CHAPITRE PREMIER

Des grands jurisconsultes de Rome antérieurs à l'établissement de l'Empire.

De l'aveu de tous les philosophes sensés, quand la tradition est constante et universelle , et qu'elle repose, non pas sur une opinion , mais sur un fait, elle suffit pour engendrer la certitude. Nous sommes donc bien loin de penser comme Niebuhr, que les premiers siècles de Rome ne sont qu'un tissu de fables, auxquelles on ne saurait ajouter aucune croyance. Nous reconnaissons bien qu'un certain nombre de faits racontés par les historiens de Rome primitive sont suspects, mais ces faits sont en petit nombre.

Quant à l'existence des sept rois de Rome d'abord, elle nous parait incontestable, tant sont nombreux les monuments de l'antiquité où il en est fait mention. La plupart de ces rois ont laissé sur le sol môme de Rome, ou dans les traditions toujours vivantes de ses habitants, les empreintes ineffaçables de leur grandeur ou de leurs crimes. La grande cloaque, par exemple, proclame la grandeur du premier Tarquin, comme le nom de Via Scelerata , qu'a porté jusqu'au quinzième siècle la rue de l'Esquilin qu'on appelle aujourd'hui de Saint-François-de-Paule , rappelait l'atrocité de Tullie, la femme du second Tarquin, qui y fit passer son char sur le corps de Servius Tullius son père ; et c'est par la victime de ce parricide abominable, que nous allons commencer la série des grands jurisconsultes de l'antiquité, parce que la constitution politique que Servius donna à Rome portait un cachet de génie si marqué , qu'elle devrait servir jusqu'à la fin des siècles de modèle à tous les législateurs.

§ I. — Servius Tullius.

L'esprit de conquête est diamétralement contraire à l'esprit de justice qui fait la base de la science du Droit. Ce n'est donc point parmi les conquérants qu'il faut aller chercher des jurisconsultes ; mais il peut s'en rencontrer sous la pourpre des rois, quand les rois sont des hommes pacifiques, plus désireux de faire le bonheur des sujets que la Providence a soumis à leur sceptre , que d'en augmenter le nombre par la force des armes. Servius Tullius fut un de ces rois bénis par l'humanité, qui tiennent plus à l'amour de leurs sujets qu'à l'agrandissement de leurs états. Ce n'est pas que ce fût un homme sans courage. L'histoire nous apprend qu'il vainquit les Veïens et les Toscans, peuples redoutables, dont les premiers, on le sait, ne furent définitivement soumis que par Camille, après avoir soutenu dans leur capitale un siège

LES GEANDS JUBISCONSULTBS. 1&

aussi long que celui de Troie. Mais les guerres soutenue» par Servius furent apparemment des guerres défensives, et celles-là sont aussi louables que les guerres offensives sont criminelles.

Quoi qu'il en soit, ce qui rendit cher aux Romains de toutes les classes le nom de Servius Tullius, ce furent les soins qu'il prit pour agrandir et pour orner leur ville. Avant lui, Rome ne renfermait dans son enceinte que le mont Palatin, le mont Capitolin, le Cœlïus, l'Esquilin , et une partie seulement du Quirinal. Servius y comprit le reste du Quirinal, le Viminal et l'Aventin (4), et ce ne fut qu'à dater de son règne, par conséquent, que Rome commença à s'appeler la ville de» Sept Collines. Il éleva sur l'Aventin un temple à Diane, indice de la pureté de ses mœurs, et il en fit construire un autre à la Fortune, pour exprimer qu'il n'était redevable qu'à elle d'être monté sur le trône après être né dans l'esclavage ; action modeste, bien éloignée de la conduite ordinaire des parvenus, qui ne cherchent qu'à cacher l'obscurité de leur origine en se créant de fausses généalogies (2).

Mais ce qui nous frappe surtout dans Servius Tullius, et qu'aucun des auteurs que nous avons lus n'a mis suffisamment en lumière , c'est le génie du droit que posséda cet homme extraordinaire, et qui nous fait voir en lui l'un des plus grands jurisconsultes, et le premier dans Tordre des temps, que Rome ait produits. Nous savons bien que Numa Pompilius adoucit les mœurs des fils de Romulus en leur donnant de sages lois. Mais quelles furent ces lois? Les historiens de l'antiquité ne nous l'ont pas dit, et Numa, par conséquent , put n'être qu'un prince sage , pacifique et hon-

(1) Vasi, Itinéraire de Rome, avant-propos.

