PRÉVOST DE LA JANNÈS

Michel Prévost de La Jannès fait partie de cette pléiade de jurisconsultes qui, au milieu du XVIIIe siècle, a jeté tant d’éclat sur la magistrature et sur l’Université d’Orléans. Il naquit dans cette ville, en 1696, d’une famille de robe. Les Jésuites avaient alors la direction du collège d’Orléans : ce fut sous leur conduite que La Jannès fit de solides et brillantes études qui donnèrent à ses professeurs le désir de se l’attacher. Il entra au noviciat, mais la faiblesse de sa santé ne lui permit pas de persévérer à suivre cette carrière : rentré dans le monde , il conserva ses relations avec ses anciens maîtres et reçut même plus tard des lettres d’agrégation que le général lui accorda sur la demande de la société.

Il obéit aux vœux de sa famille en se livrant à l’étude du droit, et bientôt son inclination le porta à s’y consacrer entièrement.

Nommé en 1720 conseiller au présidial d’Orléans, où siégeait encore son père, agrégé à l’Université d’Orléans en 1725, il y devint,

six ans après, professeur de droit français. Plein d’ardeur et d’application, ménager du temps, avare de loisirs, non-seulement il suffisait aux doubles travaux de la magistrature et du professorat, mais il trouvait encore le moyen de faire des leçons particulières aux élèves en qui il reconnaissait plus d’amour pour l’étude et plus de dispositions h mettre à profit ses conseils.

Ler circonstances du temps avaient apporté quelque affaiblissement dans les études de l’Université. Grâce au zèle de Prévost de La Jannès, l’émulation se rétablit entre les élèves, l’instruction se fortifia, les actes publics devinrent plus fréquents et plus solennels, et l’Université commença à retrouver un éclat que Pothier devait bientôt lui rendre tout entier.

La méthode de Domat, ce restaurateur de la raison humaine dans la jurisprudence, qui fait remonter toutes les règles du droit à un principe certain, trouva dans Prévost de La Jannès un disciple et un

imitateur éclairé. Formé â cette école, il recherchait l’origine du droit dans les préceptes de l’équité naturelle et de la loi divine, et les lois n’étaient pour lui qu’une conséquence qu’il en .faisait découler. A l’aide de ces clartés tirées du for intérieur, la jurisprudence devenait pour lui comme une science exacte capable, en quelque sorte, d’une démonstration rigoureuse.

Son esprit, ami de l’ordre et de l’analyse, lui faisait sentir vivement le défaut de méthode qui règne dans les compilations des lois romaines. 11 y désirait une classification nouvelle : il entreprit ce travail et l’avait réalisé en partie, lorsqu’il connut et put apprécier Pothier (i). Le jugeant plus propre que lui-même h mener à fin cette grande entreprise, il le décida à s’en charger, lui abandonna se travaux, le mit en relation avec d’Aguesseau et lui acquit la protection éclairée du chancelier. Depuis, il l’aida de ses lumières, de ses avis, et concourut ainsi puissamment à l’exécution du plus grand travail de droit qui ait à cette époque illustré la France.

On trouve, dans les manuscrits qu’il a laissés, la preuve qu’il avait conçu l’idée et commencé à exécuter le projet de rendre le même service a la législation française ; il voulait recueillir et disposer nos lois dans un ordre naturel, en les faisant rapporter aux principes de

(1) Voyez la biographie de Pothier, page 9i.

l’équité et en les conférant aux lois romaines. *. ,

En 1740, il donna, avec Jousse et Pothier, une édition annotée de la Coutume d’Orléans. *

Mais son ouvrage le plus important, celui qui a classé son nom parmi ceux des jurisconsultes recommandables, est le livre qu’il composa sur les Principes de la Jurisprudence française , exposés suivant V ordre des diverses espèces d’actions qui se poursuivent en justice.

La clarté, la précision, l’élégance, distinguent cet ouvrage, qui, sous la double division des actions réelles et des actions personnelles, passe en revue tout le droit civil et joint h l’exposition des principes les notions nécessaires pour mettre les droits en action.

