SECTION II

L'Economie individuelle et le patrimoine sous Taction du monde extérieur, surtout sous Tinfluence de la « conjoncture », dans l'économie nationale ou le côté passif de réconomie individuelle.

1. — § 163. Cas a considérer ici. — Le changement intérieur ou de valeur des biens qu'il s'agit maintenant de considérer, indépendant de la volonté et de l'activité des sujets économiques, comprend trois sortes de cas : lo la transformation naturelle de la qualité des biens ; 2** le changement dans l'état des connaissances des qualités des biens ; 3° la modification de la conjoncture en ce qui concerne la fabrication et la demande du genre de biens auquel appartiennent les biens concrets en question.

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Ici les transformations ont lieu dans les biens mêmes ou dans les rapports des hommes avec eux, sans égard aux coûts économiques individuels, qu'il faudrait employer pour un quale et quantum concrets. Les biens changent par suite de valeur (valeur d'usage, valeur d'échange). En tant que ce changement de valeur influe sur l'état économique d'une économie, c'est-à-dire d'un sujet économique, avec Vexiérieur, sur le rapport organique entre l'économie et Téconomie nationale, à cause de Tinfluence sur le patrimoine, la puissance d'achat, c'est un fait A' économie nationale, un fait social important : la portée en doit être ici appréciée, conformément à une conception organique et sociale de l'économie nationale.

Les deux premières séries de cas sont simples et n'oat pas besoin d*un examen plus approfondi ; la troisième, la conjoncture, est plus complexe et plus importante et doit être étudiée de très près.

A. — §164. Les biens, surtout les biens matériels, subissent pour des raisons naturelles des changements dans leur qualité, et, partant, dans leur possibilité d'utilisation, et par conséquent dans leur valeur dusagcy qui en dépend, et cela en bien ou en mal.

Ils s'améliorent dans quelques cas, par exemple certains biens simplement par le cours du temps^ condition de certains procès naturels, étant données certaines conditions (vins, cigares, etc. violons); ils deviennent plus mauvais dans la grande majorité des cas, malgré toutes les précautions: les biens matériels se décomposent en leurs éléments matériels ; des accidents de tout genre peuvent leur être nuisibles.

Un changement de la valeur d'échange correspond ordinairement au changement de la valeur d'usage et cela dans le même sens. L'amélioration des biens conduit donc à une élévation de valeur^ la détérioration à une diminutio7i de valeur. De là proviennent donc des

CH. II. •— Là YIB D8 L'ÉCONOMIB INOIVIDUBLLB § 161 65

Iransformalions correspondantes dans la valeur de l'état des biens de l'économie, du patrimoine d'une personne, de leur situation à toutes deux dans Téconomie nationale.

Le droit doit établir, évidemment « d'après la nature des choses i, à qui ces transformations doivent profiter ou nuire.

La règle générale est qu'elles atteignent le propriétaire ; ainsi pour les choses affermées et louées elles n* atteignent pas le sujet économique qui les détient à ce moment. Il y a cependant à celle règle des exceptions, qui ne sont ni inconcevables, ni absolument inconnues en droit et dans la pratique. Dans le < système des contrats libres», la charge de la diminution naturelle de la valeur peut, — en matière de fermage et de louage notamment, — être supportée non par le propriétaire mais par celui qui en a la jouissance, et la situation sociale inférieure de Ton des contractants comporte souvent la même conséquence : le déplacement des risques provenant de cas imprévus^ par exemple, sur le locataire de la maison.

CasiAsanullo praestantur constitue dans les obligations la règle de droit, Puchta, Pandecten, § 272, 302 : Species périt et eut debetar. Dans les contrats de tocation actuels des grandes villes, exemple caractéristique de la fiction économique et juridique de Tégalilé des parties dans les contrats, on trouve souvent cette clause, à Berlin par exemple : a Le locataire supporte les dommages causés par la grêle, les orages et autres phénomènes naturels inévitables, à la maison et surtout aux fenêtres. » Sur le développement de Vétat de rémission dans les contrats de fermage, voir Finanzioiis,^ I, 3' édit., § 229, et les travaux y cités de Ubbelohde, Drechsler, Blomeyer.

