Conclusions

Auquel des divers systèmes, que nous avons énumérés et définis plus haut, faut-il donner la préférence? Quelle part faut-il accorder à l'intervention et à la surveillance du pouvoir?

La sécurité des billets, qui certes ne sont pas monnaie, mais circulent comme tels, est une affaire du plus haut intérêt public. Voilà le bien commun qui justifie une action spéciale du pouvoir. En fait, presque tous les gouvernements ont cru nécessaire d'y intervenir.

De (luelle façon f\iut-il le faire; quelle sera la mesure et la forme de l'intervention du pouvoir? Ici encore, ce sera aux faits h répondre; sans exagérer l'intervention, il faudra faire ce qu'exige l'intérêt public. Cet intérêt ici, n'est pas seulement celui des banques et des créanciers ; c'est celui de l'universalité de la société, par l'influence qu'exerce le billet sur tout le régime des échanges.

Il importe, sans pénétrer davantage dans le détail technique de la question, de mettre en lumière les points suivants qui semblent le mieux acquis :

a) La liberté illimitée de l'émission ne s'est maintenue en fait, pendant longtemps et sans danger, sur aucun marché compliqué et important. Une intervention du pouvoir en cette matière paraît nécessitée par l'expérience. Le but de toute"mesure doit être de garantir la convertibilité des billets et d'éclairer la confiance publique par une publicité régulière"et[]sérieuse.

h) Aucun système ne peut avoir pour effet, comme le remarque très bien Eudore Pirmez, de rendre absolument

disponibles les valeurs engagées dans la circulation monétaire. On ne peut s'élever trop haut au-dessus du terrain métallique, ce qui aboutit à faire du papier-monnaie.

c) Aucun système ne sera un préservatif absolu contre toute crise, mais peut absolument aider à les rendre plus rares, à les tempérer, à les traverser plus aisément. Aucun système légal ne dispense non plus de la prudence. Il n'y a pas de mécanisme de salut automatique.

d) L'unité de circulation et l'existence d'un établissement central ont d'énormes avantages sur un marché; elle peut être réalisée dans une certaine mesure par divers systèmes.

e) Aucun des systèmes proposés n'a droit à une préférence absolue pour tous les pays. « Une telle question, qui embrasse une foule de problèmes, non seulement économiques, mais aussi politiques et tinanciers, dit avec une grande sagesse Luigi Cossa, veut être résolue eu égard à la diversité des conditions sociales et à la variété des besoins et des traditions historiques de chaque pays. » Ainsi s'exprimait aussi en 1859, L. de Lavergne, dont Nejmarck s'approprie les paroles en 1891. On pèche par excès de liberté et par excès de compression. On ne peut d'ailleurs en cette matière, tout en tenant compte nécessaire des règles générales, méconnaître les traditions et les habitudes historiques. C'est ce qui a inspiré aussi les législateurs de France (1897) et de Belgique (1900), quand ils ont prorogé le privilège de leur Banque nationale.

/■) Quant aux banques de crédit et de dépôt sans émission elles ne sont guère réglementées jusqu'ici sauf par les lois de droit commun sur les sociétés, mais évidemment le bien général pourrait éventuellement amener des restrictions.