On a critiqué La Jannès sur le plan qu’il a suivi et sur cette réduction de tout le droit à l’ordre des actions : mais outre qu’il y trouvait un moyen simple et naturel de réduire notre jurisprudence en système et d’en lier autant que possible toutes les parties , la connaissance des lois ne se borne pas à la seule spéculation : elle s’éclaire et se complète par celle des actions; c’est même là son but principal. A quoi servirait , en effet, si ce n’est une vaine curiosité, la notion des principes de nos lois , si nous restions étrangers à la faculté de poursuivre en justice les divers droits qui en découlent et qui nous appartiennent? Cette connaissance, pour devenir réellement utile, se rapporte donc aux règles et à l’économie des actions. L’ordre suivi par La Jannès est d’ailleurs celui qu’a imaginé le jurisconsulte Julien, dans la compilation des édits des préteurs, où il avait à faire entrer tout le corps du droit.

Prévost de La Jannès avait l’intention de joindre à ce livre plusieurs ouvrages auxquels il se préparait à mettre la dernière main, lorsque la mort le surprit, à cinquante-trois ans, le 20 octobre 1749. Il fut enterré dans l’église des Jésuites, où était la sépulture de sa famille.

Les qualités de son cœur relevèrent ses talents, et il fut du nombre de ces hommes d’élite chez lesquels l’amabilité donne plus de grâce et d’attrait à la vertu. Sa position lui donnait un crédit dont il n’usa jamais pour lui-même, mais qu’il mit fréquemment au service de ses amis; tout-puissant auprès de l’évêque d’Orléans, M. de Paris, il ne se servit de cette confiance que pour détourner des coups de rigueur auxquels ce prélat n’était que trop excité par son conseil. La querelle du jansénisme était alors dans toute sa vivacité ; si La Jannès avait

conservé son affection pour ses anciens maîtres, la modération de son caractère l'avait empêché d'épouser leurs passions : peut-être même la société habituelle de ses collègues inclinant presque tous aux idées jansénistes avait-elle un peu entraîné vers ce courant ses propres opinions. En effet, l'impression d'une Histoire de la vie et des ouvrages de Domat lui fut refusée par le censeur Hardion, k moins qu'il ne modifiât plusieurs de ses jugements sur ce grand jurisconsulte, ami de Port-Royal. On tenait surtout à ce qu’il retranchât ce qu'il disait de Pascal. La Jannès refusa de se soumettre k ces exigences, et l'ouvrage resta manuscrit.

Il regardait l’étude des lettres comme le délassement de l’esprit le plus convenable au magistrat et au jurisconsulte et comme l'accessoire le plus utile à leurs travaux ; il ne cessa de les cultiver : l’élégance et la pureté de son style font bien voir que ce n'a pas été sans fruit. Une société littéraire existait k Orléans, fondée depuis peu de temps : Prévost de La Jannès fut l’un de ses membres les plus assidus et les mémoires qu’il y apporta y furent toujours remarqués.

Les ouvrages qu’il a donnés au public sont : 1° Coutumes d’Orléans, avec des observations nouvelles ( avec Jousse et Pothier). Outre les notes sur plusieurs titres, il y a fourni le Discours sur les coutumes et l’éloge de La Lande ;

2° Les Principes de la Jurisprudence française, exposés suivant l’ordre des actions ;

3° Trois discours imprimés en tête de la seconde édition de ses Principes de Jurisprudence : sur la nécessité de fixer la jurisprudence par des lois qui étendent ou qui resserrent les dispositions du droit naturel ; sur la nature des preuves par lesquelles le juge peut parvenir k connaître la vérité ; sur la distinction des statuts réels et personnels.

D a laissé en outre plusieurs ouvrages manuscrits :

1° Dissertation où l’on établit les vrais principes qui conduisent à la distinction des deux: puissances spirituelles et temporelles, à en fixer les bornes et à déterminer les véritables principes de l’appel comme d’abus ;

2° Histoire de la vie et desouvr âges de Domat ;

3° Discours sur les devoirs qui concernent l’usage de la parole, où .

. l'on examine particulièrement la question de savoir s'il est permis en quelques occasions de parler contre sa pensée.

Ces manuscrits étaient conservés h la bibliothèque d’Orléans; ils en ont disparu.

