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Morcellement

Par morcellement, il ne faut pas entendre la division et la diffusion de la propriété, dont nous avons montré les avantages (t. II, p. 302), mais l'état fragmentaire des parcelles qui s'enchevêtrent d'une exploitation à l'autre. C'est là un régime défectueux.

Le morcellement du sol a de grands inconvénients qui ont été souvent signalés : élévation des frais de culture, déperdition de temps et de force, multiplicité des lisières perdues poiM" la production, multitude d'enclaves, de servitudes de passage et partant de procès de voisinage, impossibilité d'un assolement judicieux sur une faible étendue, dilïiculté d'un plan scientifique d'irrigation ou de drainage, etc.

En outre l'agglomération des habitants au village, est au point de vue social bien inférieure à l'indépendance économique des enclos. La famille se conserve bien mieux dans les domaines séparés, et la transmission intégrale y est favorisée par les mœurs et la tradition.

L'émielleiDent du sol esl nn mal reconnu par tous les économisles et agronomes, et dès l'ancien régime on prit des mesures pour l'enrayer ou le corriger.

En Allemagne on a pris, depuis le début du siècle, des mesures très radicales, à l'effet de réunir les parcelles séparées. Cette opération est dite réunion lerriloriale, ou commassation [Zusamynenlegimg) . Parfois la loi oblige dans certains cas déterminés, sur la demande d'une majorité des propriétaires d'une commune, à opérer la réunion en une seule pièce, des parcelles distantes et l'attribution à chaque propriétaire d'une terre équivalente à l'ensemble des parcelles qu'il possédait. Celte législation qui date en Nassau de 1812, s'est répandue dans tous les États allemands ; elle est réglée en Prusse par des lois de 1872 et 1875, et a été l'objet d'une série de mesures qui l'étendent, la régularisent; l'Autriche a pris des dispositions analogues dès 1883. Elles ont produit des résultats très complets, là oii elles ont été appliquées, comme le démontrent les plans cadastraux. En Belgique des lois dégrevant de charges liscales dans ce but, certains échanges de bien ruraux (1809, 1887) n'ont donné presque aucun résultat.

chapitrh: II.

Propriété rurale.

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