Les Grands Établissements de Crédit dans l'Algérie et les Colonies Françaises
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 8 h 00 (32 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Au début de cette étude, c’est pour nous un devoir de reconnaissance d'adresser l'expression de notre profonde gratitude à M. E THaALzer, notre éminent professeur, qui a bien voulu nous faire l’honneur de présider ce travail et dont les conseils si éclairés nous ont dirigé pendant toutes nos recherches, en nous soutenant dans notre labeur et nous faisant entrevoir le but à atteindre.…
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Chapitres
- PRÉFACE15 min
- INTRODUCTION15 min
- PAUL GAFFAREL15 min
- SYSTÈME GÉNÉRAL DES BANQUES COLONIALES15 min
- I. — L'esclavage aux Colonies avant15 min
- Vôir le Moniteur Universel des années 1548 à15 min
- De 1835 à15 min
- Cf. Gouuarn-CoRNILLE15 min
- HO15 min
- ANT15 min
- Voir l’étude de M. Rexaun, qui donne ces chiffres15 min
- Voir Denrzer et GoumaIN-CoORNILLE15 min
- VII. — La loi du 13 décembre15 min
- I. — Organisation des Banques15 min
- C. — Capital. Actions15 min
- Cf. Biquer, Répertoire de droit administratif15 min
- RE15 min
- Cf. Pandectes françaises, au mot « Banque15 min
- SITE15 min
- II. — Administration des banques15 min
- C. — Du Directeur15 min
- III. — Opérations statutaires des banques15 min
- À. — SURVEILLANCE LOCALE15 min
- HONTE15 min
- BANQUES COLONIALES15 min
- V.— Agence centrale15 min
- VI. — Actions judiciaires. Compétence15 min
- VII. — Succursales et agences des banques15 min
- BANQUES NÉES DE L'EXPANSION COLONIALE DE LA FRANCE15 min
- I. — Banque de la Nouvelle-Calédonie15 min
- II. — Banque de l'Indo-Chine15 min
- I. — ORGANISATION DES BANQUES15 min
- C. — Gapital. Actions15 min
- TRE15 min
- Banque de l'Indo-Chine : Statuts 1900 : articles ANR15 min
- II. — ADMINISTRATION DES BANQUES15 min
- Art. 51 des Statuts de 1900. Art. 52 des Statuts de15 min
- Statuts, article15 min
- C. — Conseil d'Escompte15 min
- III. — OPÉRATIONS STATUTAIRES DES BANQUES15 min
- IV. — SURVEILLANCE DES BANQUES15 min
- C. — Inspections15 min
- V. — ACTIONS EN JUSTICE. COMPÉTENCE15 min
- VI. — SUCCURSALES ET AGENCES DES BANQUES15 min
- I. — Avantages pour les banques émettrices15 min
- Cf. A. Surru, Richesse des nalions, Liv. 2, ch15 min
- RÉGIMES AUXQUELS PEUT ÊTRE SOUMISE L'ÉMISSION15 min
- DU PAIEMENT EN BILLETS DE BANQUE15 min
- COLONIALES15 min
- OPÉRATIONS DES BANQUES COLONIALES15 min
- I. — Opérations productives de ressources pour les Banques15 min
- C. — Dépôts15 min
- Depuis 1888 seulement pour la Banque de l’Indo-Chine15 min
- Banque de l'Afrique Occidentale. — Ces ont15 min
- Art. 15. Statuts15 min
- Art. 23. Statuts15 min
- C.— OPÉRATIONS DE CHANGE15 min
- D. — SOUSCRIPTION AUX EMPRUNTS PUBLICS15 min
- I.-— Timbre et enregistrement15 min
- III. — Action du Gouvernement sur les banques15 min
- RAPPORTS AVEC L'ÉTABLISSEMENT MÉTROPOLITAIN15 min
- Cf, Les rapports aux assemblées générales15 min
- I. — Banque de la Martinique30 min
- IV. — Banque de la Guyane15 min
- V. — Banque du Sénégal15 min
- VI. — Banque de l'Afrique Occidentale15 min
- RAR15 min
- VII. — Banque de l’Indo-Chine15 min
- A. — SITUATION GÉNÉRALE DE LA BANQUE15 min
- PAT15 min
- INDO-CHINE15 min
- francs d'opérations de change15 min
- francs d'escompte15 min
- INDES ET OCÉANIE15 min
- Avances15 min
- AVANCE RE15 min
- Cf. Moniteur des Colontes. Économiste français15 min
- SIAM15 min
- SYSTÈME MONÉTAIRE DES COLONIES FRANÇAISES15 min
- I. — Système monétaire des Antilles15 min
- Cf. Note sur la circulation monétaire aux colonies15 min