Dans le cas d'une diminution de valeur des biens survenant à la suite d*un changement dans la qualité sans qu'il y ait faute de l'intéressé, les choses se passent comme dans le cas de destruction y ou de diminution de la quantité des biens matériels par suite d'accidents, d'événements naturels, etc. Il faudrait d'abord prévenir autant que possible ces changements {préven- Wagner II. 5

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tton)^ puis restreindre autant que possible les conséquences préjudiciables {répression) et enfin indemniser, dans la mesure où elles portent préjudice à l'intéressé sans qu'il y ait de sa faute, au moyen du principe de Vassurance. Pour ces deux preraiiîrs points il s'agirait donc ici, comme dans l'autre cas, d'arrangements tcchniqiiesy de prescriptions de police, de principes et de règles à suivre ; en ce qui cancerne le dernier point, de l'extension du principe de l'assurance. Cependant les difficultés sont très grandes et jusquici il n'y a tout au plus que des interventions isolées pour prêter assistance dans ces cas. La question se pose de savoir si Vasststance de CEtat ne devrait pas être étendue d'une façon générale à toutes les pertes non méritées provenant de la détérioration de la qualité des biens matériels^ tout comme en cas dé perte.

La théorie économique de Vassurance et celle qui s*y rattache de la prévention et de la lutte contre certains accidents déterminés s'applique à la question que nous examinons ici. Voir mon étude sur la Versicherungstcesen dans le Handbuch de Schônberg, II, 3« édit., p. 939 s. (surtout, § î, 8 et s.) et la bibliographie, notamment Em. Hermann, Théorie der Versicherung vom wirthschaftlichen Standpuncte,^^ éd. 1869.

B. — § 165. Le changement dans l'état des connaissances DES qualités des [biens, surtout des biens matériels, résulte de « l'activité de Tentendement, qui met en lumière des qualités nouvelles de la matière ou qui découvre de nouvelles relations des dites matières avec les buts de l'homme. La connaissance toujours croissante de la nature et l'habileté à se servir des produits naturels est, pour les peuples ayant un développement intellectuel, une source fort riche de l'augmentation du patrimoine » (Rau). Dans ce cas, il y a possibilité d'une utilisation plus grande des biens. La valeur cTusage et souvent aussi la valeur d'échange augmentent. Mais le

CH. II. — m VIE DE l'économie individobub § 166 67

phénomène opposé, la diminution de rutilité, partant de la valeur et du patrimoine, ne sont point sans exemple, par exemple par suite de la découverte de propriétés nuisibles des biens (trichine dans la viande de porc, matières vénéneuses dans les couleurs, les plantes, etc.).

Les conséquences favorables et défavorables à l'économie et au patrimoine atteignent, comme dans le cas précédent, d'après la règle, le propriétaire, ce qui produit encore des conséquences ultérieures particulièrement importantes pour le propriétaire foncier, quand on reconnaît de nouvelles qualités aux fonds de terre ou aux matières premières (exploitation des mines).

Voir Rau, I, §§ 68,69 ; v. Hermann, Untersuch,, p. 132 ; v. Mangoldi, Grundr.y § 14. Lee détails plus précis reutreot dans la technologie et réeooomie privée. Qaelqoea exemples dans Rau, I,§68, notée? et dans la 2** édition de notre ouvrage, p. 97, note 4.

m. Lacokjonxturb, — § 166. A. Essence et Effets. — L'influence de la conjoncture sur la valeur des biens dans l'économie et du patrimoine est la plus importante et doit être ici considérée de plus près.

Manger, op. cit , I, § 2 contient sur la question maintes remarques qui trouvent leur place ici. Cf. surtout Lassalle, Kap. u. Arb. et Schilffle, Soc. Kô'rper (cf. ci-dessus § 155).

