OU ÉPREUVE DU CERCUEIL
Arrivons à l'ordalie par le cadavre de l’homme assassiné, à laquelle nous consacrons une étude spéciale en raison de son importance, mais que l’on pourrait aussi considérer comme une variété de l’ordalie par le recours aux défunts, épreuve dont nous dirons seulement un mot un peu plus loin.
§ i. — Définitioji de V épreuve.
Au point de vue de l’histoire générale du droit, on appelle ordalie par le cadavre de l’homme assassiné, épreuve du cercueil (i), Bahrrecht , Bahrgericht, Schein -
(1) On emploie quelquefois les expressions : judicium feretri ou judi cium cruentationis ; mais on ne les trouve pas, que nous sachions, dans les sources.
gehen, celle qui consiste pour l’accusé à s’approcher du cercueil et à toucher du doigt le cadavre; s’il est coupable, le sang recommencera à couler (i).
Telle est, au moins ,1a procédure le plus fréquemment suivie; certaines variétés du rite pourraient être signalées.
L’épreuve du cercueil (2) va nous fournir l’occasion d’étudier l’histoire des ordalies sous un aspect nouveau; elle se rattache à l’histoire générale de la procédure criminelle et en particulier à l’histoire de la torture : elle présente un intérêt qui ne peut être nié. Ce ne furent pas seulement les jurisconsultes mais aussi les théologiens, les philosophes, les médecins légistes qui s’en occupèrent. On ne saurait oublier, en particulier, que si notre
(1) On peut consulter relativement à l’ordalie par le cercueil : Jacob Grimm, Deutsche Rechtsalterthümer, t. II, pp. 593-597; Koenigswarter, Etudes historiques sur les développements de la société humaine, Partie III, § 3. Des ordalies ou épreuves judiciaires, E ( Revue de législation et de jurisprudence, Wolowski, t. XXXVII, 1850, p. 18); J.-J.-E. Prost, Recherches sur la législation des jugements de Dieu , principalement en Belgique , Bruxelles, 1868, ch. V, p. 79; V. Saillet, Etude historique sur les ordalies ou épreuves judiciaires, vulgairement appelées jugements de Dieu ( Bulletin de la Société académique de Brest, 2e série, t. II, 1874-1875, Brest, 1875, pp. 112-113); F. Patetta, op. cit., pp. 12-13, 196, sq.; Max. Kovalevsky, Coutume contemporaine et loi ancienne, p. 408; H. Brunner, Deutsche Rechtsgeschichte, Leipzig, 1892, t. II, § 106, p. 441; K. Lehmann, Das Bahrgericht ( Ger manistische Abhandlungen zum LXX Geburtstag Konrad von Maurers, Gôttingen, 1893, p. 23, sq.); Chr. Villads Christensen, Baareprôven, Copenhague, 1900. Cf. les comptes rendus de cette remarquable thèse de la Faculté de philosophie de l’Université de Copenhague par M. Max Pappenheim ( Zeitschrift der Sav. Stift . Germanist. Abth., t. XXII, 1901, p. 399), et par M. G. Testaud (Nouv. Rev. hist. du droit, t. XXIX, 1905, p. 415).
(2) Dès 1825, Solon, dans son Essai historique sur les divers genres de preuves en yasage depuis les premiers siècles jusqu'à nos jours , qui servait d’introduction à l'Essai sur la nature, les différentes espèces , et les divers degrés de force des preuves, par M. Gabriel, Toulouse, 1824, employait, p. lv, l’expression : preuve du cercueil; il ne consacrait même pas une page à notre moyen d’investigation.
pratique finit par disparaître presque complètement dans la France du xvme siècle (i), cela s’expliqua par les progrès de la médecine légale, progrès tardifs, à la vérité.
§ 2. — Idées générales et plan de notre étude .
Au moment où les ordalies triomphaient devant les cours de justice, à l’époque carolingienne et dans le haut Moyen âge, il n’était pas question de l’épreuve par le cadavre de l’homme assassiné. L’accusé se justifiait du meurtre au moyen de l’ordalie de l’eau bouillante ou du fer chaud ou au moyen de l’ordalie de l’eau froide (2).
Plus tard, au contraire, après le concile de Latran, notre épreuve apparut dans la procédure romanocanonique, dans la procédure inquisitoire. Le sentiment populaire réagit, à notre avis, contre la réforme réalisée par l’Eglise, sous l’influence probable du droit romain, réforme qui devançait les mœurs.
De vives controverses existent du reste sur les origines et la nature juridique de notre procédure. Nous emprunterons à M. K. Lehmann (3) l’exposé du problème à résoudre.
(1) On ne peut affirmer, nous le verrons, que notre usage eût entièrement disparu avant l’Edit de 1780 qui supprima la question prépararatoire. Quand Solon disait, op. cit., « qu’il s’est conservé jusqu’au milieu du xvie siècle », il n’allait certainement pas assez loin.
(2) Au contraire, en Bosnie-Herzégovine, l’épreuve par le fer rouge, vagiénié mazié (soulèvement du fer) existait à côté de notre ordalie que M. Guillaume Capus appelle le « jugement du sang ». Sous le régime turc, antérieurement à 1877, on recourait fréquemment à l’épreuve par le fer rouge, avec l’assentiment du cadi. Aujourd’hui (en 1896), ajoute M. Guillaume Capus, elle sert encore, dans les contestations relatives à la paternité d’un enfant illégitime. Voyez : Guillaume Capus, A travers la Bosnie-Herzégovine (Le Tour du Monde, 2e année, 1896, pp. 170-171).
(3) Op. cit., p. 25.
S’agit-il d’une institution ancienne, réminiscence du paganisme? Naquit-elle, au contraire, à l’époque des croisades, de la chevalerie, de la magie, de la démonologie, de la divination et de la conjuration?
L’effusion du sang, la cnientatio, constitue-t-elle seulement un indice? Doit-on, au contraire, considérer notre pratique comme un moyen de preuve? S’il en est ainsi, nous trouvons-nous en présence d’un « jugement de Dieu », d’une « preuve d’évidence » ou d’un « serment de justification », d’un « serment purgatoire », pour employer l’expression consacrée?
Examinant d’abord la première question, nous dirons que notre institution se rattache, à notre avis, aux idées primitives sur la vie d’outre-tombe, sur les relations des morts et des vivants.
Quant à la seconde question, il est impossible, selon nous, de lui donner une réponse unique. Cette réponse doit varier suivant les pays, et suivant les époques.
Tandis que notre institution devint une ordalie véritable en Allemagne (i), elle n’eut jamais ce caractère, ni en Italie, ni en France. Dans ces deux pays, l’histoire de notre institution demeura étroitement unie à celle de la torture; l’effusion du sang constituait seulement un indice permettant de soumettre l’accusé à la question préparatoire.
(1) En ce sens notamment : H. Brunner, op. cit.f t. II, p. 411. Dans la 5e édition de ses Grundzüge der deutschen Rechtsgeschichte , München und Leipzig j 1912, § 43, p. 177, note 2, le même auteur vient de nouveau d’enseigner qu’au xive siècle, le Bahrrecht devint, en Allemagne, une ordalie véritable, ayant sa nature propre; jusque-là c’était seulement un moyen d’investigation extrajudiciaire. En sens contraire, K. Lehmann, op. cit ., pp. 42-43. De ce que notre épreuve diffère, à plusieurs points de vue, de l’épreuve par le fer rouge ou de l’épreuve par l’eau froide, on ne doit pas conclure qu’elle n’appartient pas aux ordalies; car elle prit naissance à une époque postérieure au concile de Latran et eut le caractère d’une réaction contrela décision du concile.
En Bretagne cependant, la procédure se rapprocha, au moins dans certains cantons reculés, de celle du « jugement de Dieu », bien que l’ordonnance de 1670 s’appliquât à notre province comme aux autres. Curieuse évolution, parallèle à celle qui s’était produite en Allemagne, et qui s’explique par l’esprit de la race bretonne ,par son amour du merveilleux!
Si, relativement aux idées qui servirent de base à notre institution, nous ne pouvons nous dispenser de recourir aux enseignements de l’histoire comparée du droit, nous nous bornerons, pour l’étude proprement juridique, à l’analyse des documents français, analyse qui n’a pas encore été faite, d’une façon complète, même par M. Christensen.
Nous nous occuperons, en dernier lieu, de la Bretagne; l’histoire de la procédure criminelle dans ce pays ne saurait être étudiée d’une façon isolée, même pour le Moyen âge et la période de transition, à plus forte raison pour l’époque postérieure à la réunion au domaine de la couronne; le droit français constitue une introduction nécessaire au droit breton.
§3. — Vépreuve du cercueil dans l'histoire générale du droit.
L’histoire générale du droit connaît, avons-nous dit, notre institution dont l’origine ne doit, dès lors, être cherchée ni dans l’histoire propre du Moyen âge, ni dans l’influence judéo-chrétienne, ni dans les idées celtiques (1).
Chez certaines peuplades nègres de l’Afrique, on promène encore aujourd’hui le cadavre de l’homme
(1) Pour l’exposé (le ces différents systèmes, bornons-nous à renvoyer à K. Lehmann, op. cit p. 26, sq.
assassiné. Quand il ne veut pas aller plus loin, c’est que là se trouve le meurtrier (i).
Comme nous avons déjà eu d’occasion de le constater, les Slaves du Sud connaissent ce que M. Guillaume Capus appelle « le jugement du sang ». Il y a quelques années à peine, on croyait, en Bosnie, et en Herzégovine, que le sang coulait soit des blessures, soit du nez et de la bouche du cadavre si le meurtrier le touchait ou même s’en approchait (2).
La même croyance se conservait au xixe siècle, dans l’esprit du peuple, en Norvège, en Ecosse, à Terre- Neuve (3).
