Émission. Billets au porteur

L'émission des billets esl une fonction particulière, dont l'importance place la banque dans une situation spéciale.

Le billet de banque est un litre de créance comme les effets de commerce. Tel ne lut pas son caractère originaire. Les grandes banques de dépôt d'Amsterdam, Hambourg, Stockholm avaient de grandes sommes, et on stipulait les paiements en argent de banque, estimé pur. Pour faciliter ces opérations, elles émirent des récépissés, cerlilicats de dépôt, sortes de bons de caisse, qui circulaient en paiement. C'est le point de départ historique.

Aujourd'hui le billet de banque est un papier de crédit à vue et au porteur, c'est une extension de l'elïet de commerce, la réalisation la plus complète de la circulation fiduciaire.

La banque, actuellement, émet les billets par toute voie de paiement. C'est un titre de créance contre elle. Ce titre, comme tous autres, ne vaut que par la confiance qu'on a dans le paiement. Les banques ont une solvabilité connue, surtout si c'est une grande banque ; les billets étant à vue et au porteur, et, à ce titre, d'un usage facile et d'une réalisation rapide, circulent à la façon de la monnaie dans les transactions. Il serait tout à fait erroné cependant de les assimiler à la monnaie. Ils en jouent le rôle, à cause des qualités indiquées, mais n'en sont point. Le billet de banque n'est point du papier-monnaie. Nous dirons bientôt ce qu'il faut penser de ce dernier.

Il n'en est pas moins vrai que ce billet remplit le rôle de la monnaie dans les transactions.

Il résulte de son rôle quasi-monétaire, que la sécurité du billet de banque est d'un intérêt de premier ordre.

Sans doute il se peut que le rôle du billet recule un jour, devant un procédé plus développé de compensation u. 11

(clearing), mais il n'en esl point encore ainsi, surtout dans les pays latins. Le billet est encore le seul compte courant, la seule participation (iduciaire des gens qui ne sont pas riches. Le gros billet est encore en fait, dans nos États continentaux, le principal instrument de circulation de beaucoup de commerçants, et l'emploi des petites coupures est très répandu dans le public. Dès lors, son rôle est considérable dans la vie économique, et sa sécurité touche à l'intérêt général. 11 a la commodité pratique de son maniement facile, permettant le transport d'une valeur élevée sous le plus mince volume.

11 a surtout un avantage précieux, il permet d'augmenter la circulation, ou de la réduire s'il y a lieu, suivant les nécessités du marché, de lui donner V élasticité con\en2dAe. Cette fonction principale esl commune d'ailleurs à toute la circulation fiduciaire (ci-dessus p. 53) : elle suit le progrès des affaires, s'ajoute à la masse du numéraire, et fournit sans délai des moyens nouveaux.

La base du système, est dans l'incontestable converlibilité des billets.

Il faut que les billets soient toujours convertibles en numéraire, à volonté du porteur. C'est la 7'aison rnême de leur valeur et de leur circulation.

Quelle limite faut-il assigner à la circulation ? Il esl impossible de le préciser. Savoir combien de billets peut absorber un pays, esl une question insoluble. Celle quantité varie constamment. Elle peut augmenter parfois sans rien compromettre ; elle peut parfois s'abaisser et être pleine de dangers. II importe donc que les banques règlent avec prudence leur circulation. Elles ont heureusement pour se guider une indication précieuse dans le cours du change, comme nous l'indiquerons bientôt.

Plusieurs économistes ont soutenu que l'excès des émissions ne pouvait se produire. En effet, disent-ils, augmenter

les émissions c'csl augmenter les instruments de circulation. Or, s'il y en a tro[), on verra alllucr les demandes de remboursement de billets ; l'excès ne pourra se maintenir. C'est ce que soutiennent Courcelle-Sencuil et divers autres. Mais là n'est point du tout la (piestion. Le billet reviendra à la banque, soit, sinon immédiatement, au moins très vite après son émission, mais est-il certain qu'on pourra le rembourser ? Or, c'est cette certitude qui est tout.

Dira-t-on que le public, au courant de la solvabilité de la banque, contrôlera les billets? Illusion! Les billets sont recbercliés avec ardeur aux éjjoques de grande activité, de surexcitation qui précèdent les crises ; puis, au moment de la crise, survient le quart d'heure des liquidations et des difficultés. Alors ce n'est plus le billet, c'est le numéraire qu'on réclame.

Clément Juglar a démontré la place qu'occupe le billet dans la physionomie des crises. L'expérience n'a que trop prouvé que les excès étaient possibles.

Le nombre des billets dépend beaucoup des habitudes commerciales du pays, d'après que la pratique des virements et plus ou moins répandue. En France le rôle des virements augmente. Tout dépend de la façon dont s'effectuent les mouvements de caisse. En Angleterre les virements sont beaucoup plus usités. Les billets et les virements se complètent donc mutuellement ; ce sont deux formes du crédit en banque. Léon Say a fort bien marqué cette vérité dans un discours prononcé au Sénat français, le 25 février 1884 : « Qu'est-ce que le billet de banque ? C'est le com[»te courant que les gens qui ne sont pas riches ont avec la Banque de France. » Les petits commerçants, les particuliers qui n'ont pas assez de ionds pour ouvrir un carnet de chèques, recourent aux billets. On a même appelé le service du billet de banque un virement sans écritures. En Angleterre l'usage du compte courant descend à des crédits bien

moindres qu'en France. On peut bien, nous l'avons dit, considérer comme un progrès l'augmentation du système des virements, mais il ne faut pas en conclure à la suppression des billets, qui ont leur rôle à jouer dans la circulation, et qui, avec des précautions sérieuses, offrent une parfaite sécurité normale.

Section II. — Sécurité des banques.

Tout le commerce de la banque est fondé sur l'exécution exacte et précise des engagements pris, dit fort bien Courcelle-Seneuil qui donne d'excellentes règles pour l'assurer. Les banques ne peuvent rendre service qu'à cette condition même. Il faut que les banques puissent toujours faire face à leurs engagements, c'est élémentaire. iMais le danger principal consiste dans la multiplicité des engagements à vue. Les billets et les dépôts constituent pour les banques l'occasion de remboursements nombreux et imprévus. Or il faut assurer et la restitution des dépôts et la convertibilité des billets.

Les règles qui suivent ont certes une gravité spéciale pour les banques d'émission qui ont la garde de la circulation et dont la disponibilité immédiate est essentielle, mais s'appliquent, proportion gardée, aussi aux banques de dépôt et de commerce, dont l'allure influe sur l'état du marché ou des affaires d'une façon de plus en plus puissante.

La prudence des banques est à la fois de leur intérêt et de leur devoir. Elles ont une utilité sans doute, comme le crédit lui-même ; mais elles doivent veiller à la sécurité, ne pas s'exposer à l'impossibilité de rembourser. Le sens moral est malheureusement, de nos jours, souvent émoussé en ces matières ; le public aurait tout à gagner à ce que la délicatesse chrétienne gouvernât le crédit ; on serait moins léger à compromettre dans les aventures Vargent des autres ! Ici,

comme en toutes choses, l'utilité sociale et économique des institutions se mesure au respect des règles éternelles de la loi divine.

Nous avons déjà indiqué plusieurs règles. Précisons quelques points.