Le compte courant
Les relations d'un particulier avec un banquier lui ouvrent chez celui-ci, un compte courant, quand le banquier l'estime digne d'une relation habituelle d'affaires (clients, carnet de chèques, etc.). Le compte courant est le résumé de toutes les opérations que le banquier fait pour son client soit en dépenses soit en receltes ; tout est passé en compte courant jusqu'aux limites du crédit du client. C'est un contrat spécial qui embrasse toutes les opérations, et se résume des deux parts dans le paiement final du reliquat de compte.
La nature juridique du compte courant a donné lieu à bien des controverses que nous ne pouvons même signaler. Dans leur Précis de droit commercial, Lyon-Caen et Renault le définissent ainsi, tel qu'il est aujourd'hui, d'accord avec les opinions les plus autorisées : a Un contrat par lequel deux personnes, en prévision des opérations qu'elles feront ensemble et qui les amèneront à se remettre des valeurs, s'engagent à laisser perdre aux créances, qui pourront en naître, leur individualité, en les transformant en articles de crédit ou de débit, de façon à ce que le solde final résultant de la compensation de ces articles soit seul exigible. » C'est
donc un contrai sui generis opérant novalion de toutes les créances spéciales et produisant une dette nouvelle : le solde final.
Le compte courant, comme l'expliquent déjà les paragraphes précédents, suppose des relations habituelles entre le banquier et le client. Les conditions en sont variables suivant les convenances réciproques, l'estime et la solvabilité des parties. Il est en rapport avec l'habitude des dépôts; tout le monde n'est pas en mesure d'en avoir un et l'usage n'en est pas égal dans tous les pays.
Le calcul des comptes courants comporte une arithmétique et une comptabilité spéciales, qui sortent absolument de notre cadre.
Les banques ont pour leurs clients, des faveurs particulières qu'elles mesurent, ainsi que nous venons de le dire. C'est ainsi par exemple, que la Banque de France distingue les opérations réservées aux titulaires des comptes courants et celles accessibles à tout le public. Les comptes courants ne sont pas non plus tous identiques, il y en a avec ou sans ouverture de crédit, etc.
Le compte courant ouvert à crédit est une forme très avantageuse pour le client qui y recourt et y puise des avances selon son utilité au moment opportun.
Il peut être, et en réalité il est en Allemagne, la forme principale du crédit industriel, largement ouvert.
A ces comptes courants à crédit se rapportent des traites n'ayant pas de base spéciale d'affaires commerciales. On émet ces traites à terme et on les négocie, mettant ainsi en œuvre le crédit ouvert. En Allemagne, ils sont une forme très usitée quoique non apparente du crédit même à long terme ; cet usage est de nature à soulever bien des réserves, la facilité même qu'il donne à l'emprunteur appelle des précautions plus sévères.
