CH. III. — PRODUIT ET BEVBNU

V. Gzôrnig et dans les statistiques officielles ; extraits dans Kobhy Handb. d. verglekh. Statistik, V éd., Leipzig, 1875, p. 310 ; ibid.f p. 371, évaluations officielles de la valeur foncière et du revenu net de la propriété foncière en France: ib., p. 451, valeur de ioule la fortune nationale en Grande-Bretagne et en Irlande ; ib. p. 533, aussi pour la Russie (d'après v. Buscben); ib., p. 730 pour ['Amérique du Nord (d*après les rapports du Secrétaire du trésor). Ce ne sont la plupart du temps que de grands nombres éblouissants, qui présentent de prime abord, et si on les examine d'une façon un peu critique, la plus grande incorrection et les plus grandes raisons de faire douter. A plus forte raison les appréciations du patrimoine national des Etats remontant à une période antérieure, telles que Bôckh {:< taatshaush der Atkener, V éd., I, 642) les avait établies pour Athènes (30-40.000 talents, sans le patrimoine public exempt d'impôt) n'ont naturellement aucune valeur. Un statisticien et un économiste qui connaît les difficultés présentes, ne pourrait les tenter qu'avec beaucoup de peine. Buchsenschûtz, p. 589^ le reconnaît avec raison.

Ces difficultés sont faciles à comprendre ici en partie à cause de la tendance qu'on a à se soustraire à l'impôt, l'évaluation insuffisante pour la Prusse jusqu'en 1891, môme étant données la méthode de réquisition et toute l'organisation de l'impôt sur le revenu, comme en Grande-Bretagne et en Italie ; mais malgré tout, les estimations du revenu national, d'après les données des évaluations ou des déclarations de l'impôt sur le revenu, pourraient être encore relativement les moins inutilisables, comparées aux résultats d'autres méthodes d'évaluation, surtout en ce qui concerne la question plus importante de la répartition du revenu national, et ainsi les données a7iglaises elles données (jusqu'à ce jour) des impôts sur le revenu des classes et classifiés en Prusse, celles faites d'après les conceptions d'Engel dans son article sur l'impôt des plasses, etc., et la répartition du revenu en Prusse, dans l'année 1875 de la Zeitschr. des Preuss, Siatist, Bûreaus, ne sont pas si inutilisables que Nasse, ScbmoUer et autres l'estiment. Je le soutiens malgré que la nouvelle réquisition des impôts sur le revenu d'après la nouvelle loi de 1892 confirme déjà le droit d'admettre surtout la dépréciation des personnes aisées en Prusse, et prouve l'impos-

410 LIVRB III. — ÉCONOMIE ET ËCONOMIB NATIONALB

ftibililé de la prétention de Sôtbeer, depuis longtemps déjà combattue par moi, de se servir pour obtenir cette rectification pour les gros revenus d'un chiffre de taxation plus faible (10 0/0) et pour les petits d\in chiffre de taxation plus élevé (35 0/0). C'est plutôt le contraire qui aurait été exact. Voir aussi, les données de Hambourg» Brème, surtout du royaume de Saxe, de la Hesse, de Bade, des cantons suisses (Bàle), etc. Voir D. Baxter, Nut, Incomeof the United Kingdom, Lond., 1868. Giffen, Récent Ac^ cumulaiion of the Capital of the United Kingdom, dans le Journ. of the Statut, Society,, 1878; id,y 1883, 1886, maintenant dans son Essagi in Finance, 2 vol. Lond., 1880 et 1886. hQ patrimoine national anglais y est essentiellement évalué d'après les données de rimpôt sur le revenu, avec quelques corrections et quelques adjonctions : en 1865 à 6113, en 1875 à 8548 mill. liv. st., par tète 204 et 260 liv. st. Extraits dans la Statut. Correspond. 4e Engel, 1878, n° 38. En France, on a nouvellement essayé derechef de tirer delà valeur en capital des héritages, des données de rimpôt sur les successions fournies par Tenregistrement (voir ma Finanzwiss, vol. III, § 241 s.) quelques conclusions sur le mouvement fortement progressif du patrimoine national (L. Say, Bull, de slat, et de légisL comp., vol. 1 et III, extraits dans la Stat. Corresp., 1877, n. 5). Ce ne sont encore 14 que des conclusions incertaine?, comme on pouvait déjà en tirer de la rapide augmentation autrefois. Valeur en capital des successions : 1826 1337, 1850 2025, 1870 3372, 1874 3931, 1877 (estimations provisoires) 4.702 millions de francs. Quelques autres données dans Fr. X. v. Neumann» Uebersichten, etc., année 1878, p, 2, s., et vol. suiv., années 1883-4, (Stuttgart, 1887), p. 10 s. Voir aussi llob. Meyer dans le Handwdrterbuch. Sur la Prusse surtout Sôtbeer, Arb, freund, 1875. Divers articles de lui aussi sur la Prusse, et TÂngleterre dans le Z>. Handelsblatt. Puis son ouvrage : Umfang und Vertheilung des Volkseinkommens in preuss. Staate; 1879, ainsi que les articles dans le Jahrbuch de Conrad, vol. LU (1889) dans le Volkswirthsch. Vierteljahrsch. (aussi sur la Saxe, la Grande- Bretagne). 1884, vol. LXXXl, 1887-88, vol. XLVI-XLVIII, 1891, vol. CIX. Sur la Saxe^ Zeitschr. des sàchs, slat, ffur., surtout année 1890. Heil, Resultate der Einschàtzung zur Einkommen^" teuer in hessen, Sachsen, Hamburg, léna, 1888. Matériaux éga-