4° Mémoire à Monseigneur le Chancelier , sur le projet d'un nouveau traité du droit français ;

5° Exposition abrégée du système général du droit français , ou plan des lois civiles de France , mises dans leur ordre naturel ;

6° Plan du traité des principès du droit français , rapporté au droit naturel et aux lois romaines ;

7° Discours en latin et en français prononcés à l’Université d’Orléans.

Ces derniers manuscrits sont dans la bibliothèque de M. de Buzonnière, à Orléans.

POTHIER (Robert-Joseph).

La biographie de Pothier pourrait s’écrire en quelques lignes, tandis que l’analyse de ses travaux l’éloge de ses vertus, de son génie et de son infatigable ardeur pour la science demanderaient . des volumes ; ajoutons que cet éloge et cette analyse ont servi de texte h cent discours d’apparat: toutes les cours, toutes les écoles, toutes les académies en ont retenti , non-seulement en France , mais encore à l’étranger; aussi ce que l’on va lire n’est-il , à proprement parler, ni une biographie, ni un éloge, ni une analyse scientifique de Pothier, mais plutôt une esquisse tracée, tant bien que mal, d’après les tableaux des maîtres et dans des proportions qui conviennent h ce recueil.

Vers la fin du règne de Louis XIV, vivait, h Orléans, dans ce quartier tortueux qui touchait, d’un côté, au Châtelet, où se rendait la justice, et, de l’autre, aux grandes écoles, où la jeunesse studieuse allait chercher d’utiles enseignements , un de ces magistrats du vieux temps , dont la modeste existence , partagée entre les devoirs de leur charge et les paisibles jouissances du foyer domestique , se déroulait, sans bruit, sans ambition, avec la douce et monotone régularité d’un ruisseau qui coule et que l'on ne voit pas couler.

M. Robert Pothier était conseiller au présidial ; il avait épousé une demoiselle Jacquet, dont il eut un fils qui fut baptisé, le 9 janvier 1699, dans la petite église de Saint-Pierre-Lentin, aujourd’hui détruite. L’acte de baptême existe aux archives municipales d’Orléans; il est ainsi conçu :

« Le 9e de janvier a été batizé Robert-Joseph , fils du légitime ma- « riage de noble personne Robert Potier , conseiller, magistrat au « baillage e t juge présidial d’Orléans, et de dame Marie-Magne Jac- « quet, ses père et mère. Le parein , M. Joseph Potier, Rd chanoine « de Yéglize calhèdralle d’Orléans, la mareine, dlle Suzanne Carré, « fille , quy ont signé avec moy, le père présent. »

Suivent les signatures :

Chambon (le curé); Pothier (le parrain); S. Carré (la marraine); Pothier (le père).

On le voit , le bon curé professait une certaine indifférence en matière d’orthographe et s’inquiétait même assez peu de défigurer le nom de famille du nouveau-né qui devait être un jour une des gloires de la France.

Heureusement, les signatures du père et du parrain sont là pour établir la véritable orthographe de ce nom , et , quant à la première de ces signatures, sans prétendre, comme certaines gens, deviner le caractère d’un homme d’après son écriture, on est tenté, cependant , lorsqu’on l’examine, de voir dans la pose orgueilleuse de l’initiale, dans le paraphe joyeusement contourné , l’allégresse du conseiller en constatant sa récente paternité.

Le pauvre homme ne devait pas savourer long-temps ces rêves délicieux du père qui , en contemplant son enfant nouveau-né, le doue, en espérance, de toutes les richesses du cœur, de toutes les qualités de l’esprit, et, dévorant le temps et l’espace, lui bâtit un avenir de bonheur et de gloire; cet enfant qui devait, plus tard, en effet , être heureux par ses vertus et grand par ses œuvres, avait cinq ans à peine lorsque le conseiller mourut, laissant sur cette terre une veuve et un orphelin.

