CHAPITRE II

Les altérations monétaires. — Leur approbation après Bodin par Grimaudet, Godefroy, Le Bret, Domat, Melon, Montesquieu, Abot de Bazinghen et Galiani. — Ce qu'en ont dit avant Bodin : saint Thomas d'Aquin, Buridan, Nicole Oresme, Copernic et M. de Malestroit. — Le système bi-métalliste de Bodin pour remédier aux altérations, — Son influence : L'édit des monnaies de 1577, François Garrault, Coquerel et Montchrétien.

Nous trouvons les idées de Bodin sur l’altération des monnaies dans La Réponse aux Paradoxes parce qu'il y voit une cause de la hausse des prix, et dans La République au livre VI, chapitre IT intitulé Le moyen d'empescher que les monnoyes soyent altérées de prix ou falsifiées parce qu'il y voit le fait d’un mauvais gouvernement. Dans ces deux ouvrages, les développements sur les altérations monétaires sont identiques.

Du temps de Bodin, l’altération des monnaies était déjà une ancienne pratique, mais encore fort en vigueur. Philippe le Bel, « le faux monnayeur », avait commencé à abuser des finances publiques pour se procurer des ressources; il eut dans la suite de nombreux imitateurs. On serait tenté de croire que celte funeste pratique fut réservée à ces époques lointaines, il n’en est rien : « L’altération des monnaies. fut fréquemment en usage, dit M. Chevalier (‘)}, pendant le

(*) M. Chevalier, La monnaie, p. 41.

moyen âge et depuis. ; le règne de Louis XV inclusivement » ; jusqu'à la refonte générale de 1726, nos annales enregistrent de semblables opérations. Le vicomte d’Avenel affirme (!) même « que, jusqu'aux temps modernes, la doctrine gouvernementale était que le prince a le droit de baisser et de hausser le prix de la monnaie, quand ses affaires le désireront ». Les chiffres relevés par cet auteur nous en diront plus que des phrases. Autrefois, l'unité monétaire s'appelait la livre, ce nom lui venait de ce qu'à l’origine, sous Charlemagne, elle représentait réellement un poids d'une livre d'argent, 408 grammes pour parler exactement, valant 82 francs actuels. A la fin de l’ancien régime, la livre ne pesait plus que 5 grammes, à la suite d'émissions de plus en plus faibles.

Voici selon, M. d'Avenel (?), les valeurs successives moyennes de la livre, du xm° au xvir° siècle :

Périodes : Grammes d'argent Valeur en francs actuels 1200 à 1225 98,00 22 ET 1301 à 1320 60,00 13,44 1411 à 1425 31,00 6,85 1488 à 1511 21,00 4,64 1512 à 1540 18,00 3,92 1541 à 1560 15,00 3,34 1561 à 1572 14,00 3,11 1573 à 1579 13,00 2,88 1580 à 1601 11,00 2,91

Nous constatons que dans la période de 1488-1511 la livre représentait presque deux fois plus d’argent fin qu'à la fin du

siècle.

(t) D'Avenel, Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées, I, p.51.

(?) D'Avenel, Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées, 1, p.481.

L’altération des monnaies s'opérait de deux manières : tantôt les rois retiraient certaines pièces de la circulation, les refondaient en y mettant moins de métal précieux, tout en leur conservant la même apparence et le même nom; tantôt ils obligeaient le publie à admettre une pièce de monnaie déjà existante, pour une valeur supérieure en monnaie de compte à celle qu'elle avait auparavant; le public, par exemple, devait recevoir un marc, qui était une monnaie de change,co mme valant quinze livres en monnaie de compte au lieu de cinq livres ; le roi pouvait ainsi payer ses emprunts ou les gages de ses officiers en donnant (rois fois moins de marcs; l'opération contraire se pratiquait aussi : le souverain déclarait que telle pièce de monnaie ne serait plus acceptée par le Trésor que pour une, valeur inférieure en monnaie de compte à la valeur fixée précédemment, et qu'il faudrait, par exemple, débourser trois marcs au lieu d'un, pour payer quinze livres. C'était un avantage pour le roi qui avait à emprunter ou à recouvrer des créances.

Tout d'abord, les faux monnayeurs avaient caché leurs louches manœuvres n’en ignorant pas l'illégitimité. Philippe le Bel mourant enjoignit à son fils Louis le Hutin, de ne pas affaiblir les monnaies. Peu à peu, les rois, confiants en leur autorilé, avaient jugé toute dissimulation inutile. Philippe de Valois finit par proclamer comme un droit ce qu'il cachait d’abord comme une fraude, et son fils Jean fit des efforts pour réhabiliter cette funeste mesure : « Ja soit, dit-il (‘), ce que à nous seul et pour le tout de nostre droit royal par tout nostre royaume appartiègne et de faire telles monoyes comme il nous plait et de leur donner cours », etil ajoutait, comme si le peuple n'était pas le premier à en souffrir, que le béné-

fice ainsi réalisé était un revenu privé qu'il faisait servir aux

(*) Cité par Le Blanc, Trailé des monnaies, p. 261.

