Les garanties de la sécurité

Sur quoi repose la sécurité des banques? Il y a des garanties ; il y en a de diverses natures. Il y a deux garanties [)rincipales : l'encaisse et le portefeuille de la banque. Les billets s'émettent par toute voie de dépense et notamment contre des métaux en dépôt, ou bien des effets de commerce en escompte et recouvrement, ou bien enfin des litres sur lesquels on fait des avances. Ce sont là les garanties proprement dites de l'émission, sans compter les garanties générales du capital de la banque.

Nous réunirons dans cet aperçu les principales règles de prudence à observer pour les banques en nous plaçant surtout au point de vue des banques d'émission. Plusieurs s'appliquent aux dépôts retirables sur chèques comme aux billets. Peut-être la facilité de la circulation quasi-monétaire des billets rend-elle leur sécurité plus essentielle à l'ordre pubic ; mais au point de vue de la situation des banques, le danger existe des deux côtés et de graves intérêts y sont également engagés. Ces intérêts sont même tout à fait similaires ; c'est de part et d'autre le crédit en banque, mais sous des formes différentes, et les économistes trop souvent ne s'occupent à peu près que des banques d'émission. On commence à comprendre mieux cette vérité et à constater que le système du compte courant, des chèques, présente aussi des dangers ; on a vu l'embarras des banques que leurs affaires entraînent à des engagements, et de même que depuis longtem{)s on réglemente l'émission, on se prend même à songer à réglementer aussi la banque de dépôts.

Vencaisse consiste dans la quantité de métaux disponibles. II ne s'agit pas de dépôts reçus et rétrocédés en placements, soit à des particuliers, soit à d'autres banques, mais de vraies réserves existant à l'étal liquide et immédiatement disponible. Toute banque a besoin d'une réserve, non seulement pour le besoin quotidien de la caisse, mais pour pourvoir à l'éventualité des demandes de remboursement. Cette précaution porte sur les dépôts retirablcs à vue aussi bien que sur les billets. C'est la (jaranlie immédiate destinée à répondre aux besoins urgents. Il faut que l'encaisse soit disponible et liquide.

Le portefeuille, quand il est composé avec sagesse, constitue une garantie tout aussi sérieuse ; mais c'est en partie, pour la plupart des eficts de commerce, une garantie à terme, en ce qu'elle ne se réalisera qu'au jour de leur échéance. A ce jour, ou bien le montant sera recouvré en espèces qui grossiront l'encaisse, ou en billets ce qui diminuera leur cliifl're de circulation. Les banques doivent, on le sait, avoir soin de ne pas accepter de papiers douteux, ni de papiers à trop longue échéance ce qui comprometrait leurs rentrées.

Quelle proportion doit exister entre ces deux garanties ?

A première vue, il semblerait que tous les engagements à vue dussent être couverts par la réserve métallique, puisqu'on peut, à chaque jour, en réclamer le remboursement. En fait, cependant, cette opinion serait excessive. Certes, en principe, tous les billets sont convertibles; mais, en fait, ils ne se présenteront pas tous à conversion ; à plus forte raison ne se présenteront-ils pas tous le même jour ; or les échéances surviennent et la caisse se remplit à mesure qu'elle se vide. Une certitude morale semblable existe pour les dépôts et pour l'ensemble des engagements à vue. On ne peut donc exiger que les banques aient toujours en caisse l'équivalent de leurs émissions, comme le veulent

les bullionistes absolus. La convertibilité des billets n'en est point menacée ; le métal reste toujours la base de la circulation. Au métal qui circule, se joint un appoint en billets, représentant un droit au numéraire, droit qu'on a la certitude morale de voir respecter, quand l'émission n'est pas exagérée.

Nous avons dit qu'il y avait des billets qui ne se présentaient pas à conversion. [1 faut signaler d'abord ceux qui se perdent, et le chiffre en est assez important. 11 y a aussi un minimum indispensable à la circulation intérieure, et qu'on pourrait émettre à découvert. En Angleterre même, par exemple, la Banque émet quatorze millions sterling (350 millions de francs) qui ne sont autrement garantis que par le capital de la Banque. Les habitudes du public en sont un facteur appréciable.