(1) A. -H. Post, Afrikanische Jurisprudenz, t. II, pp. 152-153 et Grundriss der ethnologischen Jurisprudenz, t. II, § 134, n° 4, pp. 458- 459. Cf. J. Kohler, JJeber das Recht der Australneger ( Zeitschrift für vergl. Rechtswissenschaft , t. VII, § 15, pp. 366-367), et F. Patetta, op. cit., pp. 26-27. Nous appelons particulièrement Fattention sur les différentes formes du jugement par le mort signalées par M. J. Kohler. La première procédure est celle qui s’éloigne le plus du judicium feretri. Le plus proche parent de la victime la consulte en posant sa tête sur le cadavre; l’esprit lui fera connaître en songe le nom du coupable. Au contraire, on peut considérer comme une variété du Balirrecht l’épreuve qui consiste à placer le corps sur un brancard porté par plusieurs personnes. Les assistants prononcent les noms de ceux qui sont soupçonnés. Au nom du coupable, les porteurs sentiront une secousse et feront, malgré eux, un pas en avant. Le meurtrier se trouve-t-il dans l’assistance, les porteurs subissant l’impulsion du défunt se rapprocheront peu à peu de lui, jusqu’à ce que le brancard le touche.
(2) A travers la Bosnie et V Herzégovine, article déjà cité, de l’année 1896, p. 170. M. A. -H. Post constate la même croyance en s’appuyant sur le témoignage de M. Krauss, Globus, LXII, p. 268.
(3) Christensen, op. cit., p. 209, sq. Sans parler, pour le moment, des croyances populaires actuelles de la France en général et de la Bretagne en particulier, ajoutons les Hébrides et l’Irlande, d’après une note de M. Dottin, dans An. Le Braz : La légende de la mort, t. II, p. 2, note 2. Relativement à l’Irlande, c’est au moins de cette façon que nous interprétons la phrase de M. Dottin : « En Irlande, l’enterrement d’une personne assassinée doit passer devant la maison du meurtrier ». A ce moment précis, le sang coulera des blessures. Rapprochons de ce passage una autre note du même auteur (An. Le
Elle a enfin laissé des traces, nous le verrons, dans le folk-lore de la France et dans celui de la Bretagne.
Que notre épreuve n’ait pas joué dans l’histoire de l’humanité un rôle aussi important que l’épreuve par le feu ou l’épreuve par l’eau nous en tombons d’accord; mais elle s’explique, elle aussi, par le culte des esprits, elle se rattache aux mêmes idées primitives que les autres ordalies; seulement l’esprit qui se prononce, ce n’est pas celui du feu ou de la source. L’esprit irrité de la victime du meurtre ne s’est pas éloigné; c’est lui qui rend le jugement et condamne le coupable (i).
Comme nous l’avons vu, d’après les croyances bretonnes, lame revient, dans tous les cas, « sur le corps », après le « jugement particulier », jusqu’à l’enterrement.
Ainsi, le mort punit le coupable.
D’après un conte irlandais, il le punit lui-même sans avoir besoin de recourir à la justice, sans attendre qu’on le consulte.
« Cette nuit-là, Tomâs Fuilteach (le meurtrier) était dans sa chambre, quand la porte s’ouvrit et le fantôme du roi mort entra, le saisit et le jeta contre la terre; il ne put dire un mot, tant il avait peur; un sang rouge coulait du corps du roi, il en frotta Tomâs Fuilteach, et toute l’eau du lac n’aurait pas effacé ce sang » (2).
Braz, La légende de la mort , t. I, p. 224, note 3) : « Dans le Sutherland shire (en Écosse) on croit que le cadavre d’une personne assassinée ne se corrompt pas jusqu’au moment où on y touche. Dans les Hébrides, si une personne mise en présence d’un cadavre ne pose pas sa main dessus, elle aura à le voir de nouveau ». Si le corps de la victime du meurtrier ne se corrompt pas, c’est, peut-être, en vue de permettre l’épreuve du cercueil, afin de rendre son jugement. Quant à la dernière superstition, il n’est pas impossible d’y voir un souvenir, très lointain à la vérité, de notre procédure. En posant la main sur le cadavre, on jure implicitement qu’on ne lui a fait aucun mal; l’esprit du mort vous laisse, par suite, en repos.
(1) En ce sens notamment H. Brunner, op. cit., t. II, p. 411.
(2) Georges Dottin, Contes irlandais, traduits du gaélique, ouvrage plusieurs fois cité, p. 48, sq.
Après avoir battu le coupable pendant la seconde nuit, le roi le tue pendant la troisième; il s’était ainsi vengé lui-même (i).
Rapprochons de ce conte l’histoire des deux Arcadiens voyageant ensemble, dont l’un fut assasiné à Mégare, pendant la nuit, histoire racontée par Cicéron et fort connue (2). L’esprit de la victime du meurtre, après avoir vainement apparu en songe à son ami pour lui demander secours, lui apparut une seconde fois afin de lui révéler où le cadavre avait été caché. Grâce à cette révélation, le survivant put, à son réveil, confondre l’assassin, obtenir de lui un aveu et le faire punir.
Comme le dit fort bien M. G. Glotz (3) : « De tous les sentiments posthumes le plus vivace, c’est l’impatience de l’outrage et le désir de la vengeance », et plus loin : <( Chez la victime d’un meurtre, la passion s’exaspère et accroît la puissance de maléfice ».
Il n’est donc pas surprenant que les gens assassinés figurent parmi les morts malfaisants (4). Ils tourmentent non seulement le coupable (5), mais tous les habi-
(1) De cette histoire, rapprochez celle de Katic qui avait pris un linceul. Le mort la tua. Voyez : An. Le Braz, La légende de la mort (3), t. I, p. 283.
(2) De divinatione, I, xxvn, 57 (Qrelli, t. IV, 2e partie, pp. 146-147). A l’époque de la Renaissance, ce passage de Cicéron exerça, nous le verrons, une notable influence sur Marsile Ficin, au xvQ siècle, en Italie, puis, par l’intermédiaire de Marsile Ficin, sur Pierre Ayrault, à la fin du xvie siècle, en France. On trouvera également l’histoire des deux Arcadiens dans Valère Maxime (C. Halm), lib. I, cap. 7, n° 10.
(3) La solidarité de la famille dans le droit criminel en Grèce , Paris, 1904, p. 60.
(4) Les suicidés rentrent dans la même classe. Voyez : An. Le Braz, La légende de la mort (3), t. I, p. 291, sq. Ils « hantent » l’endroit où ils ont trouvé la mort. Conférez : H. Gaidoz, Mélusine , t. IV, col. 11 et suiv.
(5) An. Le Braz, La légende de la mort (3), t. II, p. 8 : « En Ecosse, quand un meurtre a été commis, on croit que l’esprit de
tants du lieu où le crime a été commis (i) et où ils « reviennent ».
Le lieu du crime devient funeste (2), il en est de même des instruments du meurtre; ces derniers portent malheur à ceux entre les mains desquels ils parviennent (3).
Après avoir parlé de l’esprit du mort, ajoutons un mot sur ses rapports avec le cadavre.
Si, dans le récit de Cicéron, l’esprit de l’Arcadien apparaît en songe à son ami, le plus souvent, l’esprit continue à dépendre du corps, même après le décès (4).
l’assassiné revient tourmenter le meurtrier pour l’obliger à confesser son crime ». D’après une superstition qui n’a pas encore complètement disparu en France, celui à qui on a fait tort revient, après sa mort, vous tirer les pieds, la nuit.
(1) « Les gens assassinés « reviennent » jusqu’à ce que leurs assas-
sins aient « payé le tribut ». II n’y a qu’un moyen de les empêcher de revenir, c’est d’enterrer avec eux les chaussures — souliers ou sabots — qu’ils portaient le jour de leur mort », An. Le Braz, op. cit., t. II, p. 7. Cf. Les chaussures des assassinés, superstition écosaise ( Revue de traditions populaires, t. V, 1890, p. 255). A propos des « assassinés revenant », renvoyons à P. Sébillot, Le folk-lore de France, t. I, pp. 279-280, 320; t. II, p. 204. Cf. G. Glotz, La solidarité de la famille..., p. 67 : « Les Grecs n’ont jamais cessé de croire que les âmes en peine peuvent porter malheur à toute une famille, à tout un pays et longtemps ou même toujours »; et plus loin : « Le vampire qui a besoin de sang ne se pose pas le problème moral de la
responsabilité : il frappe où il peut, tant qu’il peut, au hasard ».
(2) Sur la souillure magique du château où Tomas Fuilteach de
Burca avait tué le roi O’Conchubhair, voyez : G. Dottin, op. cit., p. 53. C’est à la même idée que se rattachent, sans doute, les « croix de
malheur » de la Bretagne (An. Le Braz, La légende de la mort (3),
t. II, p. 47). Voyez même ouvrage, t. II, p. 2 : petites croix de bois plantées par les passants à l’endroit où l’assassinat a été commis et où repose la victime. Le sol qui a bu le sang humain demeure stérile. P. Sébillot, Le folk-lore de France, t. I, p. 197.
(3) Relativement au caractère « funeste » des instruments d’un crime, renvoyons à An. Le Braz, La légende de la mort (3), t. II, p. 4, sq.; du même auteur, Vieilles histoires du pays breton, p. 284, sq.
(4) L’âme du mort conserve la forme du corps; elle porte la trace des blessures reçues. L’usage de fixer avec un pieu le cadavre du
C’est à tort que Pierre Ayrault s’étonnait du rôle du cadavre dans notre procédure; ce rôle n’offre rien de choquant au point de vue de l’histoire générale des
idées humaines.
Comme nous allons le voir dans un instant à propos du sang, c’est par l’intermédiaire de son cadavre que l’esprit du noyé se met en communication avec ses parents et se fait reconnaître par eux.
C’est d’une façon analogue que le défunt se prononce sur sa parenté avec le vivant qui le consulte.
Quand on cherche un noyé afin de l’inhumer en terre sainte et de lui donner le repos de la tombe, le cadavre étend le bras et fait ainsi connaître où il se trouve (i).
Le corps obéit à lame, après la mort comme auparavant.
Si l’esprit de l’homme assassiné doit recourir à son cadavre pour répondre, si on le consulte par l’intermédiaire de ce dernier, comment répond-il?
Il convient à ce propos de parler de l’effusion du sang. Le rôle du sang a été quelquefois exagéré; on ne saurait cependant en méconnaître l’importance.
Le cadavre peut manifester son opinion par un autre signe que celui de l’effusion du sang.
D’après une déposition faite aux assises d’Oxford, sous Charles Ier, par le ministre de la paroisse, devant le serjeant at law, sir John Maynard, le cadavre de la femme assassinée manifesta sa colère de la façon la jdus variée, quand l’accusé s’approcha.
suicidé se maintint, pendant des sièècles, en Angleterre; en fixant le cadavre on fixait l’esprit, on prenait des garanties contre ses méfaits. Nous n’avons pas du reste à insister ici sur ces idées.
