LA RESPONSABILITÉ

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L'Idée de responsabilité esttout aussi commune, tout aussi vulgaire que celle de la liberté humaine. Comme le dit M. Lévy Bruhl, dans sa très remarquable Etude sur Vidée de responsabilité i « Il semble que cette idée nous soit donnée immédiatement parla conscience avec celle du libre arbitre : Nous savons que nous sommes responsables comme nous savons que nous sommes libres, par intuition directe. Au moins, ce témoignage est-il si universel, si spontané que les partisans du libre arbitre y trouvent une preuve de sa réalité objective ». Donc la notion de responsabilité nous est immédiatement suggérée par la conscience qui nous alfirme, d'autre part, que nous sommes les auteurs véritables de nos actions. Si nous sommes hbres, nous sommes responsables, et si nous sommes responsables c'est que nous sommes libres. Les deux faits sont corrélatifs et s'impliquent réciproquement, mais, à vrai dire, le principe est la liberté et la responsabilité la conséquence. Par elle se trouve complétée la personnalité morale.

Puisque nous possédons le double sentiment de notre causalité propre et celui de la responsabilité de nos actes, au moins dans les conditions normaies de notre existence, il s'ensuit rpie Tun et l'autre ont un caractère empirique, par conséquent

concret.

Evolution. — Avant de chercher à analyser dans ses éléments essentiels et dans sa nature la notion de responsabilité, je vais chercher à en indiquer le

développement.

Quant à son origine première, elle me paraît déjà indiquée par le témoignage de la conscience, puisque celle-ci nous en donne l'intuition directe. Il s'ensuit qu'elle n'est point médiate, déduite de raisonnements plus ou moins compliqués ou procédant de l'extérieur, mais qu'elle est immédiate et essentiellement subjective. Je rappellerai d'ailleurs que notre connaissance du dehors traverse toujours le prisme de notre individualité, et qu'il n'y a pas de tendance plus naturelle pour notre esprit que de faire le monde objectif à notre image. Il y a là deux conditions générales qui me paraissent dominer toute la théorie de la connaissance, sans la constituer exclusivement d'ailleurs, car l'expérience externe est susceptible d'infirmer les résultats procédant de notre spontanéité propre. On conçoit, par cela même, qu'une notion d'origine subjective puisse être, en quelque manière, modifiée par certains éléments dont le point de départ soit tout autre.

D'après une manière de voir très difiérenle, ou a admis que la responsabilité avait pour origine première le fait de la société humaine. Même chez les sauvages, certaines lois sont nécessaires, comme frein des passions humaines, ces lois ont pour sanction des châtiments, donc la responsabilité est encourue quand il y violation des lois établies. A ce point do vue, la responsabilité n'existerait point là où l'organisation sociale serait nulle ou à peu près nulle, en dehors de la famille; lorsqu'il n'y a point de chefs militaires, point de juges à proprement parler dont le verdict soit accompagué de véritables sanctions, (jui, dans l'espèce, seraient des châtiments. Or il y a, je l'ai déjà dit, des peuplades qui répondent au tableau que je viens de tracer. Ce sont des peuplades essentielleuieiit morales, ayatit à la fois, gràceàla raison intuitive, le sentiment de leur devoir et de leurs droits, dont la notion ne me paraît point admissible là où celui de la responsabilité n'existerait point.

La responsabilité, dans les temps anticpies et même dans les temps modernes, a eu évidemment un double caractère. Elle a été collective, ce qui a surtout frappé l'esprit des historiens, mais elle a été aussi individuelle. Ilyaeu, comme on lésait, une véritable solidarité entre les membres d'une même lamille, entre les membres d'un même clan, d'une même tribu, d'une même cité, on pourrait à la rigueur lui donner encore plus d'extension, car de nos jours des responsabilités purement indi-

viduelles peuvent s'éleiulre à toute une nation. Donc primitivement, comme l'a bien établi M. Dareste (I), toute affaire criminelle dont souffre le membre d'une famille est une querelle à vider entre deux familles. Telle a été la première notion du droit collectivemeiit parlant, notion de solidarité au premier chef. Mais concurremment, etc'est ici que se manifeste la responsabilité individuelle, pour les crimes commis au sein d'une hnnille, il n'y a point lieu au droit de vengeance, là il n'y a aucune solidarité possible. L'ancien, celui qui a le gouvernement delà famille, exerce un droit de police intérieure. 11 peut expulser celui qui a troublé la paix de la maison, le contraindre à s'exiler par la destruction de son habitation; il peut se contenter de saisir ses biens. Le coupable peut éviter la confiscation en se rachetant par une somme une fois payée. Cette somme n'est d'ailleurs pas une mdemnité du dommage causé, car elle |)eut en dépasser jusqu'à vingt-sept fois la valeur. C'est l'équivalent de la peine encourue ; c^est un châtiment. Quant au parricide, la seule peine possible était une sorte d'excommunication et l'exil.

