LA CITATION EN JUSTICE

Ayant ainsi délimité la compétence ratione materiez de saint Yves de Vérité, arrivons à la procédure proprement dite et occupons-nous d’abord de la citation en justice, sans oublier que notre rite présente aussi les caractères d’un pèlerinage, sans oublier non plus que certains éléments magiques s’y mêlent quelquefois.

« Comme la loi des Douze Tables dont les premiers mots sont : Si in jus vocat, la loi Salique, dit M. Brissaud (i), débute par un titre sur la comparution en justice, de mannire (de l’ajournement). C’est le demandeur lui-même et non un officier public comme nos huissiers (2), qui ajourne son adversaire d’après le droit franc comme d’après la loi romaine. »

(1) Manuel d’histoire du Droit, t. I, p. 90.

(2) Cf. l’Ordonnance civile touchant la réformation de la justice, du mois d’avril 1667, tit. 2 (Isambert, t. XVIII) et notre Code de Procédure civile, L. II, t. 2, Des ajournements, art. 59, sq.

Ainsi, lorsque le pouvoir social a encore peu de forces, le demandeur accompagné en général de témoins cite lui-même son adversaire en justice (i), quand il ne l’y traîne pas de force, comme à Rome.

Cette procédure primitive entraîne, du reste, des dangers évidents (2).

Si maintenant nous revenons à notre rite, nous commencerons par rappeler son nom le plus ancien, assignation devant saint Yves de Vérité.

Dans l’Arrêt du Parlement de Bretagne de 1662, le terme assignation reçoit le sens technique que lui donnera par exemple Pothier (3) au siècle suivant et que lui donnent encore aujourd’hui les auteurs de Traités de procédure, avec cette différence, bien entendu, que l’assignation émanait de la femme qui se prétendait calomniée, sans intervention de sergent ou d’huissier.

§ 1. — Forme normale de la citation en justice .

La forme normale de la citation en justice consiste dans le fait par le demandeur de jeter une pièce de monnaie aux pieds du défendeur; ce dernier en la rele-

(1) Cf. sur la citation en justice d’après la procédure primitive A. H. Post, Grundriss der ethnologischen Jurisprudenz, Oldenburg et Leipzig, 1895, t. II, § 147, p. 520 sq.; sur la législation athénienne, Meier et Schômann (édition J. H. Lipsius), Der attische Process, t. II, 1883-1887, pp. 769-772; sur la mannitio de la loi Salique, E. Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France , t. III, 1889, p. 391 sq. et H. Brunner, Deutsche Rechtsgeschichte , t. II, 1892, p. 337 sq.

(2) Sur ces dangers, voyez J. Brissaud, op. cit ., t. I, p. 110.

(3) Traité de la Procédure civile , première partie, ch. I, art. 2, page 2,

vant conclut avec son adversaire le contrat judiciaire; il accepte la lutte et s’engage à la soutenir (i).

Ainsi, la procédure de citation apparaît comme un acte juridique bilatéral; cet acte juridique est solennel; le geste du demandeur qui jette la pièce de monnaie augmente la solennité et la publicité de l’acte (2). Enfin, la procédure implique un double défi, de chacune des parties à l’autre.

La pièce de monnaie, dont il s’agit, ne doit pas être confondue avec celle dont nous parlerons, à propos de la procédure devant le juge; à la différence de cette dernière, ce n’est pas une pièce hors d’usage, destinée seulement à tenir la place d’une offrande, mais une pièce ayant cours, de peu de valeur assurément, un sou, dit M. Sébillot, pouvant néanmoins jouer le rôle de gage, wadmm.

« Le wadium , au contraire, dit M. Esmein (3), se conserva assez longtemps dans la pratique judiciaire. La procédure du Moyen âge, comme celle de l’époque franque, connaissait le jugement de preuve, et les parties s’engageaient à l’exécuter en remettant leur gage, généralement un gant. Chacun sait que le duel

(1) Paul Sébillot, La légende de saint Yves, p. 4.

« Mais, avant de partir, comme preuve palpable,

Il faut, jetant un sou, prévenir le coupable.

S’il se croit innocent, il doit le relever ».