(1) « A Stavelot dans la province de Liège, l’on fait flotter un morceau de pain bénit sur l’eau; quand il passe au-dessus du cadavre, celui-ci le saisit avec le bras ». P. Sébillot, Le folk-lore de France t. Il, p. 384.
u ... le front prit une vive et fraîche couleur, et la morte ouvrit et ferma un de ses yeux par trois fois; elle étendit le doigt annulaire par trois fois et le replia aussi trois fois, et le doigt jeta du sang » (i).
Si cette accumulation de miracles doit être considérée comme une exception, le «cadavre répond quelquefois, en frémissant, sans qu’il y ait effusion du sang (2).
En Bretagne, au xvme siècle, Marie Paugam demandait à Dieu de permettre que le corps du défunt fît connaître par un signe, si elle lui avait jamais fait aucun mal; elle ne spécifiait pas le signe.
Nous ne croyons donc pas, avec M. Kœnisgswarter (3), que notre épreuve ait sa source dans cette croyance ancienne d’après laquelle le « siège de la vie et de l’âme » se trouverait dans le sang.
(1) Note de M. Emile Montégut sur un passage du Richard III , de Shakespeare, acte I, scène m, traduction française, t. VI, p. 262, note 7, passage que nous étudierons plus loin.
(2) Reproduisons, à ce propos, un passage des Mélanges historiques des ordalies , que publiait en 1809 M. Mongrolle, employé au port d’Anvers. Ce travail parut dans la Gazette nationale ou le Moniteur universel , numéros du 25 juillet et 6 août 1809. Complètement oubliée aujourd’hui, cette œuvre de vulgarisation mérite cependant d’être signalée, en raison du nombre considérable d’ordalies qu’elle énumère et aussi en raison du rapprochement fait entre les coutumes primitives et l’ancien droit des peuples civilisés, application de la méthode comparative, qui, après tout, ne doit pas surprendre dans le pays de Montesquieu. M. Mongrolle décrit, en particulier, d’une façon précise, l’épreuve par le cercueil, épreuve qui, dit-il, a été longtemps en usage en Allemagne. On dépouillait entièrement, ajoutet-il, le corps de l’homme assassiné, on le mettait sur un cercueil et on forçait à toucher le cadavre tous ceux sur lesquels pesaient des soupçons. « Si l’on remarquait quelque mouvement, quelque changement dans les yeux, la bouche, les mains, les pieds ou quelque partie de ce corps, si la plaie saignait, celui qui la touchait dans l’instant de ce mouvement extraordinaire, était regardé comme coupable ». M. F. Patetta, op. cit., p. 197, dit, à propos des coutumes allemandes, que si l’accusé était coupable, le ;sang coulait ou de l’écume venait à la bouche du mort, ou enfin le cadavre frémissait.
(3) Op. cit., p. 18.
Néamoins, il est certain que l’on ne saurait nier l’importance considérable de l’effusion du sang dans notre procédure.
Sans parler du rôle bien connu du sang dans l’histoire du droit (i), des religions (2), de la magie, le cadavre saigne, parce que c’est là, pour lui, le moyen le plus naturel de répondre.
« Quand on retire de l’eau le cadavre d’un noyé, il se met à saigner du nez, si parmi les personnes présentes se trouve quelqu’un de ses proches » (3).
Cette croyance repose sur cette vérité d’expérience que, dans certains cas, les noyés saignent du nez au moment où on les retire de l’eau.
Constatée aujourd’hui sur quelques points seulement de la côte bretonne, cette superstition semble avoir été générale autrefois.
Ce phénomène de l’effusion du sang des noyés frappa les médecins et les magistrats; on s’en servit comme argument en vue de justifier notre procédure.
Les rapports entre les noyés et les personnes assassinées s’accusent encore dans une autre tradition dont nous devons dire un mot.
(1) Je me borne à rappeler l’existence de la « dette de sang ». Ajoutons que chez les Ossètes, il n’y a guère plus d’un siècle, les parents de la victime se frottaient de son sang le front, les yeux, les joues et le menton; iis juraient en même temps de la venger. Le sang criait vengance et les parents lui promettaient par serment de remplir leur devoir. Il y avait contrat solennel entre le mort et les siens. Quand ce contrat était exécuté, le vengeur allait l’annoncer au mort ‘sur sa tombe. Voyez : Maxime Kovalevsky, Coutume contemporaine, pp. 237, 244.
(2) G. Glotz, Ordalies , p. llô : « Chez tous les peuples, la couleur du sang dont on barbouille les fétiches pour s’unir aux dieux est devenue la couleur sainte ».
(3) An. Le Braz, La légende de la mort, t. I, p. 348. Cet auteur renvoie également à Sauvé, Mélusine , t. II, col. 254.
Ce n’est pas seulement en coulant que le sang exprime la pensée du défunt, c’est aussi en ne se laissant pas effacer.
Le sang de la victime du meurtre demeure, jusqu’à l’heure de la vengeance, sur la main du coupable; il le fait ainsi connaître (i).
De même, quand un vivant veut savoir s’il appartient à la même race que le noyé ou que l’homme assassiné, il se fait une coupure et laisse couler le sang sur le cadavre. Ce dernier le garde, malgré tous les lavages, si c’est le sang de sa famille qui l’a touché (2).
Ajoutons-le, le sang de la victime du meurtre crie vengeance (3) .
<( Car notre signor dist en l’Évangile que le sanc dou povre li aloit tout après en décriant juisse et disant : Biau sire Dieu venge le sanc dou povre » (4).
a Le murtrier puit bien estre pris sanz plaintif, quand il a l’ome tué, quar le sanc se plaint. Et ce nous fu senefié par Caïn qui tua Abel son frère et Diex li dit :
(1) Dans le conte irlandais cité plus haut, le fantôme du roi barbouille le meurtrier Tomâs Fuilteach, du sang rouge qui coule de ses blessures. Cf. Thistoire de lady Macbeth, et P. Sébillot, Le folk-lore de France , t. Il, pp. 204-205. Le stigmate du sang est imprimé sur le front de la femme qui assassina et sur celui de tous les enfants de la famille pendant sept générations. Cf. également sur les chemises ensorcelées portant trois taches de sang que nul ne peut effacer, sauf l'héroïne du conte : F.-M. Luzel, Contes populaires de la Basse- Bretagne, t. I, pp. 302-310, L’homme poulain; pp. 329-333, La femme du loup gris; pp. 354-356, L’homme-crapaud.
(2) H. Brunner, op. cit., t. I, § 13, pp. 81-82. Cette croyance ne semble attestée, à l’heure actuelle, que par un coutumier du Moyen âge; mais, comme l’a dit avec raison M. H. Brunner, elle jette une vive lumière sur la procédure du Bahrrecht.
(3) Chez les Arabes, dit M. Kovalevsky, op. cit., p. 240, le sang de la victime du meurtre se transforme en un oiseau qui crie vengeance jusqu’au moment où elle est accomplie, et qui disparaît ensuite.
(4) Assises du royaume de Jérusalem, Assises de la Baisse Cour (éd. Kausler), ch. cclxvii, p. 324.
Caïn le sanc d’Abel ton frère que tu as tué crie à moy de la terre jusques au ciel » (i).
Sans doute, ces textes tendent, avant tout, à élargir « le champ de la poursuite publique » (2). Sans doute aussi, l’Ancien et le Nouveau Testament exercèrent ici de l’influence, mais la règle dont il s’agit se trouvait en harmonie avec le sentiment populaire (3).
Reste enfin à noter que, dans notre épreuve, le sang qui coule des blessures du cadavre joue le rôle de témoin (4), comme il le fait dans un autre cas.
En prononçant la formule solennelle conservée par les Etablissements de saint Louis , l’accusateur appelle son propre sang en témoignage.
(( ... et me feri, dont cuirs creva et sans en issi comme traîtres... — car li sans si est li garans, selonc l’usage de cour laie — et fu monstré à joutise » (5).
(1) Compilatio de usibus et constitutionibus Andegavie (xme siècle), art. 7 ( Coutumes et Institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au xyie siècle, éd. C.-J. Beautemps-Beaupré, Paris, 1877, t. I, p. 47}- Cf. Livre des Droiz et des commandements d'office et de justice (cou tumier poitevin du xive siècle), § 334 (éd. C.-J. Beautemps-Beaupré, Paris, 1865, t. II, p. 15).
(2) A. Esmein, Histoire de la procédure criminelle, p. 50.
(3) P. Séb illot , Le folk-lore de France, t. Il, p. 193 : « A Sainte- Aîyre, on montre la fontaine où sainte Élidie, tuée par un seigneur qui avait tenté d’abuser d’elle, vint laver sa tête ensanglantée, afin que son sang ne criât pas vengeance contre son meurtrier ». Délicieuse légende qu’il convient de signaler!
(4) C’est comme témoin du crime ou peut-être aussi pour crier vengeance que le sang reparaît éternellement, malgré les grattages, là où il a été répandu. Voyez les taches rouges du porche de la chapelle de Sainte-Croix-en- Josselin (Morbihan) (Emile Gilles, Au cœur de la Bretagne, p. 141). Voyez aussi : P. Sébillot, Le folk-lore de France , t. IV, pp. 350-351-383.
(5) Etablissements de saint Louis, liv. II, ch. xxxv, édition Viollet, t. II, p. 457 et l'Usage d'Orlenois, restitué par M. Viollet, ch. xxxv, t. I, p. 518. Cf. Livre de Jostice et de Plet, éd. Rapetti, pp. 292-293 : « qu’on peut appeler homme de sang par garant, car le sang est garant ».
§ 4- — Institutions apparentées à la nôtre . Procédure du jeûne. Arrêt du cadavre du débiteur par le créancier. Procès contre les cadavres. Meurtrier enseveli vivant sous le cadavre de sa victime.
Ayant ainsi analysé notre procédure, au point de vue de Thistoire générale du droit, rapprochons-la d’autres institutions que l’on peut considérer comme lui étant apparentées; ces dernières serviront à donner à notre épreuve son véritable caractère.
La procédure du jeûne doit, d’abord, être signalée. Comme on le sait, la procédure du jeûne consistait pour le créancier à s’installer à la porte du débiteur, en se privant de toute nourriture jusqu’au paiement de la dette.
Le droit hindou connaissait la procédure du jeûne aussi bien que le droit irlandais.
