Division de la propriété

Nous avons marqué comme moyen général de bien-èlre, la diffusion de la propriété, et sa stabilité (t. H, p. 502). Dans l'ordre rural, cette diffusion a aussi de très réels avantages.

Le petit et moyen domaine rural, la propriété paysanne, comme on l'a parlois nommée, est un grand élément de prospérité.

Dans l'ordre économique, la propriété foncière de l'exploitant est puissante.

Au point de vue social, le paysan est une force honnête et conservatrice, attachée au sol national, indépendante et ferme. Son influence est considérable.

Ces cultivateurs propriétaires très distincts des ouvriers ruraux, forment une véritable classe sociale. Elle porte un nom : les paysans, race à la fois forte et féconde, stable, énergique et indépendante.

Ces familles de paysans-propriétaires, vivant de leur sol sont un des éléments les plus précieux d'une nation. L'observation démontre leur valeur sociale.

Il ne faut pas prétendre universaliser la petite propriété. Les circonstances varient. Pour que la propriété rurale soit efficace il faut qu'elle vienne à son heure, et qu'elle soit bien organisée.

Son heure dépend de l'accumulation du capital dans les campagnes. Il faut que le propriétaire soil assez riche et assez expérimenté pour exploiter, et que toute sa ressource ne passe pas en capital d'acquisition.

La diffusion de la propriété n'est pas cependant une condition absolue de prospérité. L'observation démontre que celle-ci peut se trouver et se trouve souvent sous le régime de la grande propriété combinée avec certains contrats organisés par une sage coutume (1). Le débat entre la propriété divisée et un bon système de bail est fort vif en certains pays. Un bon système de bail peut valoir mieux qu'une petite propriété de façade, qui soit misérable, Fair Farms versus Fancy Crofts, selon le mol d'un économiste anglais.

Les grands propriétaires et le patronage rural ont leur mission. Si la diffusion de la propriété a ses avantages, un bon régime de contrats, peut donner à l'exploitant des conditions de sécurité et de stabilité très appréciées, quand le propriétaire locateur joue son rôle économique et social.

Cette réserve faite, il est certain cependant que la diffusion et la stabilité de la petite et moyenne propriété rurale, présentent de grands avantages. Il faut donc la défendre contre les causes de destruction qui la menacent — crédit irrationnel et abusif — partages — charges fiscales" excessives — (livre V, litre II, chap. 2). Il y a lieu aussi, mais c'est difficile dans les vieux pays occupés, d'en favoriser l'éclosion, par exemple par un sage crédit d'acquisition, comme on le fait aussi pour le logement, etc. ; — et là où existent des domaines libres, par une colonisation intérieure, bien comprise. Mais il ne faut point considérer le petit domaine comme la seule forme utile dans l'ordre rural.

(1) Sous l'ancien régime déjà beaucoup de petites propriétés existaient sous forme de domaine utile, mais avec le masque féodal de la censive ; il y avait ainsi beaucoup de petits propriétaires, dits censitaires. Cf. notre Essai historique sur la condition des classes rurales en Belgique. 1880.