(2) V. sur le règne et les qualités de Servius, Tite-Live, I, c. 41 j Cicéron, 2>w>., I, c. 43 ; Valère-Maxime , I, c. 6; Denis d'Haiicarnasse, IV; Florus, I, c. 6 ; Ovide, Fastes, 6, vers 601 .

note, sans grandes vues politiques. Nous pouvons, au contraire, juger de l'étendue des vues de Servius, par la constitution nouvelle qu'il donna aux Romains. On y trouve l'empreinte d'une profonde sagesse et d'une grande habileté, non pas de cette habileté fondée sur le mensonge, qu'enseigne Machiavel, mais de celle qui ne s'écarte jamais de la justice, et n'a d'autre but que d'arriver aux résultats les plus utiles à la société par une voie aussi douce que possible. C'est cet esprit de progrès, réglé par la prudence, qui caractérise précisément les jurisconsultes , que les Romains , pour ce motif, ne désignèrent pendant bien longtemps que sous le nom de Prudentes, hommes prudents.

Pour faire ressortir tout ce qu'il y eut à la fois d'habile et de juste dans la division nouvelle que Servius fit de tout le peuple romain en fractions qu'il appela Centuries, rappelons les graves difficultés que les rois de Rome rencontraient dans leur gouvernement, par suite de la séparation des Romains en deux classes, celle des Patriciens et celle des Plébéiens, disons môme plutôt en deux castes, puisque le sang des deux . classes ne pouvait pas alors se mêler par des mariages. Cet antagonisme profond et continuel semblait devoir amener la destruction prochaine de l'Etat, et les sages de ce temps, à coup sûr, n'eussent pas osé appeler déjà Rome la ville éternelle.

Jusqu'à Servius, en effet, les patriciens et les plébéiens ne se trouvaient jamais réunis dans les mêmes assemblées délibérantes. Les premiers étaient divisés en curies, les seconds en tribus. Les uns et les autres pouvaient tenir des assemblées, mais chacun ne reconnaissait que les lois faites dans les assemblées de son ordre , et refusait de se soumettre à celles votées par l'autre. Cette organisation pouvait donc créer à chaque instant des difficultés insolubles, si les deux classes ne s'entendaient pas pour des mesures commandées par l'intérêt commun. La guerre civile était ainsi toujours

imminente, un État ne pouvant manifestement être en repos que lorsque tous ses membres reconnaissent être soumis aux mêmes lois.

Cette scission entre les deux classes, qui remontait au berceau de Rome, était devenue beaucoup plus grave au temps de Servius , parce que la population plébéienne s'était considérablement accrue. Elle ne formait, au temps de Romulus, que trois tribus, et Servius dut en porter le chiffre jusqu'à quinze, pour qu'il fût possible de recueillir en un seul jour les suffrages de tous les plébéiens. Mais augmenter le chiffre des tribus, c'était constater seulement l'accroissement numérique des plébéiens : ce n'était pas leur donner une participation quelconque aux prérogatives des patriciens, et c'est à à quoi ils aspiraient. Ils voulaient grandir en puissance comme ils avaient grossi en nombre, et le trait de génie de Servius Tullîus fut de fondre l'aristocratie patricienne et la démocratie plébéienne en une timocratie qui devait les renfermer Tune et l'autre. Tous les citoyens durent pour cela être classés, non point d'après leur origine patricienne ou plébéienne, mais d'après leur fortune constatée. Cette constatation était ce qu'on appela le cens , census, et l'assemblée législative, composée sur ces bases, prit naturellement le nom de Comices de centuries. Puisque les décisions prises dans ces comices émanaient de la nation tout entière, elles étaient obligatoires pour les deux ordres, et aucun citoyen n'était privé du droit d'y voter, mais l'importance du vote, d'après une combinaison des plus ingénieuses, dépendait de la fortune des votants.