D’excellents observateurs, l’abbé Dubois (i) en particulier l’avaient, depuis longtemps, décrite avec une parfaite précision relativement à l’Inde, sans attirer l’attention des jurisconsultes de l’Europe continentale, lorsque Sumner Maine signala la concordance de la coutume hindoue et des vieilles coutumes irlandaises.
« Le jeûne contre quelqu’un c’est la menace du suicide et de la persécution par un revenant », dit, avec raison, M. H. Gaidoz (2).
(1) Mœurs et institutions des peuples de l’Inde , t. Il, p. 455, sq.
(2) Les trois clercs et le chat , légende chrétienne de l’Irlande ( Mélu sine , t. IV, col. 10, note 4). Rapprochement avec le hari-kiri japonais. M. Luzel, même tome de Mélusine , col. 41-42, atteste la survivance de cette vieille idée en Bretagne. « Je le vouerai! Je jeûnerai sur lui! » Conf. H. d’Arbois de Jubainville, La procédure du jeûne en Irlande d’après le Senchus Môr ( Nouv . Rev. hist. du droit, t. XIIf 1888, p. 729); J. Brissaud, Manuel, t. II, p. 1466.
Le même auteur ajoute : « Chez les Tchouvaches (sur la rive droite du Volga), quand on veut se venger d’un ennemi, on va se pendre à sa porte » (i).
Il cite enfin le « suicide par amour » et rappelle le vers célèbre de Virgile dans les imprécations de Didon (2) :
Omnibus umbra locis adero , dabis , improbe, poenas.
La menace est formelle, on le voit.
Comme le remarque M. Gaidoz, de ce qu’une sanction naturelle a fini par remplacer la sanction surnaturelle, on ne doit pas conclure que celle-ci n’a jamais existé.
L’arrêt du cadavre du débiteur par le créancier doit également être rapproché de notre ordalie. Comme l’a dit M. Esmein (3), le créancier en saisissant le cadavre de son débiteur « lui refuse le repos de la tombe » (4). Ici encore, l’institution s’explique par les idées primitives que nous avons mises en lumière (5).
(1) G. Glotz, Solidarité de la famille..., p. 60 : « Sous le coup d’un outrage vraiment mortel, on se faisait fantôme pour tourmenter un adversaire autrement inattaquable et dévaster un pays ». Gomme le dit le même auteur, les légendes de la Grèce ancienne connaissent la procédure du jeûne.
(2) Aeneidos, lib. IV (0. Güthling), vers 386.
(3) Mélanges, Débiteurs privés de sépulture, p. 245; J. Brissaud, Manuel..., t. II, p. 1463.
(4) « On écrivait sur le tombeau que l’homme reposait là; expression qui a survécu à ces croyances et qui de siècle en siècle est arrivée jusqu’à nous », Fustel de Coulanges, La cité antique (4), 1872, p. 9.
(5) Comme on le sait, la deditio noxalis du cadavre de l’esclave ou du fils de famille, auteur du délit, libérait le maître ou le pater familias, tandis que la même règle ne s’appliquait pas à l’animal domestique qui avait causé le dommage; Gains, IV, 81; Fragments d’Autun, IV, 82, 83. Etant données les idées des Romains sur la vie d’outre-tombe, la privation de sépulture constituait une peine particulièrement grave. En ce qui concernait son filius familias, le pater familias ne devait pas s’y résigner souvent.
L’arrêt du cadavre du débiteur par le créancier se rencontre dans la littérature populaire bretonne (i).
En sens inverse, lorsque c’est le débiteur qui est mort, le créancier encore vivant peut, en lui réclamant le paiement de sa dette, le contraindre à venir s’acquitter au moyen d’une prestation de travail. G est ce qui arriva à Y « homme au hoyau » (2) dans la commune de Plouguiel, commune voisine de Tréguier. A la vérité, le créancier compatissant lui fit remise de sa dette, et délivra sans retard l’âme en peine.
Il est également tout à fait naturel de rapprocher de l’épreuve du cercueil, les procès contre les cadavres; car ces procès reposent sur cette idée, que le corps du coupable le représente, même après sa mort, et que châtier le premier, c’est châtier le second. Que cette interprétation soit exacte, cela ne nous paraît pas contestable, sans vouloir nier du reste le but d’intimidation des procès et des exécutions contre les cadavres.
Comme cependant l’ordonnance de 1670 contenait un titre spécial consacré à ce dernier sujet, que les tribunaux continuèrent, jusqu’à la fin de l’ancien régime, à nommer des « curateurs au cadavre ou à la mémoire », qu’enfin nos anciens criminalistes français reconnurent la parenté des deux intitutions dont il s’agit, et se servirent de l’existence des procès contre les cadavres comme argument en faveur de la légitimité de l’épreuve du cercueil, nous croyons préférable de 11e pas insister davantage, en ce moment.
Pour être complet, nous pouvons enfin signaler la pratique qui consiste à ensevelir le meurtrier vivant, sous le cadavre de sa victime, afin de procurer à cette dernière, à qui on livre le coupable, la satisfaction de
(1) An. Le Braz, La légende de la mort (3). Jean Carré, t. II„ pp. 173-174. Cf. le conte bien connu de Jean de Calais.
(2) An. Le Braz, La légende de la mort..., t. II, pp. 114-115.
la vengeance. L’importance de cette pratique ne doit pas, du reste, être exagérée; on n’en constate l’existence qu’à titre exceptionnel (i).
Gomme on le voit, l’idée qui servit, selon nous, de base à notre épreuve inspira également plusieurs autres institutions; ce fait constitue un argument en faveur de notre doctrine.
§ 5. — L'épreuve du cercueil et l'histoire littéraire .
Pour achever notre démonstration, signalons le parti que les poètes surent tirer de notre croyance populaire. Sans aucun doute, il convient de ne rien exagérer et nous ne voudrions pas être accusé d’attribuer, sans discernement, aux œuvres des poètes le caractère de sources. Il est certain que l’épreuve par le cadavre de l’homme assassiné devait tenter les dramaturges; car elle était pathétique au plus haut point; elle prêtait aux jeux de scène émouvants et aux éloquentes tirades. Pour que l’effet visé par l’auteur se produisît, il fallait cependant que ces vieilles idées ne fussent pas absolument étrangères aux spectateurs. Les poètes puisèrent dans le fonds commun des traditions et des légendes.
(1) A. du Boys, Histoire du droit criminel des peuples modernes, t. I, pp. 249-251; Coutume de Clermont-Dessus (1262), ch. XV, et Coutume de Puymirol (1286), ch. XIV, éditées l’une et l’autre par M. Rébouis ( Nouv . Rev. hist. du droit, t. V, 1881, pp. 59 et 92, note 49, dans laquelle on trouvera citées d’autres coutumes analogues; t. XI, 1887, p. 297). Cf. Esmein, Les coutumes primitives dans les écrits des mythologues grecs et romains (Nouv. Rev. hist. du droit, t. XXV, 1901, p. 126 et note 1); G. Glotz, Solidarité de la famille, p. 75, note 7. Renvoyons enfin à une épreuve d’une férocité inouïe, décrite par M. Pertile, op. cit., t. VI, § 226, p. 351, d’après un texte relatif à Bénevent. On lia l’accusé, membre à membre, au cadavre de l’homme assassiné : Tertio die, reperierunt virum ilium os naresque sui peremptoris corrosisse. Le mort avait dévoré les lèvres et le nez du vivant.
Abstraction faite du fabliau français du « Sacristain », qui nous fournira un argument d’ordre juridique, le plus ancien document littéraire qui fasse allusion à notre croyance nous paraît être le Don Quichotte, de Cervantès (i).
Puis, vient, dans l’ordre des temps, une œuvre de jeunesse d’Agrippa d’Aubigné, que notre cher collègue Ernest Champeaux a eu l’obligeance de nous signaler.
Hécatombe à Diane (2).
Au tribunal d’amour, après mon dernier jour Mon cœur sera porté diffamé de bruslures.
Il sera exposé, on verra ses blessures,
Pour congnoistre qui fit un si estrange tour.
A la face et aux yeux de la celeste Cour,
Ou se prennent les mains innocentes ou pures,
Il seignera sur toy , et compleignant d'injures ,
Il demandera justice au juge aveugle Amour.
Comme on le voit, le poète, se tenant, bien entendu, dans le domaine de la pure fiction, et sacrifiant aussi à
(1) Biblioteca de autores espanoles , Madrid, 1846, t. I, Obras de Miguel de Cervantes Saavedra, p. 253 (Canciôn de Crisôstomo), édit. D. Buenaventura Carlos Aribau. Don Quijote de la Mancha, I lib. II, cap. xiv. Cf. la traduction Louis Viardot, Paris, 1875, t. I, p. 193. Épisode de Chrysostome et de Marcelle. La scène se passe en présence du cadavre de Chrysostome qui s’est tué par amour : « Mais dès qu’ Ambroise l’eut aperçue (Marcelle), il s’écria avec l’accent d’une âme indignée : « Viens-tu par hasard, sauvage basilic de ces montagnes, dont le seul regard empoisonne, viens-tu voir si ta présence fera couler le sang des blessures de ce malheureux que ta cruauté a privé de la vie?... ».
(2) Œuvres complètes d’Agrippa d’Aubigné, édition Réaume et de Gaussade. Paris (A. Lemerre), 1874, t. III, p. 60. L'Hécatombe à Diane qui forme le premier livre du Printemps se compose de cent sonnets dédiés à Diane Salviati, en souvenir des cent taureaux sacrifiés à la déesse. Notre sonnet est le centième et dernier. Cf. Paul Morillot, La poésie après Ronsard , dans : Petit de Julleville, Histoire de la littérature française , t. III, p. 228.
ms
la mode littéraire de son temps, parle d’une cour de justice et d’une procédure criminelle. Le cœur repré sente le cadavre de la victime du meurtre. Or, le cœur demande justice en saignant sur la coupable; il la désigne de cette façon.
Quel que soit l’intérêt de ces deux passages, il est loin d’égaler celui d’une scène célèbre d’une pièce de Shakespeare, Le Roi Richard III, pièce représentée probablement en i5g3 et imprimée, pour la première fois en 1597 (i).