Par conjoncture, on entend ici l'ensemble des conditions techniques, économiques, sociales et juridiques, qui déterminent essentiellement dans l'économie nationale, reposant sur la division du travail et la propriété privée — surtout propriété privée des moyens matériels de production (propriété foncière privée et oapital privé) — qui déterminent la production des biens, leiir demande et leur vente, par conséquent leur valeur, surtout la valeur d'échange et le prix desjjiens en général et aussi de chaque bien dans chaque cas

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particulier, le plus souvent indépendamment de la volonté et de l'activité (actions et omissions) du sujet économique, et notamment du propriétaire, et par conséquent aussi indépendamment du coût (travail) individuel du bien considéré.

La conjoncture acquiert avec le dévelopjiement de plus en plus complet de la division du travail et de la circulation une importance de plus en plus générale et considérable, et constitue souvent le troisième facteur essentiel dont dépend la somme des valeurs d échange des biens d'une économie et du patrimoine d'une personne, à côté des deux autres facteurs directeurs, le travail de production individuel et la consommation. C'est notamment dans le système de la libre concurrence que la conjoncture entre enjeu. C'est là que se trouve la marque de ^économie nationale moderne.

Lindwurm, Eigenthujnsrechl, p. 301, appelle cela une petitio principii. Il y aurait eu dans la Grèce antique tout aussi bien que de nos jours des conjonctures. Assurément, dans la mesore où en Grèce (et à Rome), Téconomie nationale reposait sur le môme terrain juridique que de nos jours; mais jamais réconomie nationale el Torganisation juridique de Téconomie n'ont pris un aspect individualiste comparable à celui de nos jours. De là l'influence particulièrement considérable de la conjoncture à notre époque.

L'individu profite ainsi, grâce à la conjoncture et en vertu du principe de la propriété privée, d'une augmentation de valeur de son patrimoine qu'il n'a pas acquise ou au moins pas tout à fait acquise par l'une des espèces de recettes ci-dessus mentionnées et notanament pas par une production ou une prestation de travail personnelles, qu'il n'a donc ni totalement ni même partiellement a méritée » au point de vue économique. De même l'individu subit des dommages dans la valeur de son patrimoine ou des biens de son économie, sans

CH. II. — LA VIE DE l'ÉCONOMIB INDIVIDUELLE § 166 69

que Tun des cas susnommés de dépenses ou de sorties, sans que surtout une consommation proprement dite ait eu lieu ; en cela il subit donc des pertes économiquement imméritées. Ce sont là des faits importants pour la théorie de Tessence et de la fonction de Téconomîe nationale qui repose sur ce terrain juridique et qui est organisée d'après ces principes, et également importants pour juger la pratique, le système individualiste de la libre concurrence {§ 167).

C'est ainsi que les choses se passent, du moins si, conformément à rorganisalion juridique actuelle de Téconomie et en particulier au droit privé en vigueur, le droit de propriété s'applique non seulement à la substance, ou à certaine valeur déterminée des biens, mais simplement à leur valeur, et si aucune correction n'est faite aux conséquences favorables de la conjoncture au moyen de Timpôt et si aucune indemnité n'est dévolue aux victimes des conjonctures défavorables par la collectivité, et en particulier par l'Etat. L'augmentation et la diminution de valeur, qui sont la conséquence du seul changement des conjonctures, touche alors uniquement et complètement le propriétaire ou le sujet économique.

Par les impôts dits de circulation^ le gain, qui provient du changement de propriété, et, en outre, le gain qui provient d'une conjoncture favorable qui augmente la valeur et qui est réalisée par la vente de Tobjet, surtout dans la propriété foncière (fonds de terre et b&timents), se trouvent frappés : par exemple par rimpôt sur les transactions immobilières qui fonctionne dans nos Etats modernes (enregistrement français, entre autres). L. Stein fondait son ancienne théorie des impôts de circulation sur ridée d'imposer les gains qui proviennent de ces changements de possession, et qui ne sont pas frappés par les impôts ordinaires sur le revenu {Finanzto.^ 2* éd., p. 217, 466, s.). Il faisait cependant intervenir ainsi une nouvelle fiction, à savoir qu'il y avait dans tout changement de possession toujours un gain, qui constituait un objet imposable, et il ne poursuivait pas le véritable but, qui était justement d'atteindre par ces impôts de circulation les gains, provenant des conjonctures. En cela donc la théorie de Stein n'était donc qu'une justifica-