- II. — Système monétaire de l’Indo-Chine15 min
- I. — La question monétaire dans les îles sucrières15 min
- Cf. le Rapport parlementaire de M. Isaac15 min
- I. — Du Change. Causes générales qui influent15 min
- A. — CAUSES PHYSIQUES15 min
- B. — CAUSES CHIMIQUES15 min
- II. — Opérations de change15 min
- A. — LE CHANGE DANS LES COLONIES SUCRIÈRES15 min
- CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÈT SUR CESSION DE RÉCOLTES PENDANTES15 min
- CONDITIONS DE VALIDITÉ DU PRÈT15 min
- C. — Garanties données à la banque15 min
- À. — FORMALITÉS DE PUBLICITÉ ANTÉRIEURES AU PRÈT15 min
- AU PRÊT15 min
- EFFETS DE LA CONSTITUTION DU PRÊT15 min
- LA JURISPRUDENCE RELATIVE AUX PRÊTS SUR RÉCOLTES15 min
- I. — Arrêts confirmant les droits de la banque15 min
- Strey, 58.1.373. DaLroz15 min
- II. — Arrêts réservant les droits des tiers15 min
- Sirey, 72.1.70. DaLuoz15 min
- OPÉRATIONS DE PRÊTS SUR RÉCGOILTES DANS NOS COLONIES15 min
- LES PRÊTS SUR RÉCOLTES DANS LES COLONIES SUCRIÈRES15 min
- LES PRÊTS SUR RÉCOLTES EN INDO CHINE15 min
- Jusqu'au 15 mars, pour le riz15 min
- B.— PRÊTS CONSENTIS AUX COLONS FRANCAIS15 min
- fr15 min
- APPRÉCIATION CRITIQUE DE L'INSTITUTION DES PRÊTS SUR RÉCOLTES15 min
- LE VICE DE CONSTRUCTION DES BANQUES COLONIALES15 min
- CAUSES PARTICULIÈRES DE L'INSUCCÈS DES PRÈTS15 min
- III. — Banque de l’Indo-Chine15 min
- RÉFORMES A APPORTER A L'INSTITUTION15 min
- LES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES15 min
- S 1. — ORGANISATION DU PRÊT15 min
- Cf. Pandectes belges et Pasicrisie belge15 min
- PRIVILÈGE ATTACHÉ AU PRÊT AGRICOLE15 min
- LES PRÊTS SUR RÉCOLTES A L'ILE MAURICE15 min
- I. — LEs PREMIERS ÉTABLISSEMENTS AVANT15 min
- Voir le Moniteur du 31 juillet15 min
- IT. — CRÉATION DE LA BANQUE DE L'ALGÉRIE15 min
- MODIFICATIONS FAITES15 min
- DU PRIVILÈGE15 min
- ACTUELLE15 min
- I. — Organisation de la Banque15 min
- Séance du 2 juillet15 min
- C.— Capital. Actions15 min
- Cf. Répertoire de droit français15 min
- II. — Administration de la Banque15 min
- Statuts, 1880 : 6 mois15 min
- C. — Directeur15 min
- IV. — Surveillance de la Banque15 min
- VI. — Des succursales de la Banque15 min
- RAPPORTS AVEC LE PUBLIC15 min
- I. — Timbre et enregistrement15 min
- C.— Concessions au profit du Trésor15 min
- ÉTUDE DES BILANS DE LA BANQUE DE L'ALGÉRIE15 min
- Cf. le Rapport de M. Bricr15 min
- Voir le Rapport sénatorial de M. Lucer15 min
- apports aux Assemblées générales, cf. Prrcrppar15 min
- Rapport à l’Assemblée générale15 min
- au 31 octobre15 min
- ANNÉE15 min
- fr. 30 ss15 min
- TROISIEME PARTIE15 min
- LE CRÉDIT FONCIER COLONIAL15 min
- LA CAISSE AGRICOLE DK TAHITI15 min
- I. — Le Comptoir national d'Escompte de Paris15 min
- II. — Le Crédit Lyonnais15 min
- III. — Les Caisses d'Épargne15 min
- LES ÉTABLISSEMENTS DE LA RÉUNION15 min
- II. — La Société Bourbonnaise de Crédit15 min
- I. — Les Comptoirs d’'Escompte15 min
- III. — La Compagnie algérienne15 min
- AT15 min
- CONCLUSION15 min
- L. Say. — Dichionnairé des finances15 min
- VIII. — Particularités principales des premières Ban15 min
- I. — Organisation des Banques15 min
- I. — Avantages pour les Banques émettrices15 min
- V. — Banque du Sénégal15 min
- TION DU CHANGE AUX COLONIES15 min
- II. — Opérations de change15 min
- IL. — Prêts faits avec la garantie ou le concours15 min
- I. — Banquesdes colonies sucrières15 min
- Deuxième partie LA! BANQUE DE L'ALGÉRIE15 min
- V. — Actions en justice 1 Me MS h15 min
- CHAPITRE |. — Le Crédit foncier colonial15 min
- I. — Les Comptoirs d’escompte15 min
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