La veuve Pothier est complètement inconnue, ou du moins oubliée, et pourtant elle a peut-être une large part à réclamer dans l’illustration de son fils. Une femme qui est restée veuve avec un jeune

enfant, et qui, de cet enfant, a su faire un homme, et un homme d'élite, n’est pas une femme ordinaire. Son œuvre est ignorée; elle l’ignore parfois elle-même; au début de sa tâche, elle attribue au bon naturel de l’enfant les vertus dont elle voit poindre le germe et qui le feront admirer un jour; elle attribue à son intelligence, a l’habileté de ses maîtres la science qu’il déploiera plus tard ? et , quand toutes ces espérances sont réalisées par son fils, elle contemple en lui l’œuvre des autres et du bon Dieu. — Admirable abnégation de la femme ! — Mais, pauvre mère, ce bon naturel, c’est vous qui l’avez développé par votre exemple, par vos caresses, par un mot, par un sourire ; mais , cette science que vous ne comprenez plus (est-ce que vous comprenez que cet homme, aux larges épaules, au front chauve , au menton barbu , soit le même que ce pauvre petit être qui, il y a trente ans, vous déchirait le sein !) cette science que vous ne comprenez plus a grandi comme il a grandi lui-même; mais, rappelez-vous donc, il en a puisé les premières leçons sur vos genoux, entre deux baisers!

C’est peut-être là toute l’histoire de Pothier ; il y a trop de la femme en lui , trop de cœur, trop de timidité , trop d’abnégation , pour que l’on oublie, même en contemplant le vieux magistrat et le vieux savant, que ce savant, ce magistrat, fut d’abord un orphelin élevé par sa mère.

Son éducation classique fut confiée aux jésuites d’Orléans; elle dut, avant tout et surtout, être chrétienne; trop chrétienne peut-être, car il vint un jour où le jeune Pothier se demanda si sa vocation ne lui commandait pas de se donner à Dieu et d’entrer dans les ordres ; mais il surprit une larme dans les yeux de sa mère, et sa vocation fut oubliée ; il comprit tout ce qu’il devait à celle qui avait accompli, seule, la lourde tâche, supporté, seule, la grave responsabilité que la religion , la nature et les lois partagent entre les deux époux qui ont un tils à élever ; il comprit qu’en se consacrant tout entier à elle , il obéissait encore à celui qui avait écrit sur les tables du Sinaï :

Tes père et mère honoreras.

Il resta dans le monde pour ne pas se séparer de sa mère; il lui voua un véritable culte et ne lui donna jamais d’autres rivales que la

science et la charité, ces deux sœurs divines auxquelles l’homme peut tout sacrifier sans regrets, car il ne leur donne rien sans en devenir meilleur.

Son adolescence s’écoula , paisible et studieuse , loin de ces dissipations, de ces plaisirs bruyants qui, lors même qu’ils ne sont pas coupables, font trop souvent oublier à la jeunesse le prix du temps et du travail; aussi, à vingt et un ans, était-il déjà, par son intelligence , par son savoir, par l’austérité de ses mœurs , digne d’entrer dans les rangs de cette magistrature qui a donné k la France les Lamoignon et les d’Aguesseau , et lorsqu’en 1720, il fut élevé à la dignité qu’avait occupée son père , nul ne se récria sur sa jeunesse ou son inexpérience ; tous ceux qui le connaissaient savaient qu’il était h la hauteur de sa tâche.

Tous le pensaient , excepté lui ; et , pour s’en rendre plus digne encore , il ne cessa pas un instant d’étudier chacune des matières dont l’ensemble forme la science du droit; et, sur chacune de ces matières, il composait, pour lui-même, des traités complets où les jurisconsultes a venir devaient puiser a pleines mains. Dans ces travaux , la rectitude du jugement et la droiture du cœur le conduisaient, par un chemin sûr, à des solutions infaillibles. Si épineuse que fût une question , il fallait qu’elle s’aplanît lorsqu’il la soumettait à la double épreuve du for intérieur et du raisonnement ; mêlant l’étude des mathématiques k celle de la jurisprudence, il appliquait k cette dernière la méthode rigoureuse, l’enchaînement de déductions que les mathématiciens appliquent k leurs théorèmes, et le doute était pour lui un non-sens.

Pendant quinze ans , il amassa de la sorte des trésors d’érudition qui ne profitaient encore qu’k lui-même et aux justiciables.