70 LIVRE m. — ÉCONOMIE ÏT ÉCONOMIE «ATIONALE

Uon de la pratique dêfectaeose, si joste qall soit de ne pas confondre les impôts en question des théoriciens antérieurs avec la notion de taxe qai ne s'appliqae pas ici. La pratique impose ce changement de possession sans dtstingaer s'il y a un gain de réalisé on non dans le changement de possession de la propriété et c*est là que réside le point scabreux de ces impôts de circuiatioUi qulls atteignent la propriété foncière ou la propriété nK>bilière (impôts sur les opérations de bourse). Mais en tant qu*il8 atteignent réellement le gain réalisé par des conjonctureSy ce qu'ils font tout au moins dans les moments de hausse des prix delà propriété foncière, des marchandises et des titres, on doit non seulement les justifier, mais aussi reconnaître en eux un postulat de la justice distributive dans l'économie nationale. C'est notamment aussi en se plaçant à ce point de vue que les mpôts m»* Ut opérntiom de bourse doivent être expressément exigés, comme correction au gain échéant par hoêard à rindividuen vertu du principe de la propriété privée. Les impôts de circulation existants ne doivent être complétés que conformément à ce but, et destinés autant que possible à atteindre les gains de conjoncture, surtout en ce qui concerne la propriété foncière, et exigent ponr ces biens une forte élévation. Pour la technique des impôts, il y a évidemment pour une telle réforme des impôts de ^ircolation, des difficultés sérieuses, mais non point insurmontables, comme je l'ai établi depuis la 2' édition de ces Fondements d'une façon plus précise dans le 2* vol. de ma Finanxwitwischaft. i*y ai traité méthodiquement la question de « Timposition des gains de conjoncture », surtout dans la 2* éd. § 286, s. (p. 566, s., p. 570 et s. avec la bibliographie). Iheriog montre dans son Zweck im Recht, I, p. 519 et s., comment on arrive sans prévention au même point de vue que moi. — La question n'est pas du tout une simple question intéressant la science des finances ; C'est aussi une question d'économie politique générale. Si une réforme des impôts, comme celle-ci, se réalisait, une partie des justes préventions contre l'intluence de la conjoncture sur la situation économique de l'individu et surtoat contre la propriété foncière privée, disparaîtrait.

Contre les conséquences que je tire de Tinfluence de la con* joncture, A. Held, Grundriss, pawww, entre autres, page 70: toujours avec cette objection qui dépasse le but et qui est par consé*

CH. II. — LA Vjfi BG L^ÉCONOiUB UrDlVJDUBLLB § i67 74

quent insoutenable qu« a la juslice aiMoloe est impomble à atteindre » comme si on ne devait pas — à cause de cala «*^ tenter le possible. £n s'appuyant sur de telles raisons on peut r^ousser tout essai de réforme sur n'importe quel domaine. Voir aaisi Held, dans leJaJirb. de Conrad, 1878, vol. H, p. 257, s. ; Und* wûrm, Eigenthumsrechty p. 342.

B. — § 167. Les principaux facteurs qui constituent LA coNJONCTORE. — Cost à peine si on peut les énunaérer pour une époque, pour un lieu, pour une espèce de marchandises, a fortiori d'une façon tout à fait générale. Les circonstances suivantes sont cependant d'habitude d'une importance pcurticulière, surtout, exception faite en partie pour le premier de ces facteurs, dans les économies nationales de notre monde civilisé actueL

\ . Perturbations dans les récoltes des aliments esseniielSy sous l'influence de !a température, parfois aussi des conditions politiques (destruction des cultures par la guerre) (1).