CH. ni. — PRODUIT BT RBVBNO § 175 Jli

lement dans la Preuss. stat. Ztschr. (1875, 1879). Hamburger amtL Staiisttk^ etc. K. Biicher a donoé une excellente mise en œavre des matériaux de la statistique des impôts pour Bâle : BaseVs Staatseinnahmen und Steuervertheilunçy Bâle, 1888. Cf. les diverses informations de Rob. Meyer dans le Handwôr * terbuch. Pour les critiques voir : Ôsterr, stat, Monatsschr.y vol. XIII, et surtout pour la critique de Sôtbeer, v. Heyking dans la Tûb. Ztschr., vol. XXXVI, 1880. p. 164 et s. PropositioDs pour ces évaluations statistiques dans compte-rendu du congrès de statistique de la Haye, 1869.

L'excellent ouvrage de H. Losch, Volksvermôgen, Volk$einkommen und ihre Vertheilung, Leipzig, 1888 (Schmoller, Forschungen, Yll, 1), prend une position particulière : Losch essaye de {aire une révision des éléments théoriques pris en considération pour les évaluations statistiques, — en s'efforçant de rechercher les divers facteurs qui sont décisifs pour le caractère orga^ nique de Téconomie nationale, — de la fortune et du revenu national. A côté de bonnes choses on remarque l'absence de clarté et de pénétration dans les discussions théoriques ; aussi les résultats ne doivent-ils être eux-mêmes acceptés qu'avec précaution.

Des renseignements plus détaillés sur les données statistiques, même sur celles indiquées ici, sont en dehors du but que se propose le caractère théorique de cet ouvrage.

Sur les méthodes d'évaluation du revenu national, v. § 177 et Rob. Meyer, op, cù. Il vaut beaucoup mieux avouer ouvertement que la statistique avec ses moyens et ses données actuels ne peut fournir aucun aperçu suffisamment utilisable sur le revenu national et la fortune nationale, soit dans leur ensemble, soit dans leurs éléments particuliers et à plus forte raison en valeur d'échange. — Cf. aussi sur une tâche de la statistique, qui est en étroit rapport avec l'évaluation du revenu national et qui contribue par là à créer des difficultés particulières, à savoir Tévaluation de la balance des comptes et surtout du commerce, rarticle de Sôtbeer ddia^ Annaleri de Hirth, 1875, p. 731 s. (au sujet de la nouvelle statistique allemande du commerce extérieur). Voir surtout le projet d'établissement d'une balance des comptes internationale, p. 773. Puis v. Scheel, Berechnung des Handelsùilanz, dans le Jahrb. de Schmoller, XIII, 1889, p. 983.

412 LIVRE III. — ÉCONOMIE ET ÉCONOMIE NAtlONALE

Une faute essentielle surtout de L'ancienne théorie consistait à confondre dans la question du revenu national le coût au sens de l'économie nationale et de réconomie privée. Toute recherche statistique doit se borner aux espèces, so.rtes, qualités et valeurs d'échange particulièrement des biens matériels ; et pourtant les services personnels, les « rapports > et l'évaluation de la valeur d'usage doivent également être pris en considération.

I. — § 176. Application des notions discutées sur l'activité ÉCONOMIQUE A l'ÉGONOMIE NATIONALE. — LoS notloaS

des entrées et des sorties, des recettes et des dépenses, des produits, produit brut et produit net, sont égale* ment applicables à Véconomie nationale considérée comme un tout ; les notions du revenu et-du revenu libre — d'après l'usage de la langue fixé ci-dessus — sont plutôt applicables au peuple, le sujet du revenu net, qu'à l'économie nationale^ Vohjet qui procure le revenu.

