Services de caisse. Clearing

Les banques qui ont reçu le dépôt d'un particulier et lui ont ouvert un compte courant, font pour lui, les affaires, paiements, recouvrements, etc. Pour payer, on peut retirer

(1) Il existe en Amérique un genre de banques, qualifiées de Trust companies : ce mot trust, très usité, ne peut les faire confondre avec les combinaisons industrielles dont il a été question (t. le^, p. 212) ; i ce sont, selon la définition de G. Lévy des banques qui ont pour mission de recevoir les capitaux en dépôt et aussi de gérer la fortune des particuliers qui la leur confient à cet effet » elles ont des sommes considérables et sont l'objet de bien des sollicitations de la part de ceux qui ont besoin d'argent, des organisateurs d'affaires ; on voit le danger qu'il y a si elles sont dominées par des lanceurs qui s'en servent pour leurs entreprises !

l'argent par un mandat spécial, qui porte aujourtThui le nom de chèque. Mais ces services de caisse peuvent se rendre aussi d'une manière plus simple, par un ordre de virement et un transfert d'écriture, déjà usité dans l'antiquité et au moyen âge.

De bonne heure, quand plusieurs personnes se trouvaient en relation avec le môme intermédiaire, au lieu de retirer l'argent pour opérer le paiement, on se transportait chez lui et on faisait transcrire la somme du crédit de l'un à celui de son créancier. Tout se soldait ainsi fort simplement. On chargeait aussi son banquier de faire les paiements à d'autres sur sa provision.

Nous avons exposé, dans une étude spéciale, l'état du crédit en Grèce ; à Rome, les contrats dits littéraux sont la preuve de l'existence du crédit aux livres, dont Cruchon a expliqué l'organisation. Au moyen âge on en trouve aussi bien des preuves ; à côté d'autres attributions, dont nous reparlerons, les transferts de créances se trouvent dans les habitudes très anciennes des banques d'Italie, Nasse et Lattes l'ont prouvé, et cet usage existait également sur les autres places, notamment aux Pays-Bas. Léop. Delisle en a montré la trace dans les registres des Templiers. Mais nous ne pouvons ici faire l'histoire de cette institution. Il sulïit de constater que le système du crédit en banque était compris depuis longtemps, et le service de caisse déjà important ; Cl. Jannet, dans une étude sur les banques en Italie, se dit convaincu que le système des banques a survécu aux invasions barbares et existait au début du moyen âge. Ce système devait se développer considérablement. Le virement, giro, n'était praticable à l'origine qu'entre gens de la même localité, entre présents. Cette restriction dtsparut. Mais encore fallait-il avoir crédit chez le même banquier, sans quoi le virement était impossible, et il fallait de nouveau recourir aux paiements en espèces, à moins que les divers

banquiers ne se missent également en rapport entre eux et ne constituassent une sorte de virement inter-hancal, un système de compensation. Déjà autrefois, aux grandes foires, les gens d'affaires faisaient entre eux ces liquidations ; ils combinaient toutes les traites et remises qui les concernaient, et résumaient ces paquets (spaccbia) sur leur registre (scartafaccium) d'où résultait le solde. Rapbaël de Turri (de Francfort), au wif siècle, nous explique fort bien ce système, déjà usité d'ailleurs au xvi^ siècle, sur le marcbé de Lyon. Mais cela ne se faisait qu'en foire, pour les cbanges en foire. C'est en Angleterre que ce système de liquidation continue a pris le plus de développements dans l'époque actuelle, grâce à l'institution du Clearing-house.

La constitution du marcbé financier de l'Angleterre est des plus remarquables. W. Stanley Jevons, W. Bagehot, James C. Cannon, entre autres, en ont fait l'instructive analyse. Il y a à Lombards treet, qui est le centre des affaires, une maison dite de liquidation, Clearing-house. Ce ne fut au début (vers 1775) qu'une réunion de quelques agents de banques qui échangeaient leurs titres ; mais l'institution a grandi. Chaque banque affiliée de Londres y a son pupitre ; elle inscrit sur son registre, Clearing-book, tous les effets qu'elle doit présenter aux autres, et en retour, reçoit aussi le paquet de ce qu'on lui réclame, Après examen les surveillants du Clearing-house reçoivent les résultats et font les balances. Les différences se soldent en traites sur la Banque d'Angleterre, où tous les banquiers ont des fonds de réserve. Une partie des banques de Londres restent cependant hors du système. Ce système s'étend à la province : les banques de province ont leur correspondance avec une des banques de Londres [Countrtj clearing, 1858). Quelques villes de province ont cependant établi des clearing locaux. Le mouvement du clearing de Londres a dépassé 300 milliards par an, c'est presque le bilan du |)ays.

L'usage du chèque déjà ancien en Angleterre s'y est développé par suite du manque d'élasticité de la loi Peel (184-4) sur la Banque, limitant le cours des billets.

Ce système fonctionne aussi en divers autres pavs avec une organisation semblable, mais avec moins d'intensité (chambres de compensation, de liquidation ; Ahrechnungs- Stellen, Ausgleichshaus, etc.).

