tonnes

mouvement subit et accentué de hausse ou de baisse, et se voir dans l'impossibilité de faire face à leurs obligations. Si leur manque de clairvoyance, de coup d'œil ou de sagesse n'entraînait que leur propre chute, il n'y aurait là, en somme, au point de vue général, qu'une leçon efficace. Malheureusement, tous ceux visà-vis desquels ils étaient engagés sont atteints par leur chute. Tous leurs calculs se trouvent déjoués, toutes leurs prévisions contrariées et souvent d'autres chutes, conséquence de la première, ébranlant à leur tour la situation de la place, produisent le phénomène du château de cartes qui s'écroule et déterminent un véritable krach. La faute d'un spéculateur important amène ainsi des désastres d'une portée générale, par suite de la solidarité que crée le crédit entre tous ceux qui y ont recours.

C'est alors qu'interviennent d'ordinaire, sous la pernicieuse influence d'une panique générale et d'une émotion vive, ces réglementations du marché à terme qui, sous prétexte de sécurité plus grande, embarrassent de mille entraves les opérations commerciales les plus légitimes et les plus nécessaires. Rien n'est dangereux, en toute matière, comme les lois de circonstance, faites sous l'impression aiguë d'un événement tragique ; cela est particulièrement vrai quand il s'agit de questions aussi complexes par leur nature que celles du marché à terme. On sait comment l'Allemagne a nui à certaines de ses grandes places de commerce avec sa législation récente. En France, nous avons heureusement échappé à une menace du

même genre ^ après la crise de Roubaix : mais toute catastrophe financière se produisant sur un point quelconque du territoire provoque une agitation de l'opinion et pose la question à nouveau. Il n'existe qu'une seule manière de sauver le marché à terme des interventions maladroites du législateur, c'est de faire soi-même, entre intéressés, l'opération nécessaire d'assainissement et d'organisation dont il a besoin pour rendre sans danger les services qu'on attend de lui.

Les commerçants du Havre ont résolu ce problème difficile en créant, en 1882, la « Caisse de liquidation des affaires en marchandises ». Ils ont donné à leur marché à terme la stabilité qui lui faisait défaut, sans rien enlever à sa souplesse, tout au contraire.

C'est, en effet, la même cause qui compromet à la fois la stabilité des affaires à terme et leur activité. La solidarité créée entre les divers négociants qui les traitent produit ce double résultat que la faillite d'un seul d'entre eux peut amener un désastre général, ce qui constitue un danger permanent, et que, dans la crainte de ce danger, chacun mesurant ses risques à la solidité toujours un peu incertaine du crédit de la seule personne avec laquelle il traite, perd confiance, s'engage avec timidité, ce qui amène un ralentissement des affaires et tend à paralyser le marché.

1. Voir la Proposition de loi sur les affaires à terme en mar. chandises, do M. Honoré Leyguc, et la protestation de la Chambre de Commerce du Havre, dans sa séance du 17 janvier 1902.

Il fallait donc organiser le marché à terme de telle sorte que cette solidarité, nuisible à la sûreté comme à l'activité des transactions, n'existât plus ; que la dépendance mutuelle des négociants de la place disparût ; que chacun courût seulement les risques propres de son opération, mais se trouvât autant que possible à l'abri des risques résultant de la faute ou de l'imprudence de sa contre-partie.

La Caisse de Liquidation est arrivée à ce résultat de la façon suivante ; elle a supprimé les risques provenant de la contre-partie en devenant elle-même la contre-partie de toutes les opérations à terme pour lesquelles on a recours à ses bons offices. Un négociant achète à terme 500 sacs de café ; son courtier se préoccupe de trouver une contre-partie pour vente de 500 sacs, puis il présente à la Caisse de Liquidation la déclaration d'achat et la déclaration de vente. Deux marchés sont alors conclus, l'un entre le négociant acheteur et la Caisse de Liquidation vendeur, l'autre entre la Caisse de Liquidation acheteur et le négociant vendeur. Désormais, les deux négociants s'ignorent Tun l'autre, sont absolument indépendants l'un de l'autre. Que le premier fasse faillite, peu importe au second. Le second, comme le premier, n'a en face de lui que la Caisse de Liquidation.

Il suit de là que la Caisse assume tous les risques sur sa tête. Elle courrait donc à sa propre perte en rendant service aux négociants si elle ne prenait pas des précautions spéciales. La principale consiste dans

l'appel des marges » qui a lieu d'ordinaire une fois

par jour, mais que la Caisse se réserve le droit de faire deux fois par jour, à chaque Bourse.

