CHAPITRE VI

de ces temps, plus heureux matériellement que les cultivateurs des autres terriloires. Eu uu mot Taholition de ces derniers restes du servage ne présentait plus d’intérêt moral : c'était seulement une question économique. Cependant lesreprésentanU les plus élevés de l'Église la tranchaient dans le sens de la liberté. Ainsi saint François de Sales abolit, dès son élévation à l’épiscopat, la mainmorte dans les domaines de l’église de Genève.

Dès le quatorzième siècle, le sol appartenait presque complètement à ceux qui le cultivaient sous la forme de baux perpétuels, ou à long terme. A ce droit réel du tenancier se superposait le domaine éminent du seigneur, (|ui, outre Us redevances annuelles cori‘«!spondant à la concessiju primitive du sol, lui donnait le droit de rentrer en possession de la tenure quand la famille du tenancier venait à s’éteindre ou de percevoir des droits de vente, équivalant aux droits actuels de mutation et d'enregistrement, quand le tenancier vendait sa tenure.

Cette co-existence d’un double droit de propriété sur la terre, est le fond’du régime seigneurial. Troplong a remarqué avec raison que la plupart des historiens l’avaient complètement méconnue, faüte de connaissances juridiques et économiques. 11 aurait pu faire une exception pour de Donald, qui. avant lui, en avait indiqué la portée sociale avec une profonde sagacité. « Il y a dans la société, écrivait le grand « publiciste royaliste de la Restauration, deux dispositions « également fortes, également naturelles, et cependant con- « tradictoires : l’une par lesquelles les hommes tendent à se « multiplier : l'autre, par laquelle la propriété tend à se « concentrer sur un moindre nombre de têtes ; car, quel « est le possesseur de terres qui ne trouve pas à sa conve- « nance Celles de ses voisins, et ne cherche pas à reculer les « limites de ses héritages ? De cette double disposition il « doit résulter, dans toute société établie et agricole, qu’il « y aura un nombre toujours petit de propriétaires, et un « nombre toujours plus grand d'hommes dans les proprié- « tés. Le régime téodal, ou plutôt emphytéotique, contre « lequel on a tant déclamé sans en connaître la raison et le « but, prévenait ce double danger, en laissant au riche les « honneurs de la proiiriélé, en même temps qu’il en lais- « sait Futilité et la culture au paysan ; et la preuve en est « évidente, puisque dans les pays où ce régime était en

LA CRISE DU XVI« SIÈCLE

« vigueur, les liiens, sans nulle propriété foncière, se ven- « daient beaucoup plus cher, étaient beaucoup plus recher-

« chés (jue ceux où il y avait des fonds ruraux : il v avait

« des gens plus riches que d'autres, mais le peuple y était « tout propriétaire . Si un homme puissant ou riche conqué- « rait ou acquérait une grande étendue de terres inhabitées, « il y appellerait des colons pour les cultiver, et le régime « emphytéotique s’y établirait de lui-même et par la force « des choses ; et il subsisterait jusqu’à ce que des philo- « sophes trouvassent juste de dépouiller le premier proprié- « taire. »

On pourrait approfondir cet aperçu, en esquissant l’historique du développement des diverses tenures rurales ou baux à long terme, depuis le commencement du moyen âge jusqu au seizième siècle ; et en montrant l’influence que l’état économique des populations avait exercée sur leur détermination juridique. Au seizième siècle, les anciennes tenures subsistent, mais on n’encrée plus de nouvelles. Les aliénations se font généralement sous la forme de bail à renie foncière, qui rend l’ac{|uéreur presque aussi libre dans l’usage de sa propriété qu’il est aujourd’hui. C’est sous cette forme que la propriété roturière, acquise à la fois par les bourgeois des villes et par les cultivateurs des champs, prend, à cette époque, une grande extension.

, Le fermage et métayage, comme modes d’amodiation temporaire, l’exploitation par maîtres valets deviennent de plus en plus usités, parce qu’ils correspondent aux nouvelles conditions économiques Ces contrats sont pratiqués comme ils le sont aujourd’hui et l’on peut affirmer que la liberté civile et la liberté économique étaient, dès les règnes de tamis Xll etde François Rr, absolument acquises aux cultivateurs. Les valets quittaient leurs maîtres aussi facilement que de nos jours, et généralement ils choisissaient le moment de la moisson. Quant aux riches laboureurs, bernard de Palissy leur reproche de ne pas conserver leur fils à la charrue, et de s’épuiser à en faire un avocat ou un procureur qui ensuite fait le fier avec eux.

Ces nouveaux modes d'exploitation du sol étaient moins favorables à l’harmonie sociale que l’ancien système des tenures, le vrai régime seigneurial. Cependant partout où le métayage fut pratiqué ( et en 178î) il occupait encore les trois quart du sol de la France), il maintint toutes les bonnes

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mœurs du passé, sous la régime nouveau de la liberté civile et économique. Une touchante ballade bretonne montre les métayers entourant leur bon seigneur à son lit de mort, mêlés aux membres de sa famille.

