LES ILES D'ALAND

CONVENTION DE PARIS (30 mars 1856.)

Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni, de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, voulant étendre à la mer Baltique l'accord si heureusement établi entre Elles en Orient, et consolider par là les bienfaits de la paix générale, ont résolu de conclure une convention, et nommé à cet effet :

(Suivent les désignations des plénipotentiaires.) Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants :

LES ACCORDS SPÉCIAUX

Article premier. — Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, pour répondre au désir qui lui a été exprimé par Leurs Majestés l'Empereur des Français et la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, déclare que les îles d'Aland ne seront pas fortifiées, et qu'il n'y sera maintenu ni créé aucun établissement militaire ou naval.

Art. 2. — La présente Convention, annexée au Traité général signé à Paris en ce jour, sera ratifiée, et les ratification^ en seront échangées dans l'espace de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes.

Fait à Paris le trentième jour du mois de mars de l'an mit huit cent cinquante-six.

Signé : A. Walewski, Bourqueney, Clarenton, Gowley, Orloff, Brunnow.