Ici, je crois devoir citer M. Tarde, qui met les choses sous leur véritable jour : « Ce n'est pas qu'à ces mêmes époques(celle desvendettes féroces et séculaires) la responsabilité individuelle fût

(i) Etudes d'histoire du droit^ 1889.

inconnue; les crimes commis par un parent contre un des siens, dans Tintérieurdu clan, en éveillaient le sentiment intense, mais ces crimes restaient cachés dans le sein de la famille, close alors et murée, où le regard du législateur ne pénétrait pas. De là, l'omission du parricide non seulement par Dracon, mais j)ar toutes les législations barbares, parmi les crimes passibles d'une peine. Ce n'est nullement parce que le sévère législateur athénien ne prévoyait pas la possibilité d'un tel forfait, mais parce que le parricide, crime intra familial, tombant sous la loi particulière de la famille, était justiciable du seul tribunal domestique, sorte (le cour d'assises paternelletropoubiiée par nos criminalistes. Leur erreur provient de ce qu'ils n'ont |)as tenu compte du fonctionnement de cette justice occulte et privée où le remords, le repentir, le pardon, le sentiment moral tel que nous le comprenons, jouaient déjà un grand rôle, si nous en jugeons par les débris qui en restent en Chine, en Rabylie, et surtout dans une goroe du Caucase, parmi la tribu des Ossètes » (I).

Plus tard, les délits peu nombreux commis contre la religion, contre la cité, contre l'Etat, sont des faits se rattachant à une époque bien postérieure. (3r il est arrivé que l'Etat s'est substitué progressivement, pour le droit de punir, à la famille et à la gent. La peine à ses yeux n'a pas

(1) La Philosophie pénale, p. 135.

[)ii ne pas être un châtiment et cette tradition s'est perpétuée jusqu'à nos jours. Mais alors est survenue une transformation radicale dans la conception de la peine. Elle n'est plus très généralement comprise, comme par le passé, et on n'y voit qu'une simple expression de la défense sociale. Le caractère moral a disparu pour faire place à l'utilité générale. Certains y verront, sans doute, une des conséquences du système général de la théorie évolutive, qui doit, dans la pensée de ses adeptes, faire face à toutes les situations. Il me paraît de pleine évidence, au contraire, qu'il s'agit là du |)rincipc d'une évolution nouvelle, principe absolument différent de l'ancien. Si ce n'est pas de la contre-évolution, il faut bien reconnaître qu'il s'agit ici d'une rupture complète avec des traditions séculaires, sans autre point de départ que les origines mêmes de l'humanité.

Analyse de la notion de responsabilité.

Les développements dans lesquels je viens d'entrer conduisent directement à établir une distinction que personne n'a mieux mise en lumière que M. Lévy Bruhl. La responsabilité se subdivise naturellement en subjective et objective, Tune relevant de la morale individuelle, l'autre de la morale collective et sociale, mais, dans les deux cas, il iaut reconnaître la présence de trois éléments constitutifs, savoir : une volonté agissante, la notion de mérite ou de démérite, la sanction.

a. Responsabilité subjective.

Il y a une donnée première que l'on doit toujours avoir présente à l'esprit dans l'étude des questions afférentes à la morale. Celle de la chute ou plutôt des chutes multiples et de chaque homme et de l'humanité prise dans son ensemble, par conséquent. Les hommes ont mésusé de leur liberté, les uns peu, comme le prouve l'exemple de certaines peuplades à moralité remarquable, les autres beaucoup, comme l'attestent le vol et le meurtre inégalement répandus à la surface de la terre. Si tout est bien, au sortir des mains du créateur, si l'homme est originairement bon, comme le pensait Rousseau, il est manifeste que cette créature humaine primitive n'est pas celle de l'expérience courante qui porte sur elle le fardeau, de plus en plus lourd, de l'hérédité dans le mal, sous toutes ses formes. L'homme dont je vais faire l'analyse subjective, au point de vue de la moralité, n'est point l'être bon et normal qu'imaginait Rousseau, mais un décadent, une créature si profondément déchue que les caractères propres de la conscience pourraient êtr^ ou profondément altérés, ou mêmepeutêtre complètement effacés.

Ce fait général établi, je passe à la question de volonté. Celle-ci est la causalité personnelle qui se soumet ou croit se soumettre librement, à une loi dont elle poursuit la réalisation. De cette causalité nous avons une conscience très claire, une

intuition directe, comme le dit M. Lévy Bruhl. J'ajoute que si nous ne sommes point une véritable causa suiy suivant le langage de Spinoza, ce n'en est pas moins au fonctionnement de notre volonté que nous devons l'idée empirique de cause; de même qu'à la succession ininterrompue des phénomènes psychiques nous devons la notion empirique de durée. Puis nous arrivons par généralisation, induction, c'est-à-dire par une hypothèse, à ces conditions à priori (\e la pensée qu'on appelle la causalité et le temps. Ce que nous trouvons en nous a été objectivé par un certain raisonnement, non démonstratif d'ailleurs, et ce que nous avons ainsi conçu ne peut, d'aucune manière, dénaturer les vérités empiriques primitives de la cause que nous sommes et de la succession qui se produit en nous.

Je viens d'établir le caractère, non pas absolu mais parfaitement empirique, des notions de cause et de temps relativement à nous, ce qui nous donne un premier contenu à la notion de responsabilité, qui ne devient vide qu'en se plaçant sur le terrain des noumènes et de Tabsolu. La causalité libre conduit à la valeur morale de l'homme, à sa dignité, au droit; et par suite, comme je l'ai dit précédemment, au devoir qui commande, à l'obligation, et par suite encore à la responsabilité niorale, d'où le remords et la satisfaction que produit en nous le sentiment du devoir accompli. Tout cela constitue un ensemble à caractère expérimental où nous

reconnaissons, avec la liberté comme prémisse, la responsabilité subjective comme conséquence.