Quelle somme faut-il garder en caisse pour faire face avec sûreté, au remboursement des obligations à vue ?

Remaniuons encore ici qu'il ne faut pas tenir compte des seuls billets, mais de tous les engagements à vue. Ce n'est qu'à cette condition que le chiffre de l'encaisse a une signilication sérieuse. Le danger de retrait des dépôts, peut être même plus grand que celui de remboursement des billets. On s'est plu parfois naguère à déterminer une proportion fixe du tiers de la circulation. Ce chiffre n'a rien de fatidique en lui-môme, surtout parce qu'il y a aussi des dépôts à couvrir. La plupart des grandes banques dépassent ce chiffre. Il faut de la prudence, mais une prudence éclairée, ce que j'appellerais de l'opportunisme, si on n'avait abusé du mot. Le banquier doit apprécier jusqu'où il peut descendre sans menacer son crédit, ébranler la conlîance. C'est ce que Bagebot appelle fort bien le minimum d'appréhension du marché. Or, comme il l'ajoute avec raison, aucune formule infaillible ne peut le préciser, car le crédit dépend d'une foule de circonstances. 11 ne faut jamais descendre en-dessous

du minimum que révèle l'clal du marché, ce qui revient à dire qu'il ne faut pas s'en approcher, car 'quelque accident peut survenir qui forcerait la limite ; puis il ne faut jamais oublier qu'une légère erreur en trop est inofïensive, et se traduit par une perte insignifiante, tandis que les erreurs en moins peuvent causer la ruine.

Longtemps on avait cru qu'on pouvait émettre autant de billets qu'il y avait de lettres de change suflisamment garanties. En 1810 on forma en Angleterre une, commission d'enquête, dite BiiUion Commitee, où figuraient Borner, Thornton et Huskisson. Leur rapport, le fameux BuUion Report, dévoila le sophisme de cette doctrine et montra qu'il y a une différence entre l'escompte qui avance du capital, et l'émission de billets qui ajoute à la masse de la circulation fiduciaire, risque de l'exagérer et, par conséquent, de la déprécier. L'escompte et l'émission ne sont nullement synonymes. Ce n'est donc pas dans le besoin d'escompte, qu'il faut chercher la mesure des émissions.

Comment faut-il se régler en pratique ? Il y a pour le chiffre des émissions un baromètre sûr, comme l'ont expliqué bien des auteurs financiers, cest le mouvement des changes. C'est lui qui manifeste l'état de la circulation intérieure : c'est là le princii)al enseignement de la situation du marché. Si le change est contraire, c'est qu'il faut de l'argent exportable; nous"avons déjà signalé ce fait, à propos du change lui-même. Or des billots exportables, sont des billets convertis en or. On devra donc restreindre les émissions et augmenter l'encaisse.

Nous avons déjà indiqué, au chapitre précédent, quelques mesures spéciales de prudence, relatives aux dépôts, aux placements, etc. Nous y reviendrons encore et ne faisons ici qu'y renvoyer.

Les règles générales que nous venons d'indiquer ne s'appliquent pas à toutes les banques de la même façon.

Beaucoup dépend, et ceci est très naturel, du caractère de leur clientèle, de la nature des dépôts, etc. Le minimum d'appréhension, la prudence dans la durée des placements, dépend beaucoup de ces circonstances. Ces diftérences existent entre les pays, comme entre les banques du même pays, de la même place. Les règles que nous avons tracées sont donc générales, mais ont des applications d'une étendue et d'une intensité variable d'après les circonstances.