Le corps du roi Henri VI saigne de nouveau, lorsque Richard, duc de Glocester, s’approche du cercueil (2). Lady Anne s’écrie alors dans une véhémente apostrophe : « O gentilshommes, voyez, voyez! Les blessures de Henri défunt ouvrent leurs lèvres coagulées et saignent à nouveau!... Ton crime inhumain et contre nature provoque cet écoulement si contraire à la nature! O Dieu qui fis ce sang, venge sa mort! O terre qui bois ce sang, venge sa mort! Ciel, frappe à mort ce meurtrier de ton tonnerre! ou bien, ouvre-toi toute grande, ô terre, et dévore-le vivant, comme tu bois le sang de ce bon roi assassiné par ce bras dirigé par l’enfer! »
Sans parler des imprécations de lady Anne, qui mériteraient, elles aussi, d’attirer notre attention, on voit que notre superstition est très nettement indiquée, su
(1) Acte 1, scène 11, traduction Émile Montégut, t. VI, p. 142. The Works of William Shakespeare, Leipzig (Tauchnitz) , 1868, King Richard III, t. IV, p. 98.
O gentlemen , see, see! dead Henry's wounds Open their congeald mouths and bleed afreshl
(2) Ce cercueil était découvert, open coffin, dit Shakespeare. Pour notre épreuve, le simple brancard est ce qui convient le mieux; emploie-t-on un cercueil, au moins îaut-il qu’il soit découvert.
perstition très générale et très ancienne, dit M. Émile Montégut.
Il paraîtrait du reste, s’il faut en croire Hollinshed, que le corps de Henri VI saigna par deux fois pendant les funérailles, la première fois à Saint-Paul, la seconde fois à Black Friars (i).
Vrai ou faux, le fait fut mis à profit par Shakespeare, d’autant plus que les spectateurs l’interprétaient comme le faisait lady Anne.
Vingt ou trente ans après la première représentation du Roi Richard III , le successeur d’Élisabeth, le fils de Marie Stuart, Jacques Ier (i566-i625), donnait, sans hésiter, la même interprétation dans sa Démono logie, et sous Charles Ier, nous l’avons vu, notre croyance inspirait la pratique judiciaire anglaise.
Citons enfin Schiller et Walter Scott.
Dans son drame La fiancée de Messine ou les frères ennemis. (2), Schiller fait ainsi chanter le chœur, en présence du cadravre de don Manuel, tué par son frère, cadavre qui se trouve sur un brancard :
Ouvrez-vous, blessures !
Parlez, plaies muettes !
Elancez-vous en noires ondes, ruisseaux de sang (3).
(1) Émile Montégut, loc. cit. Relativement à notre scène du Roi Richard III, on peut également consulter l’ouvrage du Rev. T. -F. Thiselton Dyer, déjà cité, Folk-lore of Shakespeare , ch. XXII, p. 486, sq, qui rapproche de cette scène, Macbeth, III, 4 et qui reproduit un passage de Disraeli, Curiosities of the Literature, mentionnant, lui aussi, notre croyance.
(2) Théâtre , traduction A. Regnier, Paris, 1859, t. III, p. 333, acte IV, avant-dernière scène. Schillers sâmmtliche Werke in zwôlf Bânden, Stuttgart, 1867, Die Braut von Messina oder die feindlichen Brüder , t. V, p. 369.
(3) Brechet auf, ihr WundenI Fliesset , fliesset!
In schwarzen Güssen
Strômet hervor , ihr Bciclie des Bluts!
C’est bien là l’épreuve du cercueil ou du brancard Bahrrecht (i), telle qu’elle se pratiquait dans certaines parties de l’Allemagne, au xviii6 siècle.
Signalons comme significatif le vers :
Parlez, plaies muettes!
Ce n’est pas, au contraire, dans une œuvre dramatique, mais dans des Ballades, inspirées par la poésie populaire, que Walter Scott faisait allusion à notre superstition (2).
Ajoutons que, plus tard, en écrivant son roman La jolie fille de Perth (3), il se souvenait encore des usages des cours de justice écossaises, usages qui subsistaient, tout au moins à la fin du xvn6 siècle (4).
La scène se passait à Perth, dans l’église Saint-Jean. Le cadavre se trouvait au milieu de l’église, sur un brancard, le visage et la poitrine découverts, le reste du corps enveloppé dans un linceul de lin, très fin, de
(1) Jacob Grimm, Deutsche Rechtsalterhümer , t. II, p. 596, citait déjà ce passage de Schiller. Il est d'ailleurs possible que le dramaturge allemand se soit inspiré du Roi Richard III de Shakespeare.
(2) Minstrelsy 0/ the Scottish Border, consisting 0/ historical and romantic Ballads. Fifth édition, in three volumes, Edinburgh, 1812, vol. II, Earl Richard, p. 421 :
The maiden touched the clay-cauld corpse,
A drapt it never bled;
The ladye laid her hand on him,
And soon the ground was red.
Signalons sur ce passage une remarquable note juridique de Walter Scott, pp. 423 et suiv. Il expose l’histôire du Bahrrecht, or the law 0/ the hier , et discute les explications proposées. Il cite un arrêt de la Haute cour de justice d’Ëdimbourg de l'année 1688. Le compte rendu du procès criminel et en particulier de notre épreuve est développé et intéressant. Walter Scott constate enfin, pour son époque, que la croyance populaire est toujours aussi vivace.
(3) Chap. XXIII, traduction Defauconpret, t. XXII, pp. 308-310.
(4) Note de Walter Scott, sur le chap. XXIII de la Jolie fille de Perth , note, p. 499. Cette note est un simple résumé de celle que nous citons plus haut. Cf. Dyer, op. cit., p. 486.
façon à laisser apparaître la moindre goutte de sang. Tous les accusés, moins un, défilèrent, l’un après l’autre, devant le brancard, chacun d’eux jurant qu’il n’était pas coupable du meurtre, et faisant le signe de la croix sur la poitrine du défunt. Seul, le véritable coupable se refusa à les imiter, déclarant qu il craignait des (( jongleries ». Il jeta son gage et fut vaincu dans le combat judiciaire.
§ G. — L'histoire du droit criminel français.
Le Moyen âge . — La torture.
Ayant ainsi mis en lumière les caractères généraux de notre institution, occupons-nous d’une façon spéciale de l’histoire du droit criminel français.
<( Sous la pression continue de causes puissantes, a dit M. Esmein (i), la procédure accusatoire, orale et publique du Moyen âge était peu à peu devenue inquisitoire, écrite et secrète. Cette évolution, commencée au xnie siècle, était terminée au xvT; l’Ordonnance de i539 avait fixé tous les points importants et arrêté le& grandes lignes. Les commissaires de Louis XIV ne feront guère que préciser le droit antérieur, et dans les conférences qui précédèrent la rédaction de l’Ordonnance de 1670, on a soin, quand un article « est nouveau », de le faire observer ».
Telle est, dans son ensemble, l’histoire de notre ancienne procédure criminelle.
Après avoir étudié rapidement le Moyen âge, puis l’époque de transition, xive et xve siècles, nous donnerons une attention spéciale à la Renaissance. Nous terminerons enfin par une analyse des œuvres des criminalistes français des xviT et xviiT siècles.
(1) Histoire de la procédure criminelle , préface, p. vu.
Au Moyen âge, les romans de la Table ronde attestent, dès le xne siècle, l’existence de notre croyance populaire. Bornons-nous à citer Li Romans dou Chevalier au Lyon , de Chrétien de Troyes (i).
Vers 1175 et suiv. — Et la procession passa.
Mes enmi la sale amassa Entor la biere uns granz toanz;
Que li sans chauz, clercs et vermauz Rissi au mort parmi la plaie.
Vers 1180 et suiv. — Et ce fut provance veraie,
Qu’ancor estoit leanz sans faille Cil, qui ot feite la bataille Et qui l’avoit mort et conquis.
Vers 1193 et suiv. — Et les gens plus et plus crioient,
Por les plaies qui escre voient.
Et dit chascuns et cil et cist :
« Entre nos est cil, qui l’ocist,
Ne nos le veomes mie.
Ce est merveille et deablie »?
Ainsi la procédure se sépare d’une ordalie, d’abord et avant tout, en ce qu’elle est extra judiciaire, puis en ce que l’esprit du mort se prononce sans être consulté, et en ce que l’adjuration du prêtre fait défaut; mais il s’agit d’une preuve complète et non d’un indice; d’autre part, l’initiative appartient non pas à la justice comme dans la procédure inquisitoire de l’époque postérieure, mais au défunt lui-même. Pour les assistants, l’effusion du sang démontre que l’homme cherché se trouve en présence du cadavre, bien qu’on ne le voie pas.
(1) Li Romans dou Chevalier au Lyon, von Crestien von Troies, herausgegeben von W.-L. Holland, Berlin, 1902, pp. 57-58. M. Clédat (Histoire de la littérature française de M. Petit de Julleville, t. I, p. 302, sq.), place le Chevalier au lion de Chrétien de Troyes entre le Chevalier de la Charrette (vers l’an 1170) et Perceval (vers l’an 1175).
Cette croyance populaire s’affirme dans un autre texte du xne siècle, une lettre du huitième abbé de Clairvaux, le bienheureux Pierre, mort en 1186 (i).
Elle sert encore de base à un récit légendaire relatif à la mort et aux funérailles du roi d’Angleterre, Henri II Plantagenet, contre lequel s’était révolté son fils Richard, alors comte de Poitou, le futur Richard 1, Cœur de Lion. Quand le fils rebelle s’approcha du corps de son père, ce corps rendit du sang par les narines, manifestant ainsi son indignation. M.Lehmann objecte, à tort selon nous, qu’il n’y a pas là une épreuve par le cadavre de l’homme assassiné, puisque le roi Henri II Plantagenet mourut de mort naturelle. La question est d’abord de savoir si, dans l’esprit des assistants, l’effusion du sang ne prouvait pas que la mort du père résultait des sortilèges du fils. Il est certain, en tout cas, que les chroniqueurs (2) attribuèrent au fait un caractère merveilleux; plusieurs siècles après, les eri-
(1) Beati Pétri epistolae, V, Ad abbatem Cistercensiem (Migne, Patrologiae cursus completus. Patres latini , t. CCI, Paris, 1855, col. 1396 : ...quamvis vox sanguinis sine ïntermissione fluentis virum sanguinum, quotiens feretro cominus accessisset , stillicidiali quodam testimonio demonstraret . Unde postmodum pro his et aliis quibus dam conjecturalibus signis ad rationem positus reum se patrati facinoris confite tur.