J'ignore pour quel motif M. Lévy Bruhl s'est d'abord ])lacé au point de vue absolu des notions de cause et de temps, c'est-à-dire de l'indétermination pure j)our arriver ensuite à prouver que du vide on ne peut déduire que le vide, et, dans l'espèce, que la conce|)tion de responsabilité ne contient rien en elle-même. J'ai essayé de montrer que pour l'intelligence, même rudimentaire, la cause et le temps ont une valeur empirique certaine et conduisent à une rcs|)onsabilité ayant un contenu tout aussi positif.

Après la question de causalité volontaire j'aborde celle de mérite et de démérite qui se rattache directement à l'exercice régulier ou irrégulier de notre volonté. Il y a tout d'abord à signaler une signification enfantine du mot. L'éducation familiale conduit à la récomj)ense et au châtiment, deux moyens généralement employés et dont l'utilité pratiqueparaîtpeu contestable. Ily alà, comme point de départ, une sorte de dressage moral qui doit ultérieurement, avec les progrès de l'intelligence, prendre un tout autre caractère. Mais lors- (jue de l'enfance nous sommes arrivés à l'homme fait, le mérite n'est pas une simple obéissance passive, ni le démérite la simple révolte d'un animal qui se refuse à exécuter l'ordre reçu : « Le mérite est l'accroissement volontaire de notre excellence intérieure, le démérite, la diminution volontaire

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de cette excellence ». C'est une sorte de hausse et de baisse morale. La valeur morale de Thomme est susceptible de monter et de descendre, et cela par le fait seul de la volonté. Celui qui fait le bien gagne en valeur, a du mérite, son action est méritoire. Celui qui fait le mal perd en mérite ; son action est déméritoire » (1). « Le démérite est un mérite en moins, une perte réelle, une diminution » (2).

J^irrive à Tidée de sanction. Ce mot comprend quelques acceptions plus ou moins similaires. Il signifie confirmation, consécration et même approbation. La sanction de la responsabilité n'est donc pas nécessairement un châtiment, comme paraissait Tadmeltre Stuart Mill, puisque l'approbation peut en être aussi l'expression. Nous avons donc au moins deux éléments subjectifs de la sanction: le remords assimilé à un châtiment et l'approbation de la conscience.

Le remords considéré comme châtiment est passible d'objections. N'est-il point manifeste qu'il ne se gradue nullement à la faute commise? N'est il point également certain qu'il est susceptible de s'atténuer ou même de disparaître lorsqu'il y a comme une oblitération de la conscience ? Or une conscience qui s'insensibilise, qui finit par devenir complètement sourde à la voix du devoir, est une

(1) Paul Janet, La morale, p. 567.

(2) Ihid., p. 568.

conscience dans laquelle le type normal s'amoindrit d'abord, puis finit par s'annuler, par une déchéance de plus en plus profonde. La sanction du remords n'en conserve pas moins une valeur réelle partout où elle est applicable. Cette sanction est une confirmation de la loi violée, et en même temps il se produit une véritable peine pour le coupable; par le sentiment de sa faute, il est averti qu'il vient de violer une loi propre à sa nature. Mais de môme que la sensibilité physiologique, avant-garde qui nous prévient de la violation de certaines lois physiques, est susceptible de disparaître par le fait de la maladie, de même la sensibilité morale peut probablement disparaître par l'aggravation progressive du mal moral. L'expression théologique de l'endurcissement du cœur répond à cet état particulier, conséquence de l'obstination à persister dans tout ce qui peut altérer et flétrir notre nature supérieure. Cet amoindrissement, cette perversion progressive, est la sanction la plus grave qu'il soit possible de concevoir. Moralement, nous finissons par n'exister plus ; nous sommes tombés au niveau de l'animalité pure. A propos du châtiment, je ne puis pas ne point mentionner l'expiation. Cette idée paraît aussi ancienne que l'humanité, ce qui semblerait établir une présomption en sa faveur. 11 n'est pas douteux que le désir, le besoin, pour ainsi parler, d'expiation ne se rencontre chez quelques coupables. Il y a là une véritable exigence de conscience pour

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certaines individualités. Néanmoins, un fait me paraît très frappant, au point de vue religieux, c'est que le Christ, en pardonnant les péchés, ne subordonnait ce pardon, je l'ai déjà dit, qu'à la seule repentance; il n'exigeait aucune expiation, a Va et ne pèche plus », disait-il.

Les postulats de Kant sont évidemment d'accord avec la tradition chrétienne : ils renvoient la récompense ou le châtiment à plus tard. L'au delà se trouve ainsi chargé d'établir cet équilibre moral qui n'existe nullement en ce monde. Leur caractère hypothétique ne les condamne point sans doute. Il s'agit d'une possibilité (|u'on ne peut nier a priori, d'une probabilité pour beaucoup, et pour d'autres enlln d'une certitude. Au fond, ils répondent à une aspiration non douteuse de l'humanité, mais cette aspiration a paru, dans la circonstance, méconnaître le caractère proj)re de la loi morale qui exige d'être pratiquée pour elle-même, en dehors de tout calcul intéressé. « Et c'est là ce qu'on appelle le devoir» (l). « Lorsque c'est le motif de la loi qui fait agir, en ajouter un autre (une sanction) à celui-là pour le rendre etficace, c'est une contradiction dans les termes » (2).