BODIN ET LES ALTÉRATIONS MONÉTAIRES gl

dépenses publiques « desquelles sous le trop grand grief du peuple dudit Royaume, nous ne pourrions bonnement jurer si n'estoit pas par domaine et revenue du prouffit et émolument des monnoyes ».

Les légistes au pouvoir s’efforcèrent de justifier par des sophismes la légalité des mutations monétaires, et de faire reconnaitre à l'opinion qu’il était inhérent à la souveraineté du roide gérer les finances à sa guise. « Cetterapine, dit M.Chevalier (‘), eut la fortune qui échoit souvent aux abus, chez les nalions qui se sont laissées dépouiller de leur liberté, elle acquit l'autorité de la chose jugée et devint respectable. L'opération de la fausse monnaie eut même son nom légal et bienséant ». On ne disait point altérer, falsifier, mais bien augmenter, diminuer la monnaie; augmenter : quand on abaissait la valeur intrinsèque de la monnaie, parce que le roi faisait augmenter le nombre de livres (monnaie de compte) qu'on taillait dans le marc; diminuer : quand on restituait à la monnaie une partie de sa valeur intrinsèque, parce qu’on diminuait le nombre de livres à tailler dans le marc.

Le respect pour la souveraineté et le droit persuada aux esprits que la monnaie tenait exclusivement sa valeur du prince et de l'effigie qui y était empreinte.

Ajoutons que les particuliers, malgré les peines terribles édictées contre les faux monnayeurs, falsifiaient les monnaies avec d'autant plus de facilité, qu'il existait une multitude inextricable de pièces de monnaie, de poids, de titres et de types différents, de telle sorte que certains spécialistes se faisaient une science de les connaîlre, tandis que le peuple en

ignorait les caractères. M. d’Avenel nous cite (?) l'inventaire

(t) M. Chevalier, La monnaie, p. 50.

(2) D'Avenel, Histoire économique de la propriélé, des salaires, des denrées, 1, p. 58.

78 PREMIÈRE PARTIE — CHAPITRE Il

dressé en 1512 par un petit bourgeois de Brive dont la caisse était composée « de nobles à la rose, nobles à l’écu, nobles à la nef, écus vieux, aigles, francs à cheval, francs à pied, philippus, réaux, chaises, moutons, demi-moutons, angelots, nobles Henry d'Angleterre, aigles d'Allemagne, florins d'Utrech, gros d'Espagne ».

Si l’altération des monnaies par les particuliers a toujours été considérée comme un crime, il s’est au contraire trouvé des théoriciens qui, même après Bodin, ont soutenu la légitimité des mutations opérées par le souverain.

François Grimaudet, en 1577 ('), s'exprime ainsi : « La bonté essentielle de la monnaie est en la valeur imposée par la loi dont elle est appelée : nummus, id est a lege, comme étant la loi celle qui donne la force et essence à la monnaie en la valeur qu'elle lui impose, et suivant laquelle elle est plus au commerce et usage, que suivant la matière de laquelle elle est fabriquée ». Le même auteur reconnait que la pratique, d'après laquelle« la valeur de la monnaie est en la volonté du prince, est celle qui toujours a été pratiquée, et de laquelle les princes ont tiré grand profit », mais il ne la déclare cependant « tolérable que quand elle se fait pour la subvention de quelque nécessité publique ».

En 1611, D. Godefroy, dans son Traicté des monnoyes, trouve que l’altération des monnaies est un très bon moyen pour subvenir aux charges de l'Etat, et qu’on ne doit pas critiquer les mutations qui ont eu lieu en France jusqu'à lui. « C'est à tort qu'un Italien, par fureur poétique, aurait blâmé la mémoire de Philippe le Bel, qui, pour subvenir aux dépenses des guerres qu'il avait contre les Anglais et les Flamands, aurait été contraint empirer ses monnaies » (?).

(?) Des monnoyes, augmentation et diminution du prix d’icelles, p. 84. (?) D. Godefroy, Traiclé des monnoyes, p. 28, 29, 34 (édit. 1611).

Il affirme qu'aucun roi n'a abusé des finances sans nécessité. ,

L'auteur reconnait très exactement que « la monnaie n’est estimée qu’à raison du fin et bonté intrinsèque qu’elle conlient, avec une légère traite », et que l’altération ne doit être pratiquée qu'en cas de besoin (!).