(2) On trouvera une bibliographie complète dans une savante note de M. Paul Meyer : L’histoire de Guillaume le Maréchal comte de Striguü et de Pembroke , régent d’Angleterre. Poème français inconnu ( Romania , 11e année, 1882, pp. 63-64). M. Paul Meyer pense que le poème fut composé au commencement du xme siècle, peut-être entre les années 1224-1231. Bornons-nous à rapprocher le passage de L’histoire de Guillaume le Maréchal , de Mathieu Pâris ( Matthaeus Paris , Historia major Angliae, éd. Wats, Paris, 1644, p. 107), ouvrage déjà cité. C’est par Mathieu Pâris que les criminalistes français du xvii0 siècle connurent le fait dont il s’agit. Ce passage de Mathieu Pâris est tout à fait significatif : Quo superveniente , confestim erupit sanguis ex naribus regis mortui; ac si indignaretur spiritus in adventu ejus, qui ejusdem mortis causa esse credebatur , ut videretur sanguis clamare ad Deum.
minalistes français se souvenaient de cette scène émouvante qui se passa à Chinon le 6 juillet 1189 (1).
Si nous passons maintenant au xme siècle, Thomas de Catimpré ou Cantimpré, Thomas Catimpraiensis , nous apportera un précieux témoignage. D’abord moine augustin à l’abbaye de Catimpré voisine de Cambray, puis dominicain, Thomas de Catimpré (1201- 1270) composa entre autres ouvrages, un livre de morale, dans lequel il butina des exemples, dans une pensée d’édification, Bortum Univei'sale de Apibus (2). Parmi ces histoires morales, il y en a deux qui se rapportent à notre croyance populaire, celle du meurtre de l’abbé de Blois, celle du prétendu meurtre rituel commis par des juifs à Pforzheim, dans le grand-duché de Bade actuel.
Bornons-nous à reproduire la partie essentielle du récit relatif à l’abbé de Blois (3), en appelant l’attention, d’une part sur le sang criant ^vengeance, d’autre part sur la généralité de la croyance. Thomas de Catimpré termine en attestant que des faits analogues lui ont été souvent racontés.
Aucun doute, on le voit, sur l’existence de la croyance populaire.
(1) Mathieu Pâris donne au contraire, à tort, l’année 1188 comme* date de la mort du roi Henri II.
(2) Thomae Cantipratani S. Th. Doctoris, ordinis Prœdicatorum et episcopi suffr. Cambracensis Bonum Universale de Apibus , Duaci „ 1627 (Bibl. nat. Imprimés. D. 16035). Lib. I, cap. xvi, pp. 58-59 et lib. II, cap. xxix, n° 22, pp. 303-304.
(3) Et vide lector, quid actum sit et probatum. Statim entm, ubi sequenli die , ad sepulturam occisi de locis ubi extra manebant rei criminis ecclesiam intraverunt : ecce vox sanguinis fratris sui Abel ( Gen . 4), de terra quasi vindictam clamans per vulnera , quae a loco occisionis sicca remanserant, abundantissimo sanguinis impetu in eorum praesentia manaverunt. Et taie quid alias jrequenter audivimus factum esse.
Quelle fut l’influence de cette croyance populaire sur la pratique judiciaire?
L’histoire de l’épreuve du cercueil se rattache étroitement, nous l’avons dit, à celle de la torture, à celle de la « question, mode procédant du droit romain (i), prescrit par la loi Salique pour les servi, inusité dans la procédure purement féodale, mais devenu d’un usage fréquent dans les justices royales à partir de la fin du xiii6 siècle » (2).
En défendant aux membres du clergé de prêter leur concours aux ordalies unilatérales, le quatrième Concile de Latran avait accompli une réforme qui devançait les progrès des mœurs. Le juge ne pouvait encore décider librement, en son âme et conscience; la procédure accusatoire des cours féodales était étroitement formaliste; sa théorie des preuves présentait le même caractère. Nous ne revenons pas, du reste, sur le duel judiciaire, auquel nous avons consacré notre chapitre IV.
L’introduction de la torture qui se produisit, au cours du xme siècle, dans les juridictions royales, s’expliqua
(t) Pour l’histoire de la torture chez les Romains il suffit maintenant de renvoyer à Th. Mommsen, Rom. Straf recht, p. 405, sq. traduction Duquesne, Droit pénal romain , t. II, p. S0, sq.). A l’époque républicaine la torture ne s’appliquait pas aux personnes libres. M. Mommsen ajoute du reste, p. 81, note 1 : « Dans cette conception on s’est laissé guider par le respect de la personnalité de l’homme libre et non par cette considération que la déclaration obtenue par contrainte est moins digne de foi. C’est ce que prouvent les règles appliquées aux déclarations des esclaves ».
(2) A. Tardif, La procédure civile et criminelle aux xiii® et xive siècles, ou procédure de transition, p. 39. Cf. Victor Molinier, La torture, étude historique et philosophique, Toulouse, Turin, 1879' (Extrait des Mémoires de l’Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse ); Esmein, Histoire de la procédure criminelle, p. 93; L. Tanon, Registre criminel de la justice de Sainte Martin des Champs à Paris au xive siècle, Paris, 1877, p. lxxxiv, sq.; du même auteur, Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris, Paris, 1883, p. 58, sq.
par les progrès du pouvoir royal et la volonté du roi de punir les crimes; mais elle s’expliqua aussi par le caractère formaliste de la théorie des preuves, par le système des preuves légales, et cette dernière idée domina jusqu’à la fin de l’ancien régime, l’histoire de la procédure criminelle; des indices ne suffisaient pas pour justifier une condamnation (i). La torture servait à obtenir un aveu.
La généreuse tentative du quatrième Concile de Latran manqua ainsi son but dans une large mesure; car la procédure de la mise à la question se rapprocha, à plusieurs points de vue, de celle de l’ordalie (crainte de l’intervention des démons en vue de troubler l’épreuve (2), et même, d’après un texte de la T. A. Coutume de Bretagne sur lequel nous reviendrons, jugement de Dieu), sans même parler des cas excep-
(1) Voyez notamment, Esmein, Procédure criminelle , pp. 99-100 : « Ce rapport entre la rigueur des preuves et l’emploi de la question sera un cercle vicieux, dans lequel tournera jusqu’à son dernier jour, notre ancienne procédure criminelle ». Cf. de même pour l’Allemagne du xve siècle un passage de Zoepfl, traduit par Esmein op cit., p. 303 : « Le motif de l’emploi de la torture, à l’exemple des Italiens, fut que d’un côté on ne croyait plus aux co-jurantes, et que d’autre part on ne voulait pas prononcer une condamnation sur des indices seulement, quelle que fût leur force ».
(2) Josse de Damhoudere, de Bruges, Docteur en chascun Droit : Enchiridion ou Manuel es causes criminelles , ch. XXXVI, des suffisants indices a torture, n° 17, p. 67 : « ...qu’on lui rasoit premièrement tous ses cheveulx qu’il avait sur son corps, visitant et regardant bien soigneusement si le pacient n’avoit soubz luy nul remède d’enchanterie contre le sentiment de la payne, pour durant la payne et torture estre sans sentiment, comme j’ay veu, et sceu trouver , dont aussi font mention les docteurs et espéciallement, monseur Paulus Grilandus en ung son livre qu’il a fait de la torture, comme dict est au latin ». Josse de Damhoudere, de Bruges 1507-1581, exerça une grande influence. M. A. Rivier ( Introduction historique au droit romain, p. 507) l’appelle : « magistrat de la vieille roche et romaniste de- la vieille école ». Encore à la fin du xvne siècle, Augustin Nicolas admettait qu’un charme pouvait préserver le patient de la souffrance et il en tirait argument contre la torture.
tionnels où la question se faisait par l’huile bouillante, comme à Àutun (i), ou par le feu, comme en Bretagne (2).
Emporté par une sincère et généreuse indignation, un éminent magistrat de la fin du xvne siècle, Augustin Nicolas (3), s'étonna même que l’Eglise, qui était intervenue contre les ordalies unilatérales, n’eût pas agi de même contre la torture (4) : il oubliait que le prêtre ne jouait aucun rôle dans la mise à la question.
Alors que l’Eglise s’était sans doute inspirée du droit romain, pour condamner les ordalies unilatérales, les légistes des cours royales s’appuyèrent sur la législation de Justinien, en vue de justifier la mise à la question, donnant du reste aux sources juridiques romaines une portée générale qu’elles n’avaient pas, même à l’époque impériale (5).
(1) Voyez : Code criminel. Commentaire sur l’ordonnance de 1670, par François Serpillon, Lieutenant général criminel et Conseiller honoraire aux Bailliage, Chancellerie et Siège présidial d’Autun, Lyon, 1767. Commentaire sur le t. XIX, art. 1, t. II, p. 909. On versait de l’huile bouillante sur les jambes et sur les pieds de l’accusé, protégés seulement par des jambières de cuir. La procédure de la question variait, on le sait, suivant les ressorts. Cf. : Maugis, Note sur quelques arrêts du Parlement (de Paris) concernant l’administration de la question dans les sièges du ressort , ( Nouv . Rev. histor. du droit , t.» XLIÏI, 1919, p. 419, sq.).
(2) Nous aurons l’occasion de dire un mot des usages bretons, relatifs à la forme de la mise à la question.
(3) Esmein, op. cit., p. 349 : « Cependant vers la fin du xvne siècle, onze ans après la grande Ordonnance, une autre voix s’élève haute et touchante; c’est celle d’un magistrat, Augustin Nicolas, président au parlement de Dijon. Celui-là est un descendant intellectuel de Pierre Ayrault; c’est un de ces magistrats qui unissaient la science à la hauteur de l’âme ».
(4) Si la torture est un moyen sûr à vérifier les crimes secrets , dissertation morale et juridique, par laquelle il est amplement traité des abus, qui se commettent partout en l’instruction des procès criminels, et particulièrement en la recherche du sortilège. Amsterdam, 1681.
(5) Au point de vue de l’histoire générale du droit, la torture joue du reste un rôle considérable, et semble succéder d’une façon normale
Pour que la torture pût être ordonnée, il fallait du reste des indices graves. Jugeait-on ainsi l’effusion du sang du cadavre en présence de l’accusé? Les textes littéraires déjà cités ne parlent que d’investigations extrajudiciaires; d’autre part, aucune des sources juridiques de notre période ne fait mention, à notre connaissance, de l’épreuve par le cercueil.