La satisfaction de pratiquer la loi a paru au stoïcisme la plus haute et la vraie récompense pour la vertu. C'est en s'inspirant de la même

(1-2) Paul Janet, La morale, p. 575.

donnée que Paul Janet a défini le mérite : l'accroissement volontaire de notre excellence intérieure, et on ne saurait concevoir une sanction plus haute de la loi morale. Cette loi prise en elle même ne contient aucune promesse de bonheur. Elle commande, conime si elle ne connaissait rien de tel (1). La vertu est donc à elle-même sa propre récompense; suivant la maxime stoïcienne, elle est le bonheur, et on peut dire avec Spinoza : la béatitude n'est pas la récompense de la vertu, c'est la vertu elle-même (2).

D'après M. Henouvier, les lois de la morale ont pour sanction premièrement la conscience du sujet qui les tient pour obligatoires, et en second lieu la confirmation venue de la conscience d'autrui (3). Une autre sanction est celle du perfectionnement ou de l'abaissement de la nature individuelle (4). Sous une forme différente, c'est l'idée même de la conception du mérite et du démérite, ci-dessus mentionnée. M. Renouvier fait observer, de plus, que la morale trouve sa sanction dans sa source même et que cela lui est propre (5).

Si nous prenons dans ses termes les plus généraux la question de la sanction, nous y voyons figurer deux éléments primordiaux dérivant de la

(1-2) Paul Janet, op. cit., p. 581, 585.

(3) Science de la morale, I, p. 285.

(4) Ibid., p. 288.

(5) Ibid., p. 285.

nature des choses. De même qu'un homme prutlent, qu'un homme économe, qu'un homme calculant la portée de ses actes, trouvent dans les résultats qu'ils obtiennent une véritable sanction d'une conduite sage et réservée; de même, l'homme vertueux trouve son bonheur dans le perfectionnement de son être, tandis que l'homme vicieux ou criminel s'enlise de plus en plus dans le vice et dans le crime. On doit reconnaître par conséquent, dès le temps présent, des sanctions évidentes à la loi morale et une responsabilité certaine. Donc cette notion de responsabilité n'est point vide comme on a pu le penser. Elle possède un contenu positif non pas dans les nuages, mais sur le terrain Je l'expérience personnelle.

Cette responsabilité a-t-elle des conséquences plus étendues ? la récompense et la peine, sous des formes différentes, sont-elles admissibles au delà de la vie présente ? A mon humble avis, la philosophie n'en sait rien. Elle aurait tort de nier. Si elle aifirme elle sort de l'hypothèse vérifiable par l'expérience ordinaire, et par conséquent du domaine scientifique.

b. Responsabilité objective,

La responsabilité objective ou légale a du se développer consécutivement à la responsabilité familiale, qui avait déjà, par elle-même, une nature objective certaine. L'élément religieux figura

nécessairement dans ces deux espèces particulières, et la religion ne tarda pas, au point de vue légal, à dominer et à régir la cité antique. Avec Socrate, le stoïcisme, le christianisme à ses origines, on distingue deux légalités : l'une humaine, l'autre divine, mais la confusion se rétablit bientôt par le fait même du triomphe du christianisme qui versa dans la théocratie. Le citoyen n'est plus distingué du croyant; le citoyen doit être un croyant. On est ainsi revenu à la conception particulière à la cité antique.

L'idée dechàtin)ent empruntée à la responsabilité familiale a été singulièrement confirmée par le caractère surtout religieux de la cité. Dans le cas de violation de la loi, ce qui, au fond, constituait un sacrilège, le châtiment dut être compris comme une expiation nécessaire que réclamait la vengeance céleste. Mais, dans les temps modernes, un grand progrès s'est accompli : la loi religieuse a été, au moins en principe, radicalement distinguée de la loi civile et celle-ci ne saurait obéir aux mêmes inspirations que la première. La société s'est constituée pour la protection, la défense de chacun, ce qui donne par cela même aux lois civiles un caractère utilitaire. Les idées de mérite et de démérite, de bien moral et de mal moral leur sont devenues complètement étrangères. Elles visent essentiellement l'utilité commune et particulière, sauf certaines réserves, comme il sera dit plus tard. Dans la conception

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première de sa constitution, la société donc n*est ni morale, ni immorale, car elle part d'un principe qui ne dépend point de Téthique impérative.

Le pouvoir civil étant donc institué pour défendre les droits individuels et ceux de la collectivité contre toute atteinte, le châtiment, en lui-même très réel, qu'entraîne la responsabilité légale ou objective, ne doit être interprété que comme un moyen de prévention ou de répression qui est l'œuvre propre de la défense sociale. On ne châtie point pour le punir un être pervers, mais on s'applique à le mettre dans l'impossibilité de nuire.