Pour plusieurs des cas dont il s'agit ici, il n'est nullement besoin d'exposer d'une façon particulière dans quelles catégories économiques rentrent les biens économiques envisagés au point de vue de l'économie nationale. Il va de soi que les entrées et les sorties de l'économie nationale comprennent aussi les biens échangés par le crédit avec d'autres économies nationales ou plutôt avec leurs économies particulières (y compris celle de l'Etat). Les biens mis en circulation par le crédit entre deux économies particulières d'un même pays (de même y compris le pays indigène) se compensent pour Téconomie nationale. Fr. J. Neumann est d'un autre avis, Tûb, Zeilschri/ty vol. XXYlir, 303 : il serait faux d'admettre que les droits et les obligations des individus qui composent la nation soient mutuellement indifférents à la grandeur du patrimoine national. Non évidemment : le crédit à la production par exemple prouve clairement le contraire, mais comment en faire l'estimation ?

II. — § 177. Recherche et fixation statistique du revenu BRUT, DU revenu NET DE l'ÉCONOMIE NATIONALE ET DU

REVENU NATIONAL. — La nature et la conception de ces

eu. m. — PRODUIT ET BBVENU § 177 113

faits complexes se trouveront mieux éclaircîs par la discussion de ces faits que par une définition formelle.

On peut pour cela procéder sans égard ou eu égard aux économies particulières qui acquièrent les produits et disposent du revenu ; on peut par suite distinguer, d'après les expressions adoptées, une méthode réelle {objective) et une méthode personnelle {subjective) de recherche et d'évaluation. Entre les deux, il y a des corn* binaisons de divers genres possibles ; elles ne peuvent être employées qu'en tenant compte des données actuelles fournies par les organes administratifs ou par la législation des impôts : il en résulte des méthodes t mélangées ».

Dans la méthode réelle l'exposition prend pour point de départ les objets de valeur mêmes, ou les quantités de biens qui constituent le revenu brut et le revenu net de l'économie nationale ; dans la méthode perso?i?ielle on additionne les revenus nets des économies individuelles^ c'est-à-dire les revenus des sujets des économies individuelles ; l'ensemble du revenu net de l'économie nationale ou du revenu national s'y trouve donc seul.

Les deux modes d'évaluation dans Roscher, I, § 146, le premier dans Rau ), § 247, le deuxième (approximativement) dans Hermann, p. 590. Critique plus précise des deux méthodes dans V. Mangoldl, VolkswirtTischafllehre, p. 316 s. Rob. Meyer, Handwôrterbuck, loc. cit. Voir aussi Heuschling, Journ, des Econ.^ XXVI (1872), p. 575.

A. —Premier genre d'exposition.

1. Le revenu brut de réconomie nationale est constitué dans une période de temps donnée (une année par exemple) :

à) Par l'ensemble des biens économiques de tout genre nouvellement produits dans ce laps de temps dans le pays même.

Les espèces, sortes, qualités, quantités de ces biens doivent Wagner II. ^

414 LIVRB III. — ÉGONOMIB ET ÉCONOMIE NATIONALB

être par conséquent distinguées et connues. Mais les « services w, « situations », (c établissements > (publics, Etat, etc.) en ce qui a trait à leurs services (§ 119) en font aussi partie. On ne peut souvent acriver à une évaluation quelconque de la valeur d'échange ou en monnaie ; une évaluation de la valeur d'usage ne conduit pas à des grandeurs comparables et mesurables ; aussi une somme de ces quantités de valeur si hétérogènes est absolument impossible et il en résulte d'ailleurs que tout le problème de Tévaluation du revenu de l'économie nationale et du revenu national est pratiquement insoluble. On ne peut que signaler les éléments qui y rentrent (Cf. von Heyking, op. cit. et Loscb, op. cit.).