Au milieu du xvn° siècle, un conseiller d'Etat, Le Bret, est un défenseur convaincu des mutations des monnaies. Dans son ouvrage, De la souveraineté du Roy, nous lisons (?) : « Puisque la monnaie ne reçoit son prix que de la loi... et qu'elle devient, par ce moyen, non seulement l'âme du commerce, mais aussi la règle et la mesure du revenu des rois, des gages de leurs officiers, de la solde de leurs gens, n'est-il pas juste que sa fabrique, sa valeur et son cours ne dépendent que de la volonté du prince, qui est la loi de son Etat, et qui donne l'être et l'autorité à toutes les autres lois? C’est pourquoi nous voyons que de tout temps le droit de faire battre la monnaie a été tenu comme une des plus éminentes marques de la souveraineté... Mais, on demandera si le prince peut à sa volonté changer la monnaie, augmenter son prix ou l’empirer par faiblage de poids où par échasté d’aloi, comme parlent les monnayeurs? À quoi l’on peut répondre : Il sera toujours en la puissance du prince d'en user ainsi qu'il trouvera être plus utile pour le bien de son Etat. Car, s’il peut la décrier, la rendre inutile, pourquoi ne peut-il pas la hausser et la baisser de prix quand les affaires le désirent? Quelle différence mettrait-on entre la monnaie et le métal dont elle se compose, si le prince n'avait cette liberté? Ne doit-on pas plutôt considérer en la monnaie la valeur que le

roi lui donne par sa loi, que sa substance et sa matière »?

(!) D. Godefroy, Traicté des monnoyes, p. 153 (édit. 1611). (2) Le Bret, De la souverainelé du Roy, p. 137 et 139 (édit. 1632).

80 PREMIÈRE PARTIE — CHAPITRE Il

Le jurisconsulte Domat (‘) déclare que le souverain a le droit de faire le choix de la matière monétaire, de la fabriquer, d'établir des règlements qui fixent le poids, le volume, la figure, la valeur de la monnaie, et que ce « droit qu'on appelle le droit de battre monnaie renferme celui d'en augmenter ou diminuer la valeur, de décrier l'ancienne et en faire d'autre selon que les circonstances du temps, l'abondance ou la disette de cette matière, les besoins de l'Etat ou d’autres causes qui peuvent donner lieu à ces changements ».

Melon va plus loin encore, il fait de l’altération des monnaies la cause du salut de l'Etat (?), lorsqu'en 1703, on procéda à une refonte générale par laquelle les monnaies étaient augmentées d’un quart. « La première déclaration de la régence au mois de novembre 1715, dit-il, fut une assurance qu'il n’y aurait point d'augmentation sur les espèces, mais le nouveau ministre reconnut bientôt l'erreur du préjugé, car au mois suivant, il fut ordonné une refonte à 40 francs le marc qui n'était qu'à 30. Cette augmentation soulint les finances de 1716 à 1717 ». La condamnation de l'altération des monnaies paraît donc à Melon un préjugé. Il blâme le conseiller à la Cour des Monnaies, Henri Poulain, qui « ne cesse de dire et redire dans une espèce d'instruction au due de Sully..., qu'il n’est rien de plus pernicieux à un Etat que l'augmentation des monnaies »; il trouve que ce conseiller « fit un mauvais usage de quelque expérience que son métier lui avait donnée » (5).

Melon va au devant des objections, il explique qu'il ne faut pas craindre que par l’augmentation des monnaies en

France, on reçoive moins d'or et d'argent des étrangers pour

() Droit public, IT, liv. IT, titre IT, sect. IT, p. 9 et 10. (*) Essai polilique sur le commerce, chap. XVI, p. 731 (collect. Guillaumin). (*) Essai polilique sur le commerce, chap. XVIIE, p. 776 (collect. Guillaumin).

les achats qu'ils nous font, puisque les prix des denrées varient proportionnellement aux mutations des monnaies. Il voit encore un bon résultat dans cette opération, car elle permet aux débiteurs d’acquitter plus facilement leurs dettes et elle satisfait ainsi cette « maxime de droit qui est encore bien plus maxime d'Etat : qu'il faut toujours favoriser le débiteur ».

Le grand Montesquieu (‘) pensait aussi que le souverain pouvait donner à la monnaie une valeur quelconque : « L’argent a, comme monnaie, une valeur que le prince peut fixer; il établit une proportion entre une quantité d'argent comme métal et la même quantité comme monnaie, il fixe celle qui est entre les divers métaux employés à la monnaie... enfin il donne à chaque pièce une valeur idéale ». Ces lignes furent tellement appréciées en 1764 par Abot de Bazinghen, qu'il les copia dans son Dictionnaire des monnaies (?), sans en indiquer la provenance, espérant avec fierté s’en voir attribuer la paternité.

Galiani, dans son traité Della moneta (*) de 1749, admet, dans une certaine mesure, la légitimité des altérations monétaires. Il intitule un paragraphe « vraie utilité des rehaussements de la monnaie », il leur reconnaît des avantages qu'il base sur la lenteur avec laquelle la foule modifie les prix proportionnellement aux mutations subies par la monnaie. Les avantages de l’allération des monnaies se trouvent résumés, au dire de Galiani, dans cette phrase de Pline : « Le poids de la livre d’airain fut diminué pendant la première

guerre Punique, alors que la République ne pouvait suffire

(t) Esprit des Lois, liv. XXII, chap. X.