En pratique, tout cela est dillicile. Il y a pour toutes les banques des moments pénibles, où l'appréhension est subite, provenant d'une foule de causes souvent malaisées à saisir. Des paniques peuvent se produire ; il en est souvent même d'inexplicables. Il faut au marché une certaine élasticité, dont une grande banque peut fort bien apprécier la convenance. Ouvrir le crédit peut sauver une situation, la détendre; le refuser peut tout perdre; Bagehot explique aussi ce phénomène. Une création de billets peut être nécessaire, et c'est ce qui rend si dangereux, ou du moins si gênant le système absolu de la loi anglaise. Vienne une crise, explique Léon Say, le privilège d'émission permet à la Banque de France de liquider les portefeuilles des sociétés de crédit, les dépôts rappelés par le public sont remplacés par les billets de banque; elle remplit un rôle de second degré avec sagesse et pour le bien du pays. La banque doit observer cette situation. Son principal souci doit être de maintenir la conviction du remboursement. Elle doit à la fois, éviter d'augmenter les craintes en resserrant outre mesure le crédit, et de compromettre sa situation en lui donnant une facilité imprudente. Ces difïicullés se présentent souvent pour les banques. Elles ont, pour y taire face, divers moyens, dont elles doivent user d'après les circonstances, et dont l'application est souvent compliquée.

Si le change devient contraire, il est manifeste, nous l'avons dit, qu'on a besoin de numéraire exportable. Il en

résulle qu'on va demander à la banque du numéraire métallique et qu'il est temps de réduire les iiillets et d'augmenter l'encaisse. Cette situation durera et ce besoin se manifestera tant (jue le change restera contraire.

On sait la signification du change; il marque l'état des transactions internationales. Qui doit payer à l'étranger, a besoin de traites; à leur défaut, il lui faut du métal,; il vient le reprendre en banque.

L'encaisse d'une banque nationale, a dans certains pays un rôle tout particulier qu'on ne peut méconnaître. C'est la grande réserve métallique du pays, c'est aussi son trésor de guerre c'est-à-dire le réservoir, auquel elle pourra recourir dans les moments difticiles, sans compromettre l'édifice même de la circulation. C'est ainsi que nous voyons divers pays grossir énormément le chiffre de leur encaisse. C'est notamment le cas de la Banque de France, où la réserve, comme le remarquait en 1892, le rapporteur du privilège, Rurdeau, est telle qu'elle ne pourrait être épuisée en quelque sorte par le public et qu'on peut considérer le billet comme presque matériellement gagé i)ar le métal, sans cependant perdre l'avantage de l'élasticité de ses émissions. Toutes les grandes banques d'ailleurs, il faut le constater, tendent à augmenter sensiblement leur encaisse, et l'émission à découvert subit un incontestable recul.

Ne vaut-il pas mieux, appréciant la situation habituelle de sécurité, établir une limite ou une proportion fixe à l'encaisse et à la circulation? Il semble qu'on puisse reconnaître que ces limites mathématiques sont irrationnelles, parfois dangereuses. En temps normal il est imprudent de s'en approcher de trop près, car on peut être submergé par une crise imprévue. Les circonstances particulières peuvent exiger du plus ou du moins. La limite elle-même peut devenir un danger en suspendant sans motif les services du crédit. Nul pays n'a été plus avant que l'Angleterre dans

celte voie. La loi de 1844, œuvre de Robert Peel, exige en effet la représentation presque intégrale en or des billets. L'expérience en a montré l'inconvénient. Trois fois elle a dû être suspendue et en 1890 la Banque ne s'est tirée d'embarras que par un emprunt de 7,') millions à la Banque de France. Si la France, depuis la guerre, a imposé un maximum d'émission à sa banque nationale, il n'y a pas de proportion requise, et encore, cbaque fois (ju'on s'est trouvé près de la limite, on s'est empressé de faire une loi pour la reculer. En Allemagne, on a préféré fixer seulement une limite au delà de laquelle les billets paient une taxe, ce qui laisse l'élasticité, tout en enrayant l'inflation ; l'Italie entra dans cette voie en la complétant par une taxation progressive, et exige d'ailleurs une couverture de 40 7o- Nous y reviendrons en étudiant le régime légal de la banque, il importe d'abord de développer davantage le système même de la sécurité.