Mais au nombre des travaux par lui commencés, il en était un tellement gigantesque qu’il l’avait abandonné comme au-dessus de ses forces; il avait songé k mettre dans un ordre logique le Digeste , cet amas confus de lois et de décisions des plus grands jurisconsultes romains , monuments immortels de la raism écrite , mais dont l’ensemble forme un labyrinthe inextricable , surtout pour ceux qui abordent l’étude du droit. Prévôt de La Jannès, professeur k l’Université d’Orléans et collègue de Pothier au présidial, obtint facilement communi-

calion de ces essais ; il les lit, les admire , s’enthousiasme, et, comprenant qu’il fallait plus qu’un collègue , plus qu’un ami pour faire violence à la modestie de l’auteur, il le dénonce au chancelier d’Aguesseau, qui examine k son tour le travail, en apprécie le mérite, fait venir le jeune magistrat k Paris, l’exhorte, l’encourage, le supplie et obtient de lui qu’il reprendra sa tâche ; toutefois, cette tâche était rude, même pour Pothier; aussi, pendant neuf ans, le chancelier le tient-il en haleine , lui prodiguant , tour-k-tour, des éloges auxquels il était peu sensible et des conseils dont il savait profiter (1); enfin, en 1748, paraît , sous le voile de l’anonyme , la première partie des Pandectœ Justiniancœ ; les autres la suivirent de près (1749-1752).

Le livre lit du bruit, surtout dans la docte Allemagne, et, bientôt, les frelons jaloux s’en vinrent bourdonner autour de ce rayon de miel dont se délectaient les véritables savants. Un aristarque de Leipsick, qui s’intitule modestement lui-même : Homo haud vulgaris eruditio nis , ne s’avise-t-il pas de soulever des critiques de la force de celleci : « Ce n’est pas dans le livre 6° de Papirius (in libro sexto Papirii) « mais bien dans le livre de Sextus Papirius (in libro Sexti Papirii) « que sont recueillies les lois royales. » Ailleurs, il contredit Pothier sur le nombre des députés envoyés de Rome en Grèce pour recueillir les éléments de la loi des XII tables , ou bien sur l’étymologie du Sénatus-Consulte macédonien. Aussi l’un des panégyristes de notre grand jurisconsulte s’écrie-t-il avec une juste indignation : « Belle érudition , vraiment , que de repousser une conjecture par « une autre, comme un clou repousse un autre clou (conjecturam « conjecturâ, veluti clavum clavo ejicere) !

Du reste , ces criailleries d’une jalouse médiocrité furent promptement étouffées par l’opinion unanime des vrais savants , et Pothier se vit désormais classé parmi les plus éminents d’entre eux ; déjk , lorsqu’en 1749, la chaire de droit français k Orléans était devenue vacante, par la mort de Prévôt de La Jannès, d’Aguesseau s’était empressé d’y nommer le rénovateur des Pandectes, sans le consulter, de peur que sa modestie ne lui dictât un refus. Pothier ne refusa pas; il se

(1) Lettres des 16 février et 18 septembre 1736, 1er janvier 1739, 23 août 1740, 10 juin 1741 , 5 mars 1742 , 6 décembre 1744, 10 janvier et 20 avril 1745, citées par Lctrône.

sentait une véritable vocation pour renseignement; mais estimant que M. Guyot, alors agrégé, avait plus de droits que lui, il voulut du moins lui faire partager les émoluments de la place. Guyot refusa, resta l'ami de Pothier, devint son collègue lorsque la chaire de droit romain fut vacante, et se fit , plus tard , l’éditeur de ses œuvres posthumes.

