Edit. Schelle, t. IL p

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besoin d’ordre et de simplicité, son esprit de système ; il va jusqu’au bout de sa logique : tout ce dont l’utilité n’est pas démontrée pour le but qu'il poursuit est écarté, tout ce qui peut le servir au contraire est le bienvenu ; c’est ainsi que l'instruction nationale, civique, est instituée par lui, tandis que éducation religieuse qui, socialement, lui paraît sans valeur,reste en dehors des cadres nouveaux ; il y a là déjà un peu de positivisme : n’a-t-on pas dit d’ailleurs que Turgot aurait aimé Auguste Comte et Littré ?

Cette instruction doit créer, en somme, une morale laïque. L’instrument principal de son expansion est le Conseil nationai. « Ce Conseil n’aurait pas besoin d’être très nombreux, car il est à désirer qu’il ne puisse avoir qu’un seul esprit. Il ferait composer dans cet esprit les livres classiques d’après un plan suivi... » Il aurait sous son autorité les Académies, les Universités, les collèges, les écoles de village. Mais cette unité, cette hiérarchie, cet esprit unique, étendu partout, ne sont-ils pas autant de moyens de centralisation ? Ne doivent-il pas nous étonner particulièrement, nous qui avons assisté à l'essai de 1896 pour la création d’universités régionales ? Ne contredisent-ils pas au reste du Mémoire ? — Il faut le reconnaître : Turgot,sur ce point, centralise : c'est même un système puissant qu’il crée. Toutefois

il n’y a pas de contradiction ; la cohérence est parfaite au contraire. Que s’agit-il de faire en effet ? de créer un esprit public, de donner aux familles le sentiment qu’elles appartiennent à un groupement plus vaste, la commune ; à la commune qu’elle appartient à l'élection, etc..., afin que chaque individu comprenne qu'il se rattache à une nation. Ce sera l'effet attendu du régime municipal ; en même temps ne faut-il pas inculquer aux individus les idées et les principes correspondants ? L’instruction se chargera de ce soin. Nationale par son but, elle ne pouvait être que nationale dans ses règles et ses méthodes. Notons à ce sujet que la décentralisation au xvine siècle ne fut pas régionaliste. Aux yeux des réformateurs, dont nous avons résumé les projets, elle n’était qu’un moyen d'achever l'unité de la France. Ainsi divisaient-ils le Royaume en parties égales, pour des raisons d’harmonie, d'équilibre, d’après des calculs mathématiques,sans tenir compte des frontières que la tradition avait conservées : procédé géométrique, non historique.Le grand Mirabeau demanda bien à la Constituante que les départements fussent créés à l’intérieur des anciennes provinces, mais son opinion, presque isolée, ne fut pas acceptée, et le comte de Luçay estime qu’elle n’était pas dans ia logique de l’époque (1). L'Assemblée,

libre à l'égard des privilèges depuis la nuit du 4 août, put étendre son système administratif même aux anciens pays d'Etats qui avaient jusqu'alors tant tenu à leurs prérogatives ; Turgot était encore obligé de les respecter, maïs il le faisait à contre cœur, en espérant triompher de ces résistances par la persuasion. Nous, au contraire, nous aspirons à rendre aux vieilles provinces leur vie particulière, aussi bien leurs coutumes que leur littérature : le public et les pouvoirs encouragent presque par goût du pittoresque le patriotisme local qui essaie de renouer avec les usages perdus. Turgot voulait, sinon effacer ce particularisme, du moins le renvoyer à l'arrière-plan.

Une chose assez remarquable dans les municipalités est l'absence de commission intermédiaire : celleci était un des organes des Etats; on la trouvait partout sous diverses formes; ici le président et le greffier représentent tout ce qu’il y a de permanent, et leurs attributions semblent se réduire à la seule correspondance. Mais alors qui agira, qui dirigera les travaux, qui contrôlera la levée des impôts? Il est à présumer que Turgot, en revoyant le projet, eût comblé celte lacune et précisé ce point.

Cette correspondance avait d’ailleurs une grande importance dans un système hiérarchisé, et l’on comprend qu’elle ait attiré l’attention du rédacteur. La hiérarchie présente plusieurs avantages : elle

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simplifie la composition des assemblées, qui sont élémentaires les unes des auires, en même temps qu’elle résout la question difficile d'appeler les propriétaires fonciers aux délibérations les plus importantes sans les détourner de leurs travaux les plus utiles à la richesse de la nation, ni s’exposer à avoir à la Grande Municipalité des hommes incapables de vues un peu élevées ; il semble également qu’elle supplée à l’absence de fonctionnaires royaux, censeurs et régulateurs des sessions, chaque assemblée exerçant un contrôle sur celle qui est placée audessous : car le droit d’appel, la juridiction administrative restréinte à quelques cas —- rares, dit le mémoire — est la porte ouverte à une surveillance plus régulière, comme nous l’avons déjà indiqué. Cette surveillance ne serait-elle pas aussi exercée par le gouvernement même ? Car, en fin de compte, il couronne toute la pyramide : la Grande Municipalité reçoit directement les ordres du Roi et les transmet ensuite aux municipalités inférieures. C’est assurément un caractère nécessaire de l’administration qui doit être rattachée au pouvoir exécutif et dépendre de lui. Mais n'est-ce pas aussi une réapparition de la centralisation ? On l’a soutenu à propos d’une constitution analogue (1), celle de la loi du 21 décembre 1789. La circulaire royale du 8 jan-

1.Lanlaud, la Décentralisation et les conseils généraux, thèse, Paris 1901, p. 59.

vier 1790,qui règle les détails de son application, porte en effet : « Le principe constitutionnel est que l’autorité descende du Roi aux administrations de département, de celles-ci aux administrations de district, et de ces dernières aux municipalités.Si les corps administratifs étaient en quelque sorte souverains dans l'exercice de leurs fonctions, s'ils avaient le droit de varier à leur gré les principes et les formes de l’administration, la contrariété de leurs mouvements partiels, détruisant bientôt la régularité du mouvement général, produirait la plus fâcheuse anarchie ». Ce fut le résultat d’ailleurs de cette première constitution, parce que le pouvoir royal avait été trop affaibli. Mais Turgot ne l’a-t-il pas fortifié ? Peut-être ; car il ne cherchait pas à l’amoindrir ; cependant il serait paradoxal de soutenir qu’il ait centralisé, à cause de la composition des assemblées où le gouvernement n’entrait pour rien, et de leur liberté d'action vraiment très large; cette unité, nous savons qu’elle était une revendication du siècle, qui en avait assez de la complication et de la clandestinité ; nous avons dit en commençant pourquoi elle nous paraît une condition de la bonne décentralisation.

Mais, si telle était l'autorité du Roi sur les municipalités, n’y avait-il pas en retour une influence des assemblées sur le pouvoir royal ? M. Batbie émet à ce sujet une opinion étrange. «Turgot, dit-il (1),