§ 7. — Le xive et le xve siècles .
La même observation peut être faite pour le xive et Je xve siècle auxquels nous arrivons (1). Ni le Stilus Curiae Parlamenti de Guillaume du Breuil, ni le Registre criminel de Saint-Martin des Champs , ni la Aurea Practica libellorum de Pierre Jacobi, ni le Registre criminel du Châtelet , ni le Grand Coutumier de France , ni la Somme Rural de Jean Boutillier, ni la Practica foremis de Jean Masuer ne parlent de notre épreuve.
Silence de nature à impressionner sans aucun doute, d’autant que les deux Registres criminels cités nous montrent un tribunal criminel en action, l’un dans la première moitié du xive siècle, l’autre de l’an i388 à l’an 1392!
Il convient enfin de noter que notre pratique présente une étroite connexité avec celle des procès contre les
aux ordalies. Cicéron, Partitiones oratoriae, XXXIV, 118 (R. Klotz), dit, à propos des Athéniens et des Rhodiens : etiam, id quod acerbis simum est, liberi cives torquentur. Cf. J. Kohler, Bas Banturecht in Ostafrika, § 56 ( Zeitschrift für vergleichende Rechtswissenschaft, t. XV, 1901, p. 81); G. Glotz, Les ordalies, p. 125.
(1) On trouvera un tableau d’ensemble de la procédure criminelle aux xive et xve siècles dans Esmein, op. cit., p. 107, sq. Cf. A. Tardif, op. cit., p. 150 : « A la fin du xive siècle, elle (la torture) était devenue d’un usage général dans les affaires criminelles; le juge pouvait choisir la voie de Y ordinaire ou de Y extraordinaire, c’est-à-dire la question ». Cf. également sur le procès extraordinaire, L. Tanon, Histoire des justices..., p. 62, et Registre criminel de Saint-Martin des Champs, pp. 84-85.
cadavres. Or, nos documents parlent de celle-ci (i), s’ils se taisent sur la première.
Que notre procédure existât cependant au xive s’ècle, cela ne nous paraît pas douteux; mais nous ne voudrions pas affirmer, loin de là, que tous les magistrats eussent recours à ce mode d’investigation.
Car au xiv siècle, un fabliau (2) tournait en ridicule l’épreuve par le cadavre de l’homme assassiné, et si l’esprit gouailleur et sceptique des auteurs de fabliaux ne devait pas être celui de la plupart des membres des cours de justice, il convient de croire cependant qu’il ne leur était pas complètement étranger (3).
Le fabliau dont il s’agit porte le titre : Dou Sagretaig , du Sacristain (4), simple précaution oratoire, car
(1) Somme Rural , 1. I, ch. XXXIX, édition Charondas le Caron, Paris, 1603, p. 273, et la note très intéressante de Charondas le Caron, pp. 286-287. Grand Coutumier de France (édition Laboulaye et Dareste), Paris, 1868, 1. IV, ch. XIII. Se aucun delinque tellement , qu’il doive cheoir en punicion capital..., p. 658, texte et note 4. Nous aurons l’occasion de citer dans le même sens, la Très ancienne coutume de Bretagne. Cf. L. Tanon, Histoire des justices..., p. 36, note 25. Pour Je xme siècle, bornons-nous à renvoyer à Beaumanoir (Salmon), n° 837, t. I, p. 432, n° 1949, t. II, pp. 483-484, et aux passages du Livre Roisin reproduits par M. Félix Bourquelot, Recherches sur les opinions et la législation en matière de mort volontaire depuis Justinien jusqu’au xvie siècle, dans Bibliothèque de l’Ecole des Chartes, lre série, t. III, 1841-1842, p. 539, sq., t. IV, 1842-1843. p. 242, sq., p. 456, sq. Les passages du Livre Roisin se trouvent à la p. 266 du t. IV.
(2) « Les fabliaux sont des contes h rire en vers », Joseph Bédier, Les fabliaux, seconde édition, Paris, 1895, p. 28.
(3) D’autre part, l’auteur du fabliau n’a pas inventé la scène. Pour qu’une satire ait du succès, il faut qu’elle s’appuie sur les faits, au moins dans une certaine mesure, qu elle ait quelque vraisemblance.
(4) Le Grand d’Aussy avait seulement donné une analyse de ce fabliau, dans le Recueil qu’il publia sous ce titre : Fabliaux ou contes du xiie et du xme siècle, Paris, 1779-1789, t. III, p. 401, sq.; Le Sacristain. Dans leur Recueil général et complet des fabliaux des xme et xive siècles , Paris, 1877 et années suivantes, MM. Anatole de Montaiglon et Gaston Raynaud reproduisirent, au contraire, le texte malheureusement incomplet de notre fabliau, d’après un manuscrit de Berne, t. VI, 1883, p. 242, sq.
le héros du conte est, non pas un sacristain, mais sire Martin, curé d’un village sur la Seine au-dessus de Nogent. Se trouvant en aventure galante, il fut tué, à coup de cornes, par le bélier du troupeau; on mit son corps dans un sac et on le jeta dans la Seine.
Deux pêcheurs l’ayant trouvé dans leurs filets, il en résulta, à la suite d’incidents divers, que l’un d’eux accusa l’autre d’avoir tué le prêtre. Procédure accusatoire, duel judiciaire!
Dist li prevoz : « Je lou créant;
Au matin sera la bataille
Dieus et li droiz à chascun vaille î »
Description burlesque du duel (i), destiné à couvrir de ridicule cette première procédure.
Or, pendant que les deux champions combattent, armés chacun d’un bouclier et d’un bâton, vient à passer le troupeau dans lequel se trouve le bélier, auteur du meurtre.
Le cadavre s’étant mis à saigner, le prévôt commence une procédure inquisitoire.
On place le corps du prêtre dans un des grands boucliers, haraces , dont se servaient les champions, on essuie les plaies avec soin, et le prévôt ordonne que tous les assistants défilent un à un.
Lors lou portent en la harace,
A l’un des vilains champions;
Si lou metent sor deux boissons,
Et les plaies sont estanchiées.
Et quant cil vint qui lou tua La plaie tantost escreva Et li prevoz l’a fait saisir,
Et fist la dame avant venir.
(1) La description est néanmoins très précise et absolument correcte,, au point de vue juridique.
Si la date ne notre fabliau ne peut pas être fixée d’une façon précise, il convient, selon nous, de la placer dans le courant du xive siècle, en raison de la procédure criminelle qu’il décrit. En France comme en Allemagne, ce sont donc les textes du xive siècle qui, les premiers, îk)us montrent l’épreuve du cercueil, usitée dans les cours de justice.
Au point de vue du fond, bornons-nous aux observations suivantes sur notre fabliau (i) :
La scène se passe dans une juridiction, seigneuriale. La procédure entamée d’office par le prévôt s’appelle aprisia ou inquisiiio .
Quand on compare notre procédure à celle qui était suivie dans certaines parties de l’Allemagne, à la même époque, on arrive aux résultats suivants :
L’épreuve par le cadavre de l’homme assassiné constitue, en France, un moyen d’investigation et non une ordalie. Sur l’ordre du prévôt, tous les assistants défilent un à un; il ne s’agit pas, pour un accusé, de se justifier. Le coupable se trouve accidentellement en présence du corps de la victime, et c’est l’effusion du sang, la cruentatio , qui attire l’attention du prévôt.
Notre fabliau mentionne une mesure préparatoire que nous ne trouvons visée nulle part ailleurs, dans les sources françaises, et qui était, cependant, bien essentielle. Les plaies sont séchées avec soin.
En Allemagne, on commençait par les laver avec du vin et de l’eau.
D’après notre fabliau comme d’après les autres sour-
(1) Préface de M. Anatole de Montaiglon, p. xxi : « Depuis la seconde moitié du xne siècle, où il s’est essayé et développé, jusqu’à la fin du xive, le Fabliau a vécu en France d’une vie propre et c’est chez lui et chez lui seul que pendant le même temps se trouve presque tout l’esprit comique », p. xx : « Au xve siècle, il n’y a plus de fabliaux ». Cf. Bédier, op. cit., p. 40, sq., p. 42, sq.
ces françaises analysées jusqu’ici, l’épreuve consiste seulement à mettre les personnes soupçonnées en présence du cadavre; elles ne le touchent pas; elles ne sautent pas par-dessus, comme elles le feront plus tard en France; elles ne jurent pas qu’elles sont innocentes.
Au contraire, selon la pratique allemande (i), l’accusé
s’approchait du cercueil, s’agenouillait, jurait son innocence (2), et posait les doigts sur le cadavre (3), ou même les lèvres en Bavière (4).
D’après certains textes, la cérémonie devait être renouvelée trois fois (5).
En dehors de la valeur magique du nombre trois et de l’importance rituelle du redoublement, il fallait que le mort eût le temps de se prononcer.
Comme on le voit, dans la pratique allemande, le serment et la main qui servait à le prêter, jouaient un rôle notable.
(1) Jacob Grimm, op. cit ., t. II, p. 593; H. Brunner, op. cit., t. II p. 411.
(2) La formule solennelle de serment donnée par Jacob Grimm mérite d’être relevée : « Je jure à Dieu et à toi que je suis innocent de ta mort ». L’accusé s’adresse à Dieu, mais aussi à la victime elle-même.
(3) D’après une légende allemande, le meurtrier met les trois doigts avec lesquels il jure dans la blessure du cadavre; un jet de sang lui saute à la figure.
(4) M. F. Patetta,, ope. cit., p. 197, dit à propos de l’Allemagne : « En général, l’accusé prononçait un jusjurandum purgationis en posant les doigts sur la blessure ou sur le nombril du mort, ou encore il frottait la blessure avec un morceau de laine, ou enfin il passait sur le cadavre, nu-pieds, conduit par le bourreau avec une corde ». Nous trouverons ce dernier usage dans la pratique française. C’est seulement à propos des croyances bretonnnes contemporaines que nous ajouterons un mot sur les, coutumes allemandes d’après lesquelles la main coupée ( Scheingehen ) ou même un simple ossement tenait la place du cadavre tout entier..
(5) Cf. une très intéressante note de M. F. Patetta, p. 192, note 2. D’après certaines sources, l’accusé prête successivement trois serments; il pose deux doigts, d’abord sur la bouche, puis sur les blessures, enfin sur le nombril.