Dans sa chaire , Pothier éclipsa bientôt , par la clarté de son enseignement, par la hauteur de ses aperçus, tous ceux qui l’y avaient précédé, et rendit ù l’Université d’Orléans une partie de son ancien lustre ; apportant à ses fonctions de professeur une sorte de passion , il ne se bornait pas aux leçons publiques; il réunissait chez lui, en dehors des cours, les jeunes gens studieux , auxquels ses collègues de l’école et du palais venaient se mêler, pour former des conférences familières, où chacun s’instruisait en de savants entretiens. Comprenant tout ce que l’émulation ajoute à l’ardeur des écoliers, même les plus laborieux , il employait la plus grande partie de ses émoluments de professeur a l’acquisition de médailles d’or et d’argent que ses élèves se disputaient dans des concours publics; de même aussi, comme magistrat, il ne se bornait pas aux travaux de l’audience ou du palais; il tenait encore, dans son cabinet, une sorte de bureau de consultations gratuites où chacun pouvait aller chercher ses conseils , et où, devançant les progrès de notre organisation judiciaire, il se faisait arbitre et conciliateur, prévenant par la plus de procès que ses collègues n’en avaient à juger. Enfin il était en correspondance suivie avec les magistrats des autres ressorts, qui le consultaient souvent sur les questions épineuses, et avec les savants de tous les pays, qui avaient recours à ses lumières.

C’est au milieu de ces nombreuses occupations qu’il poursuivait , avec une laborieuse patience, ses travaux incessants (1) et méritait les éloges enthousiastes de tous les jurisconsultes de son temps. C’est ainsi que Gérard Meermann, syndic de la république Batave, le nomme, dans ses écrits : Felicissimus et eruditissimus pandectarum restitutor ; c’est ainsi qu’un des plus savants docteurs de l’Université de Sala-

(1) 1760, seconde édition de la Coutume d’Orlèan s; 1761 , Traité des obligations ; 1762, du Contrat de Vente, et ainsi de suite , jusqu’à sa mort , chacpie année vit paraître un ou plusieurs traités de droit.

manque , venu à Orléans exprès pour le voir, et arrivé malheureusement pendant les vacances (1), se fait ouvrir la salle des cours , contemple en silence la chaire du professeur; puis, s'écriant tout-àcoup, avec cette effusion naturelle aux méridionaux : « C'est donc « là que siège le coryphée des jurisconsultes ! » il baise, comme un objet sacré, le chêne noirci par le temps. C’est ainsi que Henri Kellinghausen, conseiller aulique du roi de Prusse , vient également dans notre ville pour y acheter les trente derniers exemplaires des Pandectes ; plus heureux que son confrère espagnol, il rencontre Pothier, et celui-ci lui écrit, pendant son séjour, une lettre curieuse que nous avons vainement cherchée, mais qui doit exister au fond de quelque collection d’amateur, car des personnes dignes de foi nous ont affirmé l’avoir vue et lue. C’est une simple invitation à dîner. L’amphitryon ne promet à son convive ni les murènes de Lucullus , ni les vins exquis vantés par Horace ; cependant il veut lui faire fête : a Venez , lui dit-il, je vous réserve une petite question de droit ro- « main qui n’a pas encore été traitée ; nous la discuterons entre la « poire et le fromage, si vous l’avez pour agréable. »

Est-il rien de plus charmant , de plus caractéristique surtout , que ce dernier trait? Ne croit-on pas les voir, attablés tous deux, dans quelque salle basse de cette vieille maison de forue àeYEcrivineriefâ), si malheureusement rajeunie depuis? Ils sont au dessert; un joyeux rayon de soleil (on dînait alors à midi) vient dorer quelques beaux fruits; quelques flacons plus qu’à moitié pleins attestent leur commune tempérance; cependant ils parlent haut, avec animation, et Thérèse, la fidèle gouvernante de Pothier, qui les entend de la cuisine, se demande comment deux hommes seuls et sobres peuvent faire autant de bruit. Détrompez-vous , Thérèse , ils ne sont pas seuls ; ils sont plus de trente autour de cette petite table où vous n’aviez mis que deux couverts ; j’y reconnais Ulpien, Gaïus, P.aul, Tribonien, Javo-

(1) Il les passait à sa petite maison de campagne de LU, en Beauce , près Châteaudun , où il travaillait plus encore qu’à la ville, parce qu’il n’y était pas dérangé ; c’est là , si l’on en croit son collègue Letrosne, qu’il mit la dernière main à la plupart des traités qu’il nous a laissés.

(2) Aujourd’hui rue Pothier ; mais on l’appelle plus souvent rue de la Préfecture parce qu’elle y conduit.