La responsabilité objective, mise en présence des éléments que nous avons rencontrés dans la responsabilité subjective, ne tient compte que de deux et supprime le troisième. Ces éléments sont : la volonté, la notion de Qiérile ou de démérite, la sanction.

Un acte qui n'est point voulu par son auteur n'entraîne pour lui aucune pénalité, si nuisible soit-il pour le corps social. Celui qui manque de discernement, dont la volonté est sans règle dirigeante, soit par le fait de l'âge, de l'empoisonnement, de la maladie, est tenu pour irresponsable. Lors même qu'on n'admet point la liberté de la volonté, on réclame l'existence d'une volonté réelle de l'agent d'un crime pour admettre sa responsabilité (Tarde), sous le prétexte que sa volonté c'est bien lui-même. C'est un caractère d'identité personnelle.

D'une manière générale, la société n'a pas à connaître du mérite ou du démérite de celui qui Tattaque. Usant du droit de légitime défense individuelle et collective, elle considère l'acte en lui-même et, par la répressiçu ou la simple prévention, fait œuvre de défense sociale.

Cette défense, même dans le caractère aiflictif pour le coupable, est la sanction de la loi violée. En fait, la peine exerce une action morale, une épreuve pénible du sentiment subjectif, mais ce n'est là qu'un accident; cette douleur pourrait avoir un résultat moralisateur, mais ce n'est là encore qu'un accident. L'essentiel est ailleurs; c'est-à-dire dans la répression d'un acte antisocial. Il y a ici un intérêt supérieur en cause, qui paraît étranger à toute justice (Bruhl). Il est certainement plus étranger encore à la charité, qui aspire comme on le sait, et cela depuis longtemps, à supprimer la justice.

Ainsi la j)eine infligée, la sanction de la loi civile n'est ni un châtiment pur et simple, ni un châtiment doublé d'une expiation. Celle-ci implique le mal moral, le péché. C'est une doctrine d'ordre religieux dont la société civile n'a aucunement le droit de s'emparer. Religieusement parlant, l'expiation est: ou la vengeance d'une justice implacable, ou une purification imposée au coupable. A aucune responsabilité objective, légale ou non, on ne peut attribuer un rôle de ce genre qui serait la conséquence pure et simple de la confu-

sion de la société civile et de la société religieuse.

Les choses sont donc différenciées : d'une part rulililé, de l'autre le devoir. Au premier cas se rattache la responsabilité objective, au second, la responsabilité subjective. Les deux domaines se trouvent ainsi rigoureusement séparés Tun de

l'autre.

En est-il vraiment ainsi? M. Lévy Bruhl luimême n'a-t-il point dit quelque part : « Nous n'affirmons i^îxh\c\ à priori qu\\ n'y a aucun rapport d'aucun genre entre la moralité et la légalité. Tout donne à penser qu'elles soutiennent entre elles des rapports très étroits » (l). « L'homme tel qu'il est conçu, au point de vue de la responsabilité légale, est une abstraction dans laquelle disparaît ce qui fait la caractéristique de sa nature. Après avoir établi des distinctions devenues nécessaires, plus que jamais, il faut s'attacher au principe de Kant : Traite toujours l'humanité dans ta personne et dans celle d'autrui comme une fin, et jamais comme un moyen. L'homme, si l'on veut, n'est qu'une unité sociale, mais le rapport de cette unité au tout nest pas un simple rapport numérique. L'unité à elle seule contrebalance le tout » (2).

(1) Op. cit., p. 65.

(2) Ibid., p. 183-184.

En effet le principe utilitaire ne peut s'appliquer à tous les rapports de l'homme avec la société. Sans cela elle pourrait frapper l'innocent à titre d'exemple si elle pouvait y imaginer quelque profit pour elle-même. Pourquoi l'individu, organe matériellement infinitésimal dans l'économie du corps social, n'est-il point un simple instrument entre les mains de la société qui en userait au gré de ses convenances? C'est qu'il a une valeur propre, une dignité morale qu'il ne posséderait point s'il n'était qu'un simple anneau dans la chaîne indéfinie des phénomènes, autrement dit des causes et des effets, autrement dit des actions et des réactions motrices auxquelles on a [)rétendu ramener tout le fonctionnement des choses. Dans la donnée du mécanicisme que pourrait donc être la valeur morale et la dignité d'un mouvement quelconque, d'une oscillation à petite ou grande amplitude?

Si la société n'est point maîtresse de notre destinée au point de nous traiter suivant son bon plaisir, ou, en d'autres termes, suivant ce qui peut lui paraître utile et opportun, c'est que son action est subordonnée à une doctrine implicitement admise, savoir la possibilité pour nous d'avoir agi différemment ([ue nous ne l'avons lait. Ce n'est point seulement l'acte matériel d'avoir violé la loi qui est réprimé, mais c'est de l'avoir fait en connaissance de cause, connaissance de cause qui est la première condition d'un choix responsable. Quand cette condition manque aux deux extrémi-

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tés de la vie, ou en vertu d'un état morbide, il n'y a point de discernement possible, point de choix responsable, et la défense sociale désarme d'ellemême ou se borne à de simples précautions. La possession de nous-même, l'autonomie, la faculté d'agir conformément à la loi a manqué et la répression manque aussi.