(2) Abot de Bazinghen, Diclionnaire des monnaies, 1164, 1, p. 135. (3) Galiani, Della monela, liv. HT, chap. IT, dans la collection Custodi, Economisli ilaliani, XT, p. 105 s.

de B. de St-L, 6

82 PREMIÈRE PARTIE — CHAPITRE Il

aux dépenses, et il fut décidé que cette pièce ne pèserait plus que le sixième de son poids antérieur. D'où bénéfice du quintuple qui permit de solder les dettes ». Voici, déclare Galiani, les trois grandes utilités des mutations : « Faire face aux graves nécessités, réduire les dépenses, solder les dettes », plus avantageusement pour les particuliers et l'Etat.

« La France est le pays, dit M. Chevalier ('), où cette théorie pour la réhabilitation du faux monnayage exécuté par le souverain avait été le plus élaborée et où elle fut le plus en honneur ». Il nous cite l'exemple de Mirabeau, qui adressa, en décembre 1790, à chacun de ses collègues de l'Assemblée constituante, une lettre circulaire qui montre combien l'esprit de rapine en matière de finance demeura encore, même après la disparition de l’altération des monnaies. Mirabeau, contrairement à ce que doit faire un gouvernement honnête, reprochait à ses subordonnés de ne pas user suffisamment de la tolérance qui offrait alors des limites plus écartées qu'aujourd'hui; la monnaie était, à son avis, trop bien faite, il recommandait que, dorénavant, on frappât les pièces assez faibles pour que le roi püût en retirer des bénéfices.

Nous avons ainsi montré que, même après le xvi° siècle, les allérations monétaires furent pratiquées et qu’elles eurent parmi les théoriciens des partisans, mais nous ne prétendons pas prouver que Bodin ait été le premier à blâmer ces funestes pratiques.

L'auteur du livre Il du De regimine principum (?), saint Thomas d'Aquin probablement, peut-être un de ses disciples (la question est controversée), avait conseillé aux souverains de faire un usage modéré du monopole du monnayage :

(:) M. Chevalier, La monnaie, p. 51.

(?) De regimine principuan, iv. Il, chap. XIII.

« Sive in mulando, sive in diminuendo pondus », car ces changements se font au détriment du ‘peuple, et altérer la monnaie revient à changer les poids.

L'altération des monnaies se trouve aussi flétrie dans un mémoire anonyme présenté au roi, en 1297, par Mouchet, ministre de Philippe le Bel, et dans le De recuperatione terre sancle de Pierre Dubois (1), autre conseiller de Philippe le Bel.

Buridan, dans ses Questions sur les huit livres de la politique d'Aristote, s'oppose à toute altération monétaire faite par les particuliers. [l s'élève aussi contre les mutations opérées par le souverain, il ne les tolère que lorsqu'elles peuvent êlre nécessaires à l'intérêt général : « /n nullo casu propter bonum privatum, nulla mulatio moneta est licita.….…., propter bonum commune in mullis casibus licita est mutatio monetae » (?).

Nicole Oresme a condamné avec véhémence les mutations monétaires. En agissant ainsi, affirme-t-1l, « la royale séquelle de France délinque de sa première vertu; sans nul doute, elle perdra son royaume et sera translatée en autres mains » (*).

Même cet auteur, qui est un ennemi hardi des mutations monétaires, les admet, comme les précédents, pour les besoins de l'Etat. Il reconnaît (‘) que c'est un mode d'impôt avantageux, productif, proportionnel, rapide, peu coûteux

à percevoir, enfin dissimulé et par cela même toléré sans

(:) Cité par M. Dubois, Précis de l’histoire des doctrines économiques, p. 94.

(2) Quaesliones in oclo libros polilicorum. Cf. Ch. Jourdain, Mémoire sur les commencements de l’économie polilique dans les écoles du moyen äâge, dans les Mémoires de l’Académie des inscriplions el belles lettres, XXVII, p. 30, 1874.

(8) Oresme, Tr'aiclié de la première invention des monnoïes (édit. Wolowski), chap. XX VI.

(#) Oresme, Traiclié de la première invention des monnoies (édit. Wolowski), ch. XXII.

révolte : « Nulle autre manière aussi plus égale et proportionnée se peut imaginer ».

Copernic, dans son Traité de la monnaie, de 1526, est le premier auteur qui n'autorise en aucun cas les altérations monétaires. Il place « la détérioration de la monnaie » parmi « les fléaux qui d'ordinaire amènent la décadence des royaumes » (!). Il affirme, très justement, que le souverain ne doit retirer aucun bénéfice, qu'il ne peut percevoir que le droit de brassage pour les frais de la fabrication. Copernic ne propose qu'un seul remède pour empêcher les altérations : c’est l'unité d’atelier monétaire (?).

