La nature du crédit. — Ses divers éléments

Le crédit, dans l'acception la plus générale du mot, c'est la confiance, en tant qu'elle s'applique aux relations économiques. Le crédit, dans le sens large, intervient dans une foule d'opérations, car on ne fait point d'affaires avec des gens en qui on n'a point confiance ; on ne les prend ni pour locataires, ni pour associés, etc. Mais le crédit a deux manifestations plus spéciales. Le crédit peut se manifester d'une manière directe par l'avance d'un capital, mis à la disposition d'autrui. Il peut consister aussi dans la concession d'un délai pour l'accomplissement d'une obligation. Le créancier à terme croit à la promesse de son débiteur ou, comme le disaient les Romains (Inst. II, i, § il), il suit la foi de celui-ci, fidem sequi. Le crédit à l'état élémentaire, existe partout. La multiplication, la complication de ses

formes donnent à son développement actuel une importance particulière.

De quoi dépend le crédit? Quelle en est la base? Le crédit cest la confiance qu'on a dans la personne de son co-contractant, de celui à qui on fait une avance, on accorde un terme. On suit sa foi, comme nous le disions à Tintant ; on a la certitude matérielle et morale d'être remboursé. Cette certitude repose à la fois sur un élément matériel, sur un élément moral, sur un élément intellectuel,

a) L'élément matériel du crédit se trouve dans la fortune de l'emprunteur, dans les garanties, dans la surface qu'il présente. On ne confie sa fortune qu'à ceux qui ont ou auront de quoi la rembourser. De là cet adage : On ne prête quaux riches. Une personne ayant des biens au soleil, une situation constatée, trouvera facilement le crédit. Pour quelques-uns, la fortune est facile à constater, mais la richesse n'est souvent aussi qu'un mirage. Rien n'est moins public. De là, de fort nombreux mécomptes.

C'est avec raison qu'on considère la publicité comme un des éléments essentiels du crédit. Mais la publicité complète est irréalisable. Nous verrons qu'on est à peu près parvenu à la réaliser pour la fortune territoriale. Il en est autrement de la fortune personnelle et de la situation commerciale. Elle échappe presque forcément aux constatations, et d'ailleurs la publicité, si elle a des avantages, pourrait avoir aussi de graves inconvénients. La loi exige la publicité des bilans des sociétés financières et punit les faux bilans ; ceux qu'elles font sont souvent peu compréhensibles ; comment parviendrait-on à contrôler les déclarations de tous les citoyens. La publicité de la situation personnelle n'est donc pas réalisée, elle aurait d'ailleurs d'autres inconvénients. L'obligation légale des livres de commerce, celle de la publicité des conventions matrimoniales du commerçant ne la réalisent que très imparfaitement. 11 faut s'en tenir aux preuves d'induction, et

souvent aux apparences ; c'est ce qui rend le crédit souvent si dangereux.

Aussi le public s'en prend-il aux moindres inductions. Il llaire tous les signes, et l'opinion en cette matière est aisée à s'émouvoir. Ses craintes, parfois déraisonnables, ne sont que trop expliquées par de fréquents déboires. Il faut regretter cependant les caprices de l'opinion, qui tantôt croil à qui ne le mérite pas, et le suit avec une confiance moutonnière, tantôt s'affole sur des indices puérils.

Le crédit, pour acquérir toute l'intensité qu'on lui soubaite aujourd'hui dans le monde commercial et financier, exige aussi, pour le créancier, la faculté d'une rapide et peu onéreuse excution. Il faut que les garanties puissent se réaliser vite et sans grands frais. La loi commerciale cherche à réaliser ce desideratum. Dans l'ordre commercial, tel qu'il existe aujourd'hui, la rapidité d'exécution, élément essentiel, n'est cependant qu'en partie réalisée; la législation commerciale basée sur cette nécessité, garantit autant que possible tous les droits. La législation sur la faillite est particulièrement énergique. Le crédit ri est pas tout. Il faut se garder, sous son prétexte, de compromettre la sécurité et la stabilité des patrimoines (cf. titre II, ch. 2). Cette remarque est surtout importante dans l'ordre foncier, et plusieurs pays font dans ce sens une réaction qu'il faut signaler. Même dans l'ordre commercial, il faut se garder de supprimer trop de formalités. Il y a des formalités qui sont des garanties nécessaires et donc la suppression favoriserait surtout la fraude. Il faut donc une grande prudence dans la mobilisation. Nous aurons bien des occasions d'appliquer ce principe et ces réserves aux diverses branches du crédit.

