses logemenls de Doctors Common à Londres, où il se plaisait par-dessus tout ; il fui euterré dans Féglise de Fulham en Middleeex, près de la tombe de sa fille ^Unée, Catherine, femine de William Powell Esquire.

Nous ne nous arrêterons pas avec ses biographes sur ses vertus privées. Il parait cependant qu'il fut rhomme de sa devise, Ptevalet virlus, et que son mérite eût jusiiQé pSus d'ambition. Il paraît également que personne ne fut plus verse que lui dans la connaissance des statuts et des prérogatives de r Université d'Oxford, et qu'il la défendit vaillamment dans ses controverses avec la cité. £n droit civil il fut certainement l'homme le plus compéteAt de son temps ; historien avisé, logicien subtil, écrivain, artiste, ses écrits eurent une remarquable notoriété. Le cas que Ton faisait de ses, jugements et de ses consultations n'était pas moindre. C'est précisément les qualités éminentes du civiliste et du praticien qui nous aideront à apprécier TceTivre de l'intertionaliste à laquelle nous avons hite d'arriver.

Gomme en l'a fort bien remarqué (1), tous les oirrratres de Zouch semblent se rapporter à une conception primordiale du droit, de môme que tous sont soumis à une méthode unique. Le droit est fondé sur la raiio commimis Ài#mana ; telle est l'idée directrice qui apparaît ^lans les Eie-

(i) HiviBR, op. cit.

zoucH 275

wnLa jt€ri&pTMd^entiœ, dont les écrits postérieurs oe seroat <pie le ^développement <mi les applioatioas particulières, le jus ifU^r gerUes comme les autres. C'est ainsi qu'U expose dtabord les .principes génécaux dudroit {Juris et judicii prmcipia gem^-aliay€^ rapportant à la comoumio in génère, aux Eâpports du droit dans iear ensemble ,\piws, dans ses différeaies Descriptions, il traite de ia communio entre persduines privées, de la communio entre les personnes privées et le gonvemenaent; ses autres ouvrages étaient consacrés à certaines cemmumones spéciales : religieuse, militaire, maritime, etc... 11 aborde finalement rexplioation des rapports entre les peuples. Cette conception d'ensemble ne manque pas d'élévation, et dénotera même temps qu'une tendance à la philosophie du droit, une iafluence certaine du idroit naturel. Mais elle se trouve comibaltue par Tba- Intude du droit civil et le pli pris de La pratique. Il en est de mènàe pour la méthode commune à tous ses ouvrages et qui «^«maiste à séparer \ejiis, c'est-à-dire le droit-reçu et adopté de 4ous {quœ sont minus dubUati juris), ànjudiciium qui dcmAe lieu à controverse (ea quœ videnUir juris eontro-' eersi) (i).

Cette distinction fondwuentale divisena donc en deux parties^ de volume inégal, la substance du juris et judicii feeicdis^ la deuxième partie, le judicium^ se trouvant être naturellement beaucoup plus développée que la première, puisqu'il y étudie en détail chacune des controverses qu'il expc6e, et que nous avons affaire à un auteur de Técole anglaise, de récole positive. La forme même dans laquelle il traite ces deux parties les distingue très nettement. Tandis qu!il expose très précisément et tranche de façon positive je^.qiiestiojas de droit, jus, il présente, sous forme de problème les q^uestioBs de judicium, et se défend de les résoudre lui-même. Sans doute il laisse percer son opinion de telle façon qu'on la devine dans certains cas, mais il ne veut

(1) JiAS feciale. Préface.

276 zoucH

qu'exposer les diverses opinions, donner des exemples, et, selon la méthode socratique — écrit-il dans la préface^ laisser le lecteur décider lui-même, he jus et leyuc/tcmmse divisent à leur tour en droit de la paix et en droit delà guerre. Le grand mérite de Zouch est d'avoir, contrairement à ce que fit Grotius, traité du droit de la paix en premier lieu. Gomme l'illustre Hollandais, il considère la paix comme l'état normal des relations entre les peuples ; mais^ plus logique que lui, il donne à son étude toute Tampleur qu'elle comporte et la place qui lui convient : la première! L'ensemble des dérogations aux rapports normaux entre nations, c'est-à-dire le droit de la guerre, ne vient qu'en second lieu. Get équilibre est une innovation.

Si Ton doit louer sans réserve Richard Zouch de cette première subdivision, il en est tout autrement de la seconde qu'il adopte. Le civiliste y reparaît délibérément, et si l'on réiléchit qu'elle est devenue depuis traditionnelle et n'est môme point demeurée propre aux auteurs anglais, on est porté à reprocher à notre auteur d'avoir fortement contribué à introduire une méthode vicieuse et qui n'a pu que retarder le développement naturel du droit des gens. 11 envisage, en efiet, le droit de la paix et le droit de la guerre sous ces quatre chefs : le status^ ou droit des personnes ; le dominium^ou droit des choses, la propriété (1), les obligations — enlîn les délits : status — dominium — debitum — delictum.

Si étrange que puisse nous sembler aujourd'hui une mé-

(1) Combien de temps s'est-on obstiné à considérer sous Taspect de la « propriélé » les droits de puissance, en droit international, alors qu*ils ne se conçoivent que sous Taspect de la Souveraineté? Il est vrai que le droit public interne lui-même a longtemps fait cette confusion. Pourtant la gêne qui en résultait était très grande et Zouch lui-même n'a pas été sans la ressentir. On s'en aperçoit très bien dans le jus feciale^ 1" partie, section 3, où se marque avec une clarté relative la transition de Tidée de propriété à Fidée de souveraineté.

zoucH 277

Ihode qv&i ooioprime dans le cadre du droit privé les matières du droit international^ elle semble excusable chez un <:iviliste et un praticien, chez Tun des premiers ouvriers d'une science nouvelle, qui pouvait croire, et à bon droit, faire œuvre utile en donnant une apparence strictement juridique à. des préceptes de raison trop peu observés encore entre les nations et fortifier davantage l'édifice en en sacrifiant un peu les proportions.

Ainsi, pour nous résumer, l'œuvre internationale de Zouch se développe sous une triple ordonnance : le jus en face du judiciwni^ le droit de la paix parallèlement au droit delà guerre, la division en status, dominium^ debitum, de-