Nous avons vu qu’en 1566, M. de Malestroit, dans ses Paradoxes, avait attribué l’enchérissement à l’altération des monnaies. Il avait condamné celte funeste opération; il avait vu que les classes rentées en étaient lésées, puisque, pour payer les rentes fixées en monnaie de compte, on donnait moins de métal précieux qu'auparavant, alors que les denrées, selon M. de Malestroit, s'échangeaient toujours pour la même quantité d'or et d'argent fin. L'auteur s'était borné à faire ces simples observalions.

Bodin, au contraire, se préoccupera de nous proposer un plan capable de mettre fin aux altéralions qu'il n'admet en aucun cas : « Le prince ne peut altérer le pied des monnaies au préjudice des sujets moins encore des étrangers ». Voilà son principe et il déclare que « c'est fort ridicule de penser que le Roi peut tirer un si grand profit de ses monnaies, au soulagement du peuple » {*). Il nous expose très clairement tous les inconvénients qui résultent de ces changements pour

le public : « Si la monnaie, qui doit régler le prix de toutes

(*) Copernic, Trailé de la monnaie (édit. Wolowski), p. 49. (?) Copernic, id., p. 67 et 69.

() La République, p. 933, et La Réponse aux Paradoxes, p. 15 recto.

choses, est muable et incertaine, il n'y à personne qui puisse faire état au vrai de ce qu'il a : les contrats seront incertains, les peines pécuniaires et amendes limitées par les coutumes et ordonnances seront aussi muables et incertaines, bref tout l'état des finances et de plusieurs affaires publiques et particulières seront en suspens » (!). L'auteur voit donc, très exactement, que l’altération est une alteinte à la sûreté des contrats et au respect de la propriété, qu’elle lèse les créanciers injustement au profit des débiteurs. Il admet, en effet, que le prix des monnaies peut se trouver surélevé par les ordonnances royales, mais que celte hausse factice ne peut être de longue durée relativement au prix des choses et que la valeur d'échange de la monnaie tend, en vertu d'une loi économique, à se rapprocher de la valeur intrinsèque marchande de la matière contenue dans ces monnaies.

M. de Malestroit, dans son Paradoxe deuxième, constate aussi que la valeur de la monnaie fixée par les ordonnances est « toujours modifiée dans la suite, que l'opinion du vulgaire en a toujours élé maitresse », que les rois « ont finalement été vaincus et contraints de suivre en ce la volonté désordonnée du peuple ». Il attribue ainsi à une sorte de parti-pris et d'obslinalion irraisonnée ce que l’auteur de La Réponse allribuait avec clairvoyance à une loi économique.

Bodin voit aussi, comme résullat fâcheux de l’altération

des monnaies, une des applicalions de ce que nous appelons

, la loi de Gresham. Il explique que si une partie de la monpaie à élé altérée et qu'il en resle une autre partie qui soit forte relativement à la monnaie des pays voisins, on la transportera à l'étranger pour en faire de la monnaie plus faible,

et, dans le cas contraire, on transportera la monnaie forte

(!) La République, p. 913, et La Réponse aux Paradoxes, p. 6 recto.

de l'étranger pour en faire de la monnaie faible. Bodin cite des exemples de semblables opérations {') : « Les réaux d'Espagne » ont été transformés « en testons français »; les Suisses ont converti « les lestons de France en testons de Soleure, Lucerne, Underval », « ce qui apporte un dommage incroyable aux sujets et profit aux faux monnayeurs, billonneurs et marchands qui tirent la forte monnaie du pays, pour en forger de faible au coin d'autrui ».

Toutes les critiques qui avaient été faites de l’altération. n'élaient que des manifestations négatives Jelées au vent sans cullure, notre auteur, au contraire, cherche les moyens de remédier à ce mal et de mettre (out le monde dans l'impossibilité de falsifier la monnaie : « [l ne suffit pas, dit il (?), de faire telles protestations, si la loi et le poids des monnaies n'est réglée comme il faut, afin que les princes ni les sujets ne les puissent falsifier quand ils voudront, ce qu'ils feront toujours ayant l’occasion, quoiqu'on les dût rôtir et bouillie ».

Or Bodin voit « les racines des abus » dans le mélange que l’on fait des différents métaux. Il demande « donc pour obvier aux inconvénients (ci-dessus exposés) ordonner en toule République que les monnaies soient de métaux simples » et qu'il soit interdit, sous peine de confiscation, de mélanger les métaux ensemble, tels que « l'or et l'argent, l'argent et le cuivre, le cuivre et l'étain ou Le plomb » (*). Il remarque que, lorsque les monnaies seront faites de métaux purs, il sera facile, même aux ignorants, de voir quelle en est la composition, grâce à la couleur, au poids, au son, caractères qu'on ne peut distinguer si plusieurs métaux sont mêlés.