Par là la condition économique des producteurd (2) d'une part^ diantre part, la condition économique de la masse des consommateurs appartenant aux classes inférieures, sont sourent livrées à une influence souvent absolument didérente (3). Gepen-

(1) Cf. Ihering, Geist des rom. Rechts, II, 2«, p. 237 él s.

(2) Cf. en ce qui concerne le commerce du blé, § 168 ci-dessous, et surtout en ce quia trait à ce commerce et aux colons eux-mêmes : TooKE, Geschichle der Preise, trad. ail. d'AsIier (2 vol., 1858-59) dans les chapitres sur le blé. L'abaissement desprixdu blé en 1820 a aussi sur le continent ruiné bien des propriétaires. L'abaissement des prix depuis 1870 menaçait du même résultat. De là, comme on le sait, le retour au protectionnisme agraire sur le continent de l'Europe occidentale et centrale ^'étude de cette question de politique économique est toute différente suivant qu'on se place au point de vue de notre théorie de la conjoncture ou au point de -vue ordinaire de l'économie nationale individualiste, qui ramène toujours tout à la simple activité consciente de l'individu.

(3) C'était un fait bien connue dans l'antiquité : cf. pour la Grèce, BôCKH, Staatshaitëkalt der Athener, I, 1 § 13; pour Rome, Ihering,

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dant ramélioration des moyens de commuDÎcatioa de nos jours et TinQuence égalisatrice des spéculations sur les blés, les transformations apportées aux méthodes de culture (la méthode des assolements dans les pays fortement peuplés; elle consiste essentiellement dans la culture de différents produits qui, étant différemment favorisés ou défavorisés [^ar les diverses températures, constituent une espèce d'assurance réciproque), tout cela a permis de restreindre ici Tinfluence de la conjoncture. Cela se voit dans les petites variations des prix du blé dans de courtes périodes de temps, si on les compare à celles du Moyen Âge et de Tantiquité. C'est un fait solidement établi par Thistoire et la statistique des prix du blé. Toutefois même de nos jours, même dans les pays les plus riches et avec un système de communications fortement développé et un sérieux commerce du blé, il y aparfois des variations de 1:2 dans le cours d'une même année. C'est ainsi que le prix moyen hebdomadaire du blé sur les marchés anglais était de 49 sh. par quintal en septembre 1846, en mai 1847 de 102 sh. 6 d. et au commencement de septembre 1847, de nouveau 49 sh. 6 d. Quels changements dans la situation de la masse des consommateurs, des producteurs, des négociants: Tooke, Hist, of prie,, VI, 462. Voir aussi Neumann (Tûb.) dans le Jahrb, de Hildebrand, XVIII, 291, 318. Sur la fonction du commerce international du blé à notre époque, X. v. Neumann (Wien), Uebersichten (1871), p. 9, s. Même avec les moyens de communication actuels, le prix du blé peut rapidement monter et retomber aussi rapidement^ comme Ta fait voir le mouvement des prix de 1890-1892. Evidemment dans ce cas l'influence de l'exploitation de la conjoncture par

p. 238. Pour les temps modernes, les rapports entre la mortalité générale de la population — et principalement des classes inférieures — et le prix de Taliment essentiel sont encore facilement démontrables de nos jours ; il y a eu, en vérité, au milieu du XIX* siècle, une telle corrélation entre les deux, que toute élévation de prix était accompagnée d'une augmentation de la mortalité. — C'est assurément une preuve de ce fait que le salaire moyen dans la masse de la classe ouvrière dépasse de peu le montant absolument nécessaire à la vie. Cf. Wappaus, Bevôlkerungsstatistik, 2 vol., Leipzig 1859, I, 197, s. ; Lange, Arbeiterfrage, 3« éd., p, 162, 199, s.

en. II. — LA VIE DE L'ÉCONOMIB INDIVIDUELLE § 167 73

la spéculation pourrait avoir agi comme un puissant fadeur.