L'appel des marges a pour but de limiter les risques. Si je suis acheteur de café sur un terme éloigné, sans l'entremise de la Caisse de liquidation, si le café monte beaucoup et si mon vendeur ne se trouve pas en mesure, de me livrer la marchandise à l'échéance du terme, ou de me régler la différence, je suis exposé à perdre des sommes importantes. Au contraire, si à chaque Bourse, ou tout au moins une fois par jour, la Caisse qui a traité avec ma contre-partie lui fait verser la différence entre le cours du jour où j'ai acheté et le cours actuel, ses risques sont très limités; ils sont chaque jour égaux à la hausse de ce seul jour multipliée par le nombre de sacs sur lesquels opère mon vendeur. Celui-ci se trouve-t-il dans l'impossibilité de verser les marges ainsi appelées, la Caisse clôture son compte d'office et, dans l'espèce, procède à un nouvel achat en Bourse; autrement dit, elle substitue un autre vendeur au vendeur primitif défaillant. Supposons, au contraire, que le marché baisse. La Caisse appellera mes marges chaque jour, voire même peutêtre à chaque Bourse. Si je suis dans l'impossibilité de les verser, elle clora mon engagement par une vente en Bourse et me substituera un nouvel acheteur '.Dans

1. Voici le texte de l'article 20 du Règlemenl de la Caisse de Liquidation :

« A défaut de versement d'une marge, ou en cas de suspension de paiement ou d'arrôt dans les affaires d'une maison, même pour cause de force majeure, et en raison de

un cas comme dans l'autre, elle aura perdu seulement l'écart produit à une seule Bourse ou par la fluctuation d'une seule journée.

Seconde précaution ; la Caisse exige de tout contractant, et pour toute affaire nouvelle, un « Original Déposit », sorte de cautionnement garantissant l'exécution des conditions du marché et la bonne liquidation finale. Ce déposit n'est pas énorme, il est vrai : « neuf francs par balle de coton, deux francs cinquante centimes par sac de café, huit francs par tierçon de saindoux, vingt-cinq francs par balle de laine, cent francs par tonne de cuivre, cinquante francs par caisse d'indigo, quatre francs par sac de poivre et cinq francs par sac de cacao ' ». Mais ce n'est là qu'un minimum, et le Conseil d'administration de la Caisse se réserve le droit d'exiger un versement supérieur, soit par mesure générale, soit par mesure individuelle. Grâce à cet euphémisme, la Caisse peut non seulement élever le déposit pour une sorte de marchandises sur laquelle

rindivisibilité de tous les engagements, la Caisse de Liquidation, sans mise en demeure et sans avis ni formalités préalables, clôt et liquide d'office tous les contrats existants pour le compte du contractant, et la compensation s'opère de plein droit entre les soldes débiteurs et créditeurs des différentes liquidations, le montant des "déposits, marges, primes, nantissements, récépissés warrants, titres et cautions réalisés, etc., et tout solde quelconque figurant ou revenant au crédit du défaillant. Tout reliquat actif du compte courant est mis à la disposition de qui de droit, tout reliquat passif dudit compte est immédiatement exigible et le recouvrement en est poursuivi par les voies de droit. » 1. Article 7 du Règlement.

elle prévoit des oscillations brusques, mais aussi prendre des sûretés spéciales vis-à-vis d'un négociant dont la situation lui inspire des craintes K

On le voit, la Caisse de Liquidation ne fonctionne pas d'une façon purement automatique. Elle ne se borne pas aux précautions générales, elle reste maîtresse de juger la valeur du crédit de ses clients. Elle n'est pas forcée non plus d'ouvrir ses portes à tout venant ; elle choisit ses clients : « Le contractant, dit l'article 3, doit être domicilié et patenté au Havre ; il doit être agréé par le Conseil d'administration qui peut toujours revenir sur l'admission et en suspendre ou annuler les effets. » Ces dispositions ont donné les plus heureux résultats: elles assainissent le marché à terme, a Nous ne voulons pas être une maison de jeu, me dit le directeur de la caisse, M. Laude ; nous n'admettrions pas, par exemple, un ferblantier sous prétexte qu'il est u domicilié et patenté au Havre » ; nous savons bien, en effet, qu'il n'a rien à faire ici. Nous admettons, au contraire, un industriel, un négociant, un armateur, parce que nous pouvons lui rendre service pour ses affaires, parce qu'il a réellement besoin de nous. »

Et le directeur m'explique que la plupart des contrats ont pour origine des arbitrages, opérations conseillées par la prudence, sortes d'assurances spéciales souscrites par l'individu intéressé à une marchandise contre les fluctuations possibles de sa valeur. Un in-