Bodin, au courant de la frappe, tolère « une empirance »

(") La République, p. 926, et La Réponse aux Paradoxes, p. 11 verso.

(°) La République, p. 94 et La Réponse aux Parudoxes, p. 65 verso. (*) La République, p. 914 et Lx Réponse aux Paradoxes, p. 65 verso.

« on évite ainsi le déchet, l'usance, et la fragilité » (*). Il voudrait que la monnaie d'or fût à 23 carats, et la monnaie d'argent à 11 deniers 12 grains de fin, ce qui veut dire qu'il permet l’alliage d’une livre d'un autre métal à 23 livres de métal précieux. Il demande le même litre pour les pièces d’or et d'argent; il est en cela d'accord avec notre législation, qui admet le même litre de Fa pour les pièces d’or et les pièces d'argent de 5 francs. Il croit plus prudent que la matière précieuse servant aux usages industriels soit soumise à la même loi que les métaux monétaires, c’est-à-dire au même üitre, de sorte qu'on ne soit pas lenté de transformer en monpaie un objet d'orfèvrerie de titre inférieur. De nos jours, les objets d’or et d'argent sont à des titres qui ne sont pas celui de la monnaie.

Bodin est partisan du bi-métallisme {?) avec le rapport légal de l'or et de l'argent fixe de 1 : 12. Il ne choisit pas ce rapport arbitrairement, mais d’après la valeur marchande différente des deux métaux « afin que la juste proportion de l'or et de l’argent, qui est en toute l'Europe et aux régions voisines à douze pour un, à peu près, soit aussi gardée au poids des monnaies ». {1 voudrait qu'on fit trois coupures de monnaie d'argent avec « des marques bien différentes », la deuxième coupure vaudrait et pèserait le double de la première, et la troisième, le double de la deuxième, et qu'on fit aussi trois coupures de monnaie d’or qui auraient le même poids que chacune des trois pièces de la monnaie d'argent, et la même effigie que la pièce d'argent du même poids. La

Convention, nous le remarquons avec M. de Girard (*), adopta

(1) La République, p. 916 el La Réponse aux Paradoxes, p. 66 verso.

(2, La République, p. 916 et La Réponse aux Paradoxes, p. 61 recto.

(3) De Girard, Histoire de l'Economie sociale jusqu'à la fin du XVIe siècle, p. 206.

ce principe de l'égalité de poids de la monnaie d’or et de la monnaie d'argent, par la loi du 6 vendémiaire an IT qui créa les francs d'or et les républicaines d'argent pesant exactement dix grammes les uns comme les autres. Par le système de notre publicisle, l'échange des pièces les unes contre les autres, devait être très simplifié, car il suffisait de se souvenir qu'une pièce d'or vaut douze fois une pièce d'argent de même poids et de même effigie.

Cette simplification eût été bien appréciable, à une époque où l'on disait (') « d’un homme rompu aux affaires qu'il entend le pair comme chose bien difficile », etoù l’auteur de La République trouve « qu'on a si bien obscurei le fait des monaies par le moyen du billonnage, que la plupart du peuple n'y voit goutte, et tout ainsi que les artisans, marchands et chacun en son art déguise bien souvent son ouvrage, comme plusieurs médecins qui parlent latin devant les femmes et usent de caractères grecs, de mots arabes et de notes latines abrégées et brouillent quelquefois leur écrilure, si bien qu'on ne peut la lire, craignant, si on découvrait leurs recettes, qu'on n'en fit pas si grand cas..…., ainsi les monnayeurs, au lieu de parler clairement et dire que la masse d’or, des douze parts en a deux de cuivre ou d'autre métal, disent que c'est de l'or à vingt carats, et pour dire que la pièce de trois blancs est moitié cuivre, ils disent que c’est l'argent à six deniers de fin, deux deniers de poids et quinze deniers de COUrS ».

Bodin voit la nécessité de coupures de faible valeur (?}, pour les échanges de minime importance et pour « soulager le

menu peuple »; 1l cite l'exemple de la reine d'Angleterre, qui

(‘) La République, p. 924 el La Réponse aux Paradoxes, p.10 verso.

(?) La République, p. 919 et 920 et La Réponse aux Puradoxes, p. 68 recto et verso.

supprima les petites unités monétaires non sans causer des inconvénients, mais il hésite entre la frappe de pièces de monnaie de cuivre pur et la frappe de très petites piécettes d'argent. C'est vers cette dernière solution qu'il conclut, à tort à nolre avis, car ces coupures d'argent seraient incommodes à cause de leur exiguïté et s'useraient trop vite.

