CHAPITRE DIXIEME

SECTION UNIQUE De» Dêi|ii»«loiifi et do* Congés.

Art. i36. — Toute démission de Membre actif d'un Atelier doit être donnée par écrit et signée. Elle est déposée dans le sac des propositions ou adressée h l'Atelier dans la

personne de son Président. — Si l'Atelier le juge convenable, une dcputation de trois membres est chargée de se transporter auprès du Frère qui a donné sa démission pour l'inviter à la retirer. S'il s'y refuse, cette démission est acceptée. Dans le cas contraire, elle est regardée comme non avenue. — Le délai d'un mois est accordé à un Frère pour retirer la démission qu'il a donnée ; mais il doit le faire par écrit. — On consigne le désistement et la demande sur le Livre d'Architecture. — Tout Frère démissionnaire est tenu d'acquitter ce qu'il doit à l'Atelier. S'il s'y refuse, sa démission n'est point acceptée, et il est procédé contre lui, ainsi qu'il est prescrit par l'art. 4 des Dispositions judiciaires. Art. iSy. — Une demande en congé doit être faite par écrit à l'Atelier qui en délibère. La planche des Travaux du jour en contient la mention. — Un congé ne peut être accordé pour plus d'une année, mais il peut être renouvelé après ce terme avec les mêmes formalités. — Il est refusé à tout Frère qui n'est point à jour avec l'Atelier. — Un congé ne dispense pas du payement des cotisations; néanmoins ces cotisations peuventêtre remises ou modérées d'aprèsun arrêté spécial de l'Atelier.