Or cette possession de nous-mème, cette autonomie qui nous permet de nous conformer à la loi, de la réaliser, aussi bien au point de vue objectif qu'au point de vue subjectif, c'est ce qui constitue la liberté humaine, moralement parlant, et ce qui la distingue de l'aveugle nécessité du mécanicisme. La séparation est justifiée dans le premier cas, elle ne Test point dans le second qui, dans l'obéissance comme dans la révolte, n'aurait aflaire qu'à la plus parfaite innocence. Quant à dire que la société ne tient pas compte de ces distinctions futiles, qu'elle n'a point à se préoccuper des questions morales, qu'il n'y a pas lieu de se demander si un criminel était maître ou non de lui-même, et s'il [)Ouvait agir autrement qu'il ne l'a fait, c'est énoncer de très fâcheuses erreurs. On paraît oublier que nos actions nous paraissent naturellement avoir un caractère de liberté, puisque par intuition chacun se sent ou se croit libre. Affirmer que nous sommes victimes d'une illusion négligeable, n'est point un argument sans réplique, car il ne s'agit point de déterminer ici l'existence ou la non existence d'illusions toujours possibles, mais bien

de savoir si oui ou non nous nous sentons libres, fait qui ne relève d'aucun raisonnement quelconque. Or tout homme se sent libre et tous nos actes, dans la vie, impliquent à nos yeux la prémisse obligatoire de la liberté. De même que nous nous sentons libres, de même nous croyons que nos semblables le sont également, et personne ne songe à se demander si celui qui a commis le mal ou violé la loi est répréhensible et partant responsable. On ne songe à se poser la question de la liberté morale que lorsque le discernement manque ou paraît manquer à la causalité personnelle.

La liberté morale sentie par tous, admise chez tous, exceptis excipiendis est le fondement essentiel, et tacitement admis par tous, de la responsabilité objective ou légale. S'il en était autrement, cette responsabilité légale n'aurait d'autre sens que celui des lois propres à la nature. Au(|uel cas l'acte matériel serait invariablement sanctionné de la même manière, sans préoccupation aucune de la personne, de son discernement ou de son absence de discernement.

Revenant aux rapports de la société et de l'individu, on reconnaît aisément qu'il y a, à d'autres égards, des limites imposées par des faits d'ordre moral à l'action du corps |)olitique. Celui-ci aurait un intérêt de premier ordre à éliminer de son sein tout ce qu'il a le droit de considérer comme des quantités négatives ou même nuisibles. 11 y a des familles de criminels, de tuberculeux, de cancéreux,

d'aliénés, (ralcooliqiies qui consliliient comme des maladies de la race elle-même. Avec une certaine chirurgie, elle pourrait se débarrasser de cette gangrène sociale. De plus, à l'exemple de certains sauvages qui mettent à mort leurs parents, lorsqu'ils sont sont devenus des non valeurs économiques, on pourrait résoudre aisément le problème des retraites pour la vieillesse. Si donc la société a un caractère utilitaire, elle n'en est pas moins maintenue dans certaines limites qu'elle ne peut absolument pas franchir, lors même que son intérêt évident est en cause. Elle s'arrête ou doit s'arrêter devant le droit individuel, et celui-ci est une question morale au premier chef.

Ce que je viens de dire rentre dans la question générale de justice qui ne consiste pas à traiter tous les individus de la même manière, mais à rendre à chacun ce qui lui est du : suuni cuique. Or chacun a droit à sa liberté personnelle, et la justice devient alors l'égalité des libertés. Mais cette justice va plus loin, pour être adéquate à sa formule générale, en cherchant pour ainsi dire à proportionner la réaction à l'action, le résultat à l'ellort. C'est ainsi qu'économiquement le bénélice tend à être en rapport avec l'importance, la qualité et la quantité du travail. Ceci posé, je reviens à la question de responsabilité.

Relativement à la responsabilité légale, on incline ou à supprimer la notion de justice ou à la modifier profondément, autrement dit à la remplacer

par celle de charité (l). Il me semble que les circonstances atténuantes répondent à un besoin très réel de conserver la notion de justice. Ainsi le cas d'un voleur de profession est certainement plus grave que celui d'un malheureux que la faim seule a porté à dérober. Le cas d'un meurtrier qui adonné la mort par un acte de violence, sans avoir l'intention de la donner, est moins grave que celui d'un meurtrier qui a agi avec préméditation. Dans ces diverses circonstances, le fait matériel étant supposé le même, la responsabilité sera appréciée d'une façon tout autre, malgré l'identité des faits matériels. La défense sociale se distribue d'une manière différente, parce qu'il y aurait injustice souveraine à s'en tenir aux actes eux-mêmes.

Un intoxiqué, un malade, un aliéné, un épileptique atteint de folie transitoire manquent de discernement, comme je l'ai déjà dit. Les frapper, pour un meurtre commis dans de pareilles conditions, ne doit point se faire parce qu'il y aurait une souveraine injustice à ce qu'il en fût ainsi. Voilà le principe dont l'application présente évidemment des difficultés nombreuses dans l'application, car on se préoccupe de savoir si le discernement a manqué d'une manière absolue ou relative; d'où des cotes mal taillées.