Aussi bien il y a pour les biens matériels des difficultés extraordinaires, qu'il est impossible de résoudre d'une façon suffisante; la seule méthode applicable, celle de la statistique, refuse en effet ses services. Les matières premières indigènes doivent y être complètement comprises d'après leur valeur. Les objets provenant des matières indigènes et étrangères (produits industriels et de fabrique) n'y doivent, pour éviter une double évaluation économique, y rentrer que pour le montant de VéUvation de valeur atteinte par la mise en œuvre (erreur fréquente aussi delà statistique officielle de la production des mines et des usines). Les matières premières et les objets fabriqués transportées par le commerce doivent entrer pour le montant de Vélévation de valeur qui résulte de cet état de choses. Hais il est difficile de l'évaluer correctement.

b) Par y importation des biens (biens matériels, monnaie) venant de Tétranger^ des titres de rentes, des droits de créance indigènes, affaires de crédit ou des rentes des placements de capitaux faits par les citoyens à rétranger.

c) Par les frais de transport réellement payés pour rimportation de biens étrangers à Tarmement indigène dans le commerce extérieur et le transit.

d) Par les importations consistant en fiuméraire ou en marchandises venant de Télranger, et qui servent de remises pour les étrangers se trouvant dans le pays indi-

CH. m. — PRODUIT ET REVENU § 177 115

gène ou qui sont apportées par eux. Dans l'état actuel des choses, c'est une rubrique permanente de nos économies nationales.

e) Par la même importation à titre de dons gratuits, par exemple les contributions que l'étranger paye au pays indigène, le patrimoine des immigrants^ dès que cette importation a lieu d'une façon quelque peu régulière.

Ainsi en ce qui concerne le tribut durable payé par l'étranger au pays indigène par l'immigration durable. La fortane qne les immigrants apportent avec eux peut, par exemple dans le cas des Etats-Unis de l'Amérique du Nord, élre réellement considérée comme une des ressources des recettes régulières du pays d*immigration. C'est une source qui coule dans le pays parce que, par son état général, économique et social plus favorable (réel ou supposé), il attire à lui le flot de l'immigration. On présuppose donc ici des causes permanentes de Témigration et de l'immigration des masses (cf. L. Stein, Venoaltungsrreeht, II* part. Inn. Venu., p. 182 s., et dans la première partie de mes Fondements, la section relative au droit d* émigration). — Dans les temps anciens, par exemple dans l'antiquité grecque, plus tard dans les divers Etats islamistes, asiatiques, \9l piraterie ^ aiUears le butin de guerre, constituait une source d'acquisition formellement régulière de la population indigène. — > Les payements de contribution de l'étranger n'ayant lieu qu'une fois, par exemple en cas d'indemnité de guerre, la fortune d'tmmegranti isolés ne constituent que des recettes et que des accroissements de patrimoine éventuels et ne doivent pas être comptés comme un revenu de l'économie nationale. Il en est de même des successions et choses de même nature qui viennent de l'étranger en biens concrets ou en argent.

/) Par le surplus de valeur éventuel de Vimportation des marchandises et de l'argent, dans le commerce international et provenant de Tétranger sur l'exportation y relative.

Si tout le montant de l'importalion y est compris, il faut sous-

116 LIYRR III. — ÉCONOMIE ET ÉCONOMIE NATIOHALB

traire de la production indigène des biens (a) ceux qui ont été exportés.

Si toute la production indigène des biens et en même temps Timportation des biens venant de Textérieur est comptée par Rau, Roscheret autres comme revenu brutderéconomie nationale ou r comme ils disent, comme revena national brut, on se trouve en présence d^un double emploi, ce qui déjà fausse Tévaluation du revenu brut. Il ne suffit donc pas d*en faire avec ces auteurs le décompte de Texportation des biens qui a lieu par le commerce pour estimer le produit net on le revenu. — Sur les différences entre la valeur de l'importation et de l'exportatioik des marchandises et les causes particulières de la valeur supérieure de Timportation, voir Sôtbeer dans l'article cité sur la balance du commerce ; et aussi sur les lacunes extraordinaires de la statistique allemande ancienne de Texportation (ZoUve-^ rein). Cf. à ce sujet aussi les articles nombreux, sérieux et ins* tructifs de E. Laspeyres dans le Deutsches HandeUblatt sur la balance du commerce de 1877 à nov. 1878 et de von Scheel» op, cit.

g) Par le montant en valeur des utilisations du pa* trimoine de jouissance^ à insérer conformément au deuxième élément du revenu (§ 173).

2. Le produit net de réconomie nationale est déterminé en retirant les séries suivantes du produit brut :

a) Les frais de production économiques proprement dites ou naturels (au premier sens de ce mot indiqué au § 172, 1, c) : les applications à la coopération de la nature dans la production, abstraction faite toutefois du coût de production purement individuel, dont il s'agit au § 172 (1, a et b), et qui constituent un revenu pour qui que ce soit.

Et non pas surtout, comme Rau l'admet, a le nécessaire de Texistence des ouvriers et des entrepreneurs et de leurs familles », série qui constitue plutôt absolument une partie (et bien plus la partie essentielle) du produit net de l'économie nationale ou du revenu national.