LA FONTAINE

i6o LES GRANDS PROCÈS DE L'HISTOIRE

C'est ainsi qu'un jour le commissaire Berryer, subitement atteint de folie, s'enfuit en criant qu'on voulait le pendre.

La fin du procès approchait pourtant. L'opinion, surexcitée, cherchait jusque dans le ciel des présages de la sentence tant attendue.

Une comète étant apparue à cette époque, présage de malheur, les amis consternés du surintendant y voyaient un signe de mort, puisque la constellation était défavorable.

Colbert, qui ne semble pas avoir eu une notion très exacte de la distinction qu'il convient d'établir entre un acte d'autorité et une décision de justice, allait répétant partout qu'il était vraiment extraordinaire qu'un puissant roi, redouté de toute l'Europe, n'arrivât pas à faire terminer le procès d'un de ses sujets.

Il essaya par tous les moyens de faire pression sur l'intègre rapporteur d'Ormes son, pour qu'il conclue à la mort, comme le désirait le roi.

Mais d'Orme s son, magistrat de haute lignée, dédaigneux des promesses comme des menaces, restait inaccessible à toutes autres suggestions que celles de sa conscience.

Il commença son rapport le mardi 10 décembre 1664. Il fit la récapitulation de ce procès si complexe avec une grande netteté.

Il parla trois audiences avec la même clarté. Le chancelier s'aperçut seulement alors, en l'écoutant, qu'il avait oublié de faire entendre deux témoins très importants pour l'accusation. Grosse émotion, car il était trop tard pour remédier à cette lacune.

C'est le vendredi 13 que çj'Ormesson donna son avis,

Le procès comprenait quatre-vingt-treize chefs d'accusation. D'Ormesson n'en retint que neuf.

Il conclut que le crime de lèse-majesté n'était pas juridiquement constitué par la rédaction du fameux plan de défense sans aucun commence ment d'exécution.

Il écarta également, comme non prouvée, l'accusation de péculat, mais il retint les abus, fraudes et malversations dans les finances et conclut à la peine du bannissement perpétuel.

Après lui, Sainte- Hélène prit la parole avec plus de passion que de méthode.

Il déclara la prévention entièrement établie : il vota la mort.

Pus sort vota également la mort.

Le suivant, Cuis sotte, vota encore la mort, en donnant à l'appui de son opinion des arguments ridicules.

Le conseiller Ferriol trouva, pour motiver son vote, que les impôts étaient excessifs en Dauphiné, d'où il était originaire,

Mrae DE SÉVIGNÉ.

r62 LES GRANDS PROCÈS DE L'HISTOIRE

— Il a fallu, dit-il, tant la détresse était grande, sévir, en 1658, pour obtenir le paiement de trois cent mille livres. Et c'est justement ce qu'ont coûté les cascades de Vaux.

Il conclut donc à la mort.

Le Gascon Noguès, aussi dur que le Dauphinois Ferriol, s'exprima, nous dit d'Ormesson, « longuement, faiblement, misérablement ».

Le point important, à son avis, c'est que Foucquet serait dangereux si Louis XIV venait à mourir. Il faut donc se défaire de lui. A mort ! Après lui, Ayrault, un Breton, « parla peu et mal ». On le croyait favorable à Foucquet. Mais il déclara qu'à son avis, les dettes du surintendant étaient supposées, que lui, vieux magistrat, ne se laissait pas prendre à ce moyen trop connu et qu'il votait donc la mort.

A ce moment, six avaient voté la mort contre un seul, d'Ormesson, pour le bannissement.

Séguier et le procureur général se frottaient les mains et triomphaient déjà sans vergogne.

Dans le public, à la Cour, à la ville, en province, partout, on ne parlait plus que de cela.

Mme de Sévigné écrit :

a On raisonne, on tire des conséquences, on compte sur ses doigts, on s'attendrit, on craint, on souhaite, on hait, on admire, on est triste, on est accablé ! »

Les commissaires suivants se rangèrent à l'avis de d'Ormesson.

Sur vingt-deux conseillers, quatorze s'étaient déjà prononcés ; huit pour la vie, six pour la mort.

Sur ceux qui restaient, «il 7 en a plus qu'il ne nous en faut de bons », déclarait Mme de Sévigné. Et elle voyait juste.

Lorsque Séguier, qui parlait le dernier, eut à opiner, Foucquet était déjà, largement, sauvé.

Le chancelier ne s'en donna pas moins, platoniquement, la satisfaction de conclure à la mort.