Certaine question ne manque pas d'analogie avec la précédente. La perversité native, l'homme

(1) Lévy Bnihl.

criminel par nature, s'il existe, Tabsence originaire de toute conscience, permet-elle à la défense sociale de s'exercer dans des conditions normales ? L'intérêt de la collectivité paraît avoir ici des exigences d'autant plus impérieuses que la loi morale -paraît être une lettre morte dans l'espèce. Où la conscience manque, l'homme manque, et alors il n'a pas plus de valeur morale qu'une bète malfaisante, un loup, un chien enragé. Mais de pareils monstres ont une figure humaine et il en coûte d'en user avec eux comme avec un animal féroce. Si on ne va pas plus loin, il faut toujours les mettre dans l'impossibilité de nuire.

Des considérations qui précèdent, il résulte que la responsabilité objective soutient des rapports étroits avec la morale, à laquelle elle est manifestement subordonnée. Elle en tire son principe fondamental implicite, savoir la liberté humaine, et, dans la pratique, se trouve limitée par des considérations de droit et de justice qui n'ont point une oriirine différente.

Dans les développements que je viens de donner à la notion de responsabilité, je n'ai fait figurer, à titre d'expérience, que l'observation psychologique, parce que là est pour moi la pierre angulaire. Mais nous sommes entrés maintenant dans une phase scientifique s'inspirant d'une autre expérience, surtout empruntée au monde extérieur. Sur ce terrain, je me propose de faire l'examen

critique de la théorie de M. Tarde et de celle de M. Binet.

M. Tarde ne me paraît point avoir insisté suffisamment sur la distinction de la responsabilité légale et de la responsabilité subjective. Il incline d'ailleurs, très évidemment, à se placer au point de vue de la première, dans la théorie qu'il expose, « la morale individuelle n'étant pour lui qu'un écho intérieur de la morale sociale » (1). Dans de pareilles conditions, cette théorie qui semble s'inspirer, à la fois, du sujet et de l'objet a, dans ses traits généraux, un caractère empirique extérieur incontestable. D'après M. Tarde : « La responsabilité d'une personne envers une autre suppose deux conditions réunies : 1" qu'il existe un certain degré de similitude sociale entre ces deux personnes; S** que la première cause de l'acte incriminéait éléelle-méme ci soitrestée ou paraisse être restée identique à elle-même )> (2). La responsabilité peut donc exister sans qu'on soit resté identique à soi-même, il suffit de le paraître. Dans ces termes, le principe essentiel de la responsabilité siègeraitdans la similitude sociale, et il y a de plus une apparence d'identité, répondant ou non à une réalité.

M. Tarde me semble se donner un mal inutile pour prouver la nécessité de cette identité. Pour

(1) La Philosophie pénale, p. 24.

(2) Ibid., p. 133.

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la société, il importe fort peu que riiuliviclu soit demeuré plus ou moins identique à lui-même, car on ne peut aller plus loin en fait d'identité. Il suffit qu'il n'y ait point d'erreur sur la personne, et que ladite société soit bien sure de ne point frapper Pierre lorsque c'est Paul qui est le coupable. Objectivement parlant, on ne peut demander davantage à la légalité. L'éminent criminaliste dit toutefois, il faut lui rendre cette justice, des choses intéressantes, et à noter, sur cette question de l'identité personnelle, qu'il considère mémecomme un élément plus important que celui de la similitude sociale.

Abordant cedeuxièmeélément, il s'exprime ainsi :

(( En quoi doit consister la ressemblance des individuspour qu'ils se sentent responsables les uns envers les autres » (1)? Il y a ici une expression remarquable : « pour qu'ih se sentent responsables » et non point : pour qu'ils soient responsables. Or M. Tarde part, pour établir sa théorie de la responsabilité sur ce second chef, non point d'une loi perçue par l'intelligence et entraînant l'obligation, mais bien d'une resseujblance sollicitant, chez les individus, un sentiment de responsabilité les uns envers les autres. C'est là de l'empirisme objectif non douteux. Ce faitde la similitude sociale n'existe point dans les exemples suivants : Un commandant anglais achète une jeune négresse, la tue d'un coup

(1) Ibid,, p. 98.

de fusil et la donne à manger à Tun de ses (rères en peau noire et en simili^tude sociale. Pendant le repas l'Anglais prend des instantanés pour fixer ses souvenirs. « Se sent-il coupable et doit il être jugé coupable au même degré que s'il avait traité de la sorte un de ses compatriotes ? Non assurément ». « Au Zanzibar, au dire de Corre [Crime et suicide), des Allemands civilisent des nègres en se faisant accorder par le fouet et le fusil ce qu'on ne leur accorde pas de bonne grâce. Au Sénégal, j'ai pu admirer les procédés grâce auxquels nos gros commerçants arrivent, dans la mère patrie, à la fortune et aux honneurs. On ne se gêne pas, entre Européens, pour raconter, le rire aux lèvres, les tours de passe-passe à la bascule ». a Les plus honnêtes Chinois croient licites contre un Français et les plus honnêtes Français croient licites contre un Chinois bien des choses qu'ils se reprocheraient contre un des leurs ». «Tel peuple civilisé se souvient, sans le moindre remords, d'avoir fait la traite des nègres de Guinée, empoisonné des Chinois ou massacré des Indiens ». « En temps normal, un paysan se croit, se sent |)lus coupable, s'il a volé un paysan comme lui que s'il a volé un bourgeois, un grand propriétaire, son voisin; et, réciproquement, un homme d'affaires qui se fera scrupule de tromper un de ses collègues dans un procès, regardera comme une bonne plaisanterie de faire tomber un étranger dans un piège du même genre ».