2- Changements dans la technique et par suite dans y économique de la production des biens (nouvelles méthodes de production).

G*est ainsi que souvent de nouveaucv produits meilleurs viennent remplacer, pour répondre au même besoin, d'anciens produits ou bien ces derniers sont obtenus à des coûts moindres. Dans les deux cas, la valeur des anciens produits et des capitaux, avec lesquels ils sont obtenus, subit une réduction et les producteurs (entrepreneurs et ouvriers) sont, parfois du moins, réduits à une position économique critique. Un exemple capital tiré des temps modernes, c*est Tintroduction des machines à la place du travail manuel avec des outils imparfaits. Cf. G. Schmoller, Geschichte der deulschen Kleingewerbe, Halle, 1869, Un autre exemple tout à fait spécial: les conséquences des procédés de fabrication de Tacier Bessemer (et du procédé Siemens-Martin) pour riodustrie du fer. De même la suppression toujours de plus en plus considérable du fer que remplace Tacier bon marché et beaucoup plus résistant (V. Pechar, p. 3, et s.)*

3. Changements dans les moyens de communication et de tra?îsportf qui influent sur le mouvement da?is l'eS' pace des hommes et des produits, en le facilitant, en règle générale, pour les peuples en progrès.

Gela touche surtout la valeur du sol et des articles de valeur spécifique peu élevée ; des branches entières de production sont ainsi soumises à une transition difficile à d'autres méthodes d'exploitation. Elévation de la valeur du sol à proximité des voies de communication à cause de la vente plus facile de leurs produits ; facilités données aux grandes agglomérations de population dans les villes, en rapport avec le n^ 6 et le n^ 7, et de là rénorme élévation de la valeur du sol urbain, surtout du sol des grandes villes et dans leur voisinage. — Exportation rendue plus facile à des contrées ayant eu jusqu'ici des prix peu élevés pour le blé et les matières premières d'économie rurale ou forestière, pour les produits des mines, dans des contrées à prix pins élevési par suite aggravation de la position économique de tous les éléments de la population ayant un revenu stable dans

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les premières contrées et situation particniièrement favorable pour les producteurs et surtout pour les propriétaires fonciers. Un exemple très caractéristique c*est, depuis le milieu de notre siècle, le rapprochement de plus en plus réalisé des prix du blé de l'Europe continentale centrale d'une part et des prix français et anglais d'autre part ; présenté d'une fa<;on très instructive dans les beaux travaux de statistique de E. Laspeyres, par exemple, Deutschet HandeUbL, 1874, p. 394, sur lee prix en Hongrie, en Bohème, en Prusse, en France, en Angleterre. — Par contre, l'importation facilitée du blé et d*autres matières de valeur spécifique peu élevée a un effet opposé, elle favorise les consommateurs et porte préjudice aux producteurs dans le pays de production. Là donc, de même, nécessité de passer à d'autres productions, de la culture du blé à Télevage des bestiaux, comme en Angleterre depuis 1B40, comme récemment, à la suite de la concurrence du blé bon marché de TEurope orientale et d outre-mer, en Allemagne et dans l'Europe occidentale. Situation difficile pour nos agriculteurs à cause de notre climat, puis à cause des fortes augmentations de salaires récentes^ qu'ils ne peuvent reporter sur les produits aussi facilement que les industriels ; tous ces exemples prouvent que Vensemble des conditions de la vie, en d*aulres termes que la conjoncture et non Vactivité individuelle détermine souvent la situation économique des individus.

4. Transformations dans les opt?iio7îS des hommes sur rutilisabilité des biens, d'où changement dans Tappréciation de la valeur concrète, par suite dans la demande des biens.

Changements de goût, changements de mode, etc., s'accom> plissant parfois si vite que les producteurs se trouvent au moins provisoirement dans une position précaire.

3. Transformations dans les conditions générales de la productio7i et de la vente des biens, puis du crédit^ qui dépendent de la situation politique de la circulation nationale et internationale, de la conûance plus ou moins grande du monde des affaires : un motif politique.