— Ainsi, disait-il pour finir, je satisferai au roi, à la justice, à ma conscience. »

Ce fut le dernier mot de ce laborieux délibéré qui avait duré cinq jours.

Foucquet était condamné au bannissement perpétuel pour abus et malversations par treize voix, contre neuf pour la mort.

Dès que la nouvelle fut connue dans Paris, ce fut une joie générale. Oh ! instabilité de l'opinion publique !

Il s'en fallut de peu qu'on illuminât. On buvait à la santé de Foucquet. On voulait porter d'Ormesson en triomphe.

On mit le délibéré en chansonnettes pour ridiculiser les neuf juges qui avaient voté la mort.

Voici, par exemple, un couplet qui tourne en dérision, en le dénaturant à peine, un des arguments les plus singuliers, employé par le rapporteur Sainte-Hélène :

Quand d'ardoise il couvrit un toit, L'autre de tuiles seulement, Ce fut pour tromper le roi.

Répondez à cet argument !

Vous savez que Foucquet fut emprisonné à Pignerol3 où devait s'achever très tristement sa vie.

i64 LES GRANDS PROCÈS DE L'HISTOIRE

C'est qu'en effet, la peine du bannissement fut commuée par le roi en celle de prison perpétuelle.

Le roi, après avoir pris l'avis de son Conseil des ministres, jugea qu'il pouvait y avoir grand péril à laisser sortir Foucquet hors du royaume, vu la connaissance particulière qu'il avait des affaires de l'Ëtat ; c'est pourquoi il commua la peine du bannissement perpétuel en celle de prison perpétuelle.

Les deux peines étaient, en droit, considérées comme équivalentes dans l'échelle des peines.

Mais il faut bien reconnaître que, pratiquement, c'était une aggravation certaine du châtiment qui frappait l'infortuné Foucquet.

Pourtant, l'opinion publique accepta sans protester cette mesure, tant elle avait craint pour le surintendant une éventualité pire.

Ainsi se termina, par une nouvelle intervention royale, ce prodigieux procès qui n'avait commencé, trois ans auparavant, que par l'intervention du roi.

A vrai dire, l'autorité du pouvoir n'avait cessé, d'un bout à l'autre, de s'immiscer dans cette décision de justice.

La plupart des historiens, jugeant avec nos idées modernes et du point de vue de la séparation des pouvoirs, ont violemment reproché à Louis XIV, comme une flétrissure et comme un déshonneur, les pressions exercées par lui sur le tribunal qu'il avait formé.

11 est certain qu'une telle conception de la justice choque très vivement notre conscience, si soucieuse d'impartialité et d'indépendance pour les juges.

i66 LES GRANDS PROCÈS DE L'HISTOIRE

Mais, pour être tout à fait équitable, il ne faut pas oublier qu'il n'en était pas de même au xvne siècle.

Le grand principe de la séparation des pouvoirs n'avait pas encore été mis en lumière, ni posé par Montesquieu comme une règle idéale et intangible.

C'était, tout au contraire, la vieille maxime : « Toute justice émane du roi », qui était encore en vigueur.

Reconnaissons aussi que, du point de vue de l'intérêt public, cette exécution royale d'un profiteur du grand siècle était aussi nécessaire qu'elle devait être salutaire.

Reconnaissons que si le roi, pouvoir fort et durable, n'avait pas si nettement pris parti contre Foucquet, personne n'eût osé s'attaquer jamais au puissant surintendant des finances.

Son impunité, pourtant, était un scandale et un danger.

C'était un voleur des deniers de l'État, de grande allure certes, et fort habile, et même, par plus d'un côté, assez sympathique et bien séduisant ! Mais c'était un voleur tout de même.

Sa puissance et sa séduction ne le rendaient que plus redoutable par la contagion de son exemple.

Que des esprits d'élite, que de parfaits « honnêtes gens », dans le sens le plus xvne siècle du terme, que des consciences droites comme La Fontaine, comme Pellisson, comme la spirituelle et charmante Mme de Sévigné, aient pu rester ses dupes et se méprendre, jusqu'au bout, d'aussi bonne foi et aussi complètement sur la vérité et l'intérêt public, n'est-ce pas, pour nous, un admirable exemple des erreurs que sont exposés à commettre ceux qui, du dehors, prétendent juger la justice?

Inclinons-nous donc devant cette décision que la con-

science de vrais magistrats, tels que Lamoignon ou d'Ormesson, a su garder d'une excessive rigueur comme d'une regrettable faiblesse.

