‹ Les Grands Établissements de Crédit dans l'Algérie et les Colonies FrançaisesChapitre 158 sur 167 · I. — Avantages pour les Banques émettrices · texte numérisé non relu

I. — Avantages pour les Banques émettrices

II. — Avantages pour les pays où se fait l’émission. NO de UP ME. a cr CuapiTRe II. — Régimes auxquels peut être soumise l'émission.

le Système du maximum.

2° Système du triplement. er 3° Système de la Banque d’Angleterre.

4 Système de la Reichsbank. :

CuaritTRe II[.— Du paiement en billets de banque. $ 1. — Cours normal $ 2. — Cours légal S 3. — Cours forcé CuarirRe IV. — Des conditions de l'émission par les Banques coloniales.

Section II. — OPÉRATIONS DES BANQUES COLONIALES. Cuapirre [. — Rapports avec le public.

I. — Opérations productives de ressources pour TBE TU ER RU CENT N. :

A. — Emussion des billets de Banque.

B. — Encaissements et recouvrements des

effets.

GC. — Dépôts.

D. — Comptes-courants.

E. — Commerce de métaux précieux F. — Produitdes souscriptions publiques.

IL. — Opérations distributives de ressources par les Banques.

A. — Escompte.

B. — Prêts sur gages

C. — Opérations de change 4 T0 D. — Souscription aux emprunts publics.

CuauTrE II. — Rapports avec le Trésor.

I — Timbre et enregistrement,

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