b) Vêlement moral du crédit ne peut pas être négligé. Il y a un spiritualisme du crédit. Tel homme sans fortune pourra obtenir, pour ses entreprises, des avances sur la garantie de ses capacités, de son honnêteté. Sans doute, l'opinion

est, à cet égard aus^i, souvent lromj)ée ; trop souvent on parvient par de fausses apparences à duper le marché et à s'enrichir de l'argent des autres. Mais dans les affaires sérieuses, Yhonorabilité, la position entrent encore en ligne de compte. On n'a pas égard seulement à la suface commerciale, on envisage aussi la conduite et la considération de l'individu. Dans le crédit populaire, cet élément est essentiel ; dans le crédit réel, il est moindre, puisqu'on a une garantie spéciale ; mais dans le crédit commercial ou industriel, on aurait tort d'en faire ahslraction. Si l'on envisageait davantage les qualités personnelles, on aurait peut-être moins de mécomptes, et le crédit gagnerait à se spiritualiser puisque la garantie matérielle n'est jamais complète. Il y en aurait encore, sans doute, car il y aura toujours des honnêtes gens malheureux ou maladroits et d'habiles liions ; Mais on gagnerait ce[)endant à examiner si des qualités morales sérieuses garantissent f honneur de la signature qui résume dans le monde moderne l'honneur commercial. Celte vérité n'est point tout à fait oubliée ; une vie trop irrégulière ébranle encore le crédit de celui qui s'y livre ; mais il y aurait intérêt pour la sécurité publiipie à méditer davantage les garanties personnelles.

c) L'élément inlellectucl du crédit est considérable. Le crédit repose en grande partie sur le talent, l'habileté professionnelle. C'est par là que se font les rapides fortunes, même quand elles sont honnêtes. Dans une foule de cas, on croit au succès d'un homme, et même d'une maison, d'un nom, qui a déjà fait ses preuves ; on va à lui, l'opinion s'y porte, et quand la faveur est acijuise, que la prudence s'y joint, les affaires grandissent. 11 y a môme souvent en cette matière une Iradilion, une sorte d'hérédité qui fait la grandeur et la stabilité de certaines maisons. « Le mérite personnel, la valeur individuelle, dit un financier, A. Neymark,

sont donc auprès de la haute finance, tout aussi bien qu'auprès du public, le véritable fondement de la confiance et du succès. » Mais il faut que l'élément moral se joigne à celui de la capacité, et qu'on n'emploie pas en manœuvres, les ressources d'une habileté féconde.

Le nombre des affaires à crédit est énorme, et comporte toujours un risque spécial. Les garantes matérielles sont fréquemment insuffisantes et alors il faut à tout point de vue jauger le débiteur. Là, même où le patrimoine existe, les abus sont fréquents. Des associations spéciales existent en certains pays pour connaître la qualité des gens à ce point de vue : Kredit Schutz-Vereine en Allemagne. En Amérique notamment, il y a des agences spéciales qui font profession de cette recherche. Ce danger existe pour toutes les affaires; c'est plus sensible encore aux petits producteurs des classes moyennes, qui sont victimes des retards inexcusables des mauvais payeurs; ils cherchent aussi à les signaler en dressant des listes d'information.

Nous allons étudier le mécanisme du crédit dans ses multiples rouages, mais nous avons cru devoir mettre en lumière l'élément spiritualiste du crédit. Les affaires gagneraient en sécurité à remettre en honneur la vieille loyauté chrétienne, à se délier des habiletés trop raffinées, des succès trop rapides, des bénéfices exorbitants, des ascensions vertigineuses, à examiner enlin davantage la qualité morale. La garantie matérielle ne suffit point, et d'ailleurs, dans le commerce, elle est rarement complète, 11 faut donc chercher, par d'autres sécurités, à éviter trop de mécomptes. La loi ne parvient pas à protéger tous les intérêts, malgré des rigueurs parfois extrêmes. Elle se perd à vouloir tout prévoir, tout réprimer ou tout prévenir. La faillite, celte peine de mort commerciale, ne suffît pas à empêcher l'immoralité linan- (îière. La meilleure des garanties est l'honnêteté personnelle, la modération des désirs, le travail et le talent qui font les

aflaires sérieuses et les durables succès. Tout cela n'empêchera pas les revers, c'est évident, mais du moins diminuera le nombre des désastres.

C'est le cas de rappeler encore ici les principes de la morale chrétienne Anlonin Rondelet, dans un mémoire célèbre sur Le spirilualisme m économie polilique, a montré l'influence presque inconsciente qu'exercent sur le crédit certaines causes toutes morales, et l'importance de la vraie morale pour son elïicacité bienfaisante. Le commerce et le crédit supposent la contiance qui repose sur la probité. « L'économiste le plus obstiné à ne point sortir des conditions et des garanties matérielles, est conduit malgré lui, dit le même auteur, à Caire estime de qualités toutes différentes des biens-fonds ou de l'encaisse... La connaissance psychologique des hommes est peul-êlre plus nécessaire encore que la possession de grands capitaux. » La garantie de la probité devient de plus en plus nécessaire à mesure que le crédit s'étend ; il faut alors, comme le reraar(|ue fort bien Charles Périii, qu'elle existe dans les mœurs et non seulement dans les lois, afin que la confiance puisse devenir générale sans provoquer trop d'abus ni tro[) de ruines, et pour l'avantage commun de tous, de ceux qui font crédit comme de ceux qui le reçoivent.

Au point de vue de la base même sur laquelle repose le crédit, on le distingue en réel et personnel, selon qu'il repose sur la garantie d'une chose malérielle ou sur la confiance générale qu'on a en la solvabilité du débiteur, mais il y a une foule de cas mixtes.