Signes du crédit

Le crédit peut s'exprimer soit d'une manière toute simple par le contrat de crédit lui-même et par des avances directes, soit par l'adjonction d'un terme à une obligation. Le terme est l'expression juridique du crédit, aussi est-il toujours

présumé stipulé en faveur du débiteur, à moins qu'il ne résulte de la stipulation ou des circonstances qu'il a été aussi convenu en faveur du créancier (art. 1187 Code civil). Le crédit peut donc se mêler à une foule de contrats.

11 y a certains titres qui, par leur nature ou par leur usage, expriment les opérations du crédit, d'une manière plus spéciale. Ces titres s'appliquent principalement aux choses mobilières et leur usage s'est étendu et transformé par les besoins de plus en plus exigeants des relations commerciales. Aussi les connaît-on sous le nom générique d'effels de commerce. Il n'en faut pas conclure que leur usage soit limité aux commerçants. S'il en fut ainsi d'abord pour quelques-uns et dans une certaine mesure, il n'en est plus de même. Les eifets de commerce ont pénétré dans la vie civile.

Les effets de commerce ou titres de crédit sont de diverses (ormes. Les plus usitées sont le billet ou promesse de paiement souscrit par le débiteur à terme fixe, et surtout la lettre de change adressée par un créancier à son débiteur à terme pour lui enjoindre de payer à un tiers, qui est devenu son propre créancier, tout ou partie de la somme qu'il lui doit. Ces deux formes sont elles-mêmes l'expression d'une obligation, à crédit, existante ; mais leur rôle ne s'est point borné là ; par le fait même qu'un créancier accepte un billet ou une lettre de change en paiement de son obligation, il consent à croire à la signature du débiteur qui y figure, et à retarder le paiement comptant. Là gît le crédit. Par le fait, cet instrument de crédit empêche, au moins momentanément, le transfert du numéraire ; ce transfert est même supprimé par la lettre de change, car il ne sera opéré en réalité qu'un seul paiement pour deux transactions. Souvent même ce transfert ne sera pas nécessaire ; le destinataire peut se trouver lui-même en relations d'affaires avec le porteur ou avec un nouvel intermédiaire. Souvent alors, le tout se solde

par un simple transfert d'écriture sur le livre où se trouvent leurs engagements. C'est ce qu'on appelle le crédit au livre et le virement. Mais, si ces papiers ou effets souscrits, au lieu de borner leur elïicacité au premier créancier pour qui on les a faits, viennent à passer en d'autres mains qui les acceptent à leur tour, et ainsi de suite, jusqu'à l'échéance, leur rôle est encore considérablement étendu. C'est ce qui se réaliser parla c/awsef/'orrfre que nous expliquerons bientôt. *0n ne s'est pas borné à l'emploi de ces deux formes pour la circulation ; on a inventé le billet de banque qui n'est qu'un efl'el de crédit payable à vue et au porteur.

Ce n'est point tout encore ; le chèque permet à chacun de mobiliser par un simple ordre de paiement, les capitaux disponibles qu'il a mis en dépôt, tandis que le warrant permet la mobilisation des marchandises; on cherche encore à les perfectionner aujourd'hui. Nous aurons à revenir plus loin sur ces titres divers, à préciser leur nature, et à en compléter l'énumération. Ce qui précède suffit pour le moment à donner la notion des effets de commerce et de la circulation fiduciaire.

Tous ces signes supposent une valeur; ils représentent celte valeur et confèrent le droit de la toucher. Tout dépend donc de leur convertibilité. Par eux-mêmes, ils ne sont rien, mais ils représentent, ils sont un droit à l'obtention d'une valeur réelle. Tout est là.