Quand le système des relations en banque est organisé, il sutïit d'un ordre pour opérer les transactions. L'ordre de paiement ou de virement porte un nom spécial : le check (v. ci-dessus p. 55, 158). Le système du chèque suppose, pour être généralisé, une habitude commune de déposer ses fonds en banque, et de se servir de l'intermédiaire des banquiers. En Angleterre, l'usage des banques et des dépôts est presque universel, et c'est là que le chèque a pris sa grande extension, bien qu'on le dise emprunté à Anvers au XVI® siècle ; les particuliers ne conservent pas d'argent ; les banquiers eux-mêmes ne conservent que ce qui est nécessaire au roulement de la caisse, si bien que la Banque d'Angleterre renferme à elle seule presque toute la réserve métallique du pays. Ce système, assurément très simple et commode, peut cependant présenter des dangers.

Le chèque est un ordre de paiement. Nous l'avons dit, c'est un papier encaissable, et non un vrai papier de crédit. Il ne constitue pas un paiement par lui-même, mais seulement quand l'ordre est effectué. 11 peut donner lieu à des mouvements de caisse, à des versements en billets ou numéraire, comme aussi à des virements ; c'est ce dernier système qui en est la perfection. Le chèque est ainsi intimement uni aux dépôts et comptes courants, mais on l'a parfois déflni, d'une façon trop exclusive, un ordre de virement.

Dans le système anglais, le chèque est souvent barré (crossed), signe qui le rend payable seulement en banque, ce qui enlève tout danger à la perle du titre, puisque le

détenteur indu ne pourrait rien toucher. Le chèque barré par sa sécurité, a une importance réelle pour la diffusion du système, et c'est avec raison qu'on en demande l'extension (loi anglaise 1882, loi française 1911. Proposition en Belgique Î908). En Allemagne on connaît le check payable seulement par virement (nur zur Verrechnumj) parfois aussi employé ailleurs.

La chèque a beaucoup de partisans qui [)réfèrent ce système à celui des papiers circulables et surtout du billet de banque ; ils considèrent le progrès de la coutume du chèque comme un grand avantage au point de vue des facilités, comme à celui de la sécurité ; le chèque offre, d'après eux, les mêmes avantages que le papier circulable sans en présenter les dangers. On y voit aussi un précieux remède contre la tension de la circulation, l'indisponibilité gênante. C'est ce qui explique les efforts actuels pour le développer en Allemagne, (loi de 1908).

Là aussi cependant les abus sont possibles, comme nous l'avons vu en étudiant le système des dépôts; un des dangers les plus remarqués est de provoquer une crise par la diminution extrême du numéraire métallique. On le signale notamment en Angleterre et on attribue à ce système l'extrême sensibilité du marché anglais. La coutume du chèque est intimement liée à celle des dépôts ; elle la suppose nécessairement. Il faut donc aussi combiner l'étude de ces deux opérations et leur iniluence économique.

Le chèque est très répandu en Angleterre. Grâce au système du clearing, les virements ont produit d'importantes simplifications. Presque tout s'y fait par chèque. Dans d'autres pays, notamment en France, on a établi des chambres de compensation, mais dont l'action est encore beaucoup moins étendue bien qu'elle se développe. En Belgique le chèque est l'objet d'une loi de 1873, mais son usage par la voie de compensation était trop peu répandu,

m'en que la Banque Nationale fui autorisée par la loi de 4872 à l'organiser, mais ce n'est qu'en 1908 (ju'entin une initiative énergique Ait prise et qu'une chambre de compensation fut ouverte à la Banque Nationale. Plusieurs banques importantes y participent et celte fois le succès de l'institution paraît assuré.

De plus en plus on tend à représenter le système compensatoire comme une forme supérieure des paiements (Bagehot, Arnauné, etc.). Le développement de ces modes de circulation par compensation peut être en effet considéré comme un perfectionnement, supérieur à la circulation fiduciaire des billets ; il constitue pour les banques mêmes une grande simplilicalion et une garantie, mais c'est le public surtout qu'on doit instruire du mécanisme ; le progrès en ce sens peut se préconiser et se faciliter, mais ne peut être imposé aux mœurs commerciales.

Il est à remarquer d'ailleurs que la pratique du chèque ne réalise son plein effet au point de vue des compensai ions que s'il est tiré sur un banquier. De plus en plus se répand la notion du check instrument de paiement en banque, par voie de banque. C'est le système anglais, celui auquel se sont ralliés l'Allemagne et l'Autriche, tandis que la Belgique par égard pour les habitudes admet sans distinction le check sur des particuliers qui est une sorte de lettre de change à vue.

En Belgique on commença à autoriser 1902 le paiement par ordre à la poste sur la Banque Nationale. Cette année même (1915) un système complet de check postal a été organisé par le nouveau déparlement des Postes. Des conventions internationales de transferts complètent ce système et simplifient singulièrement les paiements (1).

(1) Un volume de la collection de l'École des Sciences politiques expose l'historique et la technique de ces institutions en divers pays. E. Uoiîyns, Le check postal, 1913.