Le roi était dans son rôle de pouvoir responsable et soucieux de l'intérêt public en poursuivant énergiquement la répression exemplaire d'un coupable dont le faste et le luxe étaient un scandale par leur source impure. Mais les magistrats qui lui résistèrent au nom de leur conscience de juges lui donnèrent et nous donnent aussi une grande leçon. Ils sont dans la belle tradition française.

Leur honneur professionnel, inaccessible aux suggestions du pouvoir, comme insensible aux clameurs de la foule, a su garder intact, à travers les âges, le respect qu'on doit à la justice.

Voltaire, défenseur de Calas ! l'affaire Calas ! Quel écho ce nom, jadis si tristement célèbre, éveille-t-il aujourd'hui dans l'esprit de la plupart d'entre nous?

A peine le vague souvenir d'une horrible erreur judiciaire, engendrée par le fanatisme religieux le plus déplorable, découverte et réparée, dans la mesure où elle pouvait l'être, grâce à la puissante intervention de Voltaire qui a fait preuve, en cette occasion, d'autant de méritoire persévérance que d'admirable générosité !

Voilà, n'est-il pas vrai ? le résumé fidèle de l'idée que l'on se fait en général, aujourd'hui, de l'affaire Calas..., quand — ce qui arrive — on ne l'ignore pas complètement !

Nous avons peine à concevoir que ce drame ait eu, voici un siècle et demi, un tel retentissement, qu'il ait «profondément troublé non seulement la France, mais l'Europe entière, puisqu'il est parvenu à Voltaire des subsides et des appuis de Suisse, de Prusse, de Russie, de Hollande et d'Angleterre.

Nous ne comprenons pas davantage que ce procès si oublié ait pu alors attiser tant de haines, allumer tant de passions ardentes que l'ordre public en ait été menacé, tandis qu'on n'en retrouverait aujourd'hui même plus

une fugitive étincelle sous les cendres épaisses du temps et de l'oubli.

C'est que l'on ne connaît, en général, que la légende qui veut que le mystère de ce drame ait été définitivement éclairé par Voltaire, l'erreur judiciaire démontrée par lui comme absolument certaine et flagrante.

On considère qu'il n'y a « plus d'affaire Calas » parce qu'on ne se souvient que de l'arrêt de réhabilitation rendu solennellement par le Parlement de Paris, à la suite de la campagne d'opinion menée par Voltaire.

On juge que cet arrêt de réhabilitation est décisif.

Et on ignore que le Parlement de Toulouse, qui avait condamné Calas, a toujours tenu cet arrêt pour nul et non avenu, qu'il a défendu qu'on l'affichât dans son ressort, qu'il a persisté à considérer Calas comme coupable, qu'il a formellement refusé de procéder à la radiation de son arrêt de condamnation et à l'insertion, sur ses registres, de l'arrêt de réhabilitation.

Il avait, en effet, légalement, le droit de s'y refuser, parce qu'il n'était pas, hiérarchiquement, sous la dépendance du Parlement de Paris. Il était juge souverain pour les affaires de sa province.

C'est par une procédure tout à fait anormale, une, sorte de loi de dessaisissement, disons le mot, par une mesure^ de politique et pour mettre fin à une affaire qui troublait trop profondément l'ordre public, que le Parlement de Paris avait été saisi du procès Calas par le Conseil du roi.

Bien plus, par une procédure absolument sans précédent, l'affaire tout entière fut évoquée devant le Parlement de

Paris comme si elle n'avait jamais été jugée, et l'on fit comparaître devant lui non seulement les condamnés, ce qui eût été normal, mais aussi.; ceux des accusés qui avaient été mis hors de cause et acquittés par le Parlement de Toulouse trois ans auparavant.

On voulait ainsi mettre fin à toutes discussions et liquider, une fois pour toutes, cette cause de troubles qui n'avait que trop duré.

Mais le Parlement de Toulouse pouvait, à bon droit, se refuser à considérer un arrêt rendu dans des conditions aussi anormales comme un arrêt de justice régulière.

Ce n'était là, pour lui, qu'une parodie de justice, un service purement politique, destiné à rendre la paix au pays, mais devant lequel il était de sa dignité de refuser de s'incliner.

Et le fait est qu'ayant refusé, on n'osa point le contraindre à s'incliner.

La famille Calas dut se contenter d'une pension de 30 000 livres, que le roi lui servit comme indemnité sur sa cassette personnelle.