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avec un formalisme un peu superstitieux (25). Elle est une des causes du contrat dotal et en même temps de la garantie du mari. Expresse ou sous-entendue elle fixe ja nature de son obligation comme la reconnaissance en fixait l’étendue.
IT. La clause d’obligatio omnium bonorum
L’obligatio est le pivot de la clause de garantie, que toutes les autres clauses ne font que préciser. Dans la pratique elle se présente, ce qui ne favorise certes pas les investigations, sous sa forme la plus simple obligo vobis (me et) omnia bona mea avec toutes les variétés terminologiques signalées ci-dessus.
L’obligatio est souscrite conformément au droit des personnes par le père du mari seul, si son fils est encore en puissance (26), par le fils seul si son père est décédé (27) mais dans les contrats où le père et le fils figurent sépa-
rément ou conjointement pour promettre la garantie :
il est impossible de préciser l’âge du mari et la nature juridique de l’augment, c’est-à-dire de se rendre compte si le père s'engage comme constituant, comme dccipiens ou seulement comme père.
Lorsqu'il s’agit de la personne en faveur de laquelle est stipulée la sûreté, on peut dire, en principe, que cette garantie est d’abord et nominativement souscrite en
(25) Le notaire ne manque jamais d’écrire, après la formule promittit reddere et restituere loco et tempore redditionis et restitutionis : «(quod absit) ou (quod Deus advertat)». Cela n’empêche d’ailleurs pas les parties, le sort une fois conjuré, de prévoir minutieusement les modalités de la restitution.
(26) … Super quibus, dictus Stephanus, pater dicti Michaelis Rostangni, de Sancto Laurentio de Agucia, obligavit ete. Archives de l'Hérault. Et. Escoffier, VIII, 26 janvier 1465.
(27) P. ex. Archives de l'Hérault, Holanie, I, f° 63, 28 octobre 1327.
faveur du constituant, puis de la femme et, éventuellement, de tous ceux qui, un jour, seraient amenés, en droit, à réclamer à leur profit la restitution de la dot (28).
Enfin les biens grevés de la garantie sont toujours, dans les documents que nous avons dépouillés omnia bona praesentia et futura mobilia et immobilia. Jusqu'aux environs de l’année 1400 et dans tous les cas de droit commun, sauf clause contraire, le stipulant oblige personam suam. Nous n'avons pas rencontré dans nos dépouillements, pourtant assez nombreux, d’obligation spéciale, de cantonnement de la garantie; mais il est vraisemblable qu’il en a existé, quoique dans des proportions infimes par rapport aux obligations générales.