L'auteur justifie alors son système bi-métalliste (1). Il prévoit l'objection qu’on .pourrait lui faire au sujet de l’instabilité du rapport commercial de l'or et de l'argent, et par suite de la discordance qui se produira dans le rapport légalement invariable de la valeur de la monnaie d’or et d’argent. C'est l’'objection mise en avant depuis par les monométallistes, et qui à fait abandonner le bi-métallisme par presque tous Îles pays. Bodin admet cette variation dans la valeur respective de l'or et de l'argent; il considère même ce fait comme probable, par suite de l'emploi industriel considérable que l’on fait de l'or et par suite de l'abondance des mines d'argent :

« Si les princes ne font défense de dorer, il faudra par nécessité que le prix de l'or croisse, attendu que l'argent, n'ayant de tenue, est peu ou point employé pour argenter, joint aussi que les minières de Seplentrion rapportent beaucoup d'argent et point d'or, et celles de Terre-Neuve rapportent plus d'argent que d'or ».

L'auteur ne voit pas là un fait qui puisse porter tort à son système, car ces fluctuations ne se produisent que « par long trait de temps » et sont insensibles. Il cite Hérodote, qui rapportait, il y a deux mille cinq cents ans, que la livre d'or valait treize livres d'argent, et les Hébreux, qui considéraient que l'or valait douze fois et demie l'argent. L'auteur ne prévoyait pas les brusques changements qui se produiratent en

(t) La République, p. 921 et 922 et La Réponse aux Paradoxes, p. 68 verso et 69 recto.

1847 et 1851, lors de la découverte des mines d'or de Californie et d'Australie, et en 1871 par suite de la découverte des mines d'argent de l'Ouest américain et l'épuisement des mines d’or. Bodin pense que les fluctuations peu sensibles n'auront pas d'inconvénient, parce que « la trafique communiquée à toute la terre plus que jamais » rendra ces fluctuations uniformes chez tous les peuples. L'auteur sous-entend par là que la loi de Gresham ne pourra jouer au détriment ni au profit d'aucune nalion. Il envisage donc la question au point de vue des rapports de son système avec celui des pays élrangers, en supposant que ceux-ci ont adopté le bimélallisme et supprimé le billon. Or, à l’époque où écrivait Bodin, tous les pays étaient bi-métallistes. Il n'insiste pas sur un point qui choque de nos jours ILs partisans du monométallisme : comment le souverain peut-il, dans son pays, imposer qu'on reçoive une pièce d’or pour douze pièces d’argent, quand, intrinsèquement, elle en vaut ou plus ou moins?

Bodin, parmi ses réformes, propose que la frappe des monnaies ne se fasse plus que dans un seul atelier monétaire (!), pour que l'émission soit mieux surveillée et la responsabilité du faux monnayeur mieux établie. C'était aussi la suppression d'un grand nombre d’ « officiers de monnaies ». Cette réforme a été adoptée par notre législateur.

Dans ce système, le monnayage serait libre et gratuit (?). Les frais de la frappe seraient supportés par l'Etat, on supprimerait donc le droit de brassage et surtout le droit de seigneuriage « pour obvier au dommage et perte incroyable que souffrent les sujets ». Le droit de brassage représentait les frais de fabrication et les déchets, mais le droit de seigneuriage, que l’on percevait en oulre, n’était pas motivé, et

() La République, p. 930 el La Réponse aux Paradoxes, p.73 recto. (?) La République, p. 329 et 320 et La Réponse aux Paradoxes, p.73 recto.

cependant « il était, dit M. Chevalier ('}, d'un usage universel dans le moyen âge et dans Îles siècles qui suivirent. Le roi saint Louis, justement renommé pour son rigoureux esprit de justice, prélevait lui-même un seigneuriage qu'aujourd'hui on trouverait abusif ». Ce droit était important, il s'élevait à 7 pour 100.

Bodin nous rappelle (?) qu'étant député de Vermandois aux Etats de Blois de 1576, il proposa son système au « premier Président et aux trois généraux des monnaies et Marcel, surintendant aux finances »; que celte commission approuva son plan et ne recula devant son applicalion qu’à cause des difficultés que présentait une semblable réorganisation et des pertes qu'elle entrainerait. « Je confesse bien, dit l’auteur, que l'argent en billon ne reviendra qu’à la moitié, étant purifié...; mais aussi, c'est pour jamais, si une fois on tient la loi établie comme dit est ».

C'est bien un obstacle semblable qui, de nos jours, fait hésiter quelques pays à démonétiser l'argent.

Les discussions monétaires des Etats de Blois aboutirent à l’édit de septembre 1577 (*), qui n’adopta pas le système de Bodin, mais manifesta une tendance vers ses idées en ordonnant qu’à l'avenir on compterait par écus et non par livres : c'élait la suppression des monnaies de compte. Le titre de l'écu était fixé, dans cet édit, « sans qu’il puisse jamais être altéré ni diminué en cesdits poids et loi ». Cet édit ne fut pas respecté.