Dans la procédure extraordinaire française, complètement développée, nous l’avons vu, à la fin du xive siècle, l’accusé doit jurer qu’il est innocent (i), et ce serment qui nous paraît aujourd’hui si monstrueux se maintint jusqu’à la fin de l’ancien régime; mais ce serment d’innocence ne se lie pas à notre épreuve; ce n’est pas en présence du cadavre qu’il est prêté; l’accusé ne s’adresse pas au mort.
C’est seulement en Bretagne qu’au xvme siècle Marie Paugam trouvera dans son cœur une formule de serment, analogue à celle que nous venons d’emprunter à Jacob Grimm.
Dans le fabliau du « Sacristain » le prévôt ne pousse pas les choses plus loin; il est vraisemblable, cependant, que déjà au xive siècle, comme plus tard, l’effusion du sang constitutait seulement un indice, permettant l’emploi de la torture.
Si, après cette analyse de notre fabliau, nous arrivons au xve siècle, nous signalerons un curieux passage de Juvenal des Ursins, qui montre notre croyance populaire toujours vivace.
Jean Juvenal des Ursins (2), racontant l’assassinat du duc d’Orléans par le duc de Bourgogne, Jean Sans Peur, en l’an 1407, disait en effet : « N’y jamais on n’eust pensé que ce eust fait faire le duc de Bour-
(1) Esmein, op. cit ., p. 125 : « Si maintenant, on entre dans le vif du procès, on constate l’emploi constant des deux plus odieux moyens d’instruction que connaîtra la procédure extraordinaire, je veux dire le serment de l’accusé et la torture ».
(2) Histoire de Charles VI, roi de France ( Nouvelle collection de Mémoires pour servir à Vhistoire de France , édition Michaud et Poujoulat), Paris, 1836, p. 445, col. 1. Jean Juvenal ou Jouvenel des Ursins, archevêque de Reims (1388-1473), rédigea vers l’an 1430 sa Chronique (1380-1422), simple traduction de la chronique latine du Religieux de Saint-Denis. Voyez : Petit de Julleville, Histoire de la littérature française, t. II, L’historiographie, de Froissart à Commines, p. 324.
gongne, ver les sermens qu’ils avoient faits, et alliances et autres amitiés promises, et réception du corps de Jésus-Christ. Et si fust à l’enterrement vestu de noir, faisant deuil bien grand comme il sembloit. Et disent aucuns que le sang du corps se escreva. Il fut enterré aux Célestins, en une belle chapelle qu’il avoit fait faire » (i).
§8. — La Renaissance. Influence des criminalistes italiens. Existence et généralité de notre pratique. La théorie des indices.
Comme nous l’avons déjà dit, le xvie siècle présente un intérêt particulier, au point de vue de l’histoire de l’épreuve du cercueil, en France.
Les grands criminalistes italiens du xve et du xvi® siècles exercèrent d’abord une influence notable sur notre doctrine française. Ce furent les criminalistes italiens qui construisirent la théorie des indices (2).
Ce furent eux également qui, les premiers, considérèrent l’effusion du sang, la cruentatio, comme un indice grave, liant le juge et suffisant à lui seul pour entraîner la mise à la question.
Paride dal Pozzo, Paris de Puteo, s’exprimait de la façon suivante (3) :
(1) Cf. de Barante, Histoire des ducs de Bourgogne , édition 1838„ t. I, p. 225 : « il y eut alors des personnes qui crurent se souvenir que, lorsque le duc de Bourgogne était entré le lendemain en l’église des Blancs-Manteaux, le cadavre avait saigné à l’aspect du meurtrier ».
(2) Josse de Damhoudere, de Bruges, op. cit., ch. XXXYI, n° 2V p. 60 : « Indices sont de trois manières, asscavoir, loingtains de vérité : prochains de vérité : et. les plus prochains de vérité, que l’on dict infaillibles ».
(3) Paridis de Puteo de Sindicatu, v° Tortura, § Mandavit, n° 20" ( Tractatus tractatuum, t. VII, fol. 328, Bibliothèque de la Faculté de droit de Paris, n° 332). Cf. Antonio Pertile, Storia del diritto italiana *.
Quae experientia erit indicium magnum , a qua experientia non erit per judicem recedendum.
Il s’appuyait sur l’autorité d’un médecin, ce qui mérite d’être relevé.
Il citait aussi, dans le même sens, un célèbre magistrat et professeur, Angelo dei Gambilioni, d’Arezzo, Angélus ab Aretio , mort en i45i, auteur d’un Tractatus de maleficiis , écrit probablement, dit M. Pertile (i), en i437 et imprimé en 1472.
On doit, à la vérité, considérer comme n’ayant pas cru à l’exactitude de cet indice, le plus illustre des criminalistes italiens de la Renaissance, celui qui exerça le plus d’influence sur la doctrine, Ippolito dei Marsili, de Bologne, Hippolytus de Marsiliis (i45o-i52g) (2) illuminatissimus, comme l’appelait Damhoudere.
Après avoir examiné d’une façon doctrinale la question de savoir si le juge criminel pouvait recourir aux devins en vue de découvrir la vérité, et avoir conclu que, sans admettre la réponse du devin comme constituant un indice permettant d’ordonner la mise à la question, il pouvait être utile de le confronter avec l’accusé, ad inquirendum , afin de voir quelle serait l’attitude de ce dernier, Hippolytus de Marsiliis citait un fait qu’il n’hésitait pas à qualifier de res mirabilis et stupenda .
Au début de sa carrière de juge criminel, il avait, sur le conseil d’un vieillard, fait défiler devant le cadavre de la victime, toutes les personnes soupçonnées du
t. VI, 1 , Storia délia procedura per cura di Pasquale di Giudice, Torino , § 226, p. 350.
(1) Op. cit., t. V, Storia dei diritto penale , 1892, § 168, p. 44, note
(2) Repertorium Practicae causavum criminalium . Lugduni, 1542, § Diligenter, n° 181, fol. 53 (Bibliothèque nationale. Imprimés. Réserve F. 1584). Sur Hippolytus de Marsiliis, voyez notamment Pertile, op.
meurtre. Quand l’un des accusés s’approcha, le cadavre se mit à saigner.
Bien que fort étonné, Hippolytus de Marsiliis ne tira du fait aucune conséquence judiciaire :
Attamen nihil dixi non prœstans fidem tali rei quia nullibi probat.
Seulement, plus tard, il découvrit contre le même accusé des indices suffisant, à eux seuls, pour justifier l’emploi de la torture; il ordonna la mise à la question, et le patient confessa son crime.
Ce fut le fait qui frappa les docteurs postérieurs. Malgré ses protestations, l’expérience racontée par Hippolytus de Marsiliis parut concluante, et son témoignage fut cité en faveur de la doctrine, d’après laquelle l’effusion du sang constituait, à elle seule, un indice justifiant la mise à la question.
Après avoir signalé l’influence exercée par les docteurs italiens (i), ajoutons que la Renaissance produisit, à notre point de vue, une conséquence imprévue.
Comme les croyances des anciens sur l’esprit du mort et son désir de vengeance se rapprochaient des superstitions populaires de leur temps, les magistrats furent portés à tenir plus de compte que de raison de ces dernières (2).
(1) Relativement à la doctrine des criminalistes italiens sur notre sujet, renvoyons à Albéric Allard, Histoire de la justice criminelle au xvie siècle , Gand, Paris, Leipzig, 1868, § loi, p. 279; F. Patetta, op. cit., pp. 198, 199, 217, note 2, 431; K. Lehmann, op. cit., p. 24; Christensen, op. cit., p. 190, sq.; Pertile, op. cit., t. VI, 1, § 231, p. 434, note 39 et § 226, p. 350.
(2) Un éminent humaniste italien du xve siècle, Marsile Ficin, Marsilius Ficinus (1433-1499), exerça, à cet égard, une influence considérable. Marsilii Ficini Theologia platonica, sive de animarum immortalitate, XVI, 5 (Opéra, Basileae, 1561, t. I, p. 376). La première édition parut à Florence en 1482. Marsile Ficin raconte, en effet, l’histoire des deux Arcadiens et du songe du survivant, songe qui fit découvrir le meurtrier. A l’anecdote du mort qui se venge correspond celle du
Enfin, l’ordonnance de i4ç)8 cf celle de i53g ouvrirent l’ère des codifications de la procédure criminelle (i). Si ces ordonnances, semblables en cela aux autres textes législatifs français, ne consacrèrent pas expressément notre pratique, elles ne l’interdirent pas; elles maintinrent le système qu’avait créé la jurisprudence des cours royales; après ces ordonnances comme auparavant, rien ne s’opposa à ce que le juge considérât l’effusion du sang du cadavre comme constituant un indice grave, justifiant la mise à la torture.
Loin de là, notre pratique se trouvait, au contraire, en harmonie avec les procès et les exécutions contre les cadavres, qui se maintinrent jusqu’à la fin de l’ancien régime (2). Nous allons voir Pierre Ayrault rapprocher les deux intitutions et justifier, au moins l’une d’elles, le procès contre le cadavre.
Les procès de sorcellerie préparaient enfin les magistrats à tenir compte du merveilleux. Aussi est-il vrai de dire qu’à notre point de vue spécial le xvie siècle comparé au xive constitua une période de recul et non de progrès; on ne trouve plus rien d’analogue au fabliau du « Sacristain ».
C’est de la façon la plus générale (3) que la jurispru-
mort bienfaisant, dans laquelle joue un rôle le philosophe Simonide. Le mort reconnaissant préserve Simonide d’un naufrage en l’avertissant à temps. Dans le conte breton de Jean Carré, il porte le naufragé sur ses épaules et le sauve (An. Le Braz, La légende de la mort..., t. II, p. 181). Dans les deux cas, une sépulture convenable avait été donnée au défunt, c’était là le motif de sa gratitude. Cf. Patetta, op. cit., p. 201.
(1) Nous parlerons plus loin, d’une façon plus précise, de ces ordonnances.
(2) Relativement à la jurisprudence du xvie siècle, voyez : Antoine Loisel, lnstitutes coutumières, liv. VI, tit. II, n°* 17 et 18, Paris, 1783, t. II, pp. 363-364.
(3) Voyez : Histoire de la justice criminelle au xvie siècle , par Albéric Allard, déjà citée, § loi, p. 279 : « Cette absurdité eut, en