Beaucoup d’historiens modernes, et déjà avant eux les légistes du seizième et du dix-septième siècle, se sont mépris sur la portée de quelques redevances et devoirs étranges qui ne rapportaient aucun profit au seigneur, mais qui avaient le caractère d’une reconnaissance de la seigneurie justicière. Telles étaient les danses symboliques, les jeux célébrés en présence du seigneur ou de son représentant. L’obligation de battre les fossés du château pour faire taire les grenouilles, qui tient une si grande place dans les Manuels civiques, n’avait pas d’autre portée. Le goût du grotesque que l’on trouve partout au moyen âge se faisait jour dans ces usages et il est telle coutuine de l’Anjou, qui sous ce rapport, rappelle les W eislhùmer de la Westph’alie. Mais la plupart de ces devoirs féodaux témoignent de la communauté de vie qui rapprochait alors de ses tenanciers le châtelain résidant dans ses domaines, et sont empreints

de ce trait caractéristique du vieil esprit français, la bonhomie.

Ils perdirent ce caractère, quand les seigneurs ne résidèrent plus et qu’ils cherchèrent à les convertir en des rede- \ances en argent. La royauté intervint en plusieurs circonstances pour protéger les tenanciers et s’opposa notamment à la conversion en redevance pécuniaire de l’obligation de réparer les murailles du château et de faire le guet, lorsque les châteaux ne servirent plus de retraite aux cultivateurs. On voit se de.ssiner au xvU siècle des tendances qui deviendront plus tard dangereuses. Mais .si la grande politique économique d’Henri IV eût été appliquée plus longtemps, 1 adaptation des anciens rapjiorts sociaux aux conditions nouvelles se serait faite assurément.

Dès le xve siècle, les communes rurales jouissaient d’une liberté pratique et d un self^ governineni local, qui égale celui des Etats-Unis aujourd hui, et qu elles ont perdu chez nous depuis la Révolution. Un très grand nombre avaient obtenu des chartes de liberté, qui avaient constitué, au profit des paysans, un échevinal ou un consulat, semblables à ceux des grandes villes. Dans ce cas là, les seigneurs leur avaient transmis tout ou partie de leurs droits de justice.

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Là OÙ des chartes de ce genre n'étaient pas intervenues et où le seigneur avait conservé la plénitude de soa pouvoir, les habitants n’en avaient pas moins l’administration autonome de leurs biens communaux, de leurs églises et cimetières, de leurs puits et chemins, et surtout de leurs écoles. Le dimanche tous les chefs de famille se réunissaient devant l’église ; là ils traitaient de leurs affaires dans une délibération commune, et nommaient des syndics pour les exécuter. C’est là l’organisation du iownship de la nouvelle Angleterre qu’à célébrée Tocqueville. Les conseils municipaux ne furent établis qu’en 1770 et 1787.

Le maître d’école était choisi librement par les chefs de famille. Les nombreux travaux de l’érudition contemporaine ont démontré la grande diffusion dans les campagnes au xv*' .siècle de l’instructioh primaire et même secondaire, car beaucoup de petits villages étaient pourvus d’écoles de latinité. L’initiative des pères de famille et la liberté des fondations y suffisaient, comme elles y suffiront toujours. La misère est le grand obstacle à l’instruction du peuple et aujourd’hui, comme au milieu des guerres du xvii® siècle et des calamités de la Révolution, on verra infailliblement rétrograder l’éducation publique, si la fiscalité écrasante-et la ruine économique inaugurées par la troisième République s’aggravent encore.

L’Eglise ne se désintéressait pas de ce grand intérêt populaire, et le concile de Râle, sur la demande de Gerson, ordonnait aux évêques, dans leurs visites pastorales, de s’informer dans chaque paroisse : 1" shl y a des écoles ; 2» comment elles sont tenues ; 3*^ d’en établir dans les lieux où ils n’en trouveraient pas.

Des confréries de toute sorte assuraient, dans les campagnes aussi bien que dans les villes, l’assistance des malades et des pauvres, en même temps quelles rapprochaient, au pied de l’autel et dans la pratique des bonnes œuvres, toutes les classes de la société, depuis le seigneur de la terre et les ecclésiastiques du pays, jusqu’aux plus humbles paysans. Dès (ju’une confrérie était approuvée par l’évèque, elle acquérait par là même la personnalité civile. La forme et lenom variaient dans les différentes provinces, l’espi‘it était le même partout. En Normandie, c’étaient les Charités, en Bretagne les Frairies, cette admirable transformation chrétienne du vieux clan celtique, si heureusement