Donc, plus nous sommes dissemblables, socialement parlant, et moins nous nous sentons, et, par conséquent, moins nous sommes responsables. La responsabilité objective ou légale ne peut accepter pareille donnée, puisqu'elle s'attache surtout au fait extérieur. Quant à la responsabilité subjective, celle qui a pour principe essentiel l'existence d'une loi morale, on comprend que la question de similitude sociale, simple affaire de sentiment, lui soit entièrement étrangère. En définitive, M. Tarde s'est placé surtout au point de vue de l'expérience du dehors, et il conclut à la moralité des mœurs telle que l'expérience nous les montre. C'est du naturisme non douteux.

Avec M. Binet, nous sommes sur un terrain analogue. D'après lui (1), les nouveaux criminalistes ont eu l'idée lumineuse de frapper les délinquants d'après leur degré de perversité, non d'après le degré de liberté avec laquelle ils ont agi. 11 est vrai, sans doute, qu'il y a des rapports multiples entre le crime et certains états pathologiques (folie, épilepsie, alcoolisme, dégénérescence), sans parler de l'atavisme. On en a conclu que tout criminel dit sain d'esprit est, en réalité, un aliéné, ce qui n'empêche point de maintenir la pénalité. Mais on plaint le criminel, quand on a l'àme sensible, apparemment.

(I) De la responsabilité morale, Bévue philosophique, 1888, II, p. 217 à 231.

11 est bien entendu, d'ailleurs, que le libre arbitre n'a rien à voir avec la liberté morale (l). Cependant, pour être responsable, il faut être libre, mais il ne s'agit point ici de la liberté métaphysique. Le mot doit être pris dans le sens de liberté physique d'action et d'exécution. Est libre celui dont les membres ne subissent pas une contrainte physique et tout extérieure. Est libre celui dont l'acte purement pesé et réfléchi est en parfait accord avec la personnalité morale dont il émane; l'acte libre est celui qui contient, comme en miniature, le caractère de l'agent. Pour être responsable d'un acte, il faut l'avoir voulu et exécuté librement.

On peut étudier la responsabilité à deux points de vue distincts : au point de vue subjectif de l'agent qui apprécie lui-même la valeur morale de son acte, qui se juge et se condamne; au point de vue objectif de la réaction émotionnelle qu'un acte produit sur les autres individus, sur les témoins de l'acte et sur la société en général. M. Binet se place, de propos délibéré, sur le terrain de la responsabilité objective.

Tout crime ou délit éveille normalement deux ordres de sentiments :

1° Hostilité, répulsion;

(1) Tel est l'aveu de M. Fouillée que M. Binet accuse d'être partisan du libre arbitre. L'erreur d'appréciation me paraît un peu

forte.

2** Sentiment de pitié qu'excite en nous la souffrance humaine et l'idée particulière du châtiment qu'on va infliger au coupable. Ces sentiments opposés entrent en conflit, et c'est la mesure dans laquelle l'un ou l'autre domine qui paraît régler la responsabilité de chaque délinquant. Néanmoins si l'on doit agréer le sentiment de pitié réveillé par le supplice, il faut rejeter la joie féroce de la loule immorale. Les crimes les plus odieux (exemple : Tropmann), démontrent la nature purement émolionnelle de la responsabilité morale.

De ce qui précède, M. Binet arrive à conclure que la morale sentimentale est sans contredit la pire des morales, car elle va d'un excès à l'autre, tantôt faible, tantôt féroce, et se laisse prendre au caractère dramatique des choses beaucoup plus qu'à leur valeur réelle. Telle est la manière de voir de ce psychologue expérimental, seulement il ne cherche pas à établir ce qui doit être, mais à décrire ce qui est; c'est pour lui une question de fait que la responsabilité morale d'une personne se mesure chaque jour par les sentiments qu'elle inspire.

M. Binet s'est placé sur le terrain non de la responsabilité légale, mais sur celui plus étendu de la responsabilité objective, comprenant la premièrenécessairement. Pourlaresponsabilitélégalc, à proprement parler, elle se base surtout sur les faits délictueux, bien que des notions subjectives de justice et de charité puissent lui apporter de

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véritables correctifs dans l'application. Quanta la responsabilité objective non légale, il est contradictoire : P après l'avoir rattachée à une sorte de balance de deux sentiments : pitié et répulsion, de vouloir exclure les joies féroces de la foule, qui sont aussi des sentiments ; S** a|)rès avoir fait de la responsabilité morale une pure question de sentiment, de déclarer, avec beaucoup de véritéd'ailleurs, que la morale sentimentale est la pire des morales.

M. Binet, dominé par l'empirisme, au lieu de chercher en morale ce qui doit être, et tel est bien le point de vue de l'éthique rationnelle, a préféré décrire ce qui est, sans vouloir accepter néanmoins les joies féroces de la foule, et cependant, comme le reste de la description, elle rentre dans la donnée scientifique :

La Morale, ce sont les mœurs!

Dupuy