Cette idée de la suppression de la monnaie de compte se

retrouve aussi dans François Garrault, qui conseille (*)

(:) M. Chevalier, La monnaie, p. 41.

(2) La République, p. 936, et La Réponse aux Paradoxes, p. T6 verso.

(3; Isambert, XIV, p. 327.

(4) Cité par M. Hauser dans le Bullelin du Comilé des travaux hisloriques, 1906 (Sciences économiques), p. 30.

« Pour pourvoir au surhaussement des monnaies et revenir à la forte, (de) compter par écus et diminutions par parties correspondantes (c'est-à-dire par fractions d'écu) et (d’) ôter le compte à sols et livres qui est imaginaire ».

En 1608, Coquerel (!), « conseiller du Roy et général en sa Cour des Monnoyes », émet un plan qui a quelques ressemblances avec celui de Bodin. Il propose une monnaie d’or, la « Henrique d'or », dont il fixe le titre, qui aurait des doubles, des demies, des quarts, des demi-quarts, de valeur proportionnelle; puis une monnaie d'argent, la « Henrique d'argent », qui aurait aussi des demies, des quarts et des demiquarts.

Bodin a surtout exercé de l'influence sur Montchrétien. Plusieurs passages du Traicté de l’'OŒEconomie politique ont

été pris de toutes pièces dans La République, comme il est

facile de s'en persuader :

MoONTCHRÉTIEN, Traiclé de l’OEconomie polilique (édit. Funck Brentano), p. 176-177.

« [l est donc bien nécessaire que la raison et la loi en (des monnaies) soient constantes elimmuables, aulrement il n'y a personne qui puisse faire élal au vrai de ce qu'il a vallant, les contrats ne peuvent être assurés, le revenu des fermages est douteux, ct incertain ce qui est limité

par les droits el les coutumes, bref

l’élal des finances publiques el parliculières demeure lonjours en suspens.….. »

« Notre roi Philippe le Bel, qui Le premier affaiblil lu monnaie d'urgent en ce royaume de la moitié de l'aloi, en fut (axé par Dante, mais

Bopin, La République, p. 913, et La Réponse aux Parudoxes, p. 65 ro.

« Car, si la monnaie qui doit régler le prix de toutes choses est muable et incertaine, il n’y à personne qui puisse faire élal au vrai de ce qu’il a : les contrats seront incertains, les charges, taxes, gages, pensions, renles, intérêts et vacations incertains, les peines pécuniaires et amendes limilées par les coutumes et ordonnances seront aussi incerlaines : bref tout l'élat des finances publiques et particulières seront en suspens. »

« Le roi Philippe le Bel fut appelé du poète Dante, falsificatione de monela, pour avoir le premier affaibli la monnaie d'argent en ce royaume de la moilié de loi, qui donna occa-

(1) Cité par M. Pigeonneau, His{oire du commerce, II, p. 811, note.

depuis il donna occasion de grands troubles à ses sujels et de pernicieux exemples aux princes élrangers. Il le reconnut sur la fin et pour celte cause enjoignit à son fils Louis Hulin, par son leslament, qu'il se gardält bien d'affaiblir les monnaies. Tou le vice des faux monnayeurs consiste...

du mélange des métaux. ll faut done, pour y obvier, que la monnaie se fasse de mélaux purs et simples ».

sion de grands troubles à ses sujets el de lrès pernicieux exemples aux princes élrangers, dont il se repentit bien lard enjoignant à son fils Louis Hulin, par son leslament, qu'il se gardät d'affaiblir les monnaies. Or le fondement de tous les faux monnayeurs... ne vient que de la mélange qu'on fait des métaux. Il faut donc, pour obvier aux inconvénients que j'ai déduits..., que les monnaies soient

de mélaux simples ».

Comme Bodin, Montchrétien voudrait aussi voir disparaître la grande diversité des pièces de monnaie : « Quand il n’y aurait, dit-il (!), pour l'or que des écus, pour la monnaie blanche que des quarts d’écu, des demi-quarts, des pièces de quatre, des pièces de deux, et que les paiements qui s'en feraient fussent réglés et estimés seulement par le poids, il semble que ce serait une grande commodité ».

Montchrétien emprunte aussi à La République l'exemple de la reine d'Angleterre (?), qui avait supprimé les petites coupures monétaires; mais l’auteur du Traicté, en demandañt l'usage du billon, tire une conclusion différente de celle de Bodin, qui préférait au billon l’usage de pelites pièces d'argent.

Bien que le système de Bodin n'ait été adopté ni au xvi° siècle ni à notre époque, nous devons cependant reconnaître que ce plan était, sauf la suppression du billon, parfaitement applicable et qu'il eût avantageusement remplacé

l’ancienne organisation monétaire.

(‘) Montchrétien, Traiclé de l’OEconomie polilique, édit. Funck Brentano, p. 179.

(2) Montchrélien, ibid., et La République, p. 919.