Le peuple romain, en effet, dans cette nouvelle organisation politique, fut divisé en six classes, et chaque classe en un nombre de centuries très-variable. La première, composée des citoyens dont les biens valaient au moins cent mille as, fut subdivisée en quatre-vingts centuries. Les seconde, troisième et quatrième classes, formées de citoyens

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qui possédaient soixante-quinze mille, cinquante mille ou vingt-cinq mille as, comprenaient chacune vingt centuries. La cinquième classe, composée des citoyens possédant au moins dix mille as, était divisée en trente centuries. La sixième, enfin, où les citoyens les plus pauvres se trouvaient, pour ainsi dire, entassés, ne formait qu'une seule centurie, quoiqu'elle surpassât en nombre toutes les autres. En sens inverse la première classe, quoique la moins nombreuse de toutes, comptait plus de centuries que toutes les autres ensemble ; et comme les votes de chaque centurie se prenaient dans l'ordre des classes, dès que le nombre des votes émis par les centuries des classes supérieures , qui votaient les premières, dépassait la moitié de toutes les centuries réunies, on ne demandait plus les votes des classes inférieures, qui, par cet ordre, n'étaient presque jamais consultées. La dernière ne pouvait l'être que lorsque les votes des cent dix centuries des six premières classes s'étaient équilibrés jusqu'au dernier moment, ce qui, on le comprend, était une hypothèse d'une réalisation presque impossible. Aussi, il n'arriva jamais que la dernière centurie eût à voter, jusqu'au temps où il fut réglé que l'ordre dans lequel les centuries voteraient serait déterminé par le sort , ce qui pouvait assez souvent faire arriver la dernière en rang utile.

Cette combinaison de Servius fut, avons-nous dit, un trait de génie, parce que la participation de tous les citoyens aux affaires publiques s'y trouvait réglée d'une manière singulièrement prudente. Servius se plaça, par là, au-dessus du premier des sages de la Grèce, au-dessus de Solon. Solon, en effet, avait accordé de grands privilèges à l'Aréopage, dont les membres, qu'il porta au chiffre de quatre cents, se recrutaient parmi les citoyens les plus vertueux d'Athènes ; et il voulut, au témoignage de Plutarque , que toutes les affaires fussent examinées par ce tribunal célèbre, avant d'être portées à l'assemblée générale du peuple. Mais, finalement, il

laissait au peuple le pouvoir souverain, ce qui fit dire au Scythe Anacharsis ce mot plein de sens et de vérité : « Solon « n'a laissé aux sages que la délibération, et il a donné la « décision aux fous. » Servais, au contraire, maintint aux sages à la fois la proposition et la décision : la proposition, parce que c'était le sénat qui la faisait , et que le roi , quand il convoquait les comices, n'était que son organe ; la décision, parce qu'elle dépendait toujours des hommes les plus intéressés par leur fortune à la chose publique. Les plébéiens acceptèrent cependant cette proposition, parce qu'elle présentait pour eux deux avantages : le premier, c'est que, théoriquement au moins, aucun membre de la cité romaine, si pauvre fùt-il, n'était censé complètement étranger à la confection des lois, ce qui devait leur inspirer à tous ce sentiment de dignité et d'estime de soi-même, que conçoivent naturellement dans un Etat toutes les personnes qui ont part à la puissance publique ; le second , bien plus précieux encore, c'est que tout plébéien, par l'ordre, le travail et l'économie, pouvait s'élever peu à peu au-dessus des patriciens peu riches, et finir par arriver jusqu'à la première centurie de la première classe, où il marchait alors d'égal à égal avec les descendants des premiers fondateurs de Rome.

La constitution de Servius Tullius donna donc à la République romaine une merveilleuse stabilité, qui commença à lui manquer quand, un siècle après environ, le dictateur Hortensius fit rendre la loi fameuse d'après laquelle les décisions prises par les plébéiens dans leurs comices de tribus devaient avoir la môme force que celles votées par les comices de centuries. A dater de ce jour, la République romaine cessa d'être timocratique et devint un état démocratique inclinant vers la démagogie. Les pouvoirs n'y furent plus assez pondérés, les sages ne tinrent plus le gouvernail, et les sénateurs les plus éclairés durent facilement prévoir que la République finirait par s'effondrer sous le poids des exi-

gences, de jour en jour plus grandes, du menu peuple. Mais,, auparavant, elle devait élever à la science du droit un monument impérissable, dont les assises, empruntées la plupart au droit antérieur, furent coordonnées et cimentées dans la loi célèbre des XII Tables , à laquelle nous consacrons le paragraphe suivant.