Du même auteur : Le paganisme contemporain , p. 149. Cf. E. Hamonic, Revue des traditions populaires, t. III, pp. 140-141 : «...en jetant à ses pieds une pièce de monnaie, elle doit être relevée par la personne adjurée ». Nous avons déjà critiqué l’expression : personne adjurée. L’adjuration s’adresse à saint Yves de Vérité et à lui seul.

(2) Nous ne pouvons du reste exposer en ce moment la théorie du contrat ni celle du serment.

(3) Etudes sur les contrats dans le très ancien droit français , p. 96. Cf. du même auteur, Histoire de la procédure criminelle , p. 46 sqq., p. 324 sqq.; J. Brissaud, Manuel d’histoire du droit, t. I, p. 578, note 6 et t. II, p. 1396 et note 4; M. Prou, Grande encyclopédie, v° Duel judiciaire.

judiciaire donnait lieu aux gages de bataille , que nous trouvons encore très nettement décrits au xive siècle^ Dans bien des lieux c’est toute preuve à fournir qui est promise par gage ».

Sans étudier ici les gages de bataille, bornons-nous à noter que M. A. Goulin (i) relève trois modes de naissance de l’obligation; d’après l’une de ces coutumes, le demandeur jette son gage et le défendeur le relève. Selon la règle générale, le gage consiste dans le gant de la main droite, le destre guant de la Chanson de Roland. Pour les historiens du droit qui savent quel rôle important a joué la main droite dans le serment et dans le contrat, le choix de ce gant n’est pas chose indifférente.

Si maintenant nous revenons en Bretagne, il est aisé de constater, que le souvenir du duel judiciaire du Moyen âge ne s’est pas encore perdu. Le marché de Rennes et une place de Vannes s’appellent « Les Lices » ; le mot « lice » s’était également conservé dans la langue spéciale du théâtre breton (2). Dans un des mystères bretons qui eurent le plus de succès; Sainte

(1) Der gerichtliche Zweikampf im altfranzôsischen Prozess und sein Uebergang zum modernen P rivât zweikampf. Erster Theil, Der gerichtliche Zweikampf im altfranzôsischen Prozess, mit einem Vorwort von J. Kohler, 1906, p. 72-73. Sur cet ouvrage voyez J. Declareuil, A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire ( Nouvelle Revue historique du droit, t. XXXIII, 1909, p. 73, sqq.). Cf. E. Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France, t. VI, 1895, p. 533; Guillaume du Breuiî, Stüus Curie Parlamanti, édition F. Aubert, 1909, XVI, ter, n° 13, p. 108 avec les variantes indiquées note z; Très ancienne coutume de Bretagne, édition Planiol, n° 134, p. 165 «... et en geter un gage en court ».

(2) An. Le Braz, Théâtre celtique, p. 476 : « Devant le théâtre et sur les côtés s’étendait la « lice » ( linz ) où ne pénétrait que le public payant : elle pouvait contenir jusqu’à deux et trois mille spectateurs ». Cf. J. Declareuil, A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire, p. 74 : « Mais cette procédure (le duel judiciaire) qu’on dirait jaillie de l’instinct populaire et qui attire autour des lices la curiosité d’un peuple nombreux... ».

Tryphine et le roi Arthur (i), le mode de preuve employé consistait dans un combat singulier; la victoire appartenait au champion de l’innocence.

C’est enfin à la procédure des « gages de bataille » que se rattache la nôtre, au point de vue qui nous occupe en ce moment (2). Comme, cependant, le paysan breton ne dispose ni d’un gantelet ni d’un gant de peau de cerf, il le remplace par une pièce de monnaie (3).

A titre* exceptionnel, la wadiatio consistait aussi, d’après certaines coutumes du Moyen âge, dans la remise d’une pièce de monnaie (4).

(1) Sainte Tryphine et le roi Arthur , mystère, breton en deux journées et huit actes, traduit, publié et précédé d’une introduction par F. M. Luzel, texte revu et corrigé d’après d’anciens manuscrits par M. l’abbé Henry, Quimperlé, Paris, Nantes, 1863, p. 441. Cf. sur ce mystère une belle étude de M. An. Le Braz. Théâtre celtique , pp. 357-381. M. Reinhold Koehler avait déjà démontré l’étroite parenté de ce mystère avec un roman français du dixseptième siècle « Hirlande ou l’innocence couronnée », l’un des trois récits publiés par le jésuite René de Ceriziers dans son livre, Les Trois Estats de V Innocence. M. Le Braz a prouvé que le mystère breton avait été imité du roman français.

(2) Il ne serait pas absolument impossible que le paysan breton eût créé de lui-même la wadiatio ; cependant le souvenir des « gages de bataille » paraît tout à fait probable, presque certain.

(3) M. Huvelin, Magie et droit individuel, p. 30 s’exprime de la façon suivante : « Le wadium touche toujours de près au corps du débiteur », et plus loin : « L’efficacité d’un pareil wadium dérive de la magie sympathique ». Pour le gantelet ou le gant, l’observation est peut-être juste, bien que cependant on n’aperçoive pas, au point de vue de la magie sympathique, de raison pour distinguer entre le gant de la main droite et le gant de la main gauche. La supériorité de la pièce de monnaie envisagée comme wadium se trouve au contraire, semble-t-il, dans ce fait qu’on peut la jeter sans la détériorer et qu’elle se conserve facilement.

(4) J. Brissaud, Manuel d’histoire du droit , t. II, p. 1390, note 6 et 1391, note 2. Le même auteur, t. II, p. 1015, note 4, rappelle le mariage « par le sou et le denier » et la remise de son anneau accompagné de treize pièces d’or, faite à Marie- Antoinette d’Autriche par le futur Louis XVI, en 1770. Cf. A. Coulin, op. cit ., p. 75.

Comme on le voit, la procédure normale présente un caractère juridique nettement accusé.

En même temps qu’un défi, elle constitue une menace du demandeur vis-à-vis du défendeur, et cette menace qui n’est pas toujours sans efficacité, loin de là, forme un des traits caractéristiques du rite (i).

Si donc l’assignation devant saint Yves de Vérité est, en principe, publique, sans être cependant constatée par des témoins, le plaignant peut néanmoins hésiter à se faire connaître et recourir, de préférence, au ministère d’une « pèlerine par procuration ».

Dès lors, après avoir décrit et interprété la procédure normale de citation, nous devons signaler quelques variantes.

§ 2. — Quelques variétés du rite .

Le forgeron de Caouënnec se borne à sommer son apprenti de l’accompagner à l’oratoire de saint Yves de Vérité, et l’apprenti, fort de son innocence, n’hésite pas à le suivre.

On reconnaît là l’in jus vocatio de la loi des Douze Tables et de la procédure formulaire des Romains.

Cette comparution des deux parties devant le juge apparaît, du reste, dans nos sources, comme tout à fait exceptionnelle; nous n’en connaissons pas d’autre exemple.

Dans l’histoire du forgeron de Caouënnec, l’in jus vocatio se trouvait facilitée par ce fait que le défendeur habitait sous le même toit que le plaignant, dont il était l’apprenti.

(1) D’après quelques récits, le plaignant commence par « vouer » son adversaire à saint Yves de Vérité; il le lui fait savoir ensuite.

Gomme à Caouënnec, le défendeur jouait, à Quintin, un rôle plus actif que dans la procédure normale.

Ainsi que nous l’écrit M. l’abbé Auffray, curé-doyen de Quintin, « ils (les deux adversaires) s’ajournaient (c’était l’expression employée), c’est-à-dire qu’au jour fixé par l’un ou par l’autre, quelquefois par les deux, celui qui avait tort devait ou tomber malade ou mourir. Pour cela ils osaient demander des messes qui, bien entendu, n’étaient jamais dites dans de pareilles intentions ».

Si maintenant nous nous plaçons dans l’hypothèse où le demandeur recourt à une « pèlerine par procuration », nous commencerons par constater le silence presque absolu de nos récits sur la procédure de citation.

Peut-être la « pèlerine par procuration » cherchaitelle le secret; peut-être aussi ne se souciait-elle pas de communiquer sa science à d’autres, et cela afin de conserver son autorité, semblable en cela aux pontifes de l’ancienne Rome.

Dans l’histoire racontée par Marie-Anne Prigent, de Pédernec, la citation perd, en partie au moins, son caractère procédural, et l’élément magique apparaît, mêlé à un élément religieux.

« — Sans être trop curieux, interrogea mon père, peut-on savoir, Anna, comment vous opérerez?

— Je n’ai rien à vous cacher, répondit-elle, puisque c’est pour vous que je vais travailler. Demain matin, dès le chant du coq, après avoir veillé toute cette nuit, tout habillée, je me rends d’abord à l’église de la paroisse où je fais une courte prière, puis je fais une station devant le seuil de Hervé Bideau, votre adversaire, où je me signe trois fois de la main gauche... »

Comme on le voit, il n’y a plus ici d’acte juridique bilatéral, plus de défi.

Anna Rouz commence son pèlerinage en se rendant à l’église de la paroisse où elle prononce une courte prière; le fait méritait d’être signalé.

C’est ensuite que vient la citation devant la porte de l’adversaire, station purement formelle (i) qui consiste simplement dans la station de la « pèlerine par procuration » devant la porte et dans les trois signes de croix qu’elle fait de la main gauche, ce qui constitue une opération magique (2).

Il s’agit de , désigner le coupable à saint Yves, de compléter la formule solennelle prononcée par la victime du vol, Youenn Prigent, formule solennelle qui, devant servir dans tous les cas, ne contenait aucun nom.

Ajoutons-le, le bourrelier Hervé Bideau avait été officieusement averti par une tentative de conciliation, faite dans la journée par le père de la victime.

(1) Sans méconnaître les différences entre les deux procédures, on peut rapprocher de notre citation purement formelle à la porte du défendeur la citation à la barrière du château-fort ou de la ville, telle que la décrit, dans la seconde moitié du xive siècle, la Somme Rurale , de Jean Boutillier (édition Charondas le Caron, Paris, 1603). L. I, t. 3, Des juridictions, p. 12. Cf. la Très ancienne Coutume de Bretagne (édition Planiol), ch. VI, VII, VIII, IX, p. 77-79, spécialement ch. VIII. L’Ordonnance civile touchant la réformation de la justice du mois d’avril 1667 (Isambert Ane. Lois, t. XVIII, p. 103), titre II, art. 4, permettait au sergent qui ne trouvait personne à domicile de clouer l’exploit sur la porte, sauf à en avertir le plus proche voisin et à lui demander sa signature. Voyez aujourd’hui l’art. 68 du Code de Procédure civile.

(2) Cf. sur 1 ’occentatio devant la porte de l’adversaire : P. Huvelin, La notion de l’injuria..., p. 44, sq. « Occentare aliquem, c’est, dit cet auteur, prononcer une formule ayant pour but d’attirer les représailles du sort contre une personne qui a violé à son profit l’équilibre préétabli. L ’occentatio n’est qu’une sorte de devotio destinée à réaliser la justice privée. »

« Ecoute, lui dit-il (à Hervé Bideau), Youenn est décidé à pousser l’affaire. Si tu ne lui fais pas réparation, il chargera saint Yves de Vérité de prononcer la sentence.

— Je me moque de saint Yves, de ton fils et de toimême, répondit l’insolent bourrelier.

— S’il t’arrive malheur, il ne faudra donc t’en prendre qu’à toi, repartit mon père. »

Le bourrelier se vantait, il appartenait à la même race que ses adversaires, lui aussi craignait la justice d’Yves Héloury et, le soir, avant le départ de la « pèlerine par procuration », il vint rendre le fusil et « faire la paix ». La démarche officieuse de Zacharie Prigent atteignit donc le but que le demandeur doit viser dans la pratique, quand il recourt à la solennelle citation en justice du rite normal. Les paroles de mauvais augure prononcées par Zacharie Prigent n’avaient pas été vaines.

Franchement magique enfin est le rite décrit par M. Le Goffic (i) : « Il ne reste plus qu’à faire ramasser par la personne vouée ( goestled ) le jeton dont on s’est servi et qu’on placera insidieusement sur sa route ». Le jeton dont il s’agit, ce sont les honoraires du juge, les frais de justice; nous en parlerons sans tarder. Si, après avoir déposé la pièce de dix-huit deniers aux pieds de la statue ou dans sa main, la partie lésée la reprend pour la faire ramasser par son adversaire, nous sommes en pleine « magie sympathique »; il n’y a plus de procédure. Ainsi comprise, l’adjuration à saint Yves de Vérité évolue vers la pratique des jeteurs de sort, de façon à se confondre presque avec elle.

(1) L’âme bretonne , lre série, p. 62. On trouve exactement le même rite dans le feuilleton, déjà cité du Journal des Débats du 18 février 